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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Biens et droits. - Foncier (pré et jardin de Boisvert, etc.) au bourg Saint-Etienne de Nevers, vente par les frères Porche à Imbert Gallope lieutenant au bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier : contrat.

    3 medias

    Biens et droits. - Foncier (pré et jardin de Boisvert, etc.) au bourg Saint-Etienne de Nevers, vente par les frères Porche à Imbert Gallope lieutenant au bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier : contrat.

    Date

    29 avril 1552

    Cote

    147 J 985

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (pré et jardin de Boisvert,...
  2. Résultat n°2
    Contentieux (procédure civile). - Affaire de Veilhan, forclusion en appel d'une sentence du 16 juillet dernier contre de Lamoignon prieur de Saint-Pierre-le-Moûtier et abbé de Bellevaux (commune de Limanton) : extrait des registres du Parlement de Paris.

    2 medias

    Contentieux (procédure civile). - Affaire de Veilhan, forclusion en appel d'une sentence du 16 juillet dernier contre de Lamoignon prieur de Saint-Pierre-le-Moûtier et abbé de Bellevaux (commune de Limanton) : extrait des registres du Parlement de Paris.

    Date

    24 avril 1574

    Cote

    147 J 181

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Affaire de Veilhan,...
  3. Résultat n°3
    Contentieux (procédure civile). - Arrérages des redevances Olivier, rédaction d'un compulsoire pour l'instruction du bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier : lettre de Gilbert Olivier (ou Ollivier) à son cousin le procureur Ballezy (ou Baillezy).

    2 medias

    Contentieux (procédure civile). - Arrérages des redevances Olivier, rédaction d'un compulsoire pour l'instruction du bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier : lettre de Gilbert Olivier (ou Ollivier) à son cousin le procureur Ballezy (ou Baillezy).

    Date

    16 avril 1575

    Cote

    147 J 989

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Arrérages des redevances...
  4. Résultat n°4
    Succession Pommereul. - Héritages Baillard et Pommereul, répartition entre Robert Pommereul avocat et la femme de Bellon élu à Saint-Pierre-le-Moûtier : copie du partage du 2 mai 1590.

    5 medias

    Succession Pommereul. - Héritages Baillard et Pommereul, répartition entre Robert Pommereul avocat et la femme de Bellon élu à Saint-Pierre-le-Moûtier : copie du partage du 2 mai 1590.

    Date

    1590

    Cote

    147 J 942

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Succession Pommereul. - Héritages Baillard et Pommereul,...
  5. Résultat n°5
    Biens et droits. - Rente hypothécaire de Gilbert Delaprée notaire de Saint-Pierre-le-Moûtier, amortissement par Crevet maître de poste à Magny (commune de Magny-Cours) : copie du contrat de vente du 16 février 1599 à Millet seigneur de la Chastelatte.

    3 medias

    Biens et droits. - Rente hypothécaire de Gilbert Delaprée notaire de Saint-Pierre-le-Moûtier, amortissement par Crevet maître de poste à Magny (commune de Magny-Cours) : copie du contrat de vente du 16 février 1599 à Millet seigneur de la Chastelatte.

    Date

    1599

    Cote

    147 J 726

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente hypothécaire de Gilbert Delaprée...
  6. Résultat n°6
    Contentieux (procédure civile). - Succession de Crevet maître des postes de Saint-Pierre-le-Moûtier et de la paroisse de Magny (commune de Magny-Cours), partage et reddition des comptes de tutelle : collation de documents produits aux bailliage et prévôté de Saint-Pierre-le-Moûtier de 1599 et 1600.

    9 medias

    Contentieux (procédure civile). - Succession de Crevet maître des postes de Saint-Pierre-le-Moûtier et de la paroisse de Magny (commune de Magny-Cours), partage et reddition des comptes de tutelle : collation de documents produits aux bailliage et prévôté de Saint-Pierre-le-Moûtier de 1599 et 1600.

    Date

    1600

    Cote

    147 J 727

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Succession de Crevet...
  7. Résultat n°7
    Biens et revenus. - Foncier (mothe Fallier) en l'île d'Ardenay à Mars-sur-Allier, vente par Desrets paroissien de Saint-Pierre-le-Moûtier à Bardin avocat de Nevers et Marie Pien son épouse : contrat.

    2 medias

    Biens et revenus. - Foncier (mothe Fallier) en l'île d'Ardenay à Mars-sur-Allier, vente par Desrets paroissien de Saint-Pierre-le-Moûtier à Bardin avocat de Nevers et Marie Pien son épouse : contrat.

    Date

    27 mai 1602

    Cote

    147 J 649

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et revenus. - Foncier (mothe Fallier) en l'île...
  8. Résultat n°8
    Biens et droits. - Rente Douet, cession par Marin Crevet à Thomas Crevet maîtres des postes des ville et paroisse de Saint-Pierre-le-Moûtier et Magny (commune de Magny-Cours) : copie du contrat de constitution du 20 juin 1614.

    7 medias

    Biens et droits. - Rente Douet, cession par Marin Crevet à Thomas Crevet maîtres des postes des ville et paroisse de Saint-Pierre-le-Moûtier et Magny (commune de Magny-Cours) : copie du contrat de constitution du 20 juin 1614.

    Date

    1614

    Cote

    147 J 734

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente Douet, cession par Marin Crevet...
  9. Résultat n°9
    Biens et droits. - Rente Crevet, vente à Claude Prisye marchand à Nevers par Desprez lieutenant criminel au bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier : copie du contrat du 15 mars 1616.

    9 medias

    Biens et droits. - Rente Crevet, vente à Claude Prisye marchand à Nevers par Desprez lieutenant criminel au bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier : copie du contrat du 15 mars 1616.

    Date

    1616

    Cote

    147 J 766

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente Crevet, vente à Claude Prisye...
  10. Résultat n°10
    Biens et droits. - Rente personnelle, vente par Esmalle avocat à Saint-Pierre-le-Moûtier et Breton sa femme, constitution pour Fougnot marchand à Decize : copie du contrat du 12 avril 1636 rétrocédé en 1637 à Millin.

    5 medias

    Biens et droits. - Rente personnelle, vente par Esmalle avocat à Saint-Pierre-le-Moûtier et Breton sa femme, constitution pour Fougnot marchand à Decize : copie du contrat du 12 avril 1636 rétrocédé en 1637 à Millin.

    Date

    23 juin 1637

    Cote

    147 J 1018

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente personnelle, vente par Esmalle...
  11. Résultat n°11
    Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle à Magny (commune de Magny-Cours) ou Saint-Pierre-le-Moûtier contre Bardin par la femme Crevet solidaire avec Caffard et Buisson : copies jointes des contrat de vente de juin 1592 et transactions notariées de 1653.

    15 medias

    Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle à Magny (commune de Magny-Cours) ou Saint-Pierre-le-Moûtier contre Bardin par la femme Crevet solidaire avec Caffard et Buisson : copies jointes des contrat de vente de juin 1592 et transactions notariées de 1653.

    Date

    [1640-1653]

    Cote

    147 J 739

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle à Magny...
  12. Résultat n°12
    Contentieux (procédure civile). - Appel Chaussin veuve Berthelot contre Millin élu en l'élection de Nevers pour Chalmoux sa femme et leurs consorts, renvoi devant le présidial de Saint-Pierre-le-Moûtier : extrait des registres du Conseil privé.

    3 medias

    Contentieux (procédure civile). - Appel Chaussin veuve Berthelot contre Millin élu en l'élection de Nevers pour Chalmoux sa femme et leurs consorts, renvoi devant le présidial de Saint-Pierre-le-Moûtier : extrait des registres du Conseil privé.

    Date

    1646

    Cote

    147 J 878

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Appel Chaussin veuve...
  13. Résultat n°13
    Contentieux (procédures civiles). - Saisie réelle à Decize par Bailly subrogé Bugué et Villede cessionnaires contre Guyonin et Fougnot : dossier (1652-1664). - Saisie réelle du fief de Chaillou contre Desprez et Gascoing sa femme, opposition du chapitre de Nevers contre Philippe Millin et Felice Gascoing acquéreurs : (1657-1665). - Cause de Berthier contre Millin pour une maison à Parigny-les-Vaux : dossier de documents et plan du bois Bouillot (1666). - Affaire Millin assesseur au grenier à sel de Nevers contre Millot et Carpentier : ordonnance (juillet 1689). - Rente personnelle pour Millin fauconnier du roi contre Moquot seigneur d'Agnon (commune de Saint-Pierre-le-Moûtier) avocat à Nevers : sentence (1697). - Saisie réelle par les Eaux et Forêts contre Millin seigneur prieur de Montambert pour du bois de coupe : dossier d'originaux et copies dont un acte scellé (1703-1704). - Tutelle Desprez, amortissement d'arrérages de rente pour Millin de Montgirard fauconnier contre Millin de Marigny subrogé tuteur et de Chéry : congés, sentences, sommation (1724, 1725, 1728). - Saisie réelle Millin sieur de Montgirard contre Le Mazurier subrogé de Taverny : requête (décembre 1731). - Affaire Millin de Montgirard contre Perthuisot : dossier (parchemin scellé) (9 janvier 1732). - Rente hypothécaire Bouladier, amortissement ou saisie réelle pour Millin de Montgirard contre les dames Dury (Duris) et de Berthier héritières de Garnault marchand de Nevers : dossier (1733). - Procédures indéterminées : pièces isolées (quatre pièces parchemin, pièce papier) (1691, 1705, 1712).

    228 medias

    Contentieux (procédures civiles). - Saisie réelle à Decize par Bailly subrogé Bugué et Villede cessionnaires contre Guyonin et Fougnot : dossier (1652-1664). - Saisie réelle du fief de Chaillou contre Desprez et Gascoing sa femme, opposition du chapitre de Nevers contre Philippe Millin et Felice Gascoing acquéreurs : (1657-1665). - Cause de Berthier contre Millin pour une maison à Parigny-les-Vaux : dossier de documents et plan du bois Bouillot (1666). - Affaire Millin assesseur au grenier à sel de Nevers contre Millot et Carpentier : ordonnance (juillet 1689). - Rente personnelle pour Millin fauconnier du roi contre Moquot seigneur d'Agnon (commune de Saint-Pierre-le-Moûtier) avocat à Nevers : sentence (1697). - Saisie réelle par les Eaux et Forêts contre Millin seigneur prieur de Montambert pour du bois de coupe : dossier d'originaux et copies dont un acte scellé (1703-1704). - Tutelle Desprez, amortissement d'arrérages de rente pour Millin de Montgirard fauconnier contre Millin de Marigny subrogé tuteur et de Chéry : congés, sentences, sommation (1724, 1725, 1728). - Saisie réelle Millin sieur de Montgirard contre Le Mazurier subrogé de Taverny : requête (décembre 1731). - Affaire Millin de Montgirard contre Perthuisot : dossier (parchemin scellé) (9 janvier 1732). - Rente hypothécaire Bouladier, amortissement ou saisie réelle pour Millin de Montgirard contre les dames Dury (Duris) et de Berthier héritières de Garnault marchand de Nevers : dossier (1733). - Procédures indéterminées : pièces isolées (quatre pièces parchemin, pièce papier) (1691, 1705, 1712).

    Date

    1652-1733

    Cote

    147 J 933

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédures civiles). - Saisie réelle à...
  14. Résultat n°14
    Charges et offices. - Office de notaire royal de Nevers et contrôleur au bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier, vente à Claude Bourgoing : lettres de provision préimprimées.

    3 medias

    Charges et offices. - Office de notaire royal de Nevers et contrôleur au bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier, vente à Claude Bourgoing : lettres de provision préimprimées.

    Date

    23 septembre 1659

    Cote

    147 J 597

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - Office de notaire royal de Nevers...
  15. Résultat n°15
    Charges et offices. - Procureur postulant au bailliage et présidial de Saint-Pierre-le-Moûtier, nomination de Fiacre Lehard sur résignation de Claude Luzy : lettres de provision.

    2 medias

    Charges et offices. - Procureur postulant au bailliage et présidial de Saint-Pierre-le-Moûtier, nomination de Fiacre Lehard sur résignation de Claude Luzy : lettres de provision.

    Date

    16 mai 1668

    Cote

    147 J 598

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - Procureur postulant au bailliage...
  16. Résultat n°16
    Contentieux (procédure civile). - Rente personnelle Millin fauconnier du roi contre Moquot seigneur d'Agnon (commune de Saint-Pierre-le-Moûtier) et avocat à Nevers : copie du contrat de vente du 2 janvier 1697.

    3 medias

    Contentieux (procédure civile). - Rente personnelle Millin fauconnier du roi contre Moquot seigneur d'Agnon (commune de Saint-Pierre-le-Moûtier) et avocat à Nevers : copie du contrat de vente du 2 janvier 1697.

    Date

    1697

    Cote

    147 J 907

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Rente personnelle...
  17. Résultat n°17
    Biens et droits. - Rente personnelle Millin fauconnier du roi, réalisation du contrat de janvier 1697 envers Moquot sieur d'Agnon (commune de Saint-Pierre-le-Moûtier) agissant pour la ville de Nevers : quittance.

    1 media

    Biens et droits. - Rente personnelle Millin fauconnier du roi, réalisation du contrat de janvier 1697 envers Moquot sieur d'Agnon (commune de Saint-Pierre-le-Moûtier) agissant pour la ville de Nevers : quittance.

    Date

    03 janvier 1703

    Cote

    147 J 911

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente personnelle Millin fauconnier...
  18. Résultat n°18
    Féodalité (droit honorifique). - Ceinture funèbre (litre funéraire) dans l'église, contentieux sur le patronage entre d'Escoraille et le prieur de Saint-Pierre-le-Moûtier, coseigneurs de la Perrine (La Périne) autrement dit la seigneurie de Livry : mémoire (1709), correspondance passive de Don Francois d'Arfeuille (quatre lettres dont trois scellées) (1708-1709), correspondance passive du marquis d'Escorailles (deux lettres) (1739).

    20 medias

    Féodalité (droit honorifique). - Ceinture funèbre (litre funéraire) dans l'église, contentieux sur le patronage entre d'Escoraille et le prieur de Saint-Pierre-le-Moûtier, coseigneurs de la Perrine (La Périne) autrement dit la seigneurie de Livry : mémoire (1709), correspondance passive de Don Francois d'Arfeuille (quatre lettres dont trois scellées) (1708-1709), correspondance passive du marquis d'Escorailles (deux lettres) (1739).

    Date

    1708-1739

    Cote

    147 J 599

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité (droit honorifique). - Ceinture funèbre (litre...
  19. Résultat n°19
    Fiscalité et religion, église et presbytères tombés par vétusté ou ruinés par incendie. - Reconstruction de la cure de Gontière (commune d'Ygrande, département de l'Allier) : copie de l'arrêt du 21 août 1731 (1731). Reconstruction et attribution de travaux à la nef et au clocher de l'église Saint-Babille à Saint-Pierre-le-Moûtier : copie de l'arrêt du Conseil du 27 janvier 1733 (1733). Réparation ou rétablissement des cimetières de Nassigny et Saint-Germain-d'Entrevaux (commune de Châtel-de-Neuvre), des églises de Nassigny, Mazerier, Tronget, Vaumas et Villaines (ancienne commune de Maillet, commune actuelle de Haut-Bocage), des presbytères de Louzat (Le Lonzat, commune de Marcenat), Lurcy-sur-Abron (commune de Toury-Lurcy), Monétay-sur-Loire et Saint-Eloi : copie de l'arrêt du 30 avril 1754 (1754).

    11 medias

    Fiscalité et religion, église et presbytères tombés par vétusté ou ruinés par incendie. - Reconstruction de la cure de Gontière (commune d'Ygrande, département de l'Allier) : copie de l'arrêt du 21 août 1731 (1731). Reconstruction et attribution de travaux à la nef et au clocher de l'église Saint-Babille à Saint-Pierre-le-Moûtier : copie de l'arrêt du Conseil du 27 janvier 1733 (1733). Réparation ou rétablissement des cimetières de Nassigny et Saint-Germain-d'Entrevaux (commune de Châtel-de-Neuvre), des églises de Nassigny, Mazerier, Tronget, Vaumas et Villaines (ancienne commune de Maillet, commune actuelle de Haut-Bocage), des presbytères de Louzat (Le Lonzat, commune de Marcenat), Lurcy-sur-Abron (commune de Toury-Lurcy), Monétay-sur-Loire et Saint-Eloi : copie de l'arrêt du 30 avril 1754 (1754).

    Date

    1731-1754

    Cote

    147 J 1111

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fiscalité et religion, église et presbytères tombés...
  20. Résultat n°20
    Charges et offices. - Office de lieutenant criminel au bailliage et présidial de Saint-Pierre-le-Moûtier, acquisition par Dubosc du Rozeau sur résignation de Vyau de Baudreuil : correspondance active des sieurs Gourjon et Vyau (1784), copie des lettres de provision du 16 février 1785 (1785).

    7 medias

    Charges et offices. - Office de lieutenant criminel au bailliage et présidial de Saint-Pierre-le-Moûtier, acquisition par Dubosc du Rozeau sur résignation de Vyau de Baudreuil : correspondance active des sieurs Gourjon et Vyau (1784), copie des lettres de provision du 16 février 1785 (1785).

    Date

    1784-1785

    Cote

    147 J 600

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - Office de lieutenant criminel...