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26 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Guerre, correspondance, inscription : registre (12 nivôse an II-10 thermidor An II).

Date

-

Cote

10 L 6

Résultat n°2

- Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires de district ; - Districts (de Nevers, Moulins-Engilbert, Decize, Saint-Pierre-le-Moûtier), frais, pensions, traitements.

Date

Sans date

Cote

1 L 458

Résultat n°3

Session 1791 : (24 octobre 1791-7 novembre 1791).

Date

-

Cote

10 L 10

Résultat n°4

Organisation territoriale : - Circonscriptions et municipalités, formation, inscription des avis du Directoire du District : registre (22 avril 1791).

Date

-

Cote

10 L 3

Résultat n°5

Administration du Département, délibérations relatives au District de Saint-Pierre-le-Moutier : (20 août 1790-11 décembre 1792).

Date

1790-1792

Cote

1 L 128

Résultat n°6

- Police, postillon, arrestation : (1790) ; - Contributions, répartition entre les communes, réductions : (1791) ; - Corps, porteurs de courriers, nomination : (1793) ; - Maximum : tableaux imprimés (An II) ; - Communes, frais de gestion : (An II) ; - Bois nationaux : état (An II) ; - Grenier à sel, biens, estimations : (An III) ; - Autel de la Patrie : lettre de la Société (An III) - Frais, dépenses ;

Date

1790-an III

Cote

10 L 15

Résultat n°7

8 registres : (19 mars 1793-16 brumaire An IV).

Date

1793-an IV

Cote

10 L 13

Résultat n°8

6 registres (22 juillet 1793-17 brumaire An III).

Date

1793-an III

Cote

10 L 9

Résultat n°9

Administration du Département, arrêtés sur avis du District de Saint-Pierre-le-Moutier, numérotés et reliés : (10septembre 1790-5 octobre 179I).

Date

1790-1791

Cote

1 L 131

Résultat n°10

- Lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes, réquisitions, saisies, confiscations diverses effectuées par les autorités sans mandat : comptes-rendus ; - Dépôts d'or et d'argent, versements aux comités : tableaux nominatifs ; - Département, districts de Nevers et de Saint-Pierre-le-Moutier, recettes-dépenses : compte-rendu.

Date

-

Cote

1 L 318

Résultat n°11

Enregistrement (à partir du 11 avril 1791).

Date

-

Cote

10 L 1

Résultat n°12

Directoire du District, délibérations, inscriptions : 2 registres- (27 janvier 1793-31 juillet 1793) ; - (4 août 1793-4 fructidor An II).

Date

1793-an II

Cote

10 L 2

Résultat n°13

6 registres (12 avril 1792-21 juillet 1793).

Date

1792-1793

Cote

10 L 8

Résultat n°14

Session 1792 : (2 octobre 1792-14 octobre 1792).

Date

-

Cote

10 L 11

Résultat n°15

Administration du Département, délibérations relatives au District de Saint-Pierre-le-Moutier : (11 décembre 1792-14 nivôse An III). .

Date

1792-an III

Cote

1 L 129

Résultat n°16

(9 janvier 1793-1er germinal An IV) - Receveur du District, recettes et dépenses ; - Biens nationaux, recettes.

Date

1793-an IV

Cote

10 L 17

Résultat n°17

6 registres (6 octobre 1790-4 février 1792).

Date

1790-1792

Cote

10 L 7

Résultat n°18

Districts de Moulins-Engilbert, Decize, Nevers, Saint-Pierre-le-Moûtier.

Date

Sans date

Cote

1 L 456

Résultat n°19

Administration du Département, enregistrement des requêtes données par les citoyens du District de Saint-Pierre-le-Moutier : (20 août 1790-23 floréal An III).

Date

1790-an III

Cote

1 L 132

Résultat n°20

Pétitions et mémoires, inscriptions : registres- (9 janvier 1791-6 mai 1792) ; - (8 juillet 1793-5 vendémiaire An III) ; - (5 vendémiaire An III-13 brumaire An IV).

Date

1791-an IV

Cote

10 L 5