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  1. Résultat n°1

    Saint-Jean-aux-Amognes.

    Date

    2019

    Cote

    1934 W 9

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Saint-Jean-aux-Amognes.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  2. Résultat n°2
    Biens et droits. - Foncier (champ de Lalaiz) au village de Perriat, paroisse de Saint-Péraville (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) tenant d'un long à la terre des Charpillons et à l'étang de Montigny-aux-Amognes, amodiation à Belon couturier par Desprez marchand bourgeois de Nevers : bail à bordelage.

    2 medias

  3. Résultat n°3
    Biens et droits. - Foncier (champ de Lalaiz) à Saint-Péraville (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) au village de Perriat tenant à la terre des Charpillons et à celle de l'étang de Montigny-aux-Amognes, vente par Belon couturier à Desprez marchand bourgeois de Nevers : contrat.

    2 medias

  4. Résultat n°4

    Construction d'une maison d'école et d'une bibliothèque communale, hameau de Sury : 2 plans d'ensemble, plans, élévations, coupes, études.

    Date

    XIXe siècle - XXe siècle

    Cote

    54 J 329

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Adolphe Bouveault.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Saint-Jean-aux-Amognes.
    • Construction d'une maison d'école et d'une bibliothèque...
  5. Résultat n°5

    De Saint-Jean-aux-Amognes à Surgy.

    Date

    1948-1997

    Cote

    176 J 56

    • Contexte : Fonds Albert Jaillet

    • Lieux.
    • Communes.
    • Dans la Nièvre.
    • De Saint-Jean-aux-Amognes à Surgy.
  6. Résultat n°6
    Saint-Jean-aux-Amognes : recensement de 1946

    10 medias

    Saint-Jean-aux-Amognes : recensement de 1946

    Date

    1946

    Cote

    192 W 247

    • Contexte : Recensements de population (1946)

    • 1946
    • Saint-Jean-aux-Amognes : recensement de 1946
  7. Résultat n°7
    Saint-Jean-aux-Amognes : recensement de 1936

    16 medias

    Saint-Jean-aux-Amognes : recensement de 1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 247/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1936
    • Saint-Jean-aux-Amognes : recensement de 1936
  8. Résultat n°8
    Saint-Jean-aux-Amognes : recensement de 1931

    16 medias

    Saint-Jean-aux-Amognes : recensement de 1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 247/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1931
    • Saint-Jean-aux-Amognes : recensement de 1931
  9. Résultat n°9
    Saint-Jean-aux-Amognes : recensement de 1926

    17 medias

    Saint-Jean-aux-Amognes : recensement de 1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 247/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1926
    • Saint-Jean-aux-Amognes : recensement de 1926
  10. Résultat n°10
    Saint-Jean-aux-Amognes : recensement de 1921

    17 medias

    Saint-Jean-aux-Amognes : recensement de 1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 247/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1921
    • Saint-Jean-aux-Amognes : recensement de 1921
  11. Résultat n°11
    Saint-Jean-aux-Amognes : recensement de 1911

    19 medias

    Saint-Jean-aux-Amognes : recensement de 1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 247/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1911
    • Saint-Jean-aux-Amognes : recensement de 1911
  12. Résultat n°12
    Saint-Jean-aux-Amognes : recensement de 1906

    20 medias

    Saint-Jean-aux-Amognes : recensement de 1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 247/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1906
    • Saint-Jean-aux-Amognes : recensement de 1906
  13. Résultat n°13
    Saint-Jean-aux-Amognes : recensement de 1901

    20 medias

    Saint-Jean-aux-Amognes : recensement de 1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 247/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Saint-Jean-aux-Amognes
    • Saint-Jean-aux-Amognes : recensement de 1901
  14. Résultat n°14
    Saint-Jean-aux-Amognes : recensement de 1896

    22 medias

    Saint-Jean-aux-Amognes : recensement de 1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 247/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Saint-Jean-aux-Amognes
    • Saint-Jean-aux-Amognes : recensement de 1896
  15. Résultat n°15
    Saint-Jean-aux-Amognes : recensement de 1891

    23 medias

    Saint-Jean-aux-Amognes : recensement de 1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 247/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Saint-Jean-aux-Amognes
    • Saint-Jean-aux-Amognes : recensement de 1891
  16. Résultat n°16

    Obligation de Jean Guyot et son épouse Marie Gouy à Jean Lafranchise, journalier demeurant à Saint-Jean-aux-Amognes : acte notarié;

    Date

    1831

    Cote

    1 J 792 Suppl/78

    • Contexte : Charles Vacher (supplément)

    • 1 - Archives familiales
    • 3 - Famille Guyot (écrit parfois Guiot,1709-1855)
    • 2 - Jean Guyot fils (1763-1855)
    • Obligation de Jean Guyot et son épouse Marie Gouy à...
  17. Résultat n°17
    Saint-Jean-aux-Amognes : recensement de 1831

    4 medias

    Saint-Jean-aux-Amognes : recensement de 1831

    Date

    1831

    Cote

    6 M 247/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Saint-Jean-aux-Amognes
    • Saint-Jean-aux-Amognes : recensement de 1831
  18. Résultat n°18
    Saint-Jean-aux-Amognes : recensement de 1820

    4 medias

    Saint-Jean-aux-Amognes : recensement de 1820

    Date

    1820

    Cote

    6 M 247/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Saint-Jean-aux-Amognes
    • Saint-Jean-aux-Amognes : recensement de 1820
  19. Résultat n°19
    Paroisse de Saint-Jean-aux-Amognes : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    2 medias

    Paroisse de Saint-Jean-aux-Amognes : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    Date

    1789

    Cote

    1 L 160

    • Contexte : Procès-verbaux des assemblées paroissiales (1789)

    • Paroisse de Saint-Jean-aux-Amognes : procès-verbal...
  20. Résultat n°20
    Impôts et taxes. - Contentieux entre Desprez seigneur du Perou et les paroissiens de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), collecte des tailles de l'année : document isolé.

    2 medias

    Impôts et taxes. - Contentieux entre Desprez seigneur du Perou et les paroissiens de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), collecte des tailles de l'année : document isolé.

    Date

    1727

    Cote

    147 J 810

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes. - Contentieux entre Desprez seigneur...
  21. Résultat n°21
    Biens et droits. - Rente Boyau du 26 octobre 1720, assignation sur du vignoble à Saint-Lazare à Nevers en faveur de Desprez seigneur du Perou (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) : copie d'un contrat complémentaire du 3 juillet 1721.

    7 medias

  22. Résultat n°22
    Biens et droits. - Rente solidaire du cordonnier Boyau et son fils curé de Devay, vente à Desprez seigneur du Perou (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) : copie du contrat de constitution du 26 octobre 1720.

    3 medias

    Biens et droits. - Rente solidaire du cordonnier Boyau et son fils curé de Devay, vente à Desprez seigneur du Perou (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) : copie du contrat de constitution du 26 octobre 1720.

    Date

    1720

    Cote

    147 J 808

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente solidaire du cordonnier Boyau...
  23. Résultat n°23
    Biens et droits. - Rente de Bausson veuve Desprez seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), constitution et amortissement contre de Besze seigneur de Lys et Bogne son épouse : copie du contrat du 21 décembre 1704 (1704), quittances (quatre pièces papier) (1709-1712).

    13 medias

  24. Résultat n°24
    Biens et droits. - Rente hypothécaire de Beausson veuve Desprez dame de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), vente au chanoine de Bezse et à Sionnest agissant pour les mineurs Bouzitat : copie du contrat de constitution du 14 février 1698.

    3 medias

  25. Résultat n°25
    Contentieux (procédure civile). - Contradiction de directes par de Marie de Beausson dame de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) contre Jouanin laboureur : sentence du bailliage de Nevers.

    5 medias

    Contentieux (procédure civile). - Contradiction de directes par de Marie de Beausson dame de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) contre Jouanin laboureur : sentence du bailliage de Nevers.

    Date

    16 juillet 1691

    Cote

    147 J 800

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Contradiction de...
  26. Résultat n°26
    Contentieux (procédures civiles et criminelles).
- Affaire Bolacre seigneur de Cigogne (commune de La Fermeté) et lieutenant général au bailliage de Nevers contre Guiot, Desprez seigneur de Torteron (département du Cher) et Desmolins seigneur de Passy : sentence de novembre 1620 tirée des registres de justice de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) [1621].
- Procédure Desprez seigneur de Cougny contre Danjan et Clément sa femme : sentence pour le demandeur (14 novembre 1626).
- Procédure Billetou avocat au bailliage de Nevers contre Desprez sieur de Cougny : ordonnance du Conseil, sentence scellée (1627, 1629).
- Affaire Desprez seigneur de Chalons (commune de Chaulgnes) contre Roussin boulanger de Nevers : production indéterminée (juin 1631).
- Saisie réelle par Desprez seigneur de Cougny contre Jean Dupremierfaict : sentence (décembre 1640).
- Affaire Dugué gendarme de la reine contre Desprez seigneur de Cougny : trois documents de procédure (1649, 1652).
- Prétention de directes en la paroisse de Cigogne (commune de La Fermeté) pour Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre de Las seigneur de La Coudre : lettres de committimus pour la veuve (14 avril 1660), sentence (juin 1660).
- Saisie réelle par Millin veuve de M. de Cougny contre Courot et Taboulot, estrousse du bétail : décret (avril 1664).
- Cause pour Desprez femme Chardé seigneur de Champcourt contre Gaspard Deschamps aussi seigneur de Champcourt et gardien de la citadelle de Marseille (département des Bouches-du-Rhône) : arrêt de rétention contre Marie Depré, de la religion réformée (février 1665), extrait des registres du Parlement de Paris (janvier 1666).
- Procédure Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre de Las, attribution de vignoble pour la dame : extrait des registres du Parlement de Paris (septembre 1667).
- Procédure Pommereul seigneur de Romenay et porte-manteau du roi contre Millin veuve Desprez seigneur de Cougny : sentence (6 mai 1672).
- Affaire Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre Robelin : sentence (septembre 1673).
- Cause pour Desprez seigneur de Cougny contre Paul de Maumigny seigneur du Riegot (commune de Champvert) pour dettes : sentence (19 janvier 1680).
- Procédure Millin veuve Desprez contre Robelin : sentence (mai 1683).
- Affaire veuve Desprez contre indéterminé : sentence exécutoire pour la dame de Cougny (1688).

    67 medias

    Contentieux (procédures civiles et criminelles). - Affaire Bolacre seigneur de Cigogne (commune de La Fermeté) et lieutenant général au bailliage de Nevers contre Guiot, Desprez seigneur de Torteron (département du Cher) et Desmolins seigneur de Passy : sentence de novembre 1620 tirée des registres de justice de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) [1621]. - Procédure Desprez seigneur de Cougny contre Danjan et Clément sa femme : sentence pour le demandeur (14 novembre 1626). - Procédure Billetou avocat au bailliage de Nevers contre Desprez sieur de Cougny : ordonnance du Conseil, sentence scellée (1627, 1629). - Affaire Desprez seigneur de Chalons (commune de Chaulgnes) contre Roussin boulanger de Nevers : production indéterminée (juin 1631). - Saisie réelle par Desprez seigneur de Cougny contre Jean Dupremierfaict : sentence (décembre 1640). - Affaire Dugué gendarme de la reine contre Desprez seigneur de Cougny : trois documents de procédure (1649, 1652). - Prétention de directes en la paroisse de Cigogne (commune de La Fermeté) pour Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre de Las seigneur de La Coudre : lettres de committimus pour la veuve (14 avril 1660), sentence (juin 1660). - Saisie réelle par Millin veuve de M. de Cougny contre Courot et Taboulot, estrousse du bétail : décret (avril 1664). - Cause pour Desprez femme Chardé seigneur de Champcourt contre Gaspard Deschamps aussi seigneur de Champcourt et gardien de la citadelle de Marseille (département des Bouches-du-Rhône) : arrêt de rétention contre Marie Depré, de la religion réformée (février 1665), extrait des registres du Parlement de Paris (janvier 1666). - Procédure Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre de Las, attribution de vignoble pour la dame : extrait des registres du Parlement de Paris (septembre 1667). - Procédure Pommereul seigneur de Romenay et porte-manteau du roi contre Millin veuve Desprez seigneur de Cougny : sentence (6 mai 1672). - Affaire Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre Robelin : sentence (septembre 1673). - Cause pour Desprez seigneur de Cougny contre Paul de Maumigny seigneur du Riegot (commune de Champvert) pour dettes : sentence (19 janvier 1680). - Procédure Millin veuve Desprez contre Robelin : sentence (mai 1683). - Affaire veuve Desprez contre indéterminé : sentence exécutoire pour la dame de Cougny (1688).

    Date

    1620-1688

    Cote

    147 J 812

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédures civiles et criminelles). -...
  27. Résultat n°27
    Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez, vente par le seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) à Millin lieutenant en l'élection de Nevers : copie du contrat de constitution du 27 avril 1685.

    5 medias

    Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez, vente par le seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) à Millin lieutenant en l'élection de Nevers : copie du contrat de constitution du 27 avril 1685.

    Date

    1685

    Cote

    147 J 799

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez, vente...
  28. Résultat n°28
    Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez, vente par le seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) aux ursulines de Nevers : copie du contrat de constitution du 24 novembre 1684.

    5 medias

    Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez, vente par le seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) aux ursulines de Nevers : copie du contrat de constitution du 24 novembre 1684.

    Date

    1684

    Cote

    147 J 798

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez, vente...
  29. Résultat n°29
    Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez vendue en janvier 1675 par le seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), amortissement : quittances Godin.

    5 medias

    Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez vendue en janvier 1675 par le seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), amortissement : quittances Godin.

    Date

    décembre 1681, décembre 1682

    Cote

    147 J 797

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez vendue...
  30. Résultat n°30
    Contentieux (procédure criminelle). - Information pour violences de Desprez seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) contre Monfoin : déposition des témoins en la justice de Cougny.

    7 medias

    Contentieux (procédure criminelle). - Information pour violences de Desprez seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) contre Monfoin : déposition des témoins en la justice de Cougny.

    Date

    27 mars 1679

    Cote

    147 J 299

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure criminelle). - Information pour...
  31. Résultat n°31
    Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez, vente par le seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) à Robert Millin assesseur en l'élection de Nevers : copie du contrat de constitution du 8 mai 1677.

    3 medias

    Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez, vente par le seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) à Robert Millin assesseur en l'élection de Nevers : copie du contrat de constitution du 8 mai 1677.

    Date

    1677

    Cote

    147 J 796

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez, vente...
  32. Résultat n°32
    Biens et droits. - Obligation de cheptel pour Marie Berger veuve Dien à Nevers, engagement envers Desprez seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) : copie du traité du 11 juin 1676.

    3 medias

    Biens et droits. - Obligation de cheptel pour Marie Berger veuve Dien à Nevers, engagement envers Desprez seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) : copie du traité du 11 juin 1676.

    Date

    1676

    Cote

    147 J 795

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Obligation de cheptel pour Marie...
  33. Résultat n°33
    Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez, vente par le seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) à Godin faïencier de Nevers et Coujard sa femme : copie du contrat de constitution du 29 mars 1675.

    3 medias

    Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez, vente par le seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) à Godin faïencier de Nevers et Coujard sa femme : copie du contrat de constitution du 29 mars 1675.

    Date

    1675

    Cote

    147 J 793

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez, vente...
  34. Résultat n°34
    Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez, vente par le seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) à Godin faïencier de Nevers et Coujard sa femme : copie du contrat de constitution du 9 janvier 1675.

    3 medias

    Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez, vente par le seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) à Godin faïencier de Nevers et Coujard sa femme : copie du contrat de constitution du 9 janvier 1675.

    Date

    1675

    Cote

    147 J 792

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez, vente...
  35. Résultat n°35
    Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez, vente par le seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) à Millin garde du corps du duc d'Orléans et Brisson sa femme : copie de 1675 du contrat de constitution du 28 août 1675, copie papier de 1684 de la décharge de juillet 1684.

    5 medias

  36. Résultat n°36
    Biens et droits. - Rente hypothécaire solidaire Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Millin, assignation pour les minimes de Decize : copie du contrat de constitution du 23 avril 1672.

    3 medias

    Biens et droits. - Rente hypothécaire solidaire Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Millin, assignation pour les minimes de Decize : copie du contrat de constitution du 23 avril 1672.

    Date

    1672

    Cote

    147 J 315/1

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente hypothécaire solidaire Desprez...
  37. Résultat n°37
    Biens et droits. - Rente personnelle Desprez, vente par les seigneur et dame de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) à Bordet receveur des deniers du diocèse de Nevers : copie du contrat de constitution du 10 mai 1672.

    5 medias

  38. Résultat n°38
    Biens et droits. - Rente hypothécaire, vente (pour travaux à faire au château et au canal de Cougny) à de Troussebois seigneur de Faye (commune de Verneuil) et Roussel prévôt général du Nivernois par Desprez seigneur de Cougny à Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) : copie du contrat de constitution du 8 juillet 1672.

    3 medias

  39. Résultat n°39
    Vêtures et investitures. - Ursulines de Nevers, entrée de Charlotte Desprez fille du seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) : copie du contrat de pension du 4 avril 1667.

    3 medias

    Vêtures et investitures. - Ursulines de Nevers, entrée de Charlotte Desprez fille du seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) : copie du contrat de pension du 4 avril 1667.

    Date

    1667

    Cote

    147 J 789

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Vêtures et investitures. - Ursulines de Nevers, entrée...
  40. Résultat n°40
    Biens et droits. - Succession Guillaume Desprez seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), constitution de rente Millin en faveur de Brisson avocat de Nevers et Bongard sa femme : copie d'une décharge du 28 mars 1666.

    4 medias

  41. Résultat n°41
    Biens et droits. - Succession Desprez seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), amortissement de rente Millin pour Brisson veuve de Menou dame de Nanvigne (commune de Menou) : copie d'une décharge du 22 mars 1666.

    3 medias

  42. Résultat n°42
    Contentieux (procédure civile). - Maintenue de foncier pour Millin veuve Desprez seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) contre de Las seigneur de Valotte (commune de Saint-Benin-d'Azy) : sentence.

    7 medias

    Contentieux (procédure civile). - Maintenue de foncier pour Millin veuve Desprez seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) contre de Las seigneur de Valotte (commune de Saint-Benin-d'Azy) : sentence.

    Date

    02 janvier 1666

    Cote

    147 J 786

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    • Contentieux (procédure civile). - Maintenue de foncier...
  43. Résultat n°43
    Procédure. - Cause entre l'abbé de Gaillac pour le prieuré Saint-Etienne de Nevers et Christophe Desprez seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) : exécutoire du Grand conseil.

    2 medias

    Procédure. - Cause entre l'abbé de Gaillac pour le prieuré Saint-Etienne de Nevers et Christophe Desprez seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) : exécutoire du Grand conseil.

    Date

    24 mars 1659

    Cote

    147 J 784

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    • Procédure. - Cause entre l'abbé de Gaillac pour le...
  44. Résultat n°44
    Biens et revenus. - Foncier (chaumes Morillon) en la paroisse Saint-Christophe-d'Azy (commune de Saint-Benin-d'Azy), amodiation par Guillaume Bardin avocat à Nevers à Marie Ducormyer veuve Gallemard (Gamard) et ses communs paroissiens de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) : reconnaissance de bordelage.

    2 medias

  45. Résultat n°45
    Tutelle et curatelle, confirmation de Louise Millin veuve Desprez seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) dans la charge de ses mineurs : jugement de tutelle.

    7 medias

    Tutelle et curatelle, confirmation de Louise Millin veuve Desprez seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) dans la charge de ses mineurs : jugement de tutelle.

    Date

    30 mars 1656

    Cote

    147 J 782

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  46. Résultat n°46
    Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, approvisionnement pour Christophe Desprez sieur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), Pierre Desprez seigneur de Roche (commune de Champvert) et de Cocqueborne à cause de sa femme : sentence.

    2 medias

    Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, approvisionnement pour Christophe Desprez sieur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), Pierre Desprez seigneur de Roche (commune de Champvert) et de Cocqueborne à cause de sa femme : sentence.

    Date

    15 novembre 1655

    Cote

    147 J 781

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    • Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, approvisionnement...
  47. Résultat n°47
    Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez et Louise Millin sa femme en leur château de Cougny à Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), constitution pour le conseiller Millin et Challemoux sa femme : copie du contrat du 1er septembre 1653.

    3 medias

  48. Résultat n°48
    Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision pour de Cocqueborne et les Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Roche (commune de Champvert) : actes judiciaires.

    14 medias

    Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision pour de Cocqueborne et les Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Roche (commune de Champvert) : actes judiciaires.

    Date

    1651-1652

    Cote

    147 J 778

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    • Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision...
  49. Résultat n°49
    Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision pour de Cocqueborne et les Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Roche (commune de Champvert) : sentence.

    7 medias

    Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision pour de Cocqueborne et les Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Roche (commune de Champvert) : sentence.

    Date

    19 septembre 1651

    Cote

    147 J 777

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision...
  50. Résultat n°50
    Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision pour de Cocqueborne et les Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Roche (commune de Champvert) : sentence.

    9 medias

    Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision pour de Cocqueborne et les Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Roche (commune de Champvert) : sentence.

    Date

    27 mai 1651

    Cote

    147 J 776

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision...
  51. Résultat n°51
    Contentieux (procédure civile). - Chapelle de l'hôpital d'Azy (commune de Saint-Benin-d'Azy), assujettissement du produit d'une rente pour Dugué gendarme de la garde de la reine contre Desprez seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) : sentence.

    7 medias

  52. Résultat n°52
    Biens et droits. - Rente Sallonnier, transport par dame de Corbigny veuve Favardin à Desprez seigneur de Cougny à Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) : copie du contrat de cession du 29 juin 1645.

    5 medias

  53. Résultat n°53
    Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle Desprez sieur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) contre Desprez sieur de Torteron (département du Cher) et de La Porte, confirmation contre l'opposition réservataire des Vincent : ordonnance.

    3 medias

  54. Résultat n°54
    Contentieux (procédure civile). - Amortissement de rente mouvante pour le Prieuré Saint-Etienne de Nevers contre Desprez seigneur justicier de Cougny à Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) : extrait de 1630 des registres d'arrêts du Parlement.

    5 medias

  55. Résultat n°55
    Charges et offices. - Licence de droit civil, formation de Christophe Desprez seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) : diplôme.

    2 medias

    Charges et offices. - Licence de droit civil, formation de Christophe Desprez seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) : diplôme.

    Date

    juillet 1627

    Cote

    147 J 771

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  56. Résultat n°56
    Biens et droits. - Foncier (la Perrière) au village de Cougny paroisse de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), amodiation à Chartrier par le seigneur Desprez : copie du bail à bourdelage du 19 novembre 1620.

    5 medias

  57. Résultat n°57
    Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez, vente par le seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) à Maignen avocat au bailliage de Nevers : copie du contrat de constitution du 29 avril 1619.

    3 medias

    Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez, vente par le seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) à Maignen avocat au bailliage de Nevers : copie du contrat de constitution du 29 avril 1619.

    Date

    1619

    Cote

    147 J 768

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    • Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez, vente...
  58. Résultat n°58
    Biens et droits. - Rente Desprez sur la maison Sallonnier à Nevers, assignation par le seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) pour Honorée de Sedienne dame d'honneur de Madame : copie du contrat de constitution du 10 mai 1617.

    7 medias

  59. Résultat n°59
    Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez, vente par le seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) à Sallonnier maître des comptes du duc de Nevers : copie du contrat de cession du 10 juin 1615.

    3 medias

    Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez, vente par le seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) à Sallonnier maître des comptes du duc de Nevers : copie du contrat de cession du 10 juin 1615.

    Date

    1615

    Cote

    147 J 765

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez, vente...
  60. Résultat n°60
    Biens et droits. - Héritages Charretier à Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), transport de redevances (bordelages et novelletés) par Gueneau aux époux Jacob et Thevenard : copie du contrat de 1615.

    5 medias

    Biens et droits. - Héritages Charretier à Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), transport de redevances (bordelages et novelletés) par Gueneau aux époux Jacob et Thevenard : copie du contrat de 1615.

    Date

    1615

    Cote

    147 J 297

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Héritages Charretier à Cougny (commune...
  61. Résultat n°61
    Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez, vente par le seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) à Sallonnier maître des comptes du duc de Nevers : copie du contrat de constitution du 7 mai 1614.

    5 medias

    Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez, vente par le seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) à Sallonnier maître des comptes du duc de Nevers : copie du contrat de constitution du 7 mai 1614.

    Date

    1614

    Cote

    147 J 764

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez, vente...
  62. Résultat n°62
    Biens et droits. - Foncier (domaine du Crot) dit les Belouses Gonin à Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Montcobelin (Montgoublin) en la paroisse de Saint-Benin-d'Azy, vente par Tricquot (Tricot) et Tapineau sa femme aux Guyot : copie du contrat du 14 février 1611.

    3 medias

  63. Résultat n°63
    Biens et droits. - Foncier (pré du moulin) au village de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), amodiation par Jacques Desmolins seigneur de Cougny et des Passys (commune d'Ourouër) à Poitevin charpentier paroisse d'Azy (commune de Saint-Benin-d'Azy) au village de Valotte : copie du bail à bourdelage du 14 juin 1611.

    2 medias

  64. Résultat n°64
    Biens et droits. - Rente hypothécaire Marceau, vente par Girard sieur de Lastelier [l'Atelier, commune de Chevenon] à Desprez sieur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Marie du Coing sa femme : copie du contrat de constitution du 12 avril 1605.

    3 medias

  65. Résultat n°65
    Biens et droits. - Rente hypothécaire Marceau, vente par Girard sieur de Lasthellier [l'Atelier, Chevenon] à Desprez sieur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et du Coing sa femme : copie du contrat de constitution du 12 avril 1605.

    3 medias

  66. Résultat n°66
    Biens et droits (domaine du Peroux). - Prestation bourdelière assignée en la justice de Moncoubellin (Montgoublin, commune de Saint-Benin-d'Azy) sur la pâture Brescheron près le bois des Bully et sur le pré en Longue raye, vente par de Las seigneur de Valotte : copie du « contrat d'affranchissement » en faveur de Desprez seigneur de Cougny du 11 octobre 1601.

    2 medias

  67. Résultat n°67
    Contentieux (procédure civile). - Foncier d'une maison à Nevers de maître Desprez sieur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), maintenue contre Duplex orfèvre : sentence du bailliage au siège de la justice de Saint-Etienne de Nevers.

    11 medias

  68. Résultat n°68
    Biens et droits. - Foncier (domaine du Crot) à Cougny en la paroisse de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) tenant au pré des sieurs d'Ynerville, vente par Charretier et Gonin sa femme au seigneur Desprez : copie du contrat.

    3 medias

  69. Résultat n°69
    Biens et droits. - Foncier (domaine du Crot) aux finage de Montgoublin (commune de Saint-Benin-d'Azy) et prairie de Cougny (paroisse de Saint-Jean-de-Lichy, commune de Saint-Jean-aux-Amognes), permutation par les frères Gallemard (Gamard) avec Charretier et Gonyn sa femme : copie du contrat d'échange du 16 mai 1583.

    2 medias

  70. Résultat n°70
    Contentieux. - Foncier (chaumes Morillon) au finage de Montgoublin et paroisse de Saint-Benin-d'Azy, désistement par Minssonnat et Regnault pour Desprez seigneur de Cougny à Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) : copie de traité [en la justice du bourg Saint-Etienne de Nevers] du 3 mars 1575.

    2 medias

  71. Résultat n°71
    Biens et droits. - Héritages (chaumes Morillon) en la justice de Moncoblin (Montgoublin) à Saint-Benin-d'Azy, vente par Breullard vigneron d'Aglan (commune de Challuy) à noble Jehan Desprez seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et receveur des aides et tailles : contrat.

    2 medias

  72. Résultat n°72
    Biens et droits. - Foncier (champ des saulles) à Saint-Jean-aux-Amognes (finage de Cougny) et Saint-Benin-d'Azy (finage de Montgoublin) aux Chailloux de l'hospital, investiture en novelleté de Claude Tricquot (Tricot) paroissien de Saint-Jean-de-Lichy par Desprez : copie du bail à bordelage du 4 juillet 1573.

    2 medias

  73. Résultat n°73
    Biens et droits. - Héritages Mathé (domaine du Crot ou de Cougny) à Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), vente par Bardin paroissien d'Ourouër à honorable homme Jean Desprez receveur des tailles à Nevers : contrat.

    2 medias

    Biens et droits. - Héritages Mathé (domaine du Crot ou de Cougny) à Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), vente par Bardin paroissien d'Ourouër à honorable homme Jean Desprez receveur des tailles à Nevers : contrat.

    Date

    05 septembre 1571

    Cote

    147 J 291

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Héritages Mathé (domaine du Crot...
  74. Résultat n°74
    Biens et droits. - Foncier et bâti (domaine du Crot) en la paroisse de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), amodiation aux Gallemard (Gamard) par noble homme Desprez receveur des aides et tailles : copie du bail à bordelage du 11 janvier 1569.

    2 medias

  75. Résultat n°75
    Biens et droits. - Héritages de Verdigne veuve Pierre Gryveau notaire de Nevers, donation à son fils receveur des tailles en l'élection du Nivernois par damoiselle Perron femme Desprez dame de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) : copie du contrat du 25 avril 1569.

    2 medias

  76. Résultat n°76
    Biens et droits (domaine du Crot). - Bordelages et droits de remuement sur le domaine à Cougny en la paroisse de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) contraires à la veuve Gallemard (Gamard) et Mainsonnat, délaissement par Bardin avocat : copie du traité de 1566 favorable à Desprez seigneur de Cougny.

    2 medias

  77. Résultat n°77
    Biens et droits. - Foncier au finage de Pré Guérin en la justice de Cougny et paroisse de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), échange entre Jacques Dinnervile (d'Ynerville) et Jean Desprez coseigneurs de Cougny : traité (2 janvier 1565), copie du traité.

    4 medias

  78. Résultat n°78
    Biens et droits. - Fonciers dans les paroisses de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Saint-Christophe-d'Azy (commune de Saint-Benin-d'Azy), investiture en nouvelletés de Regnault et Baubetard par Desprez seigneur de Cougny : copie du bail à bordelage du 6 février 1565.

    2 medias

  79. Résultat n°79
    Biens et droits. - Foncier (pré Guerin), vente par Balthazard de Frasnay demeurant au village de « Troysaigues » (Traizaigle), dans les paroisses de Prye et Cigogne (commune de La Fermeté) et Adrienne Lombard veuve d'Esme de Frasnay notaire au duché demeurant au village de Cougny paroisse de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et consorts : copie du contrat du 7 janvier 1565 en faveur de Jacques d'Ynerville seigneur de Cougny à charge de bordelage envers Desprez.

    2 medias

  80. Résultat n°80
    Biens et droits. - Foncier et bordelage dans les paroisses de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Cigogne (commune de La Fermeté), cession et amodiation à Jacques d'Ynerville par le prieuré de La Fermeté : copie du traité du 5 février 1565.

    2 medias