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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Belthé (Claude).

26 medias

Cote
8 U 5/168
Date
1800-1806
Lieu
Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France)
Type de document
répertoire d'officier public ministériel, répertoire
  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Nevers.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Saint-Benin-d'Azy.
  • Belthé (Claude).
Résultat n°2
Saint-Benin-d'Azy : recensement de 1881

71 medias

Cote
6 M 232/1
Date
1881
Lieu
Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

  • Saint-Benin-d'Azy
  • Saint-Benin-d'Azy : recensement de 1881
Résultat n°3
Cote
1 J 792/55
Date
1945
Lieu
Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : Charles Vacher

  • 2 - Affaires diverses 
  • « Affaire Adam », demande en règlement des récoltes...
Résultat n°4
Cote
54 J 319
Date
1883
Lieu
Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

  • Archives d'Adolphe Bouveault.
  • Travaux dans la Nièvre.
  • Saint-Benin-d'Azy.
  • Construction d'une halle : devis, plans, élévations.
Résultat n°5
Biens et revenus. - Foncier (chaumes Morillon) en la paroisse Saint-Christophe-d'Azy (commune de Saint-Benin-d'Azy), amodiation par Guillaume Bardin avocat à Nevers à Marie Ducormyer veuve Gallemard (Gamard) et ses communs paroissiens de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) : reconnaissance de bordelage.

2 medias

Cote
147 J 647
Date
28 mars 1657
Lieu
Saint-Christophe-d'Azy (Saint-Benin-d'Azy, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Saint-Jean-de-Lichy (Saint-Jean-aux-Amognes, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France), Saint-Jean-aux-Amognes (Nièvre, France), Nevers (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et revenus. - Foncier (chaumes Morillon) en la...
Résultat n°6
Guttron (Jacques Antoine Paul Émile).

134 medias

Cote
8 U 5/171
Date
1854-1874
Lieu
Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France)
Type de document
répertoire d'officier public ministériel, répertoire
  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Nevers.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Saint-Benin-d'Azy.
  • Guttron (Jacques Antoine Paul Émile).
Résultat n°7
Saint-Benin-d'Azy : recensement de 1936

40 medias

Cote
6 M 232/2
Date
1936
Lieu
Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

  • 1936
  • Saint-Benin-d'Azy : recensement de 1936
Résultat n°8
Biens et droits (domaine du Peroux). - Prestation bourdelière assignée en la justice de Moncoubellin (Montgoublin, commune de Saint-Benin-d'Azy) sur la pâture Brescheron près le bois des Bully et sur le pré en Longue raye, vente par de Las seigneur de Valotte : copie du « contrat d'affranchissement » en faveur de Desprez seigneur de Cougny du 11 octobre 1601.

2 medias

Cote
147 J 761
Date
1601
Lieu
Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France), Montgoublin (Saint-Benin-d'Azy, Nièvre, France ; lieu-dit), Cougny (Saint-Jean-aux-Amognes, Nièvre, France ; lieu-dit), Saint-Jean-aux-Amognes (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits (domaine du Peroux). - Prestation bourdelière...
Résultat n°9
Cote
1 J 792 Suppl/89
Date
1815
Lieu
Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 4 - Famille Gouy (1754-1815)
  • 2 - Autres archives concernant la famille Gouy (1754-1815)
  • Vente judiciaire de la succession Gouy-Delume à Saint-Benin-d'Azy...
Résultat n°10
Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle du fief de Vasnay (Vannay, commune de Saint-Benin-d'Azy) par Philippes et de Lamoignon sa veuve contre leur parent, subrogation du sieur de Lange opposant : ordonnance.

2 medias

Cote
147 J 853
Date
03 juin 1712
Lieu
Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle du...
Résultat n°11
Dubois (Benjamin Eugène).

126 medias

Cote
8 U 5/174
Date
1904-1925, 1931-1939
Lieu
Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France)
Type de document
répertoire d'officier public ministériel, répertoire
  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Nevers.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Saint-Benin-d'Azy.
  • Dubois (Benjamin Eugène).
Résultat n°12
Perreau (Paul).

130 medias

Cote
8 U 5/172
Date
1875-1894
Lieu
Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France)
Type de document
répertoire d'officier public ministériel, répertoire
  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Nevers.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Saint-Benin-d'Azy.
  • Perreau (Paul).
Résultat n°13
Cote
54 J 672
Date
1899
Lieu
Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

  • Archives d'Auguste Palet.
  • Travaux dans la Nièvre.
  • Saint-Benin-d'Azy.
  • Construction de deux sacristies à l'église : devis,...
Résultat n°14
Paroisse de Mousseaux : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

2 medias

Cote
1 L 160
Date
1789
Lieu
Mousseaux-sur-Azy (Saint-Benin-d'Azy, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France)
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : Procès-verbaux des assemblées paroissiales (1789)

  • Paroisse de Mousseaux : procès-verbal de l'assemblée...
Résultat n°15
Saint-Benin-d'Azy : recensement de 1931

42 medias

Cote
6 M 232/2
Date
1931
Lieu
Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

  • 1931
  • Saint-Benin-d'Azy : recensement de 1931
Résultat n°16
Biens et droits. - Foncier au finage de Sauvry sur la terre de Montgoublin et paroisse de Mousseaux (commune de Saint-Benin-d'Azy), amodiation par noble Grivel de Grossouvre (Griveau) à un paroissien de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) : copie du bail à bordelage du 6 novembre 1466 accordé à Baubetat.

2 medias

Cote
147 J 261
Date
17 mai 1468
Lieu
Saint-Jean-de-Lichy (Saint-Jean-aux-Amognes, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France), Saint-Jean-aux-Amognes (Nièvre, France), Montgoublin (Saint-Benin-d'Azy, Nièvre, France ; lieu-dit)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Foncier au finage de Sauvry sur...
Résultat n°17
Paroisse de Saint-Benin-d'Azy : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

3 medias

Cote
1 L 160
Date
1789
Lieu
Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France)
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : Procès-verbaux des assemblées paroissiales (1789)

  • Paroisse de Saint-Benin-d'Azy : procès-verbal de l'assemblée...
Résultat n°18
Cote
1 J 792/39
Date
1930-1942
Lieu
Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France)
Type de document
correspondance, note, état des lieux
  • Contexte : Charles Vacher

  • 1- Fermes et domaines, propriétés diverses : dossiers...
  • Saint-Benin-d'Azy
  • Domaine dit « du château du Vieil Azy » : copies de...
Résultat n°19
Biens et droits. - Foncier (champ des saulles) à Saint-Jean-aux-Amognes (finage de Cougny) et Saint-Benin-d'Azy (finage de Montgoublin) aux Chailloux de l'hospital, investiture en novelleté de Claude Tricquot (Tricot) paroissien de Saint-Jean-de-Lichy par Desprez : copie du bail à bordelage du 4 juillet 1573.

2 medias

Cote
147 J 755
Date
1573
Lieu
Saint-Jean-de-Lichy (Saint-Jean-aux-Amognes, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Saint-Jean-aux-Amognes (Nièvre, France), Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France), Montgoublin (Saint-Benin-d'Azy, Nièvre, France ; lieu-dit), Cougny (Saint-Jean-aux-Amognes, Nièvre, France ; lieu-dit)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Foncier (champ des saulles) à Saint-Jean-aux-Amognes...
Résultat n°20
Belthé (Claude).

19 medias

Cote
82 L 1
Date
1791-1793, an II-an VI
Lieu
Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France)
Type de document
répertoire d'officier public ministériel, répertoire
  • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

  • Résidences de Saint-Amand-en-Puisaye à Sardy-lès-Épiry.
  • Résidence de Saint-Benin-d'Azy.
  • Belthé (Claude).
Résultat n°21
Jaubert (Jean-Marie).

42 medias

Cote
8 U 5/173
Date
1895-1903
Lieu
Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France)
Type de document
répertoire d'officier public ministériel, répertoire
  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Nevers.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Saint-Benin-d'Azy.
  • Jaubert (Jean-Marie).
Résultat n°22
Saint-Benin-d'Azy : recensement de 1896

67 medias

Cote
6 M 232/1
Date
1896
Lieu
Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

  • Saint-Benin-d'Azy
  • Saint-Benin-d'Azy : recensement de 1896
Résultat n°23
Cote
54 J 317
Date
XIXe siècle - XXe siècle
Lieu
Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France) -- Château de Montgoublin
Type de document -
  • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

  • Archives d'Adolphe Bouveault.
  • Travaux dans la Nièvre.
  • Saint-Benin-d'Azy.
  • Château de Montgoublin, propriété marquis de Saint-Phalle...
Résultat n°24
Biens et droits. - Foncier (domaine du Crot) dit les Belouses Gonin à Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Montcobelin (Montgoublin) en la paroisse de Saint-Benin-d'Azy, vente par Tricquot (Tricot) et Tapineau sa femme aux Guyot : copie du contrat du 14 février 1611.

3 medias

Cote
147 J 296
Date
[1611]
Lieu
Saint-Jean-de-Lichy (Saint-Jean-aux-Amognes, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Saint-Jean-aux-Amognes (Nièvre, France), Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France), Montgoublin (Saint-Benin-d'Azy, Nièvre, France ; lieu-dit), Cougny (Saint-Jean-aux-Amognes, Nièvre, France ; lieu-dit)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Foncier (domaine du Crot) dit les...
Résultat n°25
Biens et droits. - Foncier dit des Bully en la paroisse de Saint-Christophe-d'Azy (commune de Saint-Benin-d'Azy), amodiation par Marguerite de Veaulce veuve d'Aultry à la communauté Tricot (Triquot) de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) : bail à bordelage.

2 medias

Cote
147 J 272
Date
15 février 1518
Lieu
Saint-Jean-de-Lichy (Saint-Jean-aux-Amognes, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Saint-Christophe-d'Azy (Saint-Benin-d'Azy, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Saint-Jean-aux-Amognes (Nièvre, France), Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Foncier dit des Bully en la paroisse...
Résultat n°26
Contentieux (procédure civile). - Dîme du pré de Donzy, contestation par Berthier seigneur de Vannay (commune de Saint-Benin-d'Azy) contre de Sulleau défendeurs : factum imprimé reprenant la généalogie des Berthier, Coquille, Frapier et Guesdat [1665], note analytique (XIXe siècle), tableau généalogique de Berthier relatif à une substitution en 1548 [1725], note analytique (XVIIIe siècle).

9 medias

Cote
147 J 669
Date
[1665-1725]
Lieu
Donzy (Nièvre, France), Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédure civile). - Dîme du pré de Donzy,...
Résultat n°27
Cote
176 J 55
Date
1943-2000
Lieu
Raveau (Nièvre, France), Rémilly (Nièvre, France), Rix (Nièvre, France), Rouy (Nièvre, France), Ruages (Nièvre, France), Saincaize-Meauce (Nièvre, France), Saint-Agnan (Nièvre, France), Saint-Amand-en-Puisaye (Nièvre, France), Saint-Andelain (Nièvre, France), Saint-André-en-Morvan (Nièvre, France), Saint-Aubin-des-Chaumes (Nièvre, France), Saint-Aubin-les-Forges (Nièvre, France), Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France), Saint-Benin-des-Bois (Nièvre, France), Saint-Bonnot (Nièvre, France), Saint-Brisson (Nièvre, France), Saint-Didier (Nièvre, France), Saint-Eloi (Nièvre, France), Saint-Firmin (Nièvre, France), Saint-Franchy (Nièvre, France), Saint-Germain-Chassenay (Nièvre, France), Saint-Germain-des-Bois (Nièvre, France), Saint-Gratien-Savigny (Nièvre, France), Saint-Hilaire-en-Morvan (Nièvre, France), Saint-Hilaire-Fontaine (Nièvre, France), Saint-Honoré-les-Bains (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Fonds Albert Jaillet

  • Lieux.
  • Communes.
  • Dans la Nièvre.
  • De Raveau à Saint-Honoré-les-Bains.
Résultat n°28
Biens et revenus. - Foncier et bâti (chaumes et grange Morillon) en la justice de Montgoublin paroisse de Saint-Christophe-d'Azy (commune de Saint-Benin-d'Azy), amodiation par Bardin avocat à Nevers à Marie Ducormier veuve Gallemard (Gamard) et ses parsonniers : reconnaissance de bordelage.

2 medias

Cote
147 J 582
Date
28 mars 1557
Lieu
Saint-Christophe-d'Azy (Saint-Benin-d'Azy, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France), Nevers (Nièvre, France), Montgoublin (Saint-Benin-d'Azy, Nièvre, France ; lieu-dit)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et revenus. - Foncier et bâti (chaumes et grange...
Résultat n°29
Cote
1 J 792 Suppl/100
Date
1693
Lieu
Mousseaux-sur-Azy (Saint-Benin-d'Azy, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France), Lavault (Saint-Benin-d'Azy, Nièvre, France ; lieu-dit)
Type de document -
  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 6 - Autres documents
  • 1 - Ancien régime (1566-1784)
  • Vente à Edme Dugué, notaire de Saint-Benin-d'Azy, d'un...
Résultat n°30
Contentieux (procédure civile). - Foncier (pré de la Coilette) en la prairie de Cougny à Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), démembrement de bourdelage par les Tricotz (Tricot) contre Hugues de Grossouvre seigneur de Montgoublin (commune de Saint-Benin-d'Azy) : copie d'une reconnaissance du 22 janvier 1535 des droits de novelleté et remuement.

2 medias

Cote
147 J 279
Date
1535
Lieu
Saint-Jean-de-Lichy (Saint-Jean-aux-Amognes, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Saint-Jean-aux-Amognes (Nièvre, France), Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France), Montgoublin (Saint-Benin-d'Azy, Nièvre, France ; lieu-dit), Cougny (Saint-Jean-aux-Amognes, Nièvre, France ; lieu-dit)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédure civile). - Foncier (pré de la...
Résultat n°31
Trépied (François).

8 medias

Cote
8 U 5/167
Date
1800-1802
Lieu
Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France)
Type de document
répertoire d'officier public ministériel, répertoire
  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Nevers.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Saint-Benin-d'Azy.
  • Trépied (François).
Résultat n°32
Contentieux (procédure civile). - Chapelle de l'hôpital d'Azy (commune de Saint-Benin-d'Azy), assujettissement du produit d'une rente pour Dugué gendarme de la garde de la reine contre Desprez seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) : sentence.

7 medias

Cote
147 J 775
Date
02 mai 1648
Lieu
Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France), Cougny (Saint-Jean-aux-Amognes, Nièvre, France ; lieu-dit), Saint-Jean-aux-Amognes (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédure civile). - Chapelle de l'hôpital...
Résultat n°33
Saint-Benin-d'Azy : recensement de 1946

25 medias

Cote
192 W 232
Date
1946
Lieu
Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Recensements de population (1946)

  • 1946
  • Saint-Benin-d'Azy : recensement de 1946
Résultat n°34
Laroche (François Jules Victor).

55 medias

Cote
8 U 5/170
Date
1844-1853
Lieu
Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France)
Type de document
répertoire d'officier public ministériel, répertoire
  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Nevers.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Saint-Benin-d'Azy.
  • Laroche (François Jules Victor).
Résultat n°35
Biens et droits. - Fonciers dans les paroisses de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Saint-Christophe-d'Azy (commune de Saint-Benin-d'Azy), investiture en nouvelletés de Regnault et Baubetard par Desprez seigneur de Cougny : copie du bail à bordelage du 6 février 1565.

2 medias

Cote
147 J 754
Date
1565
Lieu
Saint-Christophe-d'Azy (Saint-Benin-d'Azy, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Saint-Jean-de-Lichy (Saint-Jean-aux-Amognes, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France), Saint-Jean-aux-Amognes (Nièvre, France), Cougny (Saint-Jean-aux-Amognes, Nièvre, France ; lieu-dit)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Fonciers dans les paroisses de Saint-Jean-de-Lichy...
Résultat n°36
Saint-Benin-d'Azy : recensement de 1820

14 medias

Cote
6 M 232/1
Date
1820
Lieu
Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

  • Saint-Benin-d'Azy
  • Saint-Benin-d'Azy : recensement de 1820
Résultat n°37
Biens et droits. - Foncier (champ de Serlly) assis aux territoire d'Azy et justice de Montgoublin (commune de Saint-Benin-d'Azy), amodiation par la commanderie du Feuilloux (commune d'Avril-sur-Loire) à la communauté Collas paroissiens de Saint-Perraville (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) : bail à bordelage.

2 medias

Cote
147 J 321
Date
16 août 1550
Lieu
Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France), Avril-sur-Loire (Nièvre, France), Saint-Jean-aux-Amognes (Nièvre, France), Montgoublin (Saint-Benin-d'Azy, Nièvre, France ; lieu-dit)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Foncier (champ de Serlly) assis...
Résultat n°38
Biens et droits (prairie de Cougny, etc.). - Foncier et bâti dans les paroisses de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Saint-Christophe-d'Azy (commune de Saint-Benin-d'Azy) « proche l'hôpital d'Azy », vente par Apolaine de Verdigne veuve de Pierre Gryveau notaire à Nevers à dame Peron veuve Desprez : copie du contrat du 21 mai 1560.

9 medias

Cote
147 J 750
Date
[1560]
Lieu
Saint-Christophe-d'Azy (Saint-Benin-d'Azy, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Saint-Jean-de-Lichy (Saint-Jean-aux-Amognes, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France), Saint-Jean-aux-Amognes (Nièvre, France), Nevers (Nièvre, France), Cougny (Saint-Jean-aux-Amognes, Nièvre, France ; lieu-dit)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits (prairie de Cougny, etc.). - Foncier...
Résultat n°39
Saint-Benin-d'Azy : recensement de 1831

8 medias

Cote
6 M 232/1
Date
1831
Lieu
Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

  • Saint-Benin-d'Azy
  • Saint-Benin-d'Azy : recensement de 1831
Résultat n°40
Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle du fief de Vannay (commune de Saint-Benin-d'Azy) par Philippes et de Lamoignon sa veuve contre leur parent, subrogation du sieur de Lange : arrêt.

3 medias

Cote
147 J 854
Date
09 juin 1714
Lieu
Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle du...