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37 résultats

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  1. Résultat n°1
    Biens et droits. - Commanderies de Biches et de Mougues (commune de Parigny-les-Vaux), arpentage d'héritages : procès-verbal d'expertise du domaine de Biches (16 octobre 1653), procès-verbal de visite de Mougues (15 avril 1654).

    8 medias

    Biens et droits. - Commanderies de Biches et de Mougues (commune de Parigny-les-Vaux), arpentage d'héritages : procès-verbal d'expertise du domaine de Biches (16 octobre 1653), procès-verbal de visite de Mougues (15 avril 1654).

    Date

    16 octobre 1653, 15 avril 1654

    Cote

    147 J 205

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Commanderies de Biches et de Mougues...
  2. Résultat n°2
    Biens et droits. - Vignoble en la paroisse de Satinges (commune de Parigny-les-Vaux) : reconnaissance par Humbault Carreau envers le chapitre Saint-Genest de Nevers.

    2 medias

    Biens et droits. - Vignoble en la paroisse de Satinges (commune de Parigny-les-Vaux) : reconnaissance par Humbault Carreau envers le chapitre Saint-Genest de Nevers.

    Date

    avril 1249

    Cote

    147 J 474

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Vignoble en la paroisse de Satinges...
  3. Résultat n°3
    Biens et droits. - Censive assise sur du foncier dans les paroisses de Parigny-les-Vaux et Satinges, vente par Etienne Genet et consorts au chapitre cathédral de Nevers : contrat.

    2 medias

    Biens et droits. - Censive assise sur du foncier dans les paroisses de Parigny-les-Vaux et Satinges, vente par Etienne Genet et consorts au chapitre cathédral de Nevers : contrat.

    Date

    1316

    Cote

    147 J 480

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Censive assise sur du foncier dans...
  4. Résultat n°4
    Biens et droits. - Foncier à Poissons en la paroisse de Parigny-les-Vaux, transport par le chapitre de Saint-Cyr de Nevers à Jehannet dit Carler : reconnaissance de bordelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier à Poissons en la paroisse de Parigny-les-Vaux, transport par le chapitre de Saint-Cyr de Nevers à Jehannet dit Carler : reconnaissance de bordelage.

    Date

    1387

    Cote

    147 J 487

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier à Poissons en la paroisse...
  5. Résultat n°5
    Féodalité. - Servitudes de l'abbaye Notre-Dame de Nevers, inféodation de « Johannes Raisins » (Jean Raisin) « de Espinay paroichiannis de Prigniaco in val » (commune de Parigny-Les-Vaux) homme servile (serf) de condition taillable : reconnaissance.

    2 medias

    Féodalité. - Servitudes de l'abbaye Notre-Dame de Nevers, inféodation de « Johannes Raisins » (Jean Raisin) « de Espinay paroichiannis de Prigniaco in val » (commune de Parigny-Les-Vaux) homme servile (serf) de condition taillable : reconnaissance.

    Date

    18 octobre 1346

    Cote

    147 J 530

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Servitudes de l'abbaye Notre-Dame de Nevers,...
  6. Résultat n°6
    Biens et droits. - Foncier et directe (vignoble, rente perpétuelle) au territoire du clos d'Herbin en la paroisse de Parigny-les-Vaux, échange entre les sieurs Clerc et Polliot : traité.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier et directe (vignoble, rente perpétuelle) au territoire du clos d'Herbin en la paroisse de Parigny-les-Vaux, échange entre les sieurs Clerc et Polliot : traité.

    Date

    05 avril 1553

    Cote

    147 J 565

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier et directe (vignoble, rente...
  7. Résultat n°7
    Biens et droits. - Foncier (bois des chaumes d'Arty, prairie, etc.) en la paroisse de Parigny-les-Vaux, cession par Gueneau chef de communauté à Pivert notaire royal à Chaulgnes : contrat.

    5 medias

    Biens et droits. - Foncier (bois des chaumes d'Arty, prairie, etc.) en la paroisse de Parigny-les-Vaux, cession par Gueneau chef de communauté à Pivert notaire royal à Chaulgnes : contrat.

    Date

    20 mars 1649

    Cote

    147 J 566

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (bois des chaumes d'Arty,...
  8. Résultat n°8
    Contentieux (procédure). - Succession Leveillé veuve Tourtauchaux, répartition entre Arbellet paroissien de Guérigny et Bourcier curé de Parigny-les-Vaux dans l'intérêt des mineurs du couple : copie d'une sentence de l'officialité de Nevers du 6 mai 1682.

    5 medias

    Contentieux (procédure). - Succession Leveillé veuve Tourtauchaux, répartition entre Arbellet paroissien de Guérigny et Bourcier curé de Parigny-les-Vaux dans l'intérêt des mineurs du couple : copie d'une sentence de l'officialité de Nevers du 6 mai 1682.

    Date

    mai 1682

    Cote

    147 J 567

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure). - Succession Leveillé veuve...
  9. Résultat n°9
    Contentieux (procédure civile). - Succession Andras, partage entre les branches de Marcy, Parigny-les-Vaux et Poiseux : dossier d'actes originaux et de copies papier ou parchemin.

    136 medias

    Contentieux (procédure civile). - Succession Andras, partage entre les branches de Marcy, Parigny-les-Vaux et Poiseux : dossier d'actes originaux et de copies papier ou parchemin.

    Date

    1743-1748

    Cote

    147 J 642

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Succession Andras,...
  10. Résultat n°10
    Contentieux (procédure civile). - Succession Andras, partage entre les branches de Marcy, Parigny-les-Vaux et Poiseux : extrait des registres du Parlement de Paris.

    2 medias

    Contentieux (procédure civile). - Succession Andras, partage entre les branches de Marcy, Parigny-les-Vaux et Poiseux : extrait des registres du Parlement de Paris.

    Date

    1747

    Cote

    147 J 643

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Succession Andras,...
  11. Résultat n°11
    Biens et droits. - Foncier (vignoble) en la paroisse de Varennes (commune de Varennes-Vauzelles), amodiation par Berthier seigneur de Bizy (commune de Parigny-les-Vaux) à Maignen bourgeois de Nevers : reconnaissance de bourdelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier (vignoble) en la paroisse de Varennes (commune de Varennes-Vauzelles), amodiation par Berthier seigneur de Bizy (commune de Parigny-les-Vaux) à Maignen bourgeois de Nevers : reconnaissance de bourdelage.

    Date

    23 juin 1512

    Cote

    147 J 658

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (vignoble) en la paroisse...
  12. Résultat n°12
    Contentieux (procédure civile). - Succession La Balue, revendication du fief de Villegaloux (Villepreux, département des Yvelines) par ses héritières : procuration de la femme de Berthier seigneur de Bizy (commune de Parigny-les-Vaux) en appel (28 février 1576), note analytique (XXe siècle).

    3 medias

    Contentieux (procédure civile). - Succession La Balue, revendication du fief de Villegaloux (Villepreux, département des Yvelines) par ses héritières : procuration de la femme de Berthier seigneur de Bizy (commune de Parigny-les-Vaux) en appel (28 février 1576), note analytique (XXe siècle).

    Date

    28 février 1576, XXe siècle

    Cote

    147 J 659

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Succession La Balue,...
  13. Résultat n°13
    Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle Doreau femme Charleuf contre Pivert, opposition de Berthier seigneur de Bizy (commune de Parigny-les-Vaux) et consorts réservataires : sentence du bailliage.

    49 medias

    Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle Doreau femme Charleuf contre Pivert, opposition de Berthier seigneur de Bizy (commune de Parigny-les-Vaux) et consorts réservataires : sentence du bailliage.

    Date

    25 juin 1660

    Cote

    147 J 660

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle Doreau...
  14. Résultat n°14
    Contentieux. - Succession Berthier seigneur de Bizy (commune de Parigny-les-Vaux), confirmation d'alliance avec Pincard : certificat de mariage du 5 février 1663.

    5 medias

    Contentieux. - Succession Berthier seigneur de Bizy (commune de Parigny-les-Vaux), confirmation d'alliance avec Pincard : certificat de mariage du 5 février 1663.

    Date

    février 1663

    Cote

    147 J 661

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux. - Succession Berthier seigneur de Bizy...
  15. Résultat n°15
    Contentieux. - Succession Berthier seigneur de Bizy (commune de Parigny-les-Vaux) mort à Paris, renonciation à la communauté de biens par la veuve : production judiciaire jointe au contrat de mariage.

    2 medias

    Contentieux. - Succession Berthier seigneur de Bizy (commune de Parigny-les-Vaux) mort à Paris, renonciation à la communauté de biens par la veuve : production judiciaire jointe au contrat de mariage.

    Date

    04 octobre 1667

    Cote

    147 J 662

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux. - Succession Berthier seigneur de Bizy...
  16. Résultat n°16
    Impôts et taxes (taille). - Enquête de 1666 sur la noblesse, maintenue de la maison Berthier avec reprise de généalogie : extraits de l'arrêt d'août 1668 et de l'exploit de février 1674 tirés des registres du Conseil d'Etat pour la dame de Bizy à Parigny-les-Vaux.

    7 medias

    Impôts et taxes (taille). - Enquête de 1666 sur la noblesse, maintenue de la maison Berthier avec reprise de généalogie : extraits de l'arrêt d'août 1668 et de l'exploit de février 1674 tirés des registres du Conseil d'Etat pour la dame de Bizy à Parigny-les-Vaux.

    Date

    16 avril 1674

    Cote

    147 J 663

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes (taille). - Enquête de 1666 sur la...
  17. Résultat n°17
    Biens et droits. - Moulin de Bizy (commune de Parigny-les-Vaux), transport par Berthier au meunier Babert : copie du bail à cens du 18 mars 1686.

    3 medias

    Biens et droits. - Moulin de Bizy (commune de Parigny-les-Vaux), transport par Berthier au meunier Babert : copie du bail à cens du 18 mars 1686.

    Date

    mars 1686

    Cote

    147 J 664

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Moulin de Bizy (commune de Parigny-les-Vaux),...
  18. Résultat n°18
    Biens et droits. - Domaine de Neurre (commune de Parigny-les-Vaux), vente hypothécaire du bestial à Millin par de Berthier et de Champrobert sa femme pour faire rétablir leur moulin au domaine : copie du contrat du 29 avril 1687.

    3 medias

    Biens et droits. - Domaine de Neurre (commune de Parigny-les-Vaux), vente hypothécaire du bestial à Millin par de Berthier et de Champrobert sa femme pour faire rétablir leur moulin au domaine : copie du contrat du 29 avril 1687.

    Date

    août 1688

    Cote

    147 J 665

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Domaine de Neurre (commune de Parigny-les-Vaux),...
  19. Résultat n°19
    Biens et droits. - Domaine de Neurre (commune de Parigny-les-Vaux), emprunt hypothécaire sur le bestial par de Berthier et de Champrobert sa femme : copie d'une obligation du 19 avril 1687 envers Millin.

    3 medias

    Biens et droits. - Domaine de Neurre (commune de Parigny-les-Vaux), emprunt hypothécaire sur le bestial par de Berthier et de Champrobert sa femme : copie d'une obligation du 19 avril 1687 envers Millin.

    Date

    août 1688

    Cote

    147 J 666

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Domaine de Neurre (commune de Parigny-les-Vaux),...
  20. Résultat n°20
    Biens et droits. - Vente de vin à Quartier maréchal à Parigny-les-Vaux, reconnaissance de dette envers Millin assesseur à Nevers : copie d'une obligation du 3 février 1676.

    2 medias

    Biens et droits. - Vente de vin à Quartier maréchal à Parigny-les-Vaux, reconnaissance de dette envers Millin assesseur à Nevers : copie d'une obligation du 3 février 1676.

    Date

    1676

    Cote

    147 J 897

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Vente de vin à Quartier maréchal...