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  1. Résultat n°1

    Bois d'Oulon, exploitation par les anciens propriétaires, puis l'hôtel-Dieu. - Arpentage par Etienne Gestat à la demande de Charles de Chéry : contrat et procès-verbal (1669). Héritiers de Chéry, vente de coupe de bois à Nicolas Gobelin (1691). Elisabeth Gautier, veuve de Charles de Chéry, vente de coupe de bois aux sieurs Bourbon (1692-1694). Elisabeth Gautier et héritiers de Chéry, délégation au chapitre de la cathédrale des revenus d'une coupe de bois vendue à Poitreau et Jallot (1698). Anne Achille Desulmes, vente de coupe de bois à Jean Paris (1699). Arpentage du Buisson Boulanger par Gestat à la demande d'Anne Achille Desulmes : procès-verbal (1700). Hôtel-Dieu, vente de coupe de bois à Leblanc (1721-1722). Hôtel-Dieu, reconnaissance de directes dues à la comté de Prémery (1727-1728). Hôtel-Dieu et Claude Brisson, échange de directes et cens à Oulon (1731). François Moreau de Charny, reconnaissance de directes dues à l'hôtel-Dieu pour une terre à Mongazon (1732). Réserve (12) des bois d'Oulon, délimitation : procès-verbal (1741). Hôtel-Dieu, requête pour effectuer une coupe exceptionnelle (13) dans la réserve et refus du conseil d'Etat (1743). Hôtel-Dieu, autorisation de vente de coupe par François de Bazancourt (1744). Hôtel-Dieu, adjudication de coupe de bois à Leclerc de Champ Martin (1744). Coupes de bois, arpentage et martelage (1745). Hôtel-Dieu, adjudication de coupe de bois à Edme Leclerc (1745). Réserve des bois d'Oulon, maintien : arrêt du conseil d'Etat [avec petit sceau], lettres royaux [avec grand sceau] (1746). Réserve, récolement : lettre de Bonneville (1749). Coupes de bois, récolement, martelage et délivrance (1749). Hôtel-Dieu, vente de coupe de bois au sieur Parizot (1749). Bois d'Essiert, récolement et martelage (1754-1762). Hôtel-Dieu, vente de coupe de bois à François Gavard (1764). Coupe de bois, délivrance ; adjudication : cahier des charges (1769). Hôtel-Dieu, requête pour effectuer une coupe exceptionnelle (14) et accord du conseil d'Etat (1773). Coupe de bois, adjudication : cahier des charges (1773). Coupe de bois, autorisation (1776). Hôtel-Dieu, vente de coupe de bois à Cornu (1785). Hôtel-Dieu, vente de coupes de bois à divers particuliers (1769-1791).

    Date

    1669-1791

    Cote

    B 27

    • Contexte : Hôtel-Dieu Saint-Didier de Nevers

    • Première partie : archives hospitalières antérieures...
    • Série B. Titres de propriété
    • Bois d'Oulon, exploitation par les anciens propriétaires,...

    Producteur :

    Hôtel-Dieu Saint-Didier de Nevers

  2. Résultat n°2

    Equipement et fourniture des services, dossiers thématiques de l'économat. "Cuisine hôpital' (1961-1973). "Cuisine Pougues" (1974-1975). "Désinfection" (1956-1974). "Diététique" (1966-1974). "Ecole d'infirmières" (1966-1974). "Garages" (1950-1968). "Laboratoire de Pougues" (1971-1972). "Lingerie" (1965-1973). "Magasin" (1969-1974). "Médecine A" (1966-1974). "Médecine B" (1966-1971).

    Date

    1950-1975

    Cote

    H dépôt 5/3

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Mobilier, matériels spéciaux et divers
    • 133 – Acquisition, renouvellement et entretien du mobilier...
    • Equipement et fourniture des services, dossiers thématiques...
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Commission de formation, préparation et suivi du plan 1994 : règlement intérieur, rapport, tableaux des actions, tableaux des disponibilités financières, procès-verbal, notes, correspondance.

    Date

    1993-1994

    Cote

    H dépôt 5/69

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 2 - Personnel
    • 2 – 3 – Formation permanente
    • 2 – 3 – 1 – Formation permanente continue organisée...
    • Commission de formation, préparation et suivi du plan...
  5. Résultat n°5

    Association pour la formation permanente du personnel hospitalier (ANFH), documentation pédagogique : fiches documentaires.

    Date

    v. 1983

    Cote

    H dépôt 5/73

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 2 - Personnel
    • 2 – 3 – Formation permanente
    • 2 – 3 – 1 – Formation permanente continue organisée...
    • Association pour la formation permanente du personnel...
  6. Résultat n°6

    Association pour la formation permanente du personnel hospitalier (ANFH), hygiène : dossier documentaire.

    Date

    [1983-1985]

    Cote

    H dépôt 5/78

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 2 - Personnel
    • 2 – 3 – Formation permanente
    • 2 – 3 – 1 – Formation permanente continue organisée...
    • Association pour la formation permanente du personnel...
  7. Résultat n°7

    Internat, organisation : règlement intérieur.

    Date

    v. 1966

    Cote

    H dépôt 5/167

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • K – PERSONNEL
    • Corps médical hospitalier
    • 39 – Internat et externat
    • Internat, organisation : règlement intérieur.
  8. Résultat n°8

    Effectifs 1968 à 1974, prévisions : rapports,rapport de gestion 1968, notes, délibérations, tableaux des emplois permanents.

    Date

    1968-1974

    Cote

    H dépôt 5/186

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • K – PERSONNEL
    • Personnel laïc de toutes catégories
    • 11 – Tableaux d'effectifs
    • Effectifs 1968 à 1974, prévisions : rapports,rapport...
  9. Résultat n°9

    Horaires de service, fixation : circulaires, délibérations, notes, tableaux, correspondance.

    Date

    1965-1989

    Cote

    H dépôt 5/217

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • K – PERSONNEL
    • Personnel laïc de toutes catégories
    • 20 – Horaires
    • Horaires de service, fixation : circulaires, délibérations,...
  10. Résultat n°10

    Sécurité sociale, déclaration annuelle : notes, tableaux, correspondance. Années 1965 à 1968.

    Date

    1966-1969

    Cote

    H dépôt 5/219

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • K – PERSONNEL
    • Assurances sociales
    • 55 – Versements à la Sécurité sociale
    • Sécurité sociale, déclaration annuelle : notes, tableaux,...
  11. Résultat n°11

    Sécurité sociale, déclaration annuelle : notes, tableaux. Années 1969 à 1971.

    Date

    1969-1972

    Cote

    H dépôt 5/220

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • K – PERSONNEL
    • Assurances sociales
    • 55 – Versements à la Sécurité sociale
    • Sécurité sociale, déclaration annuelle : notes, tableaux....
  12. Résultat n°12

    Retraite complémentaire, suivi des cotisations : registre comptable (1963-1965), états nominatifs, notes, correspondance. Années 1963 à 1970.

    Date

    1963-1972

    Cote

    H dépôt 5/236

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • K – PERSONNEL
    • Assurances sociales
    • 55 – Versements à la Sécurité sociale
    • Retraite complémentaire, suivi des cotisations : registre...
  13. Résultat n°13

    Budget, exécution : circulaires, délibérations, arrêtés, notes, tableaux des emplois permanents, budgets, budgets supplémentaires, rapports, comptes administratifs, bilans, correspondance. Exercice 1970 (1969-1973). Exercice 1971 (1970-1973).

    Date

    1969-1973

    Cote

    H dépôt 5/292

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 3 – Services financiers et économiques
    • 3 – 1 – Comptabilité de l'ordonnateur
    • 3 – 1 – 1 – Documents généraux
    • Budget, exécution : circulaires, délibérations, arrêtés,...
  14. Résultat n°14

    Documentation. La Revue hospitalière de France n° 322, juin-juillet 1979.

    Date

    1979

    Cote

    H dépôt 5/327

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 1 - Administration générale de l'établissement
    • 1 – 4 – Organisation générale de l'établissement
    • Documentation. La Revue hospitalière de France n° 322,...
  15. Résultat n°15

    Stocks, entrées : journaux.

    Date

    1969-1971

    Cote

    H dépôt 5/394

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • N – CAPITAL
    • Immobilisations
    • 118 – Comptabilité des stocks
    • Stocks, entrées : journaux.
  16. Résultat n°16

    Magasin, livraisons : bordereaux.

    Date

    1968-1971

    Cote

    H dépôt 5/395

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 3 – Services financiers et économiques
    • 3 – 2 – Comptabilité de l'économe
    • 3 – 2 – 1 – Gestion physique des magasins
    • Magasin, livraisons : bordereaux.
  17. Résultat n°17

    Cour des Comptes, contrôle des comptes : marché, soumissions, états du personnel, notes, arrêts, correspondance (1937-1987). Inspection générale des Affaires sociales (IGAS), contrôle : rapports, notes, correspondance (1980-1981).

    Date

    1937-1987

    Cote

    H dépôt 5/426

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • M – FINANCEMENT
    • 84 – Comptabilité du receveur
    • Receveur, contrôle par la Cour des Comptes : arrêts,...
    • Cour des Comptes, contrôle des comptes : marché, soumissions,...
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Legs, acceptation et suivi : délibérations, actes notariés, polices d'assurance, correspondance. Legs Melcher (1972-1977). Legs Savard Elise (1966-1975). Legs Gaudry (1912-1978).

    Date

    1912-1978

    Cote

    H dépôt 5/456

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 4 – Patrimoine hospitalier
    • 4 – 1 – Patrimoine immobilier (origine de la propriété)
    • 4 – 1 – 1 – Dons et legs
    • Legs, acceptation et suivi : délibérations, actes notariés,...
  20. Résultat n°20

    Legs, acceptation et suivi : délibérations, actes notariés, polices d'assurance, correspondance. Legs Melcher (1972-1977). Legs Savard Elise (1966-1975). Legs Gaudry (1912-1978).

    Date

    1912-1978

    Cote

    H dépôt 5/456

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • N – CAPITAL
    • Dotations, dons et legs, subventions, emprunts
    • 101 - Dons et legs
    • Legs, acceptation et suivi : délibérations, actes notariés,...