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  1. Résultat n°1

    Canal du Nivernais, Baye, moulin, acquisition : (An IX-1835).

    Date

    1800-1835

    Cote

    7 S 4828

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 4 - Affaires diverses
    • Canal du Nivernais, Baye, moulin, acquisition : (An...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche et de chasse, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, rapports et avis...

    Date

    1929-1934

    Cote

    3 S 9023

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Canal latéral à la Loire, Canal du Nivernais, Loire, Allier, ports : arrêté préfectoral.

    Date

    1845

    Cote

    3 S 2232

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 3 - PORTS
    • Canal latéral à la Loire, Canal du Nivernais, Loire,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Travaux d'entretien, adjudication d'ouvrages divers : affiche.

    Date

    1866

    Cote

    3 S 2775

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • CANAL DU NIVERNAIS ET RIVIERE D'YONNE
    • Travaux d'entretien, adjudication d'ouvrages divers...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Travaux publics, adjudications d'ouvrages : affiche (1842)- Decize, enrochements à exécuter dans la Loire ;- Gare des Hâtes de Scia, port à établir ;- Gare à construire, port à établir près de l'écluse du Moulin d'Isenay.

    Date

    1842

    Cote

    3 S 11474

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 6 - Ports
    • 1 - Autres ports
    • Travaux publics, adjudications d'ouvrages : affiche...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Moulin de Saint-Didier, travaux exécutés pour le canal, dommages causés aux fermiers du moulin, chômage.

    Date

    1842

    Cote

    7 S 4723

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • SAINT-DIDIER
    • Moulin de Saint-Didier, travaux exécutés pour le canal,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  7. Résultat n°7

    Travaux pour convertir ces étangs en réservoirs alimentaires du canal du Nivernais.

    Date

    1843-1846

    Cote

    7 S 4520

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • GOUFFIER, NEUF (Etangs)
    • Travaux pour convertir ces étangs en réservoirs alimentaires...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  8. Résultat n°8

    Rivière d'Allier : (1932-1937) ; rivière d'Aron, Canal du Nivernais, pêche, Etang Neuf, Etang Gouffier, amodiations : (1925-1938) ; rivière de Cure : (1931-1936) ; Loire, installation d'égoûts, bacs, passages d'eau, service de touage : (1927-1935) ; rivière d'Yonne et Haute-Yonne : (1911-1938) ; pisciculture de Vermenaux : 1929-1938).

    Date

    1911-1938

    Cote

    3 S 2371

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • Rivière d'Allier : (1932-1937) ; rivière d'Aron, Canal...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Affiche (1847) :- Canal du Nivernais, travaux divers ;- Route départementale (n° 2) de Châtillon à Avallon par Lormes, rectification entre Lormes et la limite du département de l'Yonne ;- Route départementale (n° 4) de Clamecy à Moulins-sur-Allier, rectification entre La Machine et La Charbonnière.

    Date

    1847

    Cote

    1 S 11480

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 6 - TRAVAUX PUBLICS EN GENERAL
    • TRAVAUX PUBLICS, ADJUDICATION D'OUVRAGES
    • Affiche (1847) :- Canal du Nivernais, travaux divers...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  10. Résultat n°10

    Canal du Nivernais et étangs qui en dépendent, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche, baux, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, états de frais, correspondance, affiches.

    Date

    1924-1929

    Cote

    3 S 9340

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
    • Canal du Nivernais et étangs qui en dépendent, rivière...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Travaux publics, adjudications d'ouvrages : affiche (1858)- Mur de revêtement, construction contre la paroi de droite de la tranchée du bief de partage, entre le souterrain de La Collancelle et la galerie de Mouas ;- Murs de soutènement de la grande tranchée au-delà de la galerie des Breuilles, travaux de restauration.

    Date

    1858

    Cote

    3 S 11484

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 19 - Travaux
    • 7 - Travaux divers - Généralités
    • AFFICHES
    • Travaux publics, adjudications d'ouvrages : affiche...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Travaux publics, adjudications d'ouvrages : affiche (1842)- Cercy-la-Tour, réparations aux deux ponts suspendus ;- Villiers-sur-Yonne, abreuvoir, construction ;- Ecluse de Clamecy, maison éclusière avec bureau de receveur, établissement ;- Clamecy, prise d'eau du Beuvron, maçon de garde-pertuis avec magasin, établissement.

    Date

    1842

    Cote

    3 S 11473

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 19 - Travaux
    • 7 - Travaux divers - Généralités
    • AFFICHES
    • Travaux publics, adjudications d'ouvrages : affiche...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    - Canal du Nivernais ; - Canal de Briare ; - Canal latéral à la Loire : plan ; - Pouilly, canal ; - Canal de Nevers à Clamecy ; - Canal de Cosne à Clamecy.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 418

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 3 - NAVIGATION INTERIEURE
    • 2 - Canaux
    • - Canal du Nivernais ; - Canal de Briare ; - Canal...
  14. Résultat n°14

    Loire, Canal de Loire, Canal du Nivernais, alignements, autorisations.

    Date

    1928-1938

    Cote

    3 S 2110

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
    • 7 - Objets divers
    • Loire, Canal de Loire, Canal du Nivernais, alignements,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Fleuve de Loire, rivières d'Yonne et de Cure, réservoir des Settons, Canal de Roanne à Digoin, Canal latéral à la Loire et Canal du Nivernais , sessions du Conseil général et des Conseils d'Arrondissement en 1905, situation et besoins du service : rapport de l'ingénieur en chef.

    Cote

    3 S 9538

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
    • 4 - Service de la Navigation : objets divers
    • Fleuve de Loire, rivières d'Yonne et de Cure, réservoir...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Travaux publics, adjudications d'ouvrages : affiche (1845)Travaux d'entretien pendant les années 1845-1847 :- canal ;- rigole d'Yonne.Travaux neufs.

    Date

    1845

    Cote

    3 S 11476

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 19 - Travaux
    • 7 - Travaux divers - Généralités
    • AFFICHES
    • Travaux publics, adjudications d'ouvrages : affiche...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Affiche (1847) :- Chemin vicinal de Saint-Didier à Tamnay, traversée du ruisseau des Champis, rétablissement ;- Etang de Vaux, talus intérieur de la chaussée, revêtement et parapet en maçonnerie, construction.

    Date

    1847

    Cote

    1 S 11479

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 6 - TRAVAUX PUBLICS EN GENERAL
    • TRAVAUX PUBLICS, ADJUDICATION D'OUVRAGES
    • Affiche (1847) :- Chemin vicinal de Saint-Didier à...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  18. Résultat n°18

    Entretien pendant cinq années à partir du 1er janvier 1862 jusqu'au 31 décembre 1866, adjudication des ouvrages : affiche.

    Date

    1861

    Cote

    3 S 11483

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • CANAL DU NIVERNAIS ET RIVIERE D'YONNE
    • Entretien pendant cinq années à partir du 1er janvier...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  19. Résultat n°19

    Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche et de chasse, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, rapports et avis...

    Date

    1929-1934

    Cote

    3 S 9023

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
    • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, affiche (1925).

    Date

    1925-1929

    Cote

    3 S 9338

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
    • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  21. Résultat n°21

    Droit de pêche, baux, adjudications : cahiers des charges.

    Date

    1896-1904

    Cote

    3 S 9343

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
    • Droit de pêche, baux, adjudications : cahiers des charges.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  22. Résultat n°22

    Port de la Loire, de l'Allier, du Canal latéral à la Loire, du Canal du Nivernais , réglement de police : arrêté (affiche).

    Date

    1845

    Cote

    3 S 4349

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 3 - PORTS
    • Port de la Loire, de l'Allier, du Canal latéral à la...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  23. Résultat n°23

    Canal du Nivernais, moulin de Magny.

    Date

    1838-1842

    Cote

    7 S 4526

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 4 - Affaires diverses
    • Canal du Nivernais, moulin de Magny.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  24. Résultat n°24

    Travaux publics, adjudications d'ouvrages : affiche (1858)- Canal, biefs de Chitry, du Gravier et de Mont, travaux d'étanchement ;- Rivière d'Yonne, râcle de Clamecy, élargissement, travaux de terrassement, maçonnerie, charpente, serrurerie et goudronnage.

    Date

    1858

    Cote

    3 S 11481

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • CANAL DU NIVERNAIS ET RIVIERE D'YONNE
    • Travaux publics, adjudications d'ouvrages : affiche...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  25. Résultat n°25

    Ligne allant des mines de La Machine au canal du Nivernais à Decize : dossier complet, 3 plans (1844-1845).

    Date

    1840-1848

    Cote

    5 S 7909

    • Contexte : Chemins de fer

    • 5 - LIGNES PRIVEES
    • Ligne allant des mines de La Machine au canal du Nivernais...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  26. Résultat n°26

    Aron, étang du bief de partage du Canal du Nivernais, réservoir des Settons, droit de chasse, adjudications, baux : correspondance, cahiers des charges, affiche.

    Date

    1920-1924

    Cote

    3 S 9381

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • Aron, étang du bief de partage du Canal du Nivernais,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  27. Résultat n°27

    Canal du Nivernais et étangs qui en dépendent, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche, bail, adjudication : rapport, correspondance, affiche.

    Date

    1920-1924

    Cote

    3 S 9386

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
    • Canal du Nivernais et étangs qui en dépendent, rivière...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  28. Résultat n°28

    Canal Latéral à la Loire, Canal du Nivernais, "Ouverture de la partie transformée à la circulation des bateaux de 38, 50 mètres : arrêté (affiche).

    Date

    1895

    Cote

    3 S 11440

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Navigation
    • Canal Latéral à la Loire, Canal du Nivernais, "Ouverture...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  29. Résultat n°29

    Droit de pêche, bail (1920-1924), adjudications : affiche (1920).

    Date

    1920

    Cote

    3 S 11363

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
    • Droit de pêche, bail (1920-1924), adjudications : affiche...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  30. Résultat n°30

    Affiche (1845) :Route royale (n° 7) de Paris à Antibes, La Charité-sur-Loire, reconstruction du pavé de la rue des Hôtelleries ;Canal du Nivernais :- pont de la Copine, remplacement du tablier en bois par une voûte en maçonnerie, construction d'un double chemin de halage ;- abords du pont de Saint-Gervais, grosses réparations et améliorations à faire.

    Date

    1845

    Cote

    1 S 11477

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 6 - TRAVAUX PUBLICS EN GENERAL
    • TRAVAUX PUBLICS, ADJUDICATION D'OUVRAGES
    • Affiche (1845) :Route royale (n° 7) de Paris à Antibes,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  31. Résultat n°31

    - Affaires diverses ; - Canal souterrain, parcours et revêtement, expériences : recueil ; - Comptabilité ; - Correspondance ; - Etang de Vaux : bail à ferme.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 420

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 3 - NAVIGATION INTERIEURE
    • 2 - Canaux
    • 1 L 419-420 CANAL DU NIVERNAIS.
    • - Affaires diverses ; - Canal souterrain, parcours...
  32. Résultat n°32

    Canal du Nivernais, rivière d'Yonne , police des cours d'eau, objets divers.

    Date

    1895-1909

    Cote

    3 S 6771

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 6 - NAVIGATION : AFFAIRES GENERALES
    • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne , police des cours...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  33. Résultat n°33

    Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1920-1924

    Cote

    3 S 9387

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
    • Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  34. Résultat n°34

    Pêche, location de lots ainsi que dans le Canal du Nivernais.

    Date

    1930

    Cote

    7 S 4913

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • BAYE, VAUX (Etangs de)
    • Pêche, location de lots ainsi que dans le Canal du...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  35. Résultat n°35

    Affiche (1843) :- Route royale (n° 77) de Nevers à Sedan, amélioration entre Coulanges et Forges Neuve, terrassements, chaussée en empierrement, aqueduc etc...;- Route royale (n° 78) de Nevers à Saint-Laurent, Nevers, reconstruction du pavage dans la rue du Petit-Mouësse ; terrassements, pavages, égoûts et maçonneries diverses ;-Canal du Nivenais, gare et port à établir près l'écluse du moulin d'Isenay, construction ; gare et port en amont du pont de Montceaux, établissement.

    Date

    1845

    Cote

    1 S 11472

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 6 - TRAVAUX PUBLICS EN GENERAL
    • TRAVAUX PUBLICS, ADJUDICATION D'OUVRAGES
    • Affiche (1843) :- Route royale (n° 77) de Nevers à...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  36. Résultat n°36

    Travaux publics, adjudications d'ouvrages divers : affiche.

    Date

    1846

    Cote

    3 S 11478

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 19 - Travaux
    • 7 - Travaux divers - Généralités
    • AFFICHES
    • Travaux publics, adjudications d'ouvrages divers :...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  37. Résultat n°37

    Adjudications : procès-verbaux, affiche.

    Date

    1895-1896

    Cote

    3 S 8588

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • CANAL DU NIVERNAIS, RIVIERES D'YONNE ET D'ARON et étangs...
    • Adjudications : procès-verbaux, affiche.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  38. Résultat n°38

    Loire, Canal latéral à la Loire, Canal du Nivernais, alignements, autorisations.

    Date

    1928-1938

    Cote

    3 S 2110

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • Loire, Canal latéral à la Loire, Canal du Nivernais,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  39. Résultat n°39

    - Procédure Lechoux et Tripet : (1793) ; - Affaires diverses ; - Correspondance.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 419

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 3 - NAVIGATION INTERIEURE
    • 2 - Canaux
    • 1 L 419-420 CANAL DU NIVERNAIS.
    • - Procédure Lechoux et Tripet : (1793) ; - Affaires...
  40. Résultat n°40

    Digues entre Cercy-la-Tour et Fleury-sur-Loire, réglement ; chemin de halage, construction d'empierrement, adjudication des ouvrages : affiche.

    Date

    1843

    Cote

    3 S 11470

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 7 - Digues - Levées
    • Digues entre Cercy-la-Tour et Fleury-sur-Loire, réglement...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  41. Résultat n°41

    Canal du Nivernais et Haute-Yonne , sessions du Conseil général et des Conseils d'Arrondissement en 1898, situation et besoins du service : rapport de l'ingénieur en chef.

    Cote

    3 S 9540

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
    • 4 - Service de la Navigation : objets divers
    • Canal du Nivernais et Haute-Yonne , sessions du Conseil...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  42. Résultat n°42

    Canal du Nivernais, cours d'eau assujettis à recevoir ses eaux de vidange, entretien de leur lit : correspondance, rapports.

    Date

    1900-1902

    Cote

    7 S 10472

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Canal du Nivernais, cours d'eau assujettis à recevoir...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  43. Résultat n°43

    "Réserves de pêche pour la reproduction du poisson, publication des emplacements mis en réserve et et où la pêche est absolument défendue" : avis (affiche).

    Date

    1911

    Cote

    3 S 11516

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • CANAL DU NIVERNAIS ET RIVIERE D'YONNE
    • "Réserves de pêche pour la reproduction du poisson,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).