Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 40
Période
  • 1
  • 40
  • 6
Lieux
  • 40
  • 6
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 40
  • 11
  • 10
  • 5
  • 4
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 40

40 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Effets nationaux, dilapidation, divertissement, procédure et information contre les administrateurs ; - Procédure contre les Aministrateurs, le Comité de Surveillances et autres terroristes : inventaire des diverses pièces. .
Cote
23 L 29
 Date
an III
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Inventaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 5 - Procédures criminelles
  • - Effets nationaux, dilapidation, divertissement, procédure...
Résultat n°2

Impositions directes, contentieux, tenue des bureaux : registre (1791). Avoués : registre (22 mars 1791-24 novembre 1792). Pointe : registre (10 février 1791-19 septembre 1791). Jugements criminels : registre (22 décembre 1790-1er août 1792). Police, procédures correctionnelles, dépôt : registre (6 messidor An II-29 vendémiaire An IV). Tribunal, Conseil, délibérations : registres- (27 novembre 1792-5 messidor An III) ; - (5 messidor An III-23 vendémiaire An IV). Jurés d'accusation, tirage au sort : procès-verbaux (21 décembre 1792-16 vendémiaire An IV). Directeur du jury, rapports, déclarations du Tribunal : (11 messidor An II-15 vendémiaire An IV). Procès-verbaux des serments, réception ; arbitres, nominations : (21 messidor An II-25 messidor An IV). Comparution, actes : registre (23 messidor An III-22 vendémiaire An IV). .
Cote
23 L 10
 Date
1790-an IV
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre, Procès-verbal, Rapport

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 3 - Autres registres
  • Impositions directes, contentieux, tenue des bureaux...
Résultat n°3

Actes civils divers- Actes particuliers : (1740-An VII) ; - Sommations : (1791) ; - Assignations : (An II) ; - Cassation : jugement (An III) ; - Etang de Franchy, jugements et saisies contre François Baume, loi annulant les procédures : (An III). .
Cote
23 L 37
 Date
1740-an VII
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 6 - Procédures civiles
  • Actes civils divers- Actes particuliers : (1740-An...
Résultat n°4

Enquêtes : procès-verbaux.Experts - Rapports ; - Prestations de serments.
Cote
23 L 32
 Date
an II-an III
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal (d'enquête)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 7 - Expertises
  • Enquêtes : procès-verbaux.Experts - Rapports ; - Prestations...
Résultat n°5

Jury d'accusation - Scellés, bris ; - Grain, vols ; - Montre, vol ; - Nevers, approvisionnement en 1789, commissaire Gascoing, accusé.
Cote
23 L 27
 Date
an II
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de), Nevers
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 5 - Procédures criminelles
  • Jury d'accusation - Scellés, bris ; - Grain, vols ;...
Résultat n°6

(20 novembre 1790-11 avril 1791).
Cote
23 L 1
 Date
1790-1791
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 1 - Jugements : registres
  • (20 novembre 1790-11 avril 1791).
Résultat n°7

(25 juillet 1791-8 mai 1792).
Cote
23 L 3
 Date
1791-1792
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 1 - Jugements : registres
  • (25 juillet 1791-8 mai 1792).
Résultat n°8

- Veuve Syrot contre Collège de Nevers ; - Héritiers Soullier-Bougrand etc. ; - Département contre Flamen, receveur des décimes (refus de rendre des comptes).
Cote
23 L 35
 Date
1790-an III
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de), Nevers (Collège de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 6 - Procédures civiles
  • - Veuve Syrot contre Collège de Nevers ; - Héritiers...
Résultat n°9

Actes civils - Créances, affirmations ; - Cautionnements, exécutoires ; - Jugements, sentences de rapport (dont affaire Cordillot en présence de Fouché) : (An II) ; - Frais de justice : (An II-An IV).
Cote
23 L 36
 Date
1791-an IV
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 6 - Procédures civiles
  • Actes civils - Créances, affirmations ; - Cautionnements,...
Résultat n°10

- Vol : (1790) ; - Vol, appel du Tribunal du District de Nevers : (1792) ; - Vols : (1793) ; - Délit de pêche, interrogatoire : pièce de procédure (1793) ; - Vol : (An II) ; - Vol : (An III) ; - Terrorisme (Massu ci-devant Président de l'Administration du District) : (An III).
Cote
16 L 23
 Date
1790-an III
 Lieu
Charité (Tribunal du District de La), Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 16 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE LA CHARITE
  • 5 - Procédures criminelles
  • - Vol : (1790) ; - Vol, appel du Tribunal du District...
Résultat n°11

Pièces, décharges : (1777-An V). Dépôts faits au greffe : cahier (1791). Procédures criminelles déposées : tableau (avec le nom des accusateurs, des accusés, la nature du délit, la date, la condamnation) - Evêché : (1696-1789) ; - Eaux et forêts : (1698-1789) ; - Baillage de Nevers : (1702-An II) ; - Chapitre : (1727-1790) ; - Election de Nevers : (1754-1773).
Cote
23 L 13
 Date
1696-an V
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de), Nevers (Baillage de), Nevers (Election de)
 Type de document
Cahier, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 4 - Greffe
  • Pièces, décharges : (1777-An V). Dépôts faits au greffe...
Résultat n°12

- Sentences, jugements, décisions arbitrales ; - Jugements de famille.
Cote
23 L 33
 Date
1791-an II
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 6 - Procédures civiles
  • - Sentences, jugements, décisions arbitrales ; - Jugements...
Résultat n°13

Jury d'accusation - Tribunal de Sancoins, affaires envoyées, appels ; Jugements : - Faux ; - Vols ; - Meurtres ; - Ecrits séditieux.
Cote
23 L 25
 Date
1792
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de), Sancoins (Cher)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 5 - Procédures criminelles
  • Jury d'accusation - Tribunal de Sancoins, affaires...
Résultat n°14

Jugements, sentences de rapport : (1791-1793, An III).
Cote
23 L 30
 Date
1791-an III
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 6 - Procédures civiles
  • Jugements, sentences de rapport : (1791-1793, An III).
Résultat n°15

Affaire Brochet (vol).
Cote
23 L 18
 Date
1790-1792
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 5 - Procédures criminelles
  • Affaire Brochet (vol).
Résultat n°16

Canton de Cercy-la-Tour (Diennes), insurrection, appel du Tribunal de Saint-Pierre-le-Moûtier : grosse (mai 1790).
Cote
23 L 38
 Date
1790-1791
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de), Cercy-la-Tour (Canton de), Diennes, Saint-Pierre-le-Moûtier (Tribunal de)
 Type de document
Grosse

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 5 - Procédures criminelles
  • Canton de Cercy-la-Tour (Diennes), insurrection, appel...
Résultat n°17

Grosse : (1792).
Cote
23 L 21
 Date
1792
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de), Nevers
 Type de document
Grosse

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 5 - Procédures criminelles
  • 23 L 19-21 VEUVE PETIT, ENTERREMENT A NEVERS.
  • Grosse : (1792).
Résultat n°18

- Audiences du mardi : (22 mai 1792-21 brumaire An II) ; - Audiences du mercredi : (12 décembre 1792-18 brumaire An II).
Cote
23 L 4
 Date
1792-an II
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 2 - Audiences : registres
  • - Audiences du mardi : (22 mai 1792-21 brumaire An...
Résultat n°19

Lois, enregistrement : registre (février 1791-28 juin 1791).
Cote
23 L 11
 Date- Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre, Loi

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 3 - Autres registres
  • Lois, enregistrement : registre (février 1791-28 juin...
Résultat n°20

(29 messidor An II-27 ventôse An III).
Cote
23 L 8
 Date
an II-an III
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 2 - Audiences : registres
  • (29 messidor An II-27 ventôse An III).