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  1. Résultat n°1
    Bénéfices ecclésiastiques. - Droit de paroissiage, cession à l'abbaye Saint-Arigle de Nevers par Hugues de Champallement évêque de la ville : contrat de donation.

    2 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. - Droit de paroissiage, cession à l'abbaye Saint-Arigle de Nevers par Hugues de Champallement évêque de la ville : contrat de donation.

    Date

    1075

    Cote

    147 J 471

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. - Droit de paroissiage,...
  2. Résultat n°2
    Biens et droits. - Contentieux entre de Corte et le chapitre cathédral de Nevers : transaction (1198), transcription latine du texte (XXe siècle).

    4 medias

    Biens et droits. - Contentieux entre de Corte et le chapitre cathédral de Nevers : transaction (1198), transcription latine du texte (XXe siècle).

    Date

    1198, XXe siècle

    Cote

    147 J 472

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Contentieux entre de Corte et le...
  3. Résultat n°3
    Bénéfices ecclésiastiques. - Patronage paroissial de Crécy (commune de Fertrève), abandon par l'abbaye Saint-Martin de Nevers : transaction intéressant l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton).

    2 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. - Patronage paroissial de Crécy (commune de Fertrève), abandon par l'abbaye Saint-Martin de Nevers : transaction intéressant l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton).

    Date

    janvier 1222

    Cote

    147 J 74

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. - Patronage paroissial de...
  4. Résultat n°4
    Accord entre Archambault de Saint-Pourçain et le chapitre de Nevers : décharge.

    2 medias

    Accord entre Archambault de Saint-Pourçain et le chapitre de Nevers : décharge.

    Date

    1246

    Cote

    147 J 473

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Accord entre Archambault de Saint-Pourçain et le chapitre...
  5. Résultat n°5
    Biens et droits. - Foncier et bâti à Nevers (maisons des Bordons, pressoirs), cession à Jean de Vienne sacristain en cette ville par la veuve de feux d'Archambault et Jocelin : reconnaissance de vente.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier et bâti à Nevers (maisons des Bordons, pressoirs), cession à Jean de Vienne sacristain en cette ville par la veuve de feux d'Archambault et Jocelin : reconnaissance de vente.

    Date

    juin 1247

    Cote

    147 J 526

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier et bâti à Nevers (maisons...
  6. Résultat n°6
    Biens et droits. - Rente, assignation sur du foncier à Nevers par Gerente de Torcy à la maison de Bonlieu : contrat.

    2 medias

    Biens et droits. - Rente, assignation sur du foncier à Nevers par Gerente de Torcy à la maison de Bonlieu : contrat.

    Date

    juin 1248

    Cote

    147 J 423

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente, assignation sur du foncier...
  7. Résultat n°7
    Biens et droits. - Vignoble en la paroisse de Satinges (commune de Parigny-les-Vaux) : reconnaissance par Humbault Carreau envers le chapitre Saint-Genest de Nevers.

    2 medias

    Biens et droits. - Vignoble en la paroisse de Satinges (commune de Parigny-les-Vaux) : reconnaissance par Humbault Carreau envers le chapitre Saint-Genest de Nevers.

    Date

    avril 1249

    Cote

    147 J 474

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Vignoble en la paroisse de Satinges...
  8. Résultat n°8
    Fondation de Courtenay. - Donation de la comtesse Mathilde ou Mahaut de Courtenay à l'église cathédrale Saint-Cyr de Nevers pour l'instauration d'une messe perpétuelle : lettres de concession.

    2 medias

    Fondation de Courtenay. - Donation de la comtesse Mathilde ou Mahaut de Courtenay à l'église cathédrale Saint-Cyr de Nevers pour l'instauration d'une messe perpétuelle : lettres de concession.

    Date

    1er juin 1249

    Cote

    147 J 424

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation de Courtenay. - Donation de la comtesse Mathilde...
  9. Résultat n°9
    Contentieux. - Foncier (pré au Contans) en la paroisse de Sermoise, vente par La de la Gerine à Pierre de Thorigny chanoine du chapitre de Saint-Cyr de Nevers : arbitrage.

    2 medias

    Contentieux. - Foncier (pré au Contans) en la paroisse de Sermoise, vente par La de la Gerine à Pierre de Thorigny chanoine du chapitre de Saint-Cyr de Nevers : arbitrage.

    Date

    1265

    Cote

    147 J 475

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux. - Foncier (pré au Contans) en la paroisse...
  10. Résultat n°10
    Biens et droits. - Moulin et étang de Montifaut en la paroisse de Prye (commune de La Fermeté), donation par Guillaume de Bréchard seigneur de Sardolles (commune de Beaumont-Sardolles) au chapitre cathédral Saint-Cyr de Nevers : traité.

    2 medias

    Biens et droits. - Moulin et étang de Montifaut en la paroisse de Prye (commune de La Fermeté), donation par Guillaume de Bréchard seigneur de Sardolles (commune de Beaumont-Sardolles) au chapitre cathédral Saint-Cyr de Nevers : traité.

    Date

    mai 1270

    Cote

    147 J 476

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Moulin et étang de Montifaut en...
  11. Résultat n°11
    Biens et droits. - Bâti et foncier près de l'hôpital Saint-Didier de Nevers, vente au chantre Beligny par de Mazeri moyennant « quatorze livres fortes nivernaises » : contrat.

    3 medias

    Biens et droits. - Bâti et foncier près de l'hôpital Saint-Didier de Nevers, vente au chantre Beligny par de Mazeri moyennant « quatorze livres fortes nivernaises » : contrat.

    Date

    1271

    Cote

    147 J 527

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Bâti et foncier près de l'hôpital...
  12. Résultat n°12
    Biens et droits. - Foncier à Nevers intra-muros, vente solidaire avec ses fils par Amenarde dite la Vizesse veuve de Jehan Vize aux bacheliers de Saint-Cyr de Nevers : contrat.

    4 medias

    Biens et droits. - Foncier à Nevers intra-muros, vente solidaire avec ses fils par Amenarde dite la Vizesse veuve de Jehan Vize aux bacheliers de Saint-Cyr de Nevers : contrat.

    Date

    1275

    Cote

    147 J 477

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier à Nevers intra-muros, vente...
  13. Résultat n°13
    Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Cours (commune de Magny-Cours), vente par les filles Barbery aux chanoines du chapitre de Nevers : traité [Saint-André 1283].

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Cours (commune de Magny-Cours), vente par les filles Barbery aux chanoines du chapitre de Nevers : traité [Saint-André 1283].

    Date

    [1283]

    Cote

    147 J 362

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Cours...
  14. Résultat n°14
    Biens et droits. - Accensement à la cure de Saint-Gildard de Nevers par Guillaume de « Silvigniaco » (Sauvigny) avocat en cette ville : reconnaissance.

    4 medias

    Biens et droits. - Accensement à la cure de Saint-Gildard de Nevers par Guillaume de « Silvigniaco » (Sauvigny) avocat en cette ville : reconnaissance.

    Date

    1285

    Cote

    147 J 479

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Accensement à la cure de Saint-Gildard...
  15. Résultat n°15
    Féodalité. - Domaine et comté de Nevers, main-levée du roi en faveur de Louis de Dampierre comte de Nevers et Rethel et sa femme : lettres de Philippe Auguste délivrées par Pierre de Dicy garde de la prévôté de Paris.

    3 medias

    Féodalité. - Domaine et comté de Nevers, main-levée du roi en faveur de Louis de Dampierre comte de Nevers et Rethel et sa femme : lettres de Philippe Auguste délivrées par Pierre de Dicy garde de la prévôté de Paris.

    Date

    juillet 1305

    Cote

    147 J 427

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Domaine et comté de Nevers, main-levée...
  16. Résultat n°16
    Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle favorable à l'abbaye Saint-Martin de Nevers, vente au couvent par Jean dit Pelez d'un foncier (prairie de Sevenges) paroisse de Cours-sous-Magny (commune de Magny-Cours) : contrat.

    2 medias

    Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle favorable à l'abbaye Saint-Martin de Nevers, vente au couvent par Jean dit Pelez d'un foncier (prairie de Sevenges) paroisse de Cours-sous-Magny (commune de Magny-Cours) : contrat.

    Date

    décembre 1315

    Cote

    147 J 516

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle favorable...
  17. Résultat n°17
    Biens et droits. - Censive assise sur du foncier dans les paroisses de Parigny-les-Vaux et Satinges, vente par Etienne Genet et consorts au chapitre cathédral de Nevers : contrat.

    2 medias

    Biens et droits. - Censive assise sur du foncier dans les paroisses de Parigny-les-Vaux et Satinges, vente par Etienne Genet et consorts au chapitre cathédral de Nevers : contrat.

    Date

    1316

    Cote

    147 J 480

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Censive assise sur du foncier dans...
  18. Résultat n°18
    Biens et droits. - Vignoble au territoire des Pruniaux (les Preaux) en la paroisse de Magny (commune de Magny-Cours), vente par Guichard à vénérable de Villeville chanoine de Nevers : contrat.

    2 medias

    Biens et droits. - Vignoble au territoire des Pruniaux (les Preaux) en la paroisse de Magny (commune de Magny-Cours), vente par Guichard à vénérable de Villeville chanoine de Nevers : contrat.

    Date

    juillet 1317

    Cote

    147 J 528

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Vignoble au territoire des Pruniaux...
  19. Résultat n°19
    Biens et droits. - Foncier ou bâti en la paroisse de Germigny, amodiation à Pierre Lasne par le chapitre de Nevers : bail à bourdelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier ou bâti en la paroisse de Germigny, amodiation à Pierre Lasne par le chapitre de Nevers : bail à bourdelage.

    Date

    mai 1318

    Cote

    147 J 481

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier ou bâti en la paroisse de...
  20. Résultat n°20
    Association de Benemite veuve de Hugues Vivien dit de Borbono, aux prières des frères prêcheurs de Nevers : traité.

    2 medias

    Association de Benemite veuve de Hugues Vivien dit de Borbono, aux prières des frères prêcheurs de Nevers : traité.

    Date

    janvier 1320

    Cote

    147 J 525

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Association de Benemite veuve de Hugues Vivien dit...
  21. Résultat n°21
    Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Coulanges, amodiation à « Huguenin li dodri » fils de feu Regnaud par le prieuré Saint-Etienne de Nevers : contrat.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Coulanges, amodiation à « Huguenin li dodri » fils de feu Regnaud par le prieuré Saint-Etienne de Nevers : contrat.

    Date

    1326

    Cote

    147 J 509

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Coulanges,...
  22. Résultat n°22
    Biens et droits. - cession de rente bourdelière en la paroisse de Magny (commune de Magny-Cours) par Jean de Mont aux curés de Saint-Genest de Nevers : contrat (jour de la Sainte-Lucie 1333).

    2 medias

    Biens et droits. - cession de rente bourdelière en la paroisse de Magny (commune de Magny-Cours) par Jean de Mont aux curés de Saint-Genest de Nevers : contrat (jour de la Sainte-Lucie 1333).

    Date

    1333

    Cote

    147 J 529

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - cession de rente bourdelière en...
  23. Résultat n°23
    Bénéfices ecclésiastiques. - Servitudes (hommes serfs, etc.) entre le chapitre cathédral et Monseigneur Bertrand évêque de Nevers : accord (samedi après les Cendres 1340).

    2 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. - Servitudes (hommes serfs, etc.) entre le chapitre cathédral et Monseigneur Bertrand évêque de Nevers : accord (samedi après les Cendres 1340).

    Date

    1340

    Cote

    147 J 504

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. - Servitudes (hommes serfs,...
  24. Résultat n°24
    Biens et droits. - Moulin et étang de Montifaut en la paroisse de Prye (commune de La Fermeté), amodiation au chapitre cathédral de Nevers par Isabelle de Saint-Barry veuve de Bréchard : bail à bordelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Moulin et étang de Montifaut en la paroisse de Prye (commune de La Fermeté), amodiation au chapitre cathédral de Nevers par Isabelle de Saint-Barry veuve de Bréchard : bail à bordelage.

    Date

    septembre 1342

    Cote

    147 J 482

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Moulin et étang de Montifaut en...
  25. Résultat n°25
    Fondation de Germigny (messes, etc.). - Donations par « Guiotus de Germingnaco » (Germigny) en faveur de l'abbaye Saint-Martin de Nevers et de la cure de Bona : testament.

    2 medias

    Fondation de Germigny (messes, etc.). - Donations par « Guiotus de Germingnaco » (Germigny) en faveur de l'abbaye Saint-Martin de Nevers et de la cure de Bona : testament.

    Date

    10 août 1345

    Cote

    147 J 515

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation de Germigny (messes, etc.). - Donations par...
  26. Résultat n°26
    Féodalité. - Servitudes de l'abbaye Notre-Dame de Nevers, inféodation de « Johannes Raisins » (Jean Raisin) « de Espinay paroichiannis de Prigniaco in val » (commune de Parigny-Les-Vaux) homme servile (serf) de condition taillable : reconnaissance.

    2 medias

    Féodalité. - Servitudes de l'abbaye Notre-Dame de Nevers, inféodation de « Johannes Raisins » (Jean Raisin) « de Espinay paroichiannis de Prigniaco in val » (commune de Parigny-Les-Vaux) homme servile (serf) de condition taillable : reconnaissance.

    Date

    18 octobre 1346

    Cote

    147 J 530

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Servitudes de l'abbaye Notre-Dame de Nevers,...
  27. Résultat n°27
    Fondation Isabeau Coquille. - Vente ou assignation par Chavance et Le Borne de bourdelages au lieu de Fontenille à Marzy : contrat en faveur de l'abbaye Saint-Martin de Nevers.

    2 medias

    Fondation Isabeau Coquille. - Vente ou assignation par Chavance et Le Borne de bourdelages au lieu de Fontenille à Marzy : contrat en faveur de l'abbaye Saint-Martin de Nevers.

    Date

    mai 1347

    Cote

    147 J 517

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation Isabeau Coquille. - Vente ou assignation...
  28. Résultat n°28
    Biens et droits. - Foncier en la ville de Nevers ou ses proches paroisses, amodiation au citoyen Coque (Coquenis) par le chapitre cathédral : reconnaissance de bordelages.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier en la ville de Nevers ou ses proches paroisses, amodiation au citoyen Coque (Coquenis) par le chapitre cathédral : reconnaissance de bordelages.

    Date

    1349

    Cote

    147 J 483

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier en la ville de Nevers ou...
  29. Résultat n°29
    Biens et droits. - Maison en la rue du château à Nevers, vente par la femme Bisat à Perrin Chicherat : contrat.

    2 medias

    Biens et droits. - Maison en la rue du château à Nevers, vente par la femme Bisat à Perrin Chicherat : contrat.

    Date

    29 septembre 1350

    Cote

    147 J 531

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Maison en la rue du château à Nevers,...
  30. Résultat n°30
    Biens et droits. - Accense par « Guido de Issiaco » (Guy d'Issy) prêtre envers le chapitre Saint-Cyr de Nevers : reconnaissance.

    2 medias

    Biens et droits. - Accense par « Guido de Issiaco » (Guy d'Issy) prêtre envers le chapitre Saint-Cyr de Nevers : reconnaissance.

    Date

    1352

    Cote

    147 J 484

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Accense par « Guido de Issiaco »...
  31. Résultat n°31
    Rentes assises sur les halles et boucheries de Nevers, vente par Michel de Paris fils de « Stephani de Parisius » citoyens de la ville à « Stephano de Montipus » (Etienne de Mont) chanoine : contrat (5 décembre 1367), transcription de l'acte (XVIIIe siècle).

    5 medias

    Rentes assises sur les halles et boucheries de Nevers, vente par Michel de Paris fils de « Stephani de Parisius » citoyens de la ville à « Stephano de Montipus » (Etienne de Mont) chanoine : contrat (5 décembre 1367), transcription de l'acte (XVIIIe siècle).

    Date

    05 décembre 1367, XVIIIe siècle

    Cote

    147 J 532

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Rentes assises sur les halles et boucheries de Nevers,...
  32. Résultat n°32
    Biens et droits. - Foncier en la ville de Decize, amodiation par le chapitre cathédral de Nevers : reconnaissance de bourdelage par Baudet paroissien d'Avril-sur-Loire.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier en la ville de Decize, amodiation par le chapitre cathédral de Nevers : reconnaissance de bourdelage par Baudet paroissien d'Avril-sur-Loire.

    Date

    16 juin 1369

    Cote

    147 J 486

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier en la ville de Decize, amodiation...
  33. Résultat n°33
    Fondation de Pressy. - Rente et héritages proches des forges de Tucy en la paroisse de Magny (commune de Magny-Cours), donation à l'abbaye Saint-Martin de Nevers par Guillaume de Pressy : contrat.

    2 medias

    Fondation de Pressy. - Rente et héritages proches des forges de Tucy en la paroisse de Magny (commune de Magny-Cours), donation à l'abbaye Saint-Martin de Nevers par Guillaume de Pressy : contrat.

    Date

    1387

    Cote

    147 J 518

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation de Pressy. - Rente et héritages proches des...
  34. Résultat n°34
    Biens et droits. - Foncier à Poissons en la paroisse de Parigny-les-Vaux, transport par le chapitre de Saint-Cyr de Nevers à Jehannet dit Carler : reconnaissance de bordelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier à Poissons en la paroisse de Parigny-les-Vaux, transport par le chapitre de Saint-Cyr de Nevers à Jehannet dit Carler : reconnaissance de bordelage.

    Date

    1387

    Cote

    147 J 487

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier à Poissons en la paroisse...
  35. Résultat n°35
    Contentieux. - Accord indéterminé entre le chapitre de Nevers et le duc de Bourgogne : ordonnance du roi à messieurs du bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier.

    2 medias

    Contentieux. - Accord indéterminé entre le chapitre de Nevers et le duc de Bourgogne : ordonnance du roi à messieurs du bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier.

    Date

    21 août 1388

    Cote

    147 J 488

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux. - Accord indéterminé entre le chapitre...
  36. Résultat n°36
    Biens et droits. - Etuves de la rue de la Boullerie à Nevers, perception de rente par Guiot Barbier sergent en cette ville : ordonnance.

    6 medias

    Biens et droits. - Etuves de la rue de la Boullerie à Nevers, perception de rente par Guiot Barbier sergent en cette ville : ordonnance.

    Date

    octobre 1390

    Cote

    147 J 533

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Etuves de la rue de la Boullerie...
  37. Résultat n°37
    Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Garchizy, amodiation à Berthet et Pinard paroissiens de Garchizy par le prieuré Saint-Etienne de Nevers : reconnaissance de bourdelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Garchizy, amodiation à Berthet et Pinard paroissiens de Garchizy par le prieuré Saint-Etienne de Nevers : reconnaissance de bourdelage.

    Date

    22 janvier 1393

    Cote

    147 J 510

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Garchizy,...
  38. Résultat n°38
    Procédure. - Droits funéraires Le Frappier (ou Le Frepier ou Frapier), contestation de paroissiage et bénéfices entre le chapitre cathédral de Nevers et l'abbaye Saint-Martin aux obsèques de Guillaume Le Frepier : copie d'une requête en justice du 1er juin 1401.

    2 medias

    Procédure. - Droits funéraires Le Frappier (ou Le Frepier ou Frapier), contestation de paroissiage et bénéfices entre le chapitre cathédral de Nevers et l'abbaye Saint-Martin aux obsèques de Guillaume Le Frepier : copie d'une requête en justice du 1er juin 1401.

    Date

    13 août 1401

    Cote

    147 J 489

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Procédure. - Droits funéraires Le Frappier (ou Le Frepier...
  39. Résultat n°39
    Biens et droits. - Fonciers à Urzy, vente par Laurent Caddo à l'abbaye Saint-Martin de Nevers : contrat (16 septembre 1417), pièce jointe [1408].

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    Biens et droits. - Fonciers à Urzy, vente par Laurent Caddo à l'abbaye Saint-Martin de Nevers : contrat (16 septembre 1417), pièce jointe [1408].

    Date

    [1408-1417]

    Cote

    147 J 519

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Fonciers à Urzy, vente par Laurent...
  40. Résultat n°40
    Religion. - Répression contre les blasphémateurs : ordonnance du roi Charles VII publiée à Nevers (1er décembre 1437), transcription et chemise de conservation [XIXe siècle].

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    Religion. - Répression contre les blasphémateurs : ordonnance du roi Charles VII publiée à Nevers (1er décembre 1437), transcription et chemise de conservation [XIXe siècle].

    Date

    1er décembre 1437, XIXe siècle

    Cote

    147 J 534

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Religion. - Répression contre les blasphémateurs :...
  41. Résultat n°41
    Biens et droits. - Foncier en la paroisse Saint-Sauveur de Nevers, amodiation à Pierre dit Paluault par le prieuré Saint-Etienne de Nevers : reconnaissance de bourdelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier en la paroisse Saint-Sauveur de Nevers, amodiation à Pierre dit Paluault par le prieuré Saint-Etienne de Nevers : reconnaissance de bourdelage.

    Date

    24 février 1444

    Cote

    147 J 511

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier en la paroisse Saint-Sauveur...
  42. Résultat n°42
    Biens et droits. - Dîme des agneaux, répartition du bénéfice perçu entre Guillaume Thibault, les chanoines de Nevers et Jean de Corbigny procureur de Guillaume Le Freppier (Frappier) : transaction.

    2 medias

    Biens et droits. - Dîme des agneaux, répartition du bénéfice perçu entre Guillaume Thibault, les chanoines de Nevers et Jean de Corbigny procureur de Guillaume Le Freppier (Frappier) : transaction.

    Date

    27 avril 1456

    Cote

    147 J 364

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Dîme des agneaux, répartition du...
  43. Résultat n°43
    Biens et droits. - Foncier de l'hôtel de Langle à Chaulgnes, amodiation à Guillaume Trésorier par le chapitre cathédral de Nevers : reconnaissance de bourdelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier de l'hôtel de Langle à Chaulgnes, amodiation à Guillaume Trésorier par le chapitre cathédral de Nevers : reconnaissance de bourdelage.

    Date

    05 décembre 1456

    Cote

    147 J 490

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier de l'hôtel de Langle à Chaulgnes,...
  44. Résultat n°44
    Biens et droits. - Foncier et censives, acquisition par le chapitre cathédral de Nevers auprès de « nobilis domicella Johanna Loble » veuve de noble Broichart (Bréchard) : contrat pour elle et son fils.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier et censives, acquisition par le chapitre cathédral de Nevers auprès de « nobilis domicella Johanna Loble » veuve de noble Broichart (Bréchard) : contrat pour elle et son fils.

    Date

    08 février 1465

    Cote

    147 J 491

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier et censives, acquisition...
  45. Résultat n°45
    Biens et droits. - Foncier (terre de la Belouse au Milliez) assis à Cougny en la paroisse de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), vente par Tricot à Carimentrand (Karimentrant) bourgeois de Nevers : copie du contrat du 18 octobre 1455.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier (terre de la Belouse au Milliez) assis à Cougny en la paroisse de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), vente par Tricot à Carimentrand (Karimentrant) bourgeois de Nevers : copie du contrat du 18 octobre 1455.

    Date

    07 mars 1472

    Cote

    147 J 262

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (terre de la Belouse au...
  46. Résultat n°46
    Fondation Guillaume de La Motte. - Confirmation de la donation de Grandry contre Jean de Granty « belaciam defuncti Guiot de Granty » : arrêt pour le chapitre Saint-Cyr de Nevers.

    2 medias

    Fondation Guillaume de La Motte. - Confirmation de la donation de Grandry contre Jean de Granty « belaciam defuncti Guiot de Granty » : arrêt pour le chapitre Saint-Cyr de Nevers.

    Date

    07 septembre 1472

    Cote

    147 J 492/1

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation Guillaume de La Motte. - Confirmation de...
  47. Résultat n°47
    Dons et legs de Saxe. - Donation au chapitre cathédral de Nevers : testament de Henri « de Saxonnia » chanoine de Nevers.

    2 medias

    Dons et legs de Saxe. - Donation au chapitre cathédral de Nevers : testament de Henri « de Saxonnia » chanoine de Nevers.

    Date

    08 mars 1481

    Cote

    147 J 493

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Dons et legs de Saxe. - Donation au chapitre cathédral...
  48. Résultat n°48
    Biens et droits. - Foncier en la justice de Machy, amodiation pour Colas et Baulon par Bastard chanoine de Nevers et seigneur justicier de Sauvigny-les-Chanoines (commune de Sauvigny-les-Bois) : reconnaissance de bourdelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier en la justice de Machy, amodiation pour Colas et Baulon par Bastard chanoine de Nevers et seigneur justicier de Sauvigny-les-Chanoines (commune de Sauvigny-les-Bois) : reconnaissance de bourdelage.

    Date

    19 mai 1494

    Cote

    147 J 608

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier en la justice de Machy,...
  49. Résultat n°49
    Vêtures et investitures. - Hôpital de Saint-Eloi, nomination de Jean Colas aussi prêtre sacristain de Saint-Sauveur de Nevers par le prieuré Saint-Etienne de Nevers : lettres de bénéfice.

    2 medias

    Vêtures et investitures. - Hôpital de Saint-Eloi, nomination de Jean Colas aussi prêtre sacristain de Saint-Sauveur de Nevers par le prieuré Saint-Etienne de Nevers : lettres de bénéfice.

    Date

    08 mai 1497

    Cote

    147 J 589

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Vêtures et investitures. - Hôpital de Saint-Eloi, nomination...
  50. Résultat n°50
    Procédure. - Dîmerie d'Apremont (département du Cher), répartition des bénéfices entre le chapitre cathédral de Nevers et les bacheliers de la basse-cour : vidimus (copie certifiée) de l'arrêt du Parlement du 5 décembre 1496.

    2 medias

    Procédure. - Dîmerie d'Apremont (département du Cher), répartition des bénéfices entre le chapitre cathédral de Nevers et les bacheliers de la basse-cour : vidimus (copie certifiée) de l'arrêt du Parlement du 5 décembre 1496.

    Date

    1er juin 1497

    Cote

    147 J 494

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Procédure. - Dîmerie d'Apremont (département du Cher),...
  51. Résultat n°51
    Donation Roland. - Dispositions testamentaires de Roland, chanoine au chapitre cathédral de Nevers, en faveur de la paroisse de Corbigny : copie de clause du testament.

    2 medias

    Donation Roland. - Dispositions testamentaires de Roland, chanoine au chapitre cathédral de Nevers, en faveur de la paroisse de Corbigny : copie de clause du testament.

    Date

    21 juin 1502

    Cote

    147 J 495

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Donation Roland. - Dispositions testamentaires de Roland,...
  52. Résultat n°52
    Contentieux. - Justice du cloître Saint-Cyr de Nevers, confirmation du chapitre cathédral de la ville dans ses droits justiciers : dossier d'appel au Parlement contre le comte de Nevers.

    6 medias

    Contentieux. - Justice du cloître Saint-Cyr de Nevers, confirmation du chapitre cathédral de la ville dans ses droits justiciers : dossier d'appel au Parlement contre le comte de Nevers.

    Date

    février 1505

    Cote

    147 J 496

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux. - Justice du cloître Saint-Cyr de Nevers,...
  53. Résultat n°53
    Bénéfices ecclésiastiques. - Chapelle Saint-André du Faulin à Lichères (département de l'Yonne) : lettres de provision accordées par l'abbé de Saint-Martin de Nevers.

    2 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. - Chapelle Saint-André du Faulin à Lichères (département de l'Yonne) : lettres de provision accordées par l'abbé de Saint-Martin de Nevers.

    Date

    04 mai 1505

    Cote

    147 J 520

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. - Chapelle Saint-André du...
  54. Résultat n°54
    Vêtures et investitures. - Nomination à la cure d'Asnois d'Etienne de la Tilloye abbé de Saint-Martin de Nevers : bulle papale.

    2 medias

    Vêtures et investitures. - Nomination à la cure d'Asnois d'Etienne de la Tilloye abbé de Saint-Martin de Nevers : bulle papale.

    Date

    janvier 1506

    Cote

    147 J 65

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Vêtures et investitures. - Nomination à la cure d'Asnois...
  55. Résultat n°55
    Contentieux (procédure civile). - Maison à Nevers en la rue des Bourgeois, vente par Bezacier tanneur à Bergier couturier : dossier constitué du contrat de vente (7 janvier 1508), du rapport d'expertise scellé (12 mars 1517) et de sa copie certifiée (28 avril 1518).

    6 medias

    Contentieux (procédure civile). - Maison à Nevers en la rue des Bourgeois, vente par Bezacier tanneur à Bergier couturier : dossier constitué du contrat de vente (7 janvier 1508), du rapport d'expertise scellé (12 mars 1517) et de sa copie certifiée (28 avril 1518).

    Date

    1508-1518

    Cote

    147 J 536

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Maison à Nevers en...
  56. Résultat n°56
    Contentieux. - Justice du cloître Saint-Cyr, confirmation du chapitre cathédral de Nevers dans ses droits justiciers : lettres patentes du roi.

    2 medias

    Contentieux. - Justice du cloître Saint-Cyr, confirmation du chapitre cathédral de Nevers dans ses droits justiciers : lettres patentes du roi.

    Date

    18 janvier 1509

    Cote

    147 J 497

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux. - Justice du cloître Saint-Cyr, confirmation...
  57. Résultat n°57
    Biens et droits. - Foncier et bâti en la paroisse Saint-Sauveur de Nevers proches des étuves du pont de Loire, vente par une paroissienne de Sauvigny-les-Chanoines (Sauvigny-les-Bois) au boulanger Berthier : contrat.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier et bâti en la paroisse Saint-Sauveur de Nevers proches des étuves du pont de Loire, vente par une paroissienne de Sauvigny-les-Chanoines (Sauvigny-les-Bois) au boulanger Berthier : contrat.

    Date

    31 août 1510

    Cote

    147 J 537

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier et bâti en la paroisse Saint-Sauveur...
  58. Résultat n°58
    Bénéfices ecclésiastiques. - Prieuré et cure d'Epiry, prise de possession suivant l'union à la mense conventuelle de l'abbaye Saint-Martin de Nevers : lettres de la cour de Rome (Italie) (pièce latine marquée aux armes du Vatican).

    2 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. - Prieuré et cure d'Epiry, prise de possession suivant l'union à la mense conventuelle de l'abbaye Saint-Martin de Nevers : lettres de la cour de Rome (Italie) (pièce latine marquée aux armes du Vatican).

    Date

    06 avril 1511

    Cote

    147 J 522

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. - Prieuré et cure d'Epiry,...
  59. Résultat n°59
    Bénéfices ecclésiastiques. - Mense conventuelle de l'abbaye Saint-Martin de Nevers, association du prieuré d'Epiry : lettres de ratification par l'abbaye.

    2 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. - Mense conventuelle de l'abbaye Saint-Martin de Nevers, association du prieuré d'Epiry : lettres de ratification par l'abbaye.

    Date

    21 avril 1512

    Cote

    147 J 521

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. - Mense conventuelle de...
  60. Résultat n°60
    Biens et droits. - Foncier (vignoble) en la paroisse de Varennes (commune de Varennes-Vauzelles), amodiation par Berthier seigneur de Bizy (commune de Parigny-les-Vaux) à Maignen bourgeois de Nevers : reconnaissance de bourdelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier (vignoble) en la paroisse de Varennes (commune de Varennes-Vauzelles), amodiation par Berthier seigneur de Bizy (commune de Parigny-les-Vaux) à Maignen bourgeois de Nevers : reconnaissance de bourdelage.

    Date

    23 juin 1512

    Cote

    147 J 658

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (vignoble) en la paroisse...
  61. Résultat n°61
    Biens et droits. - Foncier (prairie de Cougny) en la paroisse de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), amodiation par Adrien Lallemant auditeur des causes d'appel à Nevers et sa femme à Laurent Robin et consorts : bail à bordelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier (prairie de Cougny) en la paroisse de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), amodiation par Adrien Lallemant auditeur des causes d'appel à Nevers et sa femme à Laurent Robin et consorts : bail à bordelage.

    Date

    27 mars 1513

    Cote

    147 J 847

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (prairie de Cougny) en la...
  62. Résultat n°62
    Biens et droits. - Foncier (vignoble et terres) à Cougny en la paroisse de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), amodiation par Adrien Lallemant auditeur à Nevers et sa femme à Gallemard (Gamard) et ses héritiers : bail à bordelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier (vignoble et terres) à Cougny en la paroisse de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), amodiation par Adrien Lallemant auditeur à Nevers et sa femme à Gallemard (Gamard) et ses héritiers : bail à bordelage.

    Date

    29 octobre 1513

    Cote

    147 J 848

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (vignoble et terres) à Cougny...
  63. Résultat n°63
    Biens et droits. - Foncier au finage d'Arin ou Areyn (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), amodiation par Guillaume du Coing marchand à Nevers aux nommés Robelin paroissiens de Saint-Jean-de-Lichy : reconnaissance de bourdelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier au finage d'Arin ou Areyn (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), amodiation par Guillaume du Coing marchand à Nevers aux nommés Robelin paroissiens de Saint-Jean-de-Lichy : reconnaissance de bourdelage.

    Date

    15 janvier 1518

    Cote

    147 J 980

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier au finage d'Arin ou Areyn...
  64. Résultat n°64
    Droits généraux. - lection de feu Imbert de La Platière comme évêque de Nevers, convocation des chanoines du chapitre cathédral : lettres autographes du chapitre.

    2 medias

    Droits généraux. - lection de feu Imbert de La Platière comme évêque de Nevers, convocation des chanoines du chapitre cathédral : lettres autographes du chapitre.

    Date

    18 février 1519

    Cote

    147 J 498

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Droits généraux. - lection de feu Imbert de La Platière...
  65. Résultat n°65
    Vêtures et investitures. - Chapelle Saint-Fiacre en l'abbaye Notre-Dame de Nevers, nomination de Vincent Coytoux comme chapelain : lettres de benéfice aux armes de Saint-Pierre-de-Rome en Italie.

    2 medias

    Vêtures et investitures. - Chapelle Saint-Fiacre en l'abbaye Notre-Dame de Nevers, nomination de Vincent Coytoux comme chapelain : lettres de benéfice aux armes de Saint-Pierre-de-Rome en Italie.

    Date

    07 avril 1521

    Cote

    147 J 538

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Vêtures et investitures. - Chapelle Saint-Fiacre en...
  66. Résultat n°66
    Vêtures et investitures. - Election conventuelle du successeur de l'abbé de La Tillaye : convocations du chapitre de l'abbaye Saint-Martin de Nevers.

    4 medias

    Vêtures et investitures. - Election conventuelle du successeur de l'abbé de La Tillaye : convocations du chapitre de l'abbaye Saint-Martin de Nevers.

    Date

    oct. 1521 - nov. 1521

    Cote

    147 J 523

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Vêtures et investitures. - Election conventuelle du...
  67. Résultat n°67
    Bénéfices ecclésiastiques. - Droits temporels du chapitre cathédral de Nevers, perception en la cure et paroisse de Saincaize (commune de Saincaize-Meauce) : ordonnance de main-levée.

    2 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. - Droits temporels du chapitre cathédral de Nevers, perception en la cure et paroisse de Saincaize (commune de Saincaize-Meauce) : ordonnance de main-levée.

    Date

    20 novembre 1523

    Cote

    147 J 499

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. - Droits temporels du chapitre...
  68. Résultat n°68
    Biens et droits. - Succession Vergier, transport solidaire entre Jacques Vergier marchand à Nevers et Etiennette Petit sa femme : donation au dernier survivant.

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    Biens et droits. - Succession Vergier, transport solidaire entre Jacques Vergier marchand à Nevers et Etiennette Petit sa femme : donation au dernier survivant.

    Date

    06 décembre 1526

    Cote

    147 J 982

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Succession Vergier, transport solidaire...
  69. Résultat n°69
    Fondation Olivier (messes et prières). - Foncier à Nevers et Saint-Parize-le-Châtel, assignation de rentes par les héritiers en faveur du chapitre cathédral de Nevers : reconnaissance de bordelages.

    2 medias

    Fondation Olivier (messes et prières). - Foncier à Nevers et Saint-Parize-le-Châtel, assignation de rentes par les héritiers en faveur du chapitre cathédral de Nevers : reconnaissance de bordelages.

    Date

    20 août 1529

    Cote

    147 J 500

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation Olivier (messes et prières). - Foncier à...
  70. Résultat n°70
    Biens et droits. - Contentieux sur l'immeuble dit maison du petit Barillet en la rue des bourgeois (rue des Francs-Bourgeois) à Nevers, assignation bordelière par Lallemant et Cotignon sa femme aux frères Coquille : reconnaissance de bordelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Contentieux sur l'immeuble dit maison du petit Barillet en la rue des bourgeois (rue des Francs-Bourgeois) à Nevers, assignation bordelière par Lallemant et Cotignon sa femme aux frères Coquille : reconnaissance de bordelage.

    Date

    1er août 1531

    Cote

    147 J 849

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Contentieux sur l'immeuble dit maison...
  71. Résultat n°71
    Château de Verneuil, recrutement de Basgault par Guy de Fontenay chanoine de Nevers pour travaux : contrat d'engagement.

    3 medias

    Château de Verneuil, recrutement de Basgault par Guy de Fontenay chanoine de Nevers pour travaux : contrat d'engagement.

    Date

    03 novembre 1531

    Cote

    147 J 633

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Château de Verneuil, recrutement de Basgault par Guy...
  72. Résultat n°72
    Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) au finage de Cougny, amodiation par Lallemant auditeur des grands jours et causes d'appel à Nevers à Regnaud et consorts : bail à bordelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) au finage de Cougny, amodiation par Lallemant auditeur des grands jours et causes d'appel à Nevers à Regnaud et consorts : bail à bordelage.

    Date

    18 mars 1535

    Cote

    147 J 850

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Saint-Jean-de-Lichy...
  73. Résultat n°73
    Biens et droits. - Foncier (pré de l'Eschillon, etc.) à Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) vendu en juin 1532 à Denis de Frasnay par Millet, reconnaissance de charge envers Adrien Lallemant auditeur à Nevers : déclaration de bordelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier (pré de l'Eschillon, etc.) à Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) vendu en juin 1532 à Denis de Frasnay par Millet, reconnaissance de charge envers Adrien Lallemant auditeur à Nevers : déclaration de bordelage.

    Date

    29 juillet 1536

    Cote

    147 J 851

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (pré de l'Eschillon, etc.)...
  74. Résultat n°74
    Biens et droits. - Dîme du Bourdi (Bourdy) à Sauvigny-les-Chanoines (commune de Sauvigny-les-Bois) avec le droit de suite étant à la secrétairerie de Saint-Sauveur de Nevers : entérinement du contrat à cens et estrousse de juin 1522 par ledit couvent à Jean Cosseneaul dit Perin.

    2 medias

    Biens et droits. - Dîme du Bourdi (Bourdy) à Sauvigny-les-Chanoines (commune de Sauvigny-les-Bois) avec le droit de suite étant à la secrétairerie de Saint-Sauveur de Nevers : entérinement du contrat à cens et estrousse de juin 1522 par ledit couvent à Jean Cosseneaul dit Perin.

    Date

    03 novembre 1536

    Cote

    147 J 539

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Dîme du Bourdi (Bourdy) à Sauvigny-les-Chanoines...
  75. Résultat n°75

    Rentes. - Minorité de François de Clèves, allocation de pension à Marie d'Albret sa mère comtesse de Nevers pour sa curatelle : lettres signées de François Ier roi de France (21 février 1537). Reconnaissance foncière au finage de Cervenon (commune de Prémery) : contrat de vente par Pierre Dumay à Delagrange marchand à Nevers (1644). Cession de droit à Sauvigny-les-Bois par Henriette Rougnon dit Bony femme Rémond nièce légataire de Louis Rougnon dit Bony son oncle chanoine de Nevers : copie du contrat de 1606 (1606). Rente de Besze à Clamecy, amortissement par la femme Dupuis veuve Bidelet : dossier d'expéditions de contrats passés depuis mai 1606 (1606, 1635, 1661, 1662, 1678).

    Date

    1537-1678

    Cote

    1 J 769/4

    • Contexte : Documents relatifs au Nivernais

    • Rentes. - Minorité de François de Clèves, allocation...

    Producteur :

    Ce fonds résulte du regroupement de plusieurs documents présentés ensemble à la vente. Le facteur commun qui les a réunis est d'ordre géographique : ils concernent tous l'ancien duché du Nivernois ou le département de la Nièvre.

  76. Résultat n°76
    Biens et droits. - Directes et censives tenues de l'abbaye Saint-Martin de Nevers, reconnaissances du 10 avril 1539 par le prieuré de Beffes son membre dépendant : épave du terrier de Saint-Martin.

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    Biens et droits. - Directes et censives tenues de l'abbaye Saint-Martin de Nevers, reconnaissances du 10 avril 1539 par le prieuré de Beffes son membre dépendant : épave du terrier de Saint-Martin.

    Date

    [1539]

    Cote

    147 J 68

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Directes et censives tenues de l'abbaye...
  77. Résultat n°77
    Biens et droits. - Bordelage assigné sur une maison et du foncier en la paroisse de Saint-Martin-d'Heuille, transport par Jean Le Tort curé d'Arconcey (département de Côte-d'Or) et seigneur de Trezillon (commune de Luzy) à Pierre Desprez marchand bourgeois de Nevers : contrat de vente.

    2 medias

    Biens et droits. - Bordelage assigné sur une maison et du foncier en la paroisse de Saint-Martin-d'Heuille, transport par Jean Le Tort curé d'Arconcey (département de Côte-d'Or) et seigneur de Trezillon (commune de Luzy) à Pierre Desprez marchand bourgeois de Nevers : contrat de vente.

    Date

    26 juillet 1539

    Cote

    147 J 865

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Bordelage assigné sur une maison...
  78. Résultat n°78
    Biens et droits. - Foncier à Cougny en la paroisse de Saint-Péraville (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), acquisition par la communauté Clerc à Desprez bourgeois de Nevers : contrat de vente à réméré.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier à Cougny en la paroisse de Saint-Péraville (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), acquisition par la communauté Clerc à Desprez bourgeois de Nevers : contrat de vente à réméré.

    Date

    22 août 1544

    Cote

    147 J 743

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier à Cougny en la paroisse...
  79. Résultat n°79
    Biens et droits. - Foncier et bâti en la rue des Bourgeois (Francs-Bourgeois) à Nevers, vente et contre-échange par Lallemant père et fils à Desprez marchand en cette ville : contrat.

    3 medias

    Biens et droits. - Foncier et bâti en la rue des Bourgeois (Francs-Bourgeois) à Nevers, vente et contre-échange par Lallemant père et fils à Desprez marchand en cette ville : contrat.

    Date

    03 octobre 1545

    Cote

    147 J 744

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier et bâti en la rue des Bourgeois...
  80. Résultat n°80
    Biens et droits. - Rente de Carroble, assignation sur une maison rue des Bourgeois (rue des Francs-Bourgeois) à Nevers contre Adrien Lallement audiencier et juge des grands jours et causes d'appel du duché : contrat de rachat par Desprez.

    2 medias

    Biens et droits. - Rente de Carroble, assignation sur une maison rue des Bourgeois (rue des Francs-Bourgeois) à Nevers contre Adrien Lallement audiencier et juge des grands jours et causes d'appel du duché : contrat de rachat par Desprez.

    Date

    11 juillet 1546

    Cote

    147 J 745

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente de Carroble, assignation sur...