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  1. Résultat n°1

    Nevers (Arrondissement de) : budget (exercice 1932).

    Cote

    1 S 2706

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
    • Nevers (Arrondissement de) : budget (exercice 1932).

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  2. Résultat n°2

    NEVERS (Arrondissement de), barrages d'irrigation : plans.

    Date

    Sans date

    Cote

    7 S 5044

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • NEVERS - SUBDIVISIONS
    • NEVERS (Arrondissement de), barrages d'irrigation :...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    Nevers (Arrondissement de), service hydraulique (curages, règlements d'eau, affaires diverses).

    Date

    1888-1934

    Cote

    7 S 5076

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • Nevers (Arrondissement de), service hydraulique (curages,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  4. Résultat n°4

    Nevers (Arrondissement de), territoires traversés, enquêtes, mesures : arrêté (affiche).

    Date

    1863

    Cote

    5 S 8047

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
    • 7 - Objets divers
    • NEVERS
    • Nevers (Arrondissement de), territoires traversés,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  5. Résultat n°5

    Curages.

    Date

    1937-1938

    Cote

    7 S 2004

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • NEVERS (Arrondissement de)
    • Curages.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  6. Résultat n°6

    Ingénieur ordinaire, procès-verbaux dressés contre des particuliers dans l'arrondissement de Nevers : rapports.

    Date

    1840

    Cote

    3 S 2705

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 18 - Affaires générales
    • 4 - Objets divers
    • Ingénieur ordinaire, procès-verbaux dressés contre...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Clamecy, Cosne-sur-Loire, Nevers (Arrondissement de), distribution d'énergie électrique, enquêtes.

    Date

    1919-1929

    Cote

    8 S 2692

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 3 - Electrification - Objets divers
    • Clamecy, Cosne-sur-Loire, Nevers (Arrondissement de),...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  8. Résultat n°8

    NEVERS (arrondissement de), moulins, forges, fourneaux, domaines et hameaux

    Date

    1835

    Cote

    7 S 4175

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 2 - Affaires diverses
    • ETATS
    • NEVERS (arrondissement de), moulins, forges, fourneaux,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  9. Résultat n°9

    Arrondissement de Château-Chinon, Clamecy, Cosne-sur-Loire et Nevers, ponts et passerelles, construction, enquêtes : arrêtés.

    Date

    1918-1928

    Cote

    2 S 2696

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
    • 2 - PONTS - PONCEAUX - PASSERELLES (Constructions,...
    • CONSTRUCTION-RECONSTRUCTION
    • Arrondissement de Château-Chinon, Clamecy, Cosne-sur-Loire...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  10. Résultat n°10

    Nevers (Arrondissement de), service hydraulique (curages, règlements d'eau, affaires diverses).

    Date

    1928-1934

    Cote

    7 S 5078

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • PISUE (La)
    • Nevers (Arrondissement de), service hydraulique (curages,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  11. Résultat n°11

    Nevers (Arrondissement de), carrières à meules, recherches dans les forêts de l'Etat.

    Date

    an XII

    Cote

    8 S 6201

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • 3 - Recherches - Etudes - Enquêtes
    • Nevers (Arrondissement de), carrières à meules, recherches...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  12. Résultat n°12

    Nevers (Arrondissement de), agents à faire assermenter : état.

    Date

    1904

    Cote

    5 S 8229

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - Personnel
    • Nevers (Arrondissement de), agents à faire assermenter...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  13. Résultat n°13

    Nevers (Arrondissement de),territoires devant être traversés par le chemin de fer : arrêtés les désignant (affiches).

    Date

    1914

    Cote

    5 S 10643

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
    • Nevers (Arrondissement de),territoires devant être...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  14. Résultat n°14

    Nevers (Arrondissement de ), explosifs, dépôts permanents, autorisations rapportées.

    Date

    1938-1945

    Cote

    8 S 2172

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 3 - DEPOTS D'EXPLOSIFS
    • Nevers (Arrondissement de ), explosifs, dépôts permanents,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  15. Résultat n°15

    Nevers (Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête : délibérations des conseils municipaux, certificats de publication, rapport, extrait de la séance de la Commission départementale, carte du département, tableau de classement.

    Date

    1881-1882

    Cote

    2 S 10436

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 21 - GENERALITES
    • CLASSIFICATION
    • Nevers (Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  16. Résultat n°16

    Police des eaux, réglementation d'ouvrages publics, constructions, curages, arrondissement de Château-Chinon (1923-1935), arrondissement de Clamecy (1929-1938) ; arrondissement de Cosne-sur-Loire (1936-1940) ; arrondissement de Nevers (1859-1936)

    Date

    1859-1940

    Cote

    7 S 2369

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES
    • Police des eaux, réglementation d'ouvrages publics,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  17. Résultat n°17

    Nevers (Arrondissement de), territoires traversés, enquêtes, mesures : arrêté (sous forme d'affiche).

    Date

    1865

    Cote

    5 S 7773

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
    • 7 - Objets divers
    • NEVERS
    • Nevers (Arrondissement de), territoires traversés,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  18. Résultat n°18

    Registre : (22 brumaire An IV-17 janvier 1810) - Personnes traduites devant le Tribunal Correctionnel (par ordre alphabétique) ; - Arrondissement de Nevers, jury d'accusation.

    Date

    an IV-1810

    Cote

    28 L 10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS
    • 2 - Autres registres
    • Registre : (22 brumaire An IV-17 janvier 1810) - Personnes...
  19. Résultat n°19

    Château-Chinon, Clamecy, Decize, Nevers (Arrondissements de), produit de la pêche, adjudications : procès-verbaux.

    Date

    1878-1886

    Cote

    3 S 8453

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 6 - Objets divers
    • Château-Chinon, Clamecy, Decize, Nevers (Arrondissements...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    Nevers (Arrondissement de), Nevers, Imphy, Decize, La Charbonnière, Tarrault, quais et ports, alignements : correspondance, avis (affiche 1845), délibérations municipales, registres d'enquêtes, arrêtés.

    Date

    1845-1847

    Cote

    3 S 10998

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • Nevers (Arrondissement de), Nevers, Imphy, Decize,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).