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  1. Résultat n°1

    MOURON, MOUX, MYENNES.

    Date

    1852-1920

    Cote

    7 S 2306

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 2 - Usines et moulins
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Communes concernées
    • MOURON, MOUX, MYENNES.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, Moux, terrains devant être cédés : états parcellaires, extraits ; plan parcellaire : extraits ; profil en long : extrait.

    Date

    1899

    Cote

    5 S 10535

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, Moux, terrains...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  3. Résultat n°3

    AUNAY-EN-BAZOIS, CORBIGNY, ISENAY, LUZY, MOUX, SEMELAY, (arrondissement de Château-Chinon), inspecteur ordinaire : rapports.

    Date

    1892-1905

    Cote

    7 S 6098

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • AUNAY-EN-BAZOIS, CORBIGNY, ISENAY, LUZY, MOUX, SEMELAY,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Razou, voie de garage, projet d'installation : correspondance, rapports, délibérations (1904) ; Moux, contre-rails, pose sur les chemins ruraux : correspondance, rapports, délibérations(1909) ; Chaumot-Chitry, pont-à-bascule : correspondance, rapports, délibérations (1910).

    Date

    1904-1910

    Cote

    5 S 10667

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 4 - Objets divers
    • Razou, voie de garage, projet d'installation : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  6. Résultat n°6

    Gien-sur-Cure, Montsauche, Moux, chemins de ronde des Settons : plans

    Date

    1858-1866

    Cote

    7 S 6925

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 10 - Objets divers
    • Gien-sur-Cure, Montsauche, Moux, chemins de ronde des...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  7. Résultat n°7

    Ligne de Corbigny à Saulieu, Ouroux, Montsauche, Moux, Alligny-en-Morvan, expropriations pour cause d'utilité publique.

    Date

    1899-1900

    Cote

    5 S 8174

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Ligne de Corbigny à Saulieu, Ouroux, Montsauche, Moux,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    - Moux- Montreuillon- Moraches- Montsauche- Moulins-Engilbert- Marigny-l'Eglise- Magny-Lormes- Monceaux-le-Comte- Montigny-sur-Canne- Metz-le-Comte.

    Date

    1790-an VII

    Cote

    82 L 7

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 82 L - REPERTOIRES DES NOTAIRES (classement à la commune...
    • - Moux- Montreuillon- Moraches- Montsauche- Moulins-Engilbert-...
  11. Résultat n°11

    Rivière de Ternin, usine du "Moulin-Neuf", réglement d'eau : procès-verbal de récolement.

    Date

    1921

    Cote

    7 S 10346

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • MOUX
    • Rivière de Ternin, usine du "Moulin-Neuf", réglement...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  12. Résultat n°12

    Moux, Planchez, Gouloux, Montsauche, Dun-les-Places, Brassy, Marigny-l'Eglise, Saint-André-en-Morvan, Saint-Martin-du-Puy, Chalaux, distribution d'énergie électrique aux services publics, demande de concession par l'Etat : enquête.

    Date

    1932

    Cote

    8 S 6175

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 3 - Electrification - Objets divers
    • Moux, Planchez, Gouloux, Montsauche, Dun-les-Places,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  13. Résultat n°13

    Enquête.

    Date

    1923

    Cote

    8 S 6457

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 2 - Compagnies d'électrification
    • 2 - Société d' Etudes des Chutes de la Cure : concessions...
    • CHATEAU-CHINON (Arrondissement de) Distribution d'énergie...
    • Enquête.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  14. Résultat n°14

    Ouroux, gare, aménagement d'un terrain : (1904) ; Brassy, Alligny, stations, voies d'évitement, construction : (1903) ; Moux, gare, établissement : (1892-1904) : correspondance, rapports, plans.

    Date

    1892-1904

    Cote

    5 S 9865

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 2 - Gare-Stations
    • Ouroux, gare, aménagement d'un terrain : (1904) ; Brassy,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  15. Résultat n°15

    Moux, emplacement du Gué de Launet ,pont, établissement et amélioration de chemins de communication, demande du maire et de plusieurs habitants

    Date

    1860

    Cote

    7 S 6924

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 10 - Objets divers
    • Moux, emplacement du Gué de Launet ,pont, établissement...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  16. Résultat n°16

    Ligne de Corbigny à Saulieu, Moux, terrains, expropriations : traités amiables, consignations de l'indemnité, arrêtés de mises en demeure, bulletins de cession, actes de cession, état.

    Date

    1898-1900

    Cote

    5 S 10530

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Ligne de Corbigny à Saulieu, Moux, terrains, expropriations...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Ligne d'Autun à Moux, demande du Conseil municipal de Moux.

    Date

    1904

    Cote

    5 S 7995

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - Etudes-Enquêtes-Projets
    • Ligne d'Autun à Moux, demande du Conseil municipal...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  19. Résultat n°19

    MOUX, rivière de Ternin et ruisseau de Chazelles.

    Date

    1893-1894

    Cote

    7 S 7173

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • MOUX, rivière de Ternin et ruisseau de Chazelles.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  20. Résultat n°20