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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Fondation Seguin (messe anniversaire). - Dîme en la paroisse de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), donation par Hugues Destan à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : contrat de transport.

    2 medias

    Fondation Seguin (messe anniversaire). - Dîme en la paroisse de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), donation par Hugues Destan à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : contrat de transport.

    Date

    1194

    Cote

    147 J 71

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation Seguin (messe anniversaire). - Dîme en la...
  2. Résultat n°2
    Fondation de messe pour Molins. - Donation à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par Perrin de Molins, cession de fonciers à Mont-Genièvre (« Montengenavray ») en la ville de Moulins-Engilbert : contrat (veille de Pâques 1262).

    2 medias

    Fondation de messe pour Molins. - Donation à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par Perrin de Molins, cession de fonciers à Mont-Genièvre (« Montengenavray ») en la ville de Moulins-Engilbert : contrat (veille de Pâques 1262).

    Date

    1262

    Cote

    147 J 89

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation de messe pour Molins. - Donation à l'abbaye...
  3. Résultat n°3
    Bénéfices ecclésiastiques. Biens et droits. - Dîmerie de Marry-en-Bazois en la paroisse de Moulins-Engilbert, échange contre une dîme en la paroisse d'Anizy (commune de Limanton) entre l'abbaye de Bellevaux et Regnaud d'Arcy : traité.

    2 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. Biens et droits. - Dîmerie de Marry-en-Bazois en la paroisse de Moulins-Engilbert, échange contre une dîme en la paroisse d'Anizy (commune de Limanton) entre l'abbaye de Bellevaux et Regnaud d'Arcy : traité.

    Date

    1277

    Cote

    147 J 101

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. Biens et droits. - Dîmerie...
  4. Résultat n°4
    Fondation de Verrières (messes). - Rente sur la bannie de Moulins-Engilbert, donation à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par le seigneur de Solières (commune de Saint-Péreuse) : testament d'Hugues de Verrières donateur.

    3 medias

    Fondation de Verrières (messes). - Rente sur la bannie de Moulins-Engilbert, donation à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par le seigneur de Solières (commune de Saint-Péreuse) : testament d'Hugues de Verrières donateur.

    Date

    1293

    Cote

    147 J 115

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation de Verrières (messes). - Rente sur la bannie...
  5. Résultat n°5
    Fondation de Verrières. - Rente assignée en la bannie de Moulins-Engilbert sur le fief de Solières (commune de Saint-Péreuse), donation par Hugues de Verrières à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : copie du traité d'août 1310.

    2 medias

    Fondation de Verrières. - Rente assignée en la bannie de Moulins-Engilbert sur le fief de Solières (commune de Saint-Péreuse), donation par Hugues de Verrières à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : copie du traité d'août 1310.

    Date

    décembre 1310

    Cote

    147 J 129

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation de Verrières. - Rente assignée en la bannie...
  6. Résultat n°6
    Biens et droits. - Minage à Moulins-Engilbert sur la maladrerie, concession par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) en faveur de Robert de Plessey (Plaisseix) bourgeois de la ville : traité.

    4 medias

    Biens et droits. - Minage à Moulins-Engilbert sur la maladrerie, concession par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) en faveur de Robert de Plessey (Plaisseix) bourgeois de la ville : traité.

    Date

    1322

    Cote

    147 J 136

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Minage à Moulins-Engilbert sur la...
  7. Résultat n°7
    Biens et droits. - Minage de la foire et du marché de Moulins-Engilbert, vente à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par Pierre de Sauvigny et Reine d'Aunay fille de Gaudry de Osnays : copie du contrat de janvier 1331.

    2 medias

    Biens et droits. - Minage de la foire et du marché de Moulins-Engilbert, vente à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par Pierre de Sauvigny et Reine d'Aunay fille de Gaudry de Osnays : copie du contrat de janvier 1331.

    Date

    1332

    Cote

    147 J 138

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Minage de la foire et du marché...
  8. Résultat n°8
    Féodalité. - Fief de Villestot (Villacot) en la paroisse de Sermages, inféodation par Henry Le Tort de Moulins-Engilbert : foi et hommage.

    2 medias

    Féodalité. - Fief de Villestot (Villacot) en la paroisse de Sermages, inféodation par Henry Le Tort de Moulins-Engilbert : foi et hommage.

    Date

    04 mars 1347

    Cote

    147 J 859

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief de Villestot (Villacot) en la paroisse...
  9. Résultat n°9
    Biens et droits. - Vente par les habitants de Moulins-Engilbert (Dryonus Torti, Jean Le Bault dit Le Tort, Pierre de Corps, etc.) à Philippe de Molins chanoine de Paris : contrat.

    2 medias

    Biens et droits. - Vente par les habitants de Moulins-Engilbert (Dryonus Torti, Jean Le Bault dit Le Tort, Pierre de Corps, etc.) à Philippe de Molins chanoine de Paris : contrat.

    Date

    1369

    Cote

    147 J 378

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Vente par les habitants de Moulins-Engilbert...
  10. Résultat n°10
    Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), vente par le prieuré de Commagny (« Comaigniaco ») à Droin Le Tort : contrat.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), vente par le prieuré de Commagny (« Comaigniaco ») à Droin Le Tort : contrat.

    Date

    18 février 1393

    Cote

    147 J 245

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Commagny...
  11. Résultat n°11
    Biens et droits. - Rentes assises sur une vigne à Decize et une maison à Moulins-Engilbert, échange entre Droin Le Tort bourgeois de Moulins-Engilbert et Jean [Nycat] habitant de Decize : traité.

    2 medias

    Biens et droits. - Rentes assises sur une vigne à Decize et une maison à Moulins-Engilbert, échange entre Droin Le Tort bourgeois de Moulins-Engilbert et Jean [Nycat] habitant de Decize : traité.

    Date

    02 juin 1415

    Cote

    147 J 856

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rentes assises sur une vigne à Decize...
  12. Résultat n°12
    Biens et droits. - Foncier au finage de James (commune de Moulins-Engilbert) vendu par Jean des Vaulx, accensement de charges envers l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : contrat d'acquisition.

    3 medias

    Biens et droits. - Foncier au finage de James (commune de Moulins-Engilbert) vendu par Jean des Vaulx, accensement de charges envers l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : contrat d'acquisition.

    Date

    20 avril 1423

    Cote

    147 J 154

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier au finage de James (commune...
  13. Résultat n°13
    Féodalité. - Fiefs relevant des châtellenies de Cercy-la-Tour, Monceaux-le-Comte, Moulins-Engilbert et autres en Nivernois et Donziois, inféodation par Philbert d'Anizy envers Charles de Valois comte de Nevers : foi et hommage.

    4 medias

    Féodalité. - Fiefs relevant des châtellenies de Cercy-la-Tour, Monceaux-le-Comte, Moulins-Engilbert et autres en Nivernois et Donziois, inféodation par Philbert d'Anizy envers Charles de Valois comte de Nevers : foi et hommage.

    Date

    04 juin 1454

    Cote

    147 J 429

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fiefs relevant des châtellenies de Cercy-la-Tour,...
  14. Résultat n°14
    Biens et droits. - Foncier aux finages de Solières (commune de Saint-Péreuse) et Moulins-Engilbert, amodiation à Moreau et consorts par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : bail à bordelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier aux finages de Solières (commune de Saint-Péreuse) et Moulins-Engilbert, amodiation à Moreau et consorts par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : bail à bordelage.

    Date

    26 décembre 1457

    Cote

    147 J 160

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier aux finages de Solières...
  15. Résultat n°15
    Biens et droits. - Foncier, bâti et étang à Millerins (Millerains) près de l'abbaye à Moulins-Engilbert, amodiation par les religieux de Bellevaux (commune de Limanton) à Jean Gautherin paroissien d'Alluy : bail à bordelage.

    3 medias

    Biens et droits. - Foncier, bâti et étang à Millerins (Millerains) près de l'abbaye à Moulins-Engilbert, amodiation par les religieux de Bellevaux (commune de Limanton) à Jean Gautherin paroissien d'Alluy : bail à bordelage.

    Date

    10 décembre 1458

    Cote

    147 J 161

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier, bâti et étang à Millerins...
  16. Résultat n°16
    Contentieux (procédure civile). - Droits de minages de Moulins-Engilbert, répartition sur requête du 8 mars dernier entre l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) et son abbé : sentence.

    2 medias

    Contentieux (procédure civile). - Droits de minages de Moulins-Engilbert, répartition sur requête du 8 mars dernier entre l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) et son abbé : sentence.

    Date

    1495

    Cote

    147 J 170

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Droits de minages...
  17. Résultat n°17
    Biens et droits. - Maison à Moulins-Engilbert en la rue de la Gravelle, amodiation à Philippe Moireau par les frères Le Tort seigneur du Marais (commune de Gimouille) et de Villascot (Villacot) en la paroisse de Sermages : bail à bordelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Maison à Moulins-Engilbert en la rue de la Gravelle, amodiation à Philippe Moireau par les frères Le Tort seigneur du Marais (commune de Gimouille) et de Villascot (Villacot) en la paroisse de Sermages : bail à bordelage.

    Date

    14 février 1503

    Cote

    147 J 863

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Maison à Moulins-Engilbert en la...
  18. Résultat n°18
    Biens et droits. - Foncier (pré de Chastelle) en la paroisse de Brinay et attenant à maître Jean de Marry, amodiation à Charroiche et Ravoisy par Goussot contrôleur au grenier à sel de Moulins-Engilbert : reconnaissance de rente.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier (pré de Chastelle) en la paroisse de Brinay et attenant à maître Jean de Marry, amodiation à Charroiche et Ravoisy par Goussot contrôleur au grenier à sel de Moulins-Engilbert : reconnaissance de rente.

    Date

    06 août 1538

    Cote

    147 J 825

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (pré de Chastelle) en la...
  19. Résultat n°19
    Biens et droits. - Rente sur la recette des impositions à Moulins-Engilbert, assignation par Goussot receveur des aides de la ville à Descolons veuve Jacob seigneur d'Oigny [commune d'Ougny] et Pierrat procureur fiscal au bailliage de Châtillon-en-Bazois : contrat de vente.

    3 medias

    Biens et droits. - Rente sur la recette des impositions à Moulins-Engilbert, assignation par Goussot receveur des aides de la ville à Descolons veuve Jacob seigneur d'Oigny [commune d'Ougny] et Pierrat procureur fiscal au bailliage de Châtillon-en-Bazois : contrat de vente.

    Date

    15 juillet 1572

    Cote

    147 J 826

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente sur la recette des impositions...
  20. Résultat n°20
    Contentieux (procédure civile). - Arrérages de redevances François Olivier élu du Nivernois à Nevers contre Imbert Galoppe président au présidial, « grossoiement » des minutes de feu Guido Roy notaire de Moulins-Engilbert : requête.

    2 medias

    Contentieux (procédure civile). - Arrérages de redevances François Olivier élu du Nivernois à Nevers contre Imbert Galoppe président au présidial, « grossoiement » des minutes de feu Guido Roy notaire de Moulins-Engilbert : requête.

    Date

    mars 1575

    Cote

    147 J 990

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Arrérages de redevances...
  21. Résultat n°21
    Mariage de Pierre Chauvelin neveu du curé de Moulins-Engilbert et de Catherine Jacob veuve d'Odot Vaucoret greffier au bailliage de Château-Chinon : contrat de mariage.

    7 medias

    Mariage de Pierre Chauvelin neveu du curé de Moulins-Engilbert et de Catherine Jacob veuve d'Odot Vaucoret greffier au bailliage de Château-Chinon : contrat de mariage.

    Date

    18 avril 1575

    Cote

    147 J 687

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Pierre Chauvelin neveu du curé de Moulins-Engilbert...
  22. Résultat n°22
    Biens et droits. - Recette des tailles (impôts et taxes) d'Ougny, cession à Goussot contrôleur au grenier à sel de Moulins-Engilbert par Tixier marchand de Clamecy et adjudicataire : contrat de transport.

    2 medias

    Biens et droits. - Recette des tailles (impôts et taxes) d'Ougny, cession à Goussot contrôleur au grenier à sel de Moulins-Engilbert par Tixier marchand de Clamecy et adjudicataire : contrat de transport.

    Date

    21 septembre 1582

    Cote

    147 J 827

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Recette des tailles (impôts et taxes)...
  23. Résultat n°23
    Biens et droits. - Fiefs, terres et seigneuries de Marry [commune de Sémelay] et Villers [Villiers-le-Corbier] près de la ville de Moulins-Engilbert, amodiation par François de Terrières seigneur de Piffonds (département de l'Yonne) au nommé Potrelot paroissien de Commagny (commune de Moulins-Engilbert) veuf de feue dame de Marry : bail à cens et bourdelage.

    3 medias

    Biens et droits. - Fiefs, terres et seigneuries de Marry [commune de Sémelay] et Villers [Villiers-le-Corbier] près de la ville de Moulins-Engilbert, amodiation par François de Terrières seigneur de Piffonds (département de l'Yonne) au nommé Potrelot paroissien de Commagny (commune de Moulins-Engilbert) veuf de feue dame de Marry : bail à cens et bourdelage.

    Date

    05 mars 1583

    Cote

    147 J 995

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Fiefs, terres et seigneuries de...
  24. Résultat n°24
    Mariage de Jean Guillier beau-fils de Guillaume Gueneau et de Sebastienne Reuillon de Moulins-Engilbert : contrat de mariage.

    5 medias

    Mariage de Jean Guillier beau-fils de Guillaume Gueneau et de Sebastienne Reuillon de Moulins-Engilbert : contrat de mariage.

    Date

    30 mars 1583

    Cote

    147 J 833

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Jean Guillier beau-fils de Guillaume Gueneau...
  25. Résultat n°25
    Biens et droits. - Rente hypothécaire assignée sur la communauté Aupoulin en la paroisse de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), acquisition par Cotignon seigneur de Mont (commune de Saint-Léger-de-Fougeret) : contrat.

    7 medias

    Biens et droits. - Rente hypothécaire assignée sur la communauté Aupoulin en la paroisse de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), acquisition par Cotignon seigneur de Mont (commune de Saint-Léger-de-Fougeret) : contrat.

    Date

    12 juin 1583

    Cote

    147 J 711

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente hypothécaire assignée sur...
  26. Résultat n°26
    Mariage de Simon Desgranges, de Moulins-Engilbert, et de Claudine Vaucoret, fille de Blaise « Vaulcauret » lieutenant particulier au bailliage de Château-Chinon : contrat de mariage.

    3 medias

    Mariage de Simon Desgranges, de Moulins-Engilbert, et de Claudine Vaucoret, fille de Blaise « Vaulcauret » lieutenant particulier au bailliage de Château-Chinon : contrat de mariage.

    Date

    25 juillet 1583

    Cote

    147 J 996

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Simon Desgranges, de Moulins-Engilbert,...
  27. Résultat n°27
    Biens et droits. - Foncier au lieu dit haut de la garde en la justice de Mont-sur-Aron (commune de Limanton), amodiation à Joly par Antoine Courtois grenetier au grenier à sel de Moulins-Engilbert : bail à bourdelage.

    3 medias

    Biens et droits. - Foncier au lieu dit haut de la garde en la justice de Mont-sur-Aron (commune de Limanton), amodiation à Joly par Antoine Courtois grenetier au grenier à sel de Moulins-Engilbert : bail à bourdelage.

    Date

    16 août 1583

    Cote

    147 J 997

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier au lieu dit haut de la garde...
  28. Résultat n°28
    Biens et droits. - Foncier et bâti en la paroisse de Saint-Péreuse, vente par Proslat à Gabriel Robert marchand à Moulins-Engilbert : copie du contrat du 5 juin 1586.

    7 medias

    Biens et droits. - Foncier et bâti en la paroisse de Saint-Péreuse, vente par Proslat à Gabriel Robert marchand à Moulins-Engilbert : copie du contrat du 5 juin 1586.

    Date

    1586

    Cote

    147 J 957

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier et bâti en la paroisse de...
  29. Résultat n°29
    Mariage de Guillaume Guillier marchand de Moulins-Engilbert et de Françoise Goussot fille du contrôleur au grenier à sel de la ville : contrat de mariage.

    3 medias

    Mariage de Guillaume Guillier marchand de Moulins-Engilbert et de Françoise Goussot fille du contrôleur au grenier à sel de la ville : contrat de mariage.

    Date

    08 septembre 1586

    Cote

    147 J 834

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Guillaume Guillier marchand de Moulins-Engilbert...
  30. Résultat n°30
    Mariage de Mathias Fournier, fils de Gaspard Fournier marchand drapier de Decize, et de Jehanne Robert fille de Gabriel Robert marchand de Moulins-Engilbert : contrat de mariage.

    4 medias

    Mariage de Mathias Fournier, fils de Gaspard Fournier marchand drapier de Decize, et de Jehanne Robert fille de Gabriel Robert marchand de Moulins-Engilbert : contrat de mariage.

    Date

    31 octobre 1586

    Cote

    147 J 958

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Mathias Fournier, fils de Gaspard Fournier...
  31. Résultat n°31
    Mariage de Lazare Isambert marchand demeurant à Moulins-Engilbert et de Gabrielle Robert : contrat de mariage.

    3 medias

    Mariage de Lazare Isambert marchand demeurant à Moulins-Engilbert et de Gabrielle Robert : contrat de mariage.

    Date

    31 octobre 1586

    Cote

    147 J 959

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Lazare Isambert marchand demeurant à Moulins-Engilbert...
  32. Résultat n°32
    Impôts et taxes (don gratuit). - taxation exceptionnelle du clergé, vente de biens et revenus du chapitre de Moulins-Engilbert : procuration.

    2 medias

    Impôts et taxes (don gratuit). - taxation exceptionnelle du clergé, vente de biens et revenus du chapitre de Moulins-Engilbert : procuration.

    Date

    14 mars 1587

    Cote

    147 J 379

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes (don gratuit). - taxation exceptionnelle...
  33. Résultat n°33
    Biens et droits. - Héritages des chanoines de Moulins-Engilbert, amodiation de foncier et bâti à des paroissiens de Maux : bail à bourdelage.

    6 medias

    Biens et droits. - Héritages des chanoines de Moulins-Engilbert, amodiation de foncier et bâti à des paroissiens de Maux : bail à bourdelage.

    Date

    1588

    Cote

    147 J 380

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Héritages des chanoines de Moulins-Engilbert,...
  34. Résultat n°34
    Biens et droits. - Banalité de Moulins-Engilbert, accensement du four banal de la ville à Guyot Allexandre boucher par les héritiers Sallonnier et Pierre Robert leur curateur substitué : bail.

    2 medias

    Biens et droits. - Banalité de Moulins-Engilbert, accensement du four banal de la ville à Guyot Allexandre boucher par les héritiers Sallonnier et Pierre Robert leur curateur substitué : bail.

    Date

    07 février 1589

    Cote

    147 J 960

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Banalité de Moulins-Engilbert, accensement...
  35. Résultat n°35
    Biens et droits. - Foncier (chetives vignes) au finage de Moulins-Engilbert, amodiation aux Garrot par Chauvelin curé de la ville : bail à cens.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier (chetives vignes) au finage de Moulins-Engilbert, amodiation aux Garrot par Chauvelin curé de la ville : bail à cens.

    Date

    22 septembre 1590

    Cote

    147 J 381

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (chetives vignes) au finage...
  36. Résultat n°36
    Mariage de Maître Philibert du Bosc de Moulins-Engilbert, fils de Jean « du Bosque » notaire et praticien au bailliage de Larochemillay, et de Claudine Amyot fille de Michel Amyot élu en l'élection de Château-Chinon : contrat de mariage.

    3 medias

    Mariage de Maître Philibert du Bosc de Moulins-Engilbert, fils de Jean « du Bosque » notaire et praticien au bailliage de Larochemillay, et de Claudine Amyot fille de Michel Amyot élu en l'élection de Château-Chinon : contrat de mariage.

    Date

    04 novembre 1590

    Cote

    147 J 1003

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Maître Philibert du Bosc de Moulins-Engilbert,...
  37. Résultat n°37
    Mariage de Maître Jehan Symonnet, fils d'André Symonnet notaire de Moulins-Engilbert, et de Henriette Potrelot fille de marchand en cette ville : contrat de mariage.

    3 medias

    Mariage de Maître Jehan Symonnet, fils d'André Symonnet notaire de Moulins-Engilbert, et de Henriette Potrelot fille de marchand en cette ville : contrat de mariage.

    Date

    31 mars 1592

    Cote

    147 J 1002

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Maître Jehan Symonnet, fils d'André Symonnet...
  38. Résultat n°38
    Mariage de Jean Save, fils de feu Simon Save, notaire au bailliage de Châtillon-en-Bazois et beau-fils de Claude Ursin greffier au même siège, et de Jeanne Goussot fille du contrôleur au grenier à sel de Moulins-Engilbert : contrat de mariage.

    5 medias

    Mariage de Jean Save, fils de feu Simon Save, notaire au bailliage de Châtillon-en-Bazois et beau-fils de Claude Ursin greffier au même siège, et de Jeanne Goussot fille du contrôleur au grenier à sel de Moulins-Engilbert : contrat de mariage.

    Date

    23 février 1593

    Cote

    147 J 829

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Jean Save, fils de feu Simon Save, notaire...
  39. Résultat n°39
    Biens et droits. - Foncier (place de l'église) à Moulins-Engilbert proche de la chapelle familiale Boutillat, amodiation par le chapitre au charpentier Guiochim : bail à cens et rente.

    3 medias

    Biens et droits. - Foncier (place de l'église) à Moulins-Engilbert proche de la chapelle familiale Boutillat, amodiation par le chapitre au charpentier Guiochim : bail à cens et rente.

    Date

    28 février 1593

    Cote

    147 J 382

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (place de l'église) à Moulins-Engilbert...
  40. Résultat n°40
    Mariage de Jean Simonet (Symonnet) marchand cordonnier de Moulins-Engilbert et de Marie Ravar : contrat de mariage.

    3 medias

    Mariage de Jean Simonet (Symonnet) marchand cordonnier de Moulins-Engilbert et de Marie Ravar : contrat de mariage.

    Date

    03 février 1594

    Cote

    147 J 1005

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Jean Simonet (Symonnet) marchand cordonnier...
  41. Résultat n°41
    Vêtures et investitures. - Prieuré de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), prise de possession par don Nicolas de Chaudon : acte d'investiture.

    3 medias

    Vêtures et investitures. - Prieuré de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), prise de possession par don Nicolas de Chaudon : acte d'investiture.

    Date

    24 septembre 1595

    Cote

    147 J 246

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Vêtures et investitures. - Prieuré de Commagny (commune...
  42. Résultat n°42
    Biens et droits. - Prestations bordelières à Moulins-Engilbert, répartition entre le chapitre et les ayant-droits Sallonnyer : transaction consécutive à une procédure.

    4 medias

    Biens et droits. - Prestations bordelières à Moulins-Engilbert, répartition entre le chapitre et les ayant-droits Sallonnyer : transaction consécutive à une procédure.

    Date

    1596

    Cote

    147 J 383

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Prestations bordelières à Moulins-Engilbert,...
  43. Résultat n°43
    Contentieux (procédure civile). - Charges et rentes sur une maison à Moulins-Engilbert, reconnaissance pour l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) contre les héritiers Guillier et la veuve Ciberaud légataire de Chandon : arrêt du Parlement de Paris.

    2 medias

    Contentieux (procédure civile). - Charges et rentes sur une maison à Moulins-Engilbert, reconnaissance pour l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) contre les héritiers Guillier et la veuve Ciberaud légataire de Chandon : arrêt du Parlement de Paris.

    Date

    29 août 1615

    Cote

    147 J 186

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Charges et rentes...
  44. Résultat n°44
    Impôts et taxes. - Imposition de la taille à Maux, interjection en appel par le syndic de la paroisse contre l'élection de Moulins-Engilbert : procès-verbaux d'assemblée.

    7 medias

    Impôts et taxes. - Imposition de la taille à Maux, interjection en appel par le syndic de la paroisse contre l'élection de Moulins-Engilbert : procès-verbaux d'assemblée.

    Date

    13 mai 1618

    Cote

    147 J 367

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes. - Imposition de la taille à Maux,...
  45. Résultat n°45
    Logement des troupes (compagnie de chevau-légers) à Moulins-Engilbert, interpellation par les habitants de la ville : injonction à de Roffignac, lieutenant.

    5 medias

    Logement des troupes (compagnie de chevau-légers) à Moulins-Engilbert, interpellation par les habitants de la ville : injonction à de Roffignac, lieutenant.

    Date

    23 janvier 1630

    Cote

    147 J 394

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Logement des troupes (compagnie de chevau-légers) à...
  46. Résultat n°46
    Impôts et taxes (emprunt général). - Rente sur les tailles, contribution des ursulines de Moulins-Engilbert : obligation sur la ville de Paris.

    3 medias

    Impôts et taxes (emprunt général). - Rente sur les tailles, contribution des ursulines de Moulins-Engilbert : obligation sur la ville de Paris.

    Date

    09 août 1636

    Cote

    147 J 387

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes (emprunt général). - Rente sur les...
  47. Résultat n°47
    Biens et droits. - Hôpital de Moulins-Engilbert, rénovation ou confection du terrier de la chapelle Saint-Marc et Saint-Blaise de la maladrerie : copie de la reconnaissance lacunaire de bordelage du 1er février 1623.

    3 medias

    Biens et droits. - Hôpital de Moulins-Engilbert, rénovation ou confection du terrier de la chapelle Saint-Marc et Saint-Blaise de la maladrerie : copie de la reconnaissance lacunaire de bordelage du 1er février 1623.

    Date

    1638

    Cote

    147 J 384

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Hôpital de Moulins-Engilbert, rénovation...
  48. Résultat n°48
    Contentieux (procédure civile). - Affaire Rebreget veuve Degranges chirurgien à Moulins-Engilbert contre Eustache de Chery et dame Desprez son épouse, amortissement d'obligation : feuillet soustrait au registre des audiences du bailliage de Moulins-Engilbert.

    3 medias

    Contentieux (procédure civile). - Affaire Rebreget veuve Degranges chirurgien à Moulins-Engilbert contre Eustache de Chery et dame Desprez son épouse, amortissement d'obligation : feuillet soustrait au registre des audiences du bailliage de Moulins-Engilbert.

    Date

    04 novembre 1641

    Cote

    147 J 811

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Affaire Rebreget...
  49. Résultat n°49
    Police de Moulins-Engilbert. - Procédure en saisie réelle pour Ravary marchand contre de Saulieu receveur des tailles en l'élection de Nevers et sur opposition de Tixier contre le sergent Rocher, réduction des tailles de 1638 : ordonnance de main-levée du bétail.

    3 medias

    Police de Moulins-Engilbert. - Procédure en saisie réelle pour Ravary marchand contre de Saulieu receveur des tailles en l'élection de Nevers et sur opposition de Tixier contre le sergent Rocher, réduction des tailles de 1638 : ordonnance de main-levée du bétail.

    Date

    29 juillet 1645

    Cote

    147 J 1019

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Police de Moulins-Engilbert. - Procédure en saisie...
  50. Résultat n°50
    Bien et revenus. - Foncier dit de la corvée au finage de James en la paroisse de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), vente par Boiret veuve Raffard à Lardereau marchand de Château-Chinon : grosse du contrat.

    5 medias

    Bien et revenus. - Foncier dit de la corvée au finage de James en la paroisse de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), vente par Boiret veuve Raffard à Lardereau marchand de Château-Chinon : grosse du contrat.

    Date

    27 juin 1651

    Cote

    147 J 247

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bien et revenus. - Foncier dit de la corvée au finage...
  51. Résultat n°51
    Contentieux (procédure civile). - Collégiale Notre-Dame de Moulins-Engilbert, visite des bâtiments (charpente de l'église, chapelle Boutillat, etc.) : rapport d'expertise des prud'hommes présenté au juge de la châtellenie.

    5 medias

    Contentieux (procédure civile). - Collégiale Notre-Dame de Moulins-Engilbert, visite des bâtiments (charpente de l'église, chapelle Boutillat, etc.) : rapport d'expertise des prud'hommes présenté au juge de la châtellenie.

    Date

    12 mars 1659

    Cote

    147 J 388

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Collégiale Notre-Dame...
  52. Résultat n°52
    Féodalité. - Fiefs de Chevannes-Bureau et d'Anizy dans les paroisses respectives de Commagny (commune de Moulins-Engilbert) et d'Anizy (commune de Limanton), rénovation des terriers : documents constitutifs.

    52 medias

    Féodalité. - Fiefs de Chevannes-Bureau et d'Anizy dans les paroisses respectives de Commagny (commune de Moulins-Engilbert) et d'Anizy (commune de Limanton), rénovation des terriers : documents constitutifs.

    Date

    1674-1709

    Cote

    147 J 4

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fiefs de Chevannes-Bureau et d'Anizy dans...
  53. Résultat n°53
    Succession Alloury. - Héritages et rente à Saint-Malo-en-Donziois et Moulins-Engilbert, donation par Michel Alloury prêtre à ses neveux : traité.

    3 medias

    Succession Alloury. - Héritages et rente à Saint-Malo-en-Donziois et Moulins-Engilbert, donation par Michel Alloury prêtre à ses neveux : traité.

    Date

    26 juin 1684

    Cote

    147 J 639

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Succession Alloury. - Héritages et rente à Saint-Malo-en-Donziois...
  54. Résultat n°54
    Succession Alloury. - Donation partage entre les légataires Alloury à [Moulins-Engilbert] : traité.

    3 medias

    Succession Alloury. - Donation partage entre les légataires Alloury à [Moulins-Engilbert] : traité.

    Date

    06 octobre 1684

    Cote

    147 J 640

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Succession Alloury. - Donation partage entre les légataires Alloury...
  55. Résultat n°55
    Contentieux (procédure civile). - Directes en la prairie de Mazilles (commune d'Isenay), amortissement d'arrérages par de Marcelange prieur et Deschamps solidaires contre Pougault avocat à Moulins-Engilbert : copie d'une transaction du 20 avril 1687.

    5 medias

    Contentieux (procédure civile). - Directes en la prairie de Mazilles (commune d'Isenay), amortissement d'arrérages par de Marcelange prieur et Deschamps solidaires contre Pougault avocat à Moulins-Engilbert : copie d'une transaction du 20 avril 1687.

    Date

    1687

    Cote

    147 J 371

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Directes en la prairie...
  56. Résultat n°56
    Charges et offices. - Notaire royal à Moulins-Engilbert, nomination et réception de Jean Dubois successeur de Guipier : dossier constitué des lettres d'investiture, de copies scellées d'état civil de Moulins-Engilbert et Decize et d'autres documents en rapport (1687-1688, 1691, 1696, 1706, 1717).

    4 medias

    Charges et offices. - Notaire royal à Moulins-Engilbert, nomination et réception de Jean Dubois successeur de Guipier : dossier constitué des lettres d'investiture, de copies scellées d'état civil de Moulins-Engilbert et Decize et d'autres documents en rapport (1687-1688, 1691, 1696, 1706, 1717).

    Date

    1687-1717

    Cote

    147 J 389

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - Notaire royal à Moulins-Engilbert,...
  57. Résultat n°57
    Charges et offices. - Maladrerie de Moulins-Engilbert, nomination de nouveaux directeurs à l'administration de l'hôpital : délibération.

    3 medias

    Charges et offices. - Maladrerie de Moulins-Engilbert, nomination de nouveaux directeurs à l'administration de l'hôpital : délibération.

    Date

    12 décembre 1698

    Cote

    147 J 402

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - Maladrerie de Moulins-Engilbert,...
  58. Résultat n°58
    Impôts et taxes. - Gabelle, amortissement en faveur des officiers et greffier du grenier à sel de Moulins-Engilbert : requête.

    2 medias

    Impôts et taxes. - Gabelle, amortissement en faveur des officiers et greffier du grenier à sel de Moulins-Engilbert : requête.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    147 J 409

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes. - Gabelle, amortissement en faveur...
  59. Résultat n°59
    Fondation ducale des filles aumônées. - Bureau de Moulins-Engilbert, élection et dotation des prétendantes : dossier de procès-verbaux, quittances, extraits d'état civil (mariage), correspondance (1702, 1707-1708, 1719-1720, 1724-1725, 1727, 1730, 1732, 1739).

    85 medias

    Fondation ducale des filles aumônées. - Bureau de Moulins-Engilbert, élection et dotation des prétendantes : dossier de procès-verbaux, quittances, extraits d'état civil (mariage), correspondance (1702, 1707-1708, 1719-1720, 1724-1725, 1727, 1730, 1732, 1739).

    Date

    1702-1739

    Cote

    147 J 323

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation ducale des filles aumônées. - Bureau de Moulins-Engilbert,...
  60. Résultat n°60
    Contentieux. - Recours en appel dans la procédure pour Jacques du Crest (Ducret) seigneur de Villaines (commune de Moulins-Engilbert) contre Canneau, Le Page et Meusnier laboureurs : extraits des registres du parlement de Paris.

    4 medias

    Contentieux. - Recours en appel dans la procédure pour Jacques du Crest (Ducret) seigneur de Villaines (commune de Moulins-Engilbert) contre Canneau, Le Page et Meusnier laboureurs : extraits des registres du parlement de Paris.

    Date

    mars 1704, juin 1704

    Cote

    147 J 1033

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux. - Recours en appel dans la procédure pour...
  61. Résultat n°61
    Contentieux (procédures criminelles et civiles en la châtellenie de Moulins-Engilbert). - Affaire Clément contre Dudragne pour menaces de mort et violences : dossier d'information en appel du bailliage de La Montagne à Sémelay (1714). Recours de la femme Dudragne épouse Cochet contre les nommées Berger et Jouanot pour violences : procès-verbal d'interrogatoire (2 août 1723). Réclamation de Maréchal contre Riché : deux documents de production (1735-1740). Saisie réelle indéterminée, opposition par Vaché cabaretier : dossier judiciaire (1740).

    27 medias

    Contentieux (procédures criminelles et civiles en la châtellenie de Moulins-Engilbert). - Affaire Clément contre Dudragne pour menaces de mort et violences : dossier d'information en appel du bailliage de La Montagne à Sémelay (1714). Recours de la femme Dudragne épouse Cochet contre les nommées Berger et Jouanot pour violences : procès-verbal d'interrogatoire (2 août 1723). Réclamation de Maréchal contre Riché : deux documents de production (1735-1740). Saisie réelle indéterminée, opposition par Vaché cabaretier : dossier judiciaire (1740).

    Date

    1714-1740

    Cote

    147 J 418

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédures criminelles et civiles en la...
  62. Résultat n°62
    Charges et offices. - Notaire royal de Moulins-Engilbert, présentation et nomination de Joseph Dubois en remplacement de feu François Dubois son aïeul : dossier de lettres de bénéfice (trois pièces parchemin dont une scellée) (1718, 1782), copies papier d'actes tirés des registres paroissiaux de Moulins-Engilbert de 1760 et 1770 (novembre 1782).

    6 medias

    Charges et offices. - Notaire royal de Moulins-Engilbert, présentation et nomination de Joseph Dubois en remplacement de feu François Dubois son aïeul : dossier de lettres de bénéfice (trois pièces parchemin dont une scellée) (1718, 1782), copies papier d'actes tirés des registres paroissiaux de Moulins-Engilbert de 1760 et 1770 (novembre 1782).

    Date

    1718-1782

    Cote

    147 J 416

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - Notaire royal de Moulins-Engilbert,...
  63. Résultat n°63
    Contentieux (procédure civile). - Fondation Guillier, exécution des clauses contre la fabrique paroissiale Saint-Jean de Moulins-Engilbert : acte incomplet produit par la châtellenie.

    2 medias

    Contentieux (procédure civile). - Fondation Guillier, exécution des clauses contre la fabrique paroissiale Saint-Jean de Moulins-Engilbert : acte incomplet produit par la châtellenie.

    Date

    juillet 1718

    Cote

    147 J 417

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Fondation Guillier,...
  64. Résultat n°64
    Hôpital de Moulins-Engilbert. - Administration de l'Hôtel-Dieu et maladrerie, reddition de la comptabilité du curé délégué : procès-verbal des comptes.

    4 medias

    Hôpital de Moulins-Engilbert. - Administration de l'Hôtel-Dieu et maladrerie, reddition de la comptabilité du curé délégué : procès-verbal des comptes.

    Date

    29 août 1718

    Cote

    147 J 390

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Hôpital de Moulins-Engilbert. - Administration de l'Hôtel-Dieu...
  65. Résultat n°65
    Châtellenie de Moulins-Engilbert. - Redevances bourdelières des ursulines de la ville, réception du fermage : comptes de châtellenie.

    2 medias

    Châtellenie de Moulins-Engilbert. - Redevances bourdelières des ursulines de la ville, réception du fermage : comptes de châtellenie.

    Date

    31 août 1726

    Cote

    147 J 385

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Châtellenie de Moulins-Engilbert. - Redevances bourdelières...
  66. Résultat n°66
    Correspondance active d'Eustache de Chery baron de Grenant. - Voirie [route de Paris], protestation contre les exactions des ouvriers : lettre à Faulquier ingénieur à Nevers [1727]. Droits d'usage, pacage et paisson dans les bois de Chevannes (commune de Gimouille), retrait du baron de Grenant (Beaumont-la-Ferrière) pour les chartreux d'Apponay (commune de Rémilly) : lettre à Charpin notaire à Cercy-la-Tour (18 juin 1753). Prétentions indéterminées des chartreux contre Laurent de Chéry prieur de Saint-Révérien : lettre à Charpin notaire dessus dit (30 novembre 1756). Correspondance scellée active de Guillaume R. de Chéry seigneur du nom. - Affaire indéterminée : lettre à Isembert notaire de Moulins-Engilbert (XVIIIe siècle). Impositions et taxes, nomination de collecteurs pour la reconstruction de l'église de Montigny-sur-Canne : lettre au sieur Butteau à Moulins-Engilbert (11 mars 1788).

    15 medias

    Correspondance active d'Eustache de Chery baron de Grenant. - Voirie [route de Paris], protestation contre les exactions des ouvriers : lettre à Faulquier ingénieur à Nevers [1727]. Droits d'usage, pacage et paisson dans les bois de Chevannes (commune de Gimouille), retrait du baron de Grenant (Beaumont-la-Ferrière) pour les chartreux d'Apponay (commune de Rémilly) : lettre à Charpin notaire à Cercy-la-Tour (18 juin 1753). Prétentions indéterminées des chartreux contre Laurent de Chéry prieur de Saint-Révérien : lettre à Charpin notaire dessus dit (30 novembre 1756). Correspondance scellée active de Guillaume R. de Chéry seigneur du nom. - Affaire indéterminée : lettre à Isembert notaire de Moulins-Engilbert (XVIIIe siècle). Impositions et taxes, nomination de collecteurs pour la reconstruction de l'église de Montigny-sur-Canne : lettre au sieur Butteau à Moulins-Engilbert (11 mars 1788).

    Date

    1727-1788

    Cote

    147 J 689

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Correspondance active d'Eustache de Chery baron de...
  67. Résultat n°67
    Biens et droits. - Fermage de la châtellenie de Moulins-Engilbert, anticipation de droits d'usages (pacage dans les bois) par du Crest : dossier.

    13 medias

    Biens et droits. - Fermage de la châtellenie de Moulins-Engilbert, anticipation de droits d'usages (pacage dans les bois) par du Crest : dossier.

    Date

    1728-1729

    Cote

    147 J 392

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Fermage de la châtellenie de Moulins-Engilbert,...
  68. Résultat n°68
    Biens et droits. - Prieuré de Commagny, affermage de bâtiments par le prieur à Moreau fermier des lieux : procès-verbal de visite et expertise pour travaux.

    3 medias

    Biens et droits. - Prieuré de Commagny, affermage de bâtiments par le prieur à Moreau fermier des lieux : procès-verbal de visite et expertise pour travaux.

    Date

    03 janvier 1728

    Cote

    147 J 248

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Prieuré de Commagny, affermage de...
  69. Résultat n°69
    Impôts et taxes. - Droits de confirmation, injonction de payer pour l'office de juré-crieur : requête collective des habitants de Moulins-Engilbert.

    4 medias

    Impôts et taxes. - Droits de confirmation, injonction de payer pour l'office de juré-crieur : requête collective des habitants de Moulins-Engilbert.

    Date

    31 octobre 1728

    Cote

    147 J 391

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes. - Droits de confirmation, injonction...
  70. Résultat n°70
    Logement de troupes (régiment de dragons), réclamation par les habitants de Moulins-Engilbert : procès-verbal d'assemblée.

    5 medias

    Logement de troupes (régiment de dragons), réclamation par les habitants de Moulins-Engilbert : procès-verbal d'assemblée.

    Date

    11 octobre 1729

    Cote

    147 J 393

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Logement de troupes (régiment de dragons), réclamation...
  71. Résultat n°71
    Biens et droits. - Rente hypothécaire, vente par les héritiers de Dubosc marchand de Villapourçon à Sallonnier seigneur prieur d'Abon (commune de Maux) domicilié à Moulins-Engilbert : copie du contrat de constitution du 11 septembre 1731.

    3 medias

    Biens et droits. - Rente hypothécaire, vente par les héritiers de Dubosc marchand de Villapourçon à Sallonnier seigneur prieur d'Abon (commune de Maux) domicilié à Moulins-Engilbert : copie du contrat de constitution du 11 septembre 1731.

    Date

    septembre 1731

    Cote

    147 J 966

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente hypothécaire, vente par les...
  72. Résultat n°72
    Levée de cadavre. - Châtellenie de Moulins-Engilbert, visite et relève du corps de Marie Michot, « âgée de dix à onze ans », « mise a mort par une beste cruelle qui s'est rependüe dans ces cantons » : procès-verbal.

    3 medias

    Levée de cadavre. - Châtellenie de Moulins-Engilbert, visite et relève du corps de Marie Michot, « âgée de dix à onze ans », « mise a mort par une beste cruelle qui s'est rependüe dans ces cantons » : procès-verbal.

    Date

    11 septembre 1734

    Cote

    147 J 1042

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Levée de cadavre. - Châtellenie de Moulins-Engilbert,...
  73. Résultat n°73
    Contentieux (procédure criminelle). - Affaire Ranvier contre Larrivé, maltraitance des chevaux du meunier : procès-verbaux et rapport d'enquête du juge de la châtellenie de Moulins-Engilbert.

    7 medias

    Contentieux (procédure criminelle). - Affaire Ranvier contre Larrivé, maltraitance des chevaux du meunier : procès-verbaux et rapport d'enquête du juge de la châtellenie de Moulins-Engilbert.

    Date

    1735

    Cote

    147 J 395

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure criminelle). - Affaire Ranvier...
  74. Résultat n°74
    Fondation Alloury. - Droit de sépulture, renonciation par la fabrique paroissiale de Moulins-Engilbert : procès-verbal d'assemblée.

    4 medias

    Fondation Alloury. - Droit de sépulture, renonciation par la fabrique paroissiale de Moulins-Engilbert : procès-verbal d'assemblée.

    Date

    18 août 1735

    Cote

    147 J 397

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation Alloury. - Droit de sépulture, renonciation...
  75. Résultat n°75
    Châtellenie de Moulins-Engilbert. - Rénovation du terrier domanial, déclaration de servitudes et directes par Magnien et Bergille de servile condition envers Mocquot représentant du domaine : collation des reconnaissances de février 1708.

    9 medias

    Châtellenie de Moulins-Engilbert. - Rénovation du terrier domanial, déclaration de servitudes et directes par Magnien et Bergille de servile condition envers Mocquot représentant du domaine : collation des reconnaissances de février 1708.

    Date

    mai 1736

    Cote

    147 J 576

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Châtellenie de Moulins-Engilbert. - Rénovation du terrier...
  76. Résultat n°76
    Impôts et taxes. - Recouvrement abusif des tailles, réclamation au contentieux des habitants de Moulins-Engilbert : procès-verbal d'assemblée.

    3 medias

    Impôts et taxes. - Recouvrement abusif des tailles, réclamation au contentieux des habitants de Moulins-Engilbert : procès-verbal d'assemblée.

    Date

    15 décembre 1736

    Cote

    147 J 396

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes. - Recouvrement abusif des tailles,...
  77. Résultat n°77
    Contentieux (procédure criminelle). - Vol et violences à Onlay par Boisot femme Bonnerot contre Jeannin : dossier instruit en la châtellenie de Moulins-Engilbert.

    14 medias

    Contentieux (procédure criminelle). - Vol et violences à Onlay par Boisot femme Bonnerot contre Jeannin : dossier instruit en la châtellenie de Moulins-Engilbert.

    Date

    1737

    Cote

    147 J 398

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure criminelle). - Vol et violences...
  78. Résultat n°78
    Logement des troupes, réglementation du casernement : acte d'assemblée des habitants de Moulins-Engilbert.

    3 medias

    Logement des troupes, réglementation du casernement : acte d'assemblée des habitants de Moulins-Engilbert.

    Date

    28 septembre 1738

    Cote

    147 J 399

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Logement des troupes, réglementation du casernement :...
  79. Résultat n°79
    Contentieux (procédure criminelle). - Affaire Boizot meunier d'Onlay contre du Touchet pour violences : procès-verbal d'enquête en la châtellenie de Moulins-Engilbert.

    4 medias

    Contentieux (procédure criminelle). - Affaire Boizot meunier d'Onlay contre du Touchet pour violences : procès-verbal d'enquête en la châtellenie de Moulins-Engilbert.

    Date

    23 décembre 1738

    Cote

    147 J 400

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

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  80. Résultat n°80
    Contentieux (procédure civile). - Déclaration de grossesse de la fille Grimon à Commagny, implication de Vautrol cavalier en garnison : procès-verbal dressé par le juge de Moulins-Engilbert.

    2 medias

    Contentieux (procédure civile). - Déclaration de grossesse de la fille Grimon à Commagny, implication de Vautrol cavalier en garnison : procès-verbal dressé par le juge de Moulins-Engilbert.

    Date

    08 avril 1739

    Cote

    147 J 401

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Déclaration de grossesse...