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239 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procès-verbaux.

    Date

    1761-1790

    Cote

    3 B 254

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Moulins-Engilbert.
    • Procès-verbaux.
  2. Résultat n°2

    Haras de Cluny, stations et dépôts d'étalons (Cercy-la-Tour, Cluny, Corbigny, Dompierre, Moulins-Engilbert, Nevers, Saint-Benin-d'Azy, Saint-Pierre-le-Moûtier), fournitures, travaux et services divers : factures.

    Date

    1906-1930

    Cote

    1 J 806/3

    • Contexte : Élevage de chevaux, concours et courses hippiques

    • 1 - Élevage de chevaux, concours et courses hippiques
    • Haras de Cluny, stations et dépôts d'étalons (Cercy-la-Tour,...
  3. Résultat n°3

    « Guerre 1914-1918, relevé des notes prises au cours de la campagne » par Paul Bézille : photocopie du manuscrit de 137 pages.

    Date

    1914-1918

    Cote

    1 J 808/1

    • Contexte : Famille Bézille

    • 1 - PAUL BÉZILLE
    • « Guerre 1914-1918, relevé des notes prises au cours...
  4. Résultat n°4

    Affaires diverses, pièces isolées : photocopies.

    Date

    1937-1949

    Cote

    1 J 808/2

    • Contexte : Famille Bézille

    • 1 - PAUL BÉZILLE
    • Affaires diverses, pièces isolées : photocopies.
  5. Résultat n°5

    « Notes et souvenirs de famille » par Paul Bézille : photocopie du manuscrit de 25 pages (2 exemplaires).

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/3

    • Contexte : Famille Bézille

    • 1 - PAUL BÉZILLE
    • « Notes et souvenirs de famille » par Paul Bézille...
  6. Résultat n°6

    Évaluation de la propriété bâtie, conseils pour l'agriculture par Paul Bézille : photocopie du manuscrit (sans titre) de 21 pages.

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/4

    • Contexte : Famille Bézille

    • 1 - PAUL BÉZILLE
    • Évaluation de la propriété bâtie, conseils pour l'agriculture...
  7. Résultat n°7

    Famille Bézille, généalogie : photocopies.

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/5

    • Contexte : Famille Bézille

    • 2 - GÉNÉALOGIES
    • Famille Bézille, généalogie : photocopies.
  8. Résultat n°8

    Tombe de Jacques Bézille et de son épouse Françoise Bonnot : photographie couleur (tirage papier).

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/6

    • Contexte : Famille Bézille

    • 2 - GÉNÉALOGIES
    • Tombe de Jacques Bézille et de son épouse Françoise...
  9. Résultat n°9

    Famille Comte, généalogie : photocopies.

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/7

    • Contexte : Famille Bézille

    • 2 - GÉNÉALOGIES
    • Famille Comte, généalogie : photocopies.
  10. Résultat n°10

    Correspondances isolées : photocopies.

    Date

    1915-1916, s.d.

    Cote

    1 J 808/8

    • Contexte : Famille Bézille

    • 3 - AUTRES DOCUMENTS CONSERVÉS PAR LA FAMILLE
    • Correspondances isolées : photocopies.
  11. Résultat n°11

    Menu de première communion : 2 exemplaires.

    Date

    22 mai 1954

    Cote

    1 J 808/9

    • Contexte : Famille Bézille

    • 3 - AUTRES DOCUMENTS CONSERVÉS PAR LA FAMILLE
    • Menu de première communion : 2 exemplaires.
  12. Résultat n°12

    Donation par Guillaume Bézille à la ville de Puiseaux (Loiret) de l'allée du cimetière portant le nom du poète Bézille : correspondance, extrait de l'acte.

    Date

    1980

    Cote

    1 J 808/10

    • Contexte : Famille Bézille

    • 3 - AUTRES DOCUMENTS CONSERVÉS PAR LA FAMILLE
    • Donation par Guillaume Bézille à la ville de Puiseaux...
  13. Résultat n°13

    Portrait de Jules Jaluzot, « À mes compatriotes, à mes amis, Jules Jaluzot » : photographie (reproduction imprimée).

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/11

    • Contexte : Famille Bézille

    • 3 - AUTRES DOCUMENTS CONSERVÉS PAR LA FAMILLE
    • Portrait de Jules Jaluzot, « À mes compatriotes, à...
  14. Résultat n°14

    Mariage, couple, enfant, groupe de militaires : 5 cartes postales.

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/12

    • Contexte : Famille Bézille

    • 4 - PHOTOGRAPHIES
    • Portraits de famille
    • Mariage, couple, enfant, groupe de militaires : 5 cartes...
  15. Résultat n°15

    Portraits divers : 8 photographies.

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/13

    • Contexte : Famille Bézille

    • 4 - PHOTOGRAPHIES
    • Portraits de famille
    • Portraits divers : 8 photographies.
  16. Résultat n°16

    Album de petit format à couverture rouge et à la tranche dorée.

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/14

    • Contexte : Famille Bézille

    • 4 - PHOTOGRAPHIES
    • Albums
    • Album de petit format à couverture rouge et à la tranche...
  17. Résultat n°17

    Album couvert de velours vert avec des ferrures en métal argenté.

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/15

    • Contexte : Famille Bézille

    • 4 - PHOTOGRAPHIES
    • Albums
    • Album couvert de velours vert avec des ferrures en...
  18. Résultat n°18

    Album à couverture de cuir noir.

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/16

    • Contexte : Famille Bézille

    • 4 - PHOTOGRAPHIES
    • Albums
    • Album à couverture de cuir noir.
  19. Résultat n°19

    Portrait de femme en buste avec une coiffe : photographie datée et signée « De Grandval ».

    Date

    1907

    Cote

    1 J 808/17

    • Contexte : Famille Bézille

    • 4 - PHOTOGRAPHIES
    • Photographies et documents grands formats sous cadres
    • Portrait de femme en buste avec une coiffe : photographie...
  20. Résultat n°20

    Portrait d'homme en buste et en habit : photographie datée et signée « De Grandval ».

    Date

    1907

    Cote

    1 J 808/18

    • Contexte : Famille Bézille

    • 4 - PHOTOGRAPHIES
    • Photographies et documents grands formats sous cadres
    • Portrait d'homme en buste et en habit : photographie...
  21. Résultat n°21

    « Gravure commémorative dédiée à Mr Bézille Jules à Moulins-Engilbert Nièvre ancien combattant de 1870-71 par le livre d'or du Dévouement Patriotique En souvenir de la Médaille de la Guerre 1870-71 qui lui a été décernée pour ses bons et loyaux états de service et pour sa belle conduite pendant la durée de la Guerre ».

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/19

    • Contexte : Famille Bézille

    • 4 - PHOTOGRAPHIES
    • Photographies et documents grands formats sous cadres
    • « Gravure commémorative dédiée à Mr Bézille Jules à...
  22. Résultat n°22

    « La Croix de Chevalier du Mérite Social a été conférée à Monsieur Bézille Paul, Jules Administrateur de la Succursale de la Caisse d'Épargne de Nevers, à Saint-Saulge, par arrêté en date du 26 janvier 1961 » : décoration décernée par le Ministère du Travail.

    Date

    1961

    Cote

    1 J 808/20

    • Contexte : Famille Bézille

    • 4 - PHOTOGRAPHIES
    • Photographies et documents grands formats sous cadres
    • « La Croix de Chevalier du Mérite Social a été conférée...
  23. Résultat n°23

    Restauration de l'église paroissiale : notes, correspondance, devis, décompte et mémoires des travaux, cahier des charges, carte postale.

    Date

    1902-1906

    Cote

    54 J 528/1

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Auguste Palet.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Moulins-Engilbert.
    • Restauration de l'église paroissiale : notes, correspondance,...
  24. Résultat n°24

    Restauration de l'église paroissiale : plans, coupes, élévations, profils des éléments de détail.

    Date

    1902-1906

    Cote

    54 J 528/2

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Auguste Palet.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Moulins-Engilbert.
    • Restauration de l'église paroissiale : plans, coupes,...
  25. Résultat n°25

    Reconstruction du presbytère : correspondance, rapport, devis, mémoire, décompte des travaux. Projet : plans, coupes, élévations.

    Date

    1896-1898

    Cote

    54 J 529

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Auguste Palet.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Moulins-Engilbert.
    • Reconstruction du presbytère : correspondance, rapport,...
  26. Résultat n°26

    Demande de la commune de Limanton pour être intégrée au canton de Moulins-Engilbert.

    Date

    XIXe siècle - XXe siècle

    Cote

    54 J 759

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Auguste Palet.
    • Archives personnelles.
    • Demande de la commune de Limanton pour être intégrée...
  27. Résultat n°27
    Féodalité. - Fiefs de Chevannes-Bureau et d'Anizy dans les paroisses respectives de Commagny (commune de Moulins-Engilbert) et d'Anizy (commune de Limanton), rénovation des terriers : documents constitutifs.

    52 medias

    Féodalité. - Fiefs de Chevannes-Bureau et d'Anizy dans les paroisses respectives de Commagny (commune de Moulins-Engilbert) et d'Anizy (commune de Limanton), rénovation des terriers : documents constitutifs.

    Date

    1674-1709

    Cote

    147 J 4

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fiefs de Chevannes-Bureau et d'Anizy dans...
  28. Résultat n°28
    Fondation Seguin (messe anniversaire). - Dîme en la paroisse de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), donation par Hugues Destan à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : contrat de transport.

    2 medias

    Fondation Seguin (messe anniversaire). - Dîme en la paroisse de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), donation par Hugues Destan à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : contrat de transport.

    Date

    1194

    Cote

    147 J 71

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation Seguin (messe anniversaire). - Dîme en la...
  29. Résultat n°29
    Fondation de messe pour Molins. - Donation à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par Perrin de Molins, cession de fonciers à Mont-Genièvre (« Montengenavray ») en la ville de Moulins-Engilbert : contrat (veille de Pâques 1262).

    2 medias

    Fondation de messe pour Molins. - Donation à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par Perrin de Molins, cession de fonciers à Mont-Genièvre (« Montengenavray ») en la ville de Moulins-Engilbert : contrat (veille de Pâques 1262).

    Date

    1262

    Cote

    147 J 89

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation de messe pour Molins. - Donation à l'abbaye...
  30. Résultat n°30
    Bénéfices ecclésiastiques. Biens et droits. - Dîmerie de Marry-en-Bazois en la paroisse de Moulins-Engilbert, échange contre une dîme en la paroisse d'Anizy (commune de Limanton) entre l'abbaye de Bellevaux et Regnaud d'Arcy : traité.

    2 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. Biens et droits. - Dîmerie de Marry-en-Bazois en la paroisse de Moulins-Engilbert, échange contre une dîme en la paroisse d'Anizy (commune de Limanton) entre l'abbaye de Bellevaux et Regnaud d'Arcy : traité.

    Date

    1277

    Cote

    147 J 101

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. Biens et droits. - Dîmerie...
  31. Résultat n°31
    Fondation de Verrières (messes). - Rente sur la bannie de Moulins-Engilbert, donation à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par le seigneur de Solières (commune de Saint-Péreuse) : testament d'Hugues de Verrières donateur.

    3 medias

    Fondation de Verrières (messes). - Rente sur la bannie de Moulins-Engilbert, donation à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par le seigneur de Solières (commune de Saint-Péreuse) : testament d'Hugues de Verrières donateur.

    Date

    1293

    Cote

    147 J 115

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation de Verrières (messes). - Rente sur la bannie...
  32. Résultat n°32
    Fondation de Verrières. - Rente assignée en la bannie de Moulins-Engilbert sur le fief de Solières (commune de Saint-Péreuse), donation par Hugues de Verrières à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : copie du traité d'août 1310.

    2 medias

    Fondation de Verrières. - Rente assignée en la bannie de Moulins-Engilbert sur le fief de Solières (commune de Saint-Péreuse), donation par Hugues de Verrières à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : copie du traité d'août 1310.

    Date

    décembre 1310

    Cote

    147 J 129

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation de Verrières. - Rente assignée en la bannie...
  33. Résultat n°33
    Biens et droits. - Minage à Moulins-Engilbert sur la maladrerie, concession par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) en faveur de Robert de Plessey (Plaisseix) bourgeois de la ville : traité.

    4 medias

    Biens et droits. - Minage à Moulins-Engilbert sur la maladrerie, concession par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) en faveur de Robert de Plessey (Plaisseix) bourgeois de la ville : traité.

    Date

    1322

    Cote

    147 J 136

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Minage à Moulins-Engilbert sur la...
  34. Résultat n°34
    Biens et droits. - Minage de la foire et du marché de Moulins-Engilbert, vente à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par Pierre de Sauvigny et Reine d'Aunay fille de Gaudry de Osnays : copie du contrat de janvier 1331.

    2 medias

    Biens et droits. - Minage de la foire et du marché de Moulins-Engilbert, vente à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par Pierre de Sauvigny et Reine d'Aunay fille de Gaudry de Osnays : copie du contrat de janvier 1331.

    Date

    1332

    Cote

    147 J 138

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Minage de la foire et du marché...
  35. Résultat n°35
    Biens et droits. - Foncier au finage de James (commune de Moulins-Engilbert) vendu par Jean des Vaulx, accensement de charges envers l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : contrat d'acquisition.

    3 medias

    Biens et droits. - Foncier au finage de James (commune de Moulins-Engilbert) vendu par Jean des Vaulx, accensement de charges envers l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : contrat d'acquisition.

    Date

    20 avril 1423

    Cote

    147 J 154

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier au finage de James (commune...
  36. Résultat n°36
    Biens et droits. - Foncier aux finages de Solières (commune de Saint-Péreuse) et Moulins-Engilbert, amodiation à Moreau et consorts par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : bail à bordelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier aux finages de Solières (commune de Saint-Péreuse) et Moulins-Engilbert, amodiation à Moreau et consorts par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : bail à bordelage.

    Date

    26 décembre 1457

    Cote

    147 J 160

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier aux finages de Solières...
  37. Résultat n°37
    Biens et droits. - Foncier, bâti et étang à Millerins (Millerains) près de l'abbaye à Moulins-Engilbert, amodiation par les religieux de Bellevaux (commune de Limanton) à Jean Gautherin paroissien d'Alluy : bail à bordelage.

    3 medias

    Biens et droits. - Foncier, bâti et étang à Millerins (Millerains) près de l'abbaye à Moulins-Engilbert, amodiation par les religieux de Bellevaux (commune de Limanton) à Jean Gautherin paroissien d'Alluy : bail à bordelage.

    Date

    10 décembre 1458

    Cote

    147 J 161

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier, bâti et étang à Millerins...
  38. Résultat n°38
    Contentieux (procédure civile). - Droits de minages de Moulins-Engilbert, répartition sur requête du 8 mars dernier entre l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) et son abbé : sentence.

    2 medias

    Contentieux (procédure civile). - Droits de minages de Moulins-Engilbert, répartition sur requête du 8 mars dernier entre l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) et son abbé : sentence.

    Date

    1495

    Cote

    147 J 170

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Droits de minages...
  39. Résultat n°39
    Contentieux (procédure civile). - Charges et rentes sur une maison à Moulins-Engilbert, reconnaissance pour l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) contre les héritiers Guillier et la veuve Ciberaud légataire de Chandon : arrêt du Parlement de Paris.

    2 medias

    Contentieux (procédure civile). - Charges et rentes sur une maison à Moulins-Engilbert, reconnaissance pour l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) contre les héritiers Guillier et la veuve Ciberaud légataire de Chandon : arrêt du Parlement de Paris.

    Date

    29 août 1615

    Cote

    147 J 186

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Charges et rentes...
  40. Résultat n°40
    Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), vente par le prieuré de Commagny (« Comaigniaco ») à Droin Le Tort : contrat.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), vente par le prieuré de Commagny (« Comaigniaco ») à Droin Le Tort : contrat.

    Date

    18 février 1393

    Cote

    147 J 245

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Commagny...
  41. Résultat n°41
    Vêtures et investitures. - Prieuré de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), prise de possession par don Nicolas de Chaudon : acte d'investiture.

    3 medias

    Vêtures et investitures. - Prieuré de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), prise de possession par don Nicolas de Chaudon : acte d'investiture.

    Date

    24 septembre 1595

    Cote

    147 J 246

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Vêtures et investitures. - Prieuré de Commagny (commune...
  42. Résultat n°42
    Bien et revenus. - Foncier dit de la corvée au finage de James en la paroisse de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), vente par Boiret veuve Raffard à Lardereau marchand de Château-Chinon : grosse du contrat.

    5 medias

    Bien et revenus. - Foncier dit de la corvée au finage de James en la paroisse de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), vente par Boiret veuve Raffard à Lardereau marchand de Château-Chinon : grosse du contrat.

    Date

    27 juin 1651

    Cote

    147 J 247

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bien et revenus. - Foncier dit de la corvée au finage...
  43. Résultat n°43
    Biens et droits. - Prieuré de Commagny, affermage de bâtiments par le prieur à Moreau fermier des lieux : procès-verbal de visite et expertise pour travaux.

    3 medias

    Biens et droits. - Prieuré de Commagny, affermage de bâtiments par le prieur à Moreau fermier des lieux : procès-verbal de visite et expertise pour travaux.

    Date

    03 janvier 1728

    Cote

    147 J 248

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Prieuré de Commagny, affermage de...
  44. Résultat n°44
    Fondation ducale des filles aumônées. - Bureau de Moulins-Engilbert, élection et dotation des prétendantes : dossier de procès-verbaux, quittances, extraits d'état civil (mariage), correspondance (1702, 1707-1708, 1719-1720, 1724-1725, 1727, 1730, 1732, 1739).

    85 medias

    Fondation ducale des filles aumônées. - Bureau de Moulins-Engilbert, élection et dotation des prétendantes : dossier de procès-verbaux, quittances, extraits d'état civil (mariage), correspondance (1702, 1707-1708, 1719-1720, 1724-1725, 1727, 1730, 1732, 1739).

    Date

    1702-1739

    Cote

    147 J 323

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation ducale des filles aumônées. - Bureau de Moulins-Engilbert,...
  45. Résultat n°45
    Impôts et taxes. - Imposition de la taille à Maux, interjection en appel par le syndic de la paroisse contre l'élection de Moulins-Engilbert : procès-verbaux d'assemblée.

    7 medias

    Impôts et taxes. - Imposition de la taille à Maux, interjection en appel par le syndic de la paroisse contre l'élection de Moulins-Engilbert : procès-verbaux d'assemblée.

    Date

    13 mai 1618

    Cote

    147 J 367

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes. - Imposition de la taille à Maux,...
  46. Résultat n°46
    Contentieux (procédure civile). - Directes en la prairie de Mazilles (commune d'Isenay), amortissement d'arrérages par de Marcelange prieur et Deschamps solidaires contre Pougault avocat à Moulins-Engilbert : copie d'une transaction du 20 avril 1687.

    5 medias

    Contentieux (procédure civile). - Directes en la prairie de Mazilles (commune d'Isenay), amortissement d'arrérages par de Marcelange prieur et Deschamps solidaires contre Pougault avocat à Moulins-Engilbert : copie d'une transaction du 20 avril 1687.

    Date

    1687

    Cote

    147 J 371

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Directes en la prairie...
  47. Résultat n°47
    Biens et droits. - Vente par les habitants de Moulins-Engilbert (Dryonus Torti, Jean Le Bault dit Le Tort, Pierre de Corps, etc.) à Philippe de Molins chanoine de Paris : contrat.

    2 medias

    Biens et droits. - Vente par les habitants de Moulins-Engilbert (Dryonus Torti, Jean Le Bault dit Le Tort, Pierre de Corps, etc.) à Philippe de Molins chanoine de Paris : contrat.

    Date

    1369

    Cote

    147 J 378

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Vente par les habitants de Moulins-Engilbert...
  48. Résultat n°48
    Impôts et taxes (don gratuit). - taxation exceptionnelle du clergé, vente de biens et revenus du chapitre de Moulins-Engilbert : procuration.

    2 medias

    Impôts et taxes (don gratuit). - taxation exceptionnelle du clergé, vente de biens et revenus du chapitre de Moulins-Engilbert : procuration.

    Date

    14 mars 1587

    Cote

    147 J 379

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes (don gratuit). - taxation exceptionnelle...
  49. Résultat n°49
    Biens et droits. - Héritages des chanoines de Moulins-Engilbert, amodiation de foncier et bâti à des paroissiens de Maux : bail à bourdelage.

    6 medias

    Biens et droits. - Héritages des chanoines de Moulins-Engilbert, amodiation de foncier et bâti à des paroissiens de Maux : bail à bourdelage.

    Date

    1588

    Cote

    147 J 380

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Héritages des chanoines de Moulins-Engilbert,...
  50. Résultat n°50
    Biens et droits. - Foncier (chetives vignes) au finage de Moulins-Engilbert, amodiation aux Garrot par Chauvelin curé de la ville : bail à cens.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier (chetives vignes) au finage de Moulins-Engilbert, amodiation aux Garrot par Chauvelin curé de la ville : bail à cens.

    Date

    22 septembre 1590

    Cote

    147 J 381

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (chetives vignes) au finage...
  51. Résultat n°51
    Biens et droits. - Foncier (place de l'église) à Moulins-Engilbert proche de la chapelle familiale Boutillat, amodiation par le chapitre au charpentier Guiochim : bail à cens et rente.

    3 medias

    Biens et droits. - Foncier (place de l'église) à Moulins-Engilbert proche de la chapelle familiale Boutillat, amodiation par le chapitre au charpentier Guiochim : bail à cens et rente.

    Date

    28 février 1593

    Cote

    147 J 382

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (place de l'église) à Moulins-Engilbert...
  52. Résultat n°52
    Biens et droits. - Prestations bordelières à Moulins-Engilbert, répartition entre le chapitre et les ayant-droits Sallonnyer : transaction consécutive à une procédure.

    4 medias

    Biens et droits. - Prestations bordelières à Moulins-Engilbert, répartition entre le chapitre et les ayant-droits Sallonnyer : transaction consécutive à une procédure.

    Date

    1596

    Cote

    147 J 383

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Prestations bordelières à Moulins-Engilbert,...
  53. Résultat n°53
    Biens et droits. - Hôpital de Moulins-Engilbert, rénovation ou confection du terrier de la chapelle Saint-Marc et Saint-Blaise de la maladrerie : copie de la reconnaissance lacunaire de bordelage du 1er février 1623.

    3 medias

    Biens et droits. - Hôpital de Moulins-Engilbert, rénovation ou confection du terrier de la chapelle Saint-Marc et Saint-Blaise de la maladrerie : copie de la reconnaissance lacunaire de bordelage du 1er février 1623.

    Date

    1638

    Cote

    147 J 384

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Hôpital de Moulins-Engilbert, rénovation...
  54. Résultat n°54
    Châtellenie de Moulins-Engilbert. - Redevances bourdelières des ursulines de la ville, réception du fermage : comptes de châtellenie.

    2 medias

    Châtellenie de Moulins-Engilbert. - Redevances bourdelières des ursulines de la ville, réception du fermage : comptes de châtellenie.

    Date

    31 août 1726

    Cote

    147 J 385

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Châtellenie de Moulins-Engilbert. - Redevances bourdelières...
  55. Résultat n°55
    Impôts et taxes (emprunt général). - Rente sur les tailles, contribution des ursulines de Moulins-Engilbert : obligation sur la ville de Paris.

    3 medias

    Impôts et taxes (emprunt général). - Rente sur les tailles, contribution des ursulines de Moulins-Engilbert : obligation sur la ville de Paris.

    Date

    09 août 1636

    Cote

    147 J 387

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes (emprunt général). - Rente sur les...
  56. Résultat n°56
    Contentieux (procédure civile). - Collégiale Notre-Dame de Moulins-Engilbert, visite des bâtiments (charpente de l'église, chapelle Boutillat, etc.) : rapport d'expertise des prud'hommes présenté au juge de la châtellenie.

    5 medias

    Contentieux (procédure civile). - Collégiale Notre-Dame de Moulins-Engilbert, visite des bâtiments (charpente de l'église, chapelle Boutillat, etc.) : rapport d'expertise des prud'hommes présenté au juge de la châtellenie.

    Date

    12 mars 1659

    Cote

    147 J 388

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Collégiale Notre-Dame...
  57. Résultat n°57
    Charges et offices. - Notaire royal à Moulins-Engilbert, nomination et réception de Jean Dubois successeur de Guipier : dossier constitué des lettres d'investiture, de copies scellées d'état civil de Moulins-Engilbert et Decize et d'autres documents en rapport (1687-1688, 1691, 1696, 1706, 1717).

    4 medias

    Charges et offices. - Notaire royal à Moulins-Engilbert, nomination et réception de Jean Dubois successeur de Guipier : dossier constitué des lettres d'investiture, de copies scellées d'état civil de Moulins-Engilbert et Decize et d'autres documents en rapport (1687-1688, 1691, 1696, 1706, 1717).

    Date

    1687-1717

    Cote

    147 J 389

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - Notaire royal à Moulins-Engilbert,...
  58. Résultat n°58
    Hôpital de Moulins-Engilbert. - Administration de l'Hôtel-Dieu et maladrerie, reddition de la comptabilité du curé délégué : procès-verbal des comptes.

    4 medias

    Hôpital de Moulins-Engilbert. - Administration de l'Hôtel-Dieu et maladrerie, reddition de la comptabilité du curé délégué : procès-verbal des comptes.

    Date

    29 août 1718

    Cote

    147 J 390

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Hôpital de Moulins-Engilbert. - Administration de l'Hôtel-Dieu...
  59. Résultat n°59
    Impôts et taxes. - Droits de confirmation, injonction de payer pour l'office de juré-crieur : requête collective des habitants de Moulins-Engilbert.

    4 medias

    Impôts et taxes. - Droits de confirmation, injonction de payer pour l'office de juré-crieur : requête collective des habitants de Moulins-Engilbert.

    Date

    31 octobre 1728

    Cote

    147 J 391

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes. - Droits de confirmation, injonction...
  60. Résultat n°60
    Biens et droits. - Fermage de la châtellenie de Moulins-Engilbert, anticipation de droits d'usages (pacage dans les bois) par du Crest : dossier.

    13 medias

    Biens et droits. - Fermage de la châtellenie de Moulins-Engilbert, anticipation de droits d'usages (pacage dans les bois) par du Crest : dossier.

    Date

    1728-1729

    Cote

    147 J 392

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Fermage de la châtellenie de Moulins-Engilbert,...
  61. Résultat n°61
    Logement de troupes (régiment de dragons), réclamation par les habitants de Moulins-Engilbert : procès-verbal d'assemblée.

    5 medias

    Logement de troupes (régiment de dragons), réclamation par les habitants de Moulins-Engilbert : procès-verbal d'assemblée.

    Date

    11 octobre 1729

    Cote

    147 J 393

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Logement de troupes (régiment de dragons), réclamation...
  62. Résultat n°62
    Logement des troupes (compagnie de chevau-légers) à Moulins-Engilbert, interpellation par les habitants de la ville : injonction à de Roffignac, lieutenant.

    5 medias

    Logement des troupes (compagnie de chevau-légers) à Moulins-Engilbert, interpellation par les habitants de la ville : injonction à de Roffignac, lieutenant.

    Date

    23 janvier 1630

    Cote

    147 J 394

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Logement des troupes (compagnie de chevau-légers) à...
  63. Résultat n°63
    Contentieux (procédure criminelle). - Affaire Ranvier contre Larrivé, maltraitance des chevaux du meunier : procès-verbaux et rapport d'enquête du juge de la châtellenie de Moulins-Engilbert.

    7 medias

    Contentieux (procédure criminelle). - Affaire Ranvier contre Larrivé, maltraitance des chevaux du meunier : procès-verbaux et rapport d'enquête du juge de la châtellenie de Moulins-Engilbert.

    Date

    1735

    Cote

    147 J 395

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure criminelle). - Affaire Ranvier...
  64. Résultat n°64
    Impôts et taxes. - Recouvrement abusif des tailles, réclamation au contentieux des habitants de Moulins-Engilbert : procès-verbal d'assemblée.

    3 medias

    Impôts et taxes. - Recouvrement abusif des tailles, réclamation au contentieux des habitants de Moulins-Engilbert : procès-verbal d'assemblée.

    Date

    15 décembre 1736

    Cote

    147 J 396

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes. - Recouvrement abusif des tailles,...
  65. Résultat n°65
    Fondation Alloury. - Droit de sépulture, renonciation par la fabrique paroissiale de Moulins-Engilbert : procès-verbal d'assemblée.

    4 medias

    Fondation Alloury. - Droit de sépulture, renonciation par la fabrique paroissiale de Moulins-Engilbert : procès-verbal d'assemblée.

    Date

    18 août 1735

    Cote

    147 J 397

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation Alloury. - Droit de sépulture, renonciation...
  66. Résultat n°66
    Contentieux (procédure criminelle). - Vol et violences à Onlay par Boisot femme Bonnerot contre Jeannin : dossier instruit en la châtellenie de Moulins-Engilbert.

    14 medias

    Contentieux (procédure criminelle). - Vol et violences à Onlay par Boisot femme Bonnerot contre Jeannin : dossier instruit en la châtellenie de Moulins-Engilbert.

    Date

    1737

    Cote

    147 J 398

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure criminelle). - Vol et violences...
  67. Résultat n°67
    Logement des troupes, réglementation du casernement : acte d'assemblée des habitants de Moulins-Engilbert.

    3 medias

    Logement des troupes, réglementation du casernement : acte d'assemblée des habitants de Moulins-Engilbert.

    Date

    28 septembre 1738

    Cote

    147 J 399

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Logement des troupes, réglementation du casernement :...
  68. Résultat n°68
    Contentieux (procédure criminelle). - Affaire Boizot meunier d'Onlay contre du Touchet pour violences : procès-verbal d'enquête en la châtellenie de Moulins-Engilbert.

    4 medias

    Contentieux (procédure criminelle). - Affaire Boizot meunier d'Onlay contre du Touchet pour violences : procès-verbal d'enquête en la châtellenie de Moulins-Engilbert.

    Date

    23 décembre 1738

    Cote

    147 J 400

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure criminelle). - Affaire Boizot...
  69. Résultat n°69
    Contentieux (procédure civile). - Déclaration de grossesse de la fille Grimon à Commagny, implication de Vautrol cavalier en garnison : procès-verbal dressé par le juge de Moulins-Engilbert.

    2 medias

    Contentieux (procédure civile). - Déclaration de grossesse de la fille Grimon à Commagny, implication de Vautrol cavalier en garnison : procès-verbal dressé par le juge de Moulins-Engilbert.

    Date

    08 avril 1739

    Cote

    147 J 401

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Déclaration de grossesse...
  70. Résultat n°70
    Charges et offices. - Maladrerie de Moulins-Engilbert, nomination de nouveaux directeurs à l'administration de l'hôpital : délibération.

    3 medias

    Charges et offices. - Maladrerie de Moulins-Engilbert, nomination de nouveaux directeurs à l'administration de l'hôpital : délibération.

    Date

    12 décembre 1698

    Cote

    147 J 402

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - Maladrerie de Moulins-Engilbert,...
  71. Résultat n°71
    Charges et offices. - Conciergerie des prisons de Moulins-Engilbert, nomination de Jacques Baillé : procès-verbal d'installation.

    3 medias

    Charges et offices. - Conciergerie des prisons de Moulins-Engilbert, nomination de Jacques Baillé : procès-verbal d'installation.

    Date

    18 décembre 1741

    Cote

    147 J 403

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - Conciergerie des prisons de Moulins-Engilbert,...
  72. Résultat n°72
    Châtellenie de Moulins-Engilbert. - Levées de cadavres, examen du corps de Jean Vaché cabaretier de la ville : procès-verbaux d'expertise.

    7 medias

    Châtellenie de Moulins-Engilbert. - Levées de cadavres, examen du corps de Jean Vaché cabaretier de la ville : procès-verbaux d'expertise.

    Date

    février 1742

    Cote

    147 J 404

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Châtellenie de Moulins-Engilbert. - Levées de cadavres,...
  73. Résultat n°73
    Charges et offices. - Syndic receveur de Moulins-Engilbert, nomination d'Antoine Faure aussi receveur des tailles de Nevers : procès-verbal.

    3 medias

    Charges et offices. - Syndic receveur de Moulins-Engilbert, nomination d'Antoine Faure aussi receveur des tailles de Nevers : procès-verbal.

    Date

    29 juillet 1742

    Cote

    147 J 405

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - Syndic receveur de Moulins-Engilbert,...
  74. Résultat n°74
    Procédure civile. - Déclaration de grossesse d'Anne Aumoine auprès du juge de la châtellenie de Moulins-Engilbert : procès-verbal contre le valet Morlet.

    2 medias

    Procédure civile. - Déclaration de grossesse d'Anne Aumoine auprès du juge de la châtellenie de Moulins-Engilbert : procès-verbal contre le valet Morlet.

    Date

    15 avril 1743

    Cote

    147 J 406

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Procédure civile. - Déclaration de grossesse d'Anne...
  75. Résultat n°75
    Charges et offices. - Ecoles de Moulins-Engilbert, nomination du clerc tonsuré Montilliot comme recteur : acte d'assemblée du syndic.

    5 medias

    Charges et offices. - Ecoles de Moulins-Engilbert, nomination du clerc tonsuré Montilliot comme recteur : acte d'assemblée du syndic.

    Date

    mai 1743

    Cote

    147 J 407

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - Ecoles de Moulins-Engilbert,...
  76. Résultat n°76
    Charges et offices. - Octrois de Moulins-Engilbert, nomination du sieur Faure aussi receveur des tailles en l'élection de Nevers comme receveur pour Moulins-Engilbert : délibération.

    3 medias

    Charges et offices. - Octrois de Moulins-Engilbert, nomination du sieur Faure aussi receveur des tailles en l'élection de Nevers comme receveur pour Moulins-Engilbert : délibération.

    Date

    26 mai 1743

    Cote

    147 J 408

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - Octrois de Moulins-Engilbert,...
  77. Résultat n°77
    Impôts et taxes. - Gabelle, amortissement en faveur des officiers et greffier du grenier à sel de Moulins-Engilbert : requête.

    2 medias

    Impôts et taxes. - Gabelle, amortissement en faveur des officiers et greffier du grenier à sel de Moulins-Engilbert : requête.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    147 J 409

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes. - Gabelle, amortissement en faveur...
  78. Résultat n°78
    Couvent de Moulins-Engilbert, consignation au greffe de la correspondance passive du père de Lyon, franciscain à Thiers (département du Puy-de-Dôme) : acte de dépôt (21 mai 1747), lettres reçues du provincial de Lyon (département du Rhône) (mars 1747).

    7 medias

    Couvent de Moulins-Engilbert, consignation au greffe de la correspondance passive du père de Lyon, franciscain à Thiers (département du Puy-de-Dôme) : acte de dépôt (21 mai 1747), lettres reçues du provincial de Lyon (département du Rhône) (mars 1747).

    Date

    1747

    Cote

    147 J 410

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Couvent de Moulins-Engilbert, consignation au greffe...
  79. Résultat n°79
    Charges et offices. - Maladrerie de Moulins-Engilbert, nomination de nouveaux directeurs à l'administration de l'hôpital : procès-verbal.

    3 medias

    Charges et offices. - Maladrerie de Moulins-Engilbert, nomination de nouveaux directeurs à l'administration de l'hôpital : procès-verbal.

    Date

    03 décembre 1747

    Cote

    147 J 411

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - Maladrerie de Moulins-Engilbert,...
  80. Résultat n°80
    Biens et droits. - Contentieux entre Aumoine meunier et Dubois tanneur, anticipation des aisances du moulin Boutillat à Moulins-Engilbert : transaction.

    5 medias

    Biens et droits. - Contentieux entre Aumoine meunier et Dubois tanneur, anticipation des aisances du moulin Boutillat à Moulins-Engilbert : transaction.

    Date

    1755

    Cote

    147 J 412

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Contentieux entre Aumoine meunier...