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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Couvent de Moulins-Engilbert, consignation au greffe de la correspondance passive du père de Lyon, franciscain à Thiers (département du Puy-de-Dôme) : acte de dépôt (21 mai 1747), lettres reçues du provincial de Lyon (département du Rhône) (mars 1747).

    7 medias

  2. Résultat n°2
    Moulins-Engilbert : recensement de 1872

    104 medias

    Moulins-Engilbert : recensement de 1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 182/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Moulins-Engilbert
    • Moulins-Engilbert : recensement de 1872
  3. Résultat n°3
    Contentieux (procédure criminelle). - Plainte de Gabriel Gueneau-de-Mont contre Claude Gueneau juge de la châtellenie de Moulins-Engilbert et consorts frères du plaignant : dépositions en information pour coups et blessures.

    21 medias

  4. Résultat n°4
    Châtellenie de Moulins-Engilbert. - Levées de cadavres, examen du corps de Jean Vaché cabaretier de la ville : procès-verbaux d'expertise.

    7 medias

    Châtellenie de Moulins-Engilbert. - Levées de cadavres, examen du corps de Jean Vaché cabaretier de la ville : procès-verbaux d'expertise.

    Date

    février 1742

    Cote

    147 J 404

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Châtellenie de Moulins-Engilbert. - Levées de cadavres,...
  5. Résultat n°5
    Biens et droits. - Héritages des chanoines de Moulins-Engilbert, amodiation de foncier et bâti à des paroissiens de Maux : bail à bourdelage.

    6 medias

    Biens et droits. - Héritages des chanoines de Moulins-Engilbert, amodiation de foncier et bâti à des paroissiens de Maux : bail à bourdelage.

    Date

    1588

    Cote

    147 J 380

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Héritages des chanoines de Moulins-Engilbert,...
  6. Résultat n°6
    Déclarations de grossesse, aveu de Luce Auclair contre Legras domestique : procès verbal d'enregistrement au greffe de la châtellenie de Moulins-Engilbert.

    3 medias

    Déclarations de grossesse, aveu de Luce Auclair contre Legras domestique : procès verbal d'enregistrement au greffe de la châtellenie de Moulins-Engilbert.

    Date

    11 octobre 1744

    Cote

    147 J 1044

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Déclarations de grossesse, aveu de Luce Auclair contre...
  7. Résultat n°7
    Procédure civile (droit féodal de commise ou réversion). - Réquisition des prémontrés de [Moulins-Engilbert] contre les héritiers de Léonard Save docteur en médecine et Coquille sa femme, instruction sur le fait des bordelages : collations et extraits des donation et testament de septembre 1726 et 1738 (1740), mémoire (1740).

    9 medias

  8. Résultat n°8

    Portraits divers : 8 photographies.

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/13

    • Contexte : Famille Bézille

    • 4 - PHOTOGRAPHIES
    • Portraits de famille
    • Portraits divers : 8 photographies.
  9. Résultat n°9
    Enseignement public. - Instituteurs de Luzy, démission de Marquin et Dujour épouse Faille : copie d'un procès-verbal de séance de l'administration centrale du département du 19 frimaire An VI pour le catalogage des dépôts littéraires, lettre sur le recensement des enseignants du primaire adressée au jury d'instruction publique de l'arrondissement de Moulins-Engilbert (3 floréal an V), lettre du syndic de Moulins-Engilbert (17 fructidor an III), extrait des délibérations de la commune du 28 thermidor an III (17 fructidor an III), copie d'un procès-verbal du directoire de Moulins-Engilbert du 25 thermidor an III, lettre à Amable Buteau administrateur (24 floréal An III), copie d'un procès-verbal de remplacement au jury du 23 floréal an III, correspondance du district avec Buteau membre du jury d'instruction primaire (an III), procès-verbal de composition du jury du 5 nivôse an III, Bulletin des lois (An III).

    26 medias

  10. Résultat n°10
    Impôts et taxes. - Recouvrement abusif des tailles, réclamation au contentieux des habitants de Moulins-Engilbert : procès-verbal d'assemblée.

    3 medias

    Impôts et taxes. - Recouvrement abusif des tailles, réclamation au contentieux des habitants de Moulins-Engilbert : procès-verbal d'assemblée.

    Date

    15 décembre 1736

    Cote

    147 J 396

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes. - Recouvrement abusif des tailles,...
  11. Résultat n°11
    Moulins-Engilbert : recensement de 1896

    110 medias

    Moulins-Engilbert : recensement de 1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 182/2

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Moulins-Engilbert
    • Moulins-Engilbert : recensement de 1896
  12. Résultat n°12

    Conciliation : procès-verbaux de conciliation.

    Date

    1954-1959

    Cote

    4 U 23/15

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • VI - Juridictions spécialisées
    • 1 - Tribunal paritaire des baux ruraux
    • Conciliation : procès-verbaux de conciliation.
  13. Résultat n°13
    Fondation ducale des filles aumônées. - Bureau de Moulins-Engilbert, élection et dotation des prétendantes : dossier de procès-verbaux, quittances, extraits d'état civil (mariage), correspondance (1702, 1707-1708, 1719-1720, 1724-1725, 1727, 1730, 1732, 1739).

    85 medias

  14. Résultat n°14

    De Menestreau à Neuvy-sur-Loire.

    Date

    1950-1999

    Cote

    176 J 50

    • Contexte : Fonds Albert Jaillet

    • Lieux.
    • Communes.
    • Dans la Nièvre.
    • De Menestreau à Neuvy-sur-Loire.
  15. Résultat n°15
    Minard (Émile).

    42 medias

    Minard (Émile).

    Date

    1881-1886

    Cote

    8 U 1/128

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Moulins-Engilbert.
    • Minard (Émile).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  16. Résultat n°16
    Contentieux (procédure criminelle). - Vol et violences à Onlay par Boisot femme Bonnerot contre Jeannin : dossier instruit en la châtellenie de Moulins-Engilbert.

    14 medias

    Contentieux (procédure criminelle). - Vol et violences à Onlay par Boisot femme Bonnerot contre Jeannin : dossier instruit en la châtellenie de Moulins-Engilbert.

    Date

    1737

    Cote

    147 J 398

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure criminelle). - Vol et violences...
  17. Résultat n°17

    Restauration de l'église paroissiale : notes, correspondance, devis, décompte et mémoires des travaux, cahier des charges, carte postale.

    Date

    1902-1906

    Cote

    54 J 528/1

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Auguste Palet.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Moulins-Engilbert.
    • Restauration de l'église paroissiale : notes, correspondance,...
  18. Résultat n°18
    Contentieux (procédure civile). - Directes en la prairie de Mazilles (commune d'Isenay), amortissement d'arrérages par de Marcelange prieur et Deschamps solidaires contre Pougault avocat à Moulins-Engilbert : copie d'une transaction du 20 avril 1687.

    5 medias

  19. Résultat n°19

    Jugements en matière de loyer : minutes.

    Date

    1953

    Cote

    4 U 23/7

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • IV - Greffe civil
    • 1 - Juridiction contentieuse
    • 1.1 - Contentieux général
    • Décisions judiciaires
    • Jugements en matière de loyer : minutes.
  20. Résultat n°20
    Impôts et taxes (emprunt général). - Rente sur les tailles, contribution des ursulines de Moulins-Engilbert : obligation sur la ville de Paris.

    3 medias

    Impôts et taxes (emprunt général). - Rente sur les tailles, contribution des ursulines de Moulins-Engilbert : obligation sur la ville de Paris.

    Date

    09 août 1636

    Cote

    147 J 387

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes (emprunt général). - Rente sur les...
  21. Résultat n°21
    Charges et offices. - Conciergerie des prisons de Moulins-Engilbert, nomination de Jacques Baillé : procès-verbal d'installation.

    3 medias

    Charges et offices. - Conciergerie des prisons de Moulins-Engilbert, nomination de Jacques Baillé : procès-verbal d'installation.

    Date

    18 décembre 1741

    Cote

    147 J 403

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - Conciergerie des prisons de Moulins-Engilbert,...
  22. Résultat n°22
    Société populaire de Châtillon-en-Bazois (Châtillon-sur-Arron). - Accusation portée par la Société populaire de Moulins-Engilbert contre le citoyen Léveillé soupçonné d'avoir écrit un courrier suspect, nomination de Guillaume Moreau et Lazare Conquis en tant que commissaires enquêteurs : extrait du procès-verbal.

    2 medias

  23. Résultat n°23
    Convention thermidorienne (Première République). - Epuration et organisation du conseil de district de Moulins-Engilbert : lettre de Rebreget et Buteau au citoyen Reullon démissionnaire.

    3 medias

    Convention thermidorienne (Première République). - Epuration et organisation du conseil de district de Moulins-Engilbert : lettre de Rebreget et Buteau au citoyen Reullon démissionnaire.

    Date

    06 vendémiaire an IV

    Cote

    147 J 1077

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Convention thermidorienne (Première République). -...
  24. Résultat n°24

    Pièces de procédure isolées : significations, citations, grosses.

    Date

    an VIII-1883

    Cote

    4 U 23/3

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moulins-Engilbert

    • IV - Greffe civil
    • 1 - Juridiction contentieuse
    • 1.1 - Contentieux général
    • Procédures
    • Pièces de procédure isolées : significations, citations,...
  25. Résultat n°25
    Charges et offices. - Notaire royal à Moulins-Engilbert, nomination et réception de Jean Dubois successeur de Guipier : dossier constitué des lettres d'investiture, de copies scellées d'état civil de Moulins-Engilbert et Decize et d'autres documents en rapport (1687-1688, 1691, 1696, 1706, 1717).

    4 medias

  26. Résultat n°26

    Bizouard (Jean).

    Date

    1851-1868

    Cote

    8 U 1/165

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des huissiers.
    • Résidence de Moulins-Engilbert.
    • Bizouard (Jean).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  27. Résultat n°27
    Révolution. - Emblèmes de la République, attentat contre l'arbre de la liberté de Villapourçon : lettre de l'agent du district Reullion au comité de Moulins-Engilbert (23 pluviôse an III). Ravitaillement, approvisionnement des populations et expertise du grenier des grains de la nation : lettre de Reullon au citoyen Buteau maire de Moulins-Engilbert (13 pluviôse an III). Biens nationaux, vente : lettre du conseiller de district Rebreget à Buteau (15 pluviôse an III). Maison d'arrêt de Moulins-Engilbert, expertise des travaux à faire : lettre de Reullon à Buteau (4 ventôse an III). Biens nationaux, séquestre des biens de l'émigré Tailleyrand-Périgord et sa femme, apposition des scellés : certificat de la municipalité de Moulins-Engilbert (20 germinal an V).

    15 medias

  28. Résultat n°28
    Biens et droits. - Foncier au lieu dit haut de la garde en la justice de Mont-sur-Aron (commune de Limanton), amodiation à Joly par Antoine Courtois grenetier au grenier à sel de Moulins-Engilbert : bail à bourdelage.

    3 medias

    Biens et droits. - Foncier au lieu dit haut de la garde en la justice de Mont-sur-Aron (commune de Limanton), amodiation à Joly par Antoine Courtois grenetier au grenier à sel de Moulins-Engilbert : bail à bourdelage.

    Date

    16 août 1583

    Cote

    147 J 997

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier au lieu dit haut de la garde...
  29. Résultat n°29
    Mariage de Mathias Fournier, fils de Gaspard Fournier marchand drapier de Decize, et de Jehanne Robert fille de Gabriel Robert marchand de Moulins-Engilbert : contrat de mariage.

    4 medias

    Mariage de Mathias Fournier, fils de Gaspard Fournier marchand drapier de Decize, et de Jehanne Robert fille de Gabriel Robert marchand de Moulins-Engilbert : contrat de mariage.

    Date

    31 octobre 1586

    Cote

    147 J 958

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Mathias Fournier, fils de Gaspard Fournier...
  30. Résultat n°30
    Oudard (Léonard).

    33 medias

    Oudard (Léonard).

    Date

    1871-1875

    Cote

    8 U 1/124

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Moulins-Engilbert.
    • Oudard (Léonard).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  31. Résultat n°31

    Album à couverture de cuir noir.

    Date

    s.d.

    Cote

    1 J 808/16

    • Contexte : Famille Bézille

    • 4 - PHOTOGRAPHIES
    • Albums
    • Album à couverture de cuir noir.
  32. Résultat n°32
    Paroisse de Moulins-Engilbert : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    2 medias

    Paroisse de Moulins-Engilbert : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    Date

    1789

    Cote

    1 L 160

    • Contexte : Procès-verbaux des assemblées paroissiales (1789)

    • Paroisse de Moulins-Engilbert : procès-verbal de l'assemblée...
  33. Résultat n°33
    Contrôle des prix. - Mercuriales des grains (avoine, froment, seigle) suivant le marché de Moulins-Engilbert depuis 1678.

    9 medias

    Contrôle des prix. - Mercuriales des grains (avoine, froment, seigle) suivant le marché de Moulins-Engilbert depuis 1678.

    Date

    1788

    Cote

    147 J 419

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contrôle des prix. - Mercuriales des grains (avoine,...
  34. Résultat n°34
    Mariage de Maître Philibert du Bosc de Moulins-Engilbert, fils de Jean « du Bosque » notaire et praticien au bailliage de Larochemillay, et de Claudine Amyot fille de Michel Amyot élu en l'élection de Château-Chinon : contrat de mariage.

    3 medias

    Mariage de Maître Philibert du Bosc de Moulins-Engilbert, fils de Jean « du Bosque » notaire et praticien au bailliage de Larochemillay, et de Claudine Amyot fille de Michel Amyot élu en l'élection de Château-Chinon : contrat de mariage.

    Date

    04 novembre 1590

    Cote

    147 J 1003

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Maître Philibert du Bosc de Moulins-Engilbert,...
  35. Résultat n°35
    Impôts et taxes (don gratuit). - Droits d'octrois, attribution pour travaux et reconstruction des ponts et aqueducs de Moulins-Engilbert : arrêt collationné sur les registres du conseil d'Etat (2 juillet 1771), lettres patentes scellées (28 août 1771).

    5 medias

  36. Résultat n°36
    Convention montagnarde (Première République). - Epuration et organisation du conseil de district de Moulins-Engilbert : arrêtés nominatifs du district de Nevers.

    9 medias

    Convention montagnarde (Première République). - Epuration et organisation du conseil de district de Moulins-Engilbert : arrêtés nominatifs du district de Nevers.

    Date

    ventôse an III

    Cote

    147 J 1073

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Convention montagnarde (Première République). - Epuration...
  37. Résultat n°37
    Biens et droits. - Foncier (place de l'église) à Moulins-Engilbert proche de la chapelle familiale Boutillat, amodiation par le chapitre au charpentier Guiochim : bail à cens et rente.

    3 medias

    Biens et droits. - Foncier (place de l'église) à Moulins-Engilbert proche de la chapelle familiale Boutillat, amodiation par le chapitre au charpentier Guiochim : bail à cens et rente.

    Date

    28 février 1593

    Cote

    147 J 382

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (place de l'église) à Moulins-Engilbert...
  38. Résultat n°38
    Léveillé (Ernest).

    203 medias

    Léveillé (Ernest).

    Date

    1864-1879

    Cote

    8 U 1/122

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Moulins-Engilbert.
    • Léveillé (Ernest).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  39. Résultat n°39
    Contentieux (procédure civile). - Fondation Guillier, exécution des clauses contre la fabrique paroissiale Saint-Jean de Moulins-Engilbert : acte incomplet produit par la châtellenie.

    2 medias

    Contentieux (procédure civile). - Fondation Guillier, exécution des clauses contre la fabrique paroissiale Saint-Jean de Moulins-Engilbert : acte incomplet produit par la châtellenie.

    Date

    juillet 1718

    Cote

    147 J 417

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Fondation Guillier,...
  40. Résultat n°40
    Mariage de Guillaume Guillier marchand de Moulins-Engilbert et de Françoise Goussot fille du contrôleur au grenier à sel de la ville : contrat de mariage.

    3 medias

    Mariage de Guillaume Guillier marchand de Moulins-Engilbert et de Françoise Goussot fille du contrôleur au grenier à sel de la ville : contrat de mariage.

    Date

    08 septembre 1586

    Cote

    147 J 834

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

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