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  1. Résultat n°1

    1759-1764

    Date

    1759-1764

    Cote

    3 E 32/46

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Asnan
    • Guillerant, François
    • Minutes
    • 1759-1764
  2. Résultat n°2

    Censive directe sur une pièce de vigne : reçu établi par Desmé de Chantelou en faveur de Pierre Jacob

    Date

    1745

    Cote

    1 J 736/5

    • Contexte : Familles Jacob-Page

    • 1 - FAMILLE JACOB
    • 2- Pierre Jacob (Fils de Jean Jacob, laboureur à Dompierre-sur-Héry)
    • Censive directe sur une pièce de vigne : reçu établi...
  3. Résultat n°3

    COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, alignements ; extractions de matériaux, carrières : (1882) ; permission de voirie : plan (1881) ; indemnités de terrain : (1808) ; parcelles cédées aux propriétaires riverains : états (1881) ; réparations : affiche (An XII) ; travaux : correspondance (1810) ; demandes d'indemnités par divers entrepreneurs : (An XI-1806) ; instructions, circulaires : (1818-1837) ; SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, travaux de démolition : (1829) ; MORACHES, aqueduc, construction : (1835) ; VARZY, élargissement, reconstruction du pavage : (1868-1870) ; MAGNY, côte, redressement, pavage, terrassement, aqueducs : (an X-1811) ; POUILLY-SUR-LOIRE, travaux : (1808) ; pavage : (1806) ; COSNE-SUR-LOIRE, pavage : (1806) ; SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, plan d'alignement : rapport (1807) ; LA CHARITE-SUR-LOIRE, pavage : (1814), extraction de pierre, demande d'indemnités : (1809).

    Date

    1806-1889

    Cote

    2 S 619

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, alignements ; extractions...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  4. Résultat n°4

    CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, VARZY, CLAMECY, SAINT-PIERRE-DU-MONT, MORACHES, HUBANS, ASNAN, BRINON, GRENOIS, LURCY-LE-BOURG, traverses, construction, indemnités pour expropriations : listes nominatives, jugements, procès-verbaux, correspondance, affiches.

    Date

    1833-1849

    Cote

    2 S 10072

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, VARZY, CLAMECY, SAINT-PIERRE-DU-MONT,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  5. Résultat n°5

    Passage d'un corps de gendarmes à Dompierre, avertissement donné au syndic par les échevins de la ville de Tannay

    Date

    26 octobre 1767

    Cote

    1 J 736/17

    • Contexte : Familles Jacob-Page

    • 4 - AUTRES ARCHIVES
    • 1 - Dompierre-sur-Héry
    • Passage d'un corps de gendarmes à Dompierre, avertissement...
  6. Résultat n°6

    Compte réglé entre Maître Coppin, notaire à Corbigny, agissant au nom de la comtesse Duquesnay, demeurant à Dijon, et François Page

    Date

    1819-1820

    Cote

    1 J 736/13

    • Contexte : Familles Jacob-Page

    • 2 - FAMILLE PAGE
    • 2 - Philippe François Page (Propriétaire demeurant...
    • Compte réglé entre Maître Coppin, notaire à Corbigny,...
  7. Résultat n°7

    1817

    Date

    1817

    Cote

    3 E 32/221

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Asnan
    • Bussière, Pierre
    • Minutes
    • 1817
  8. Résultat n°8

    Vente de terres et de vignes par Edme Robert et Jacques Hubert Duquestnay, frères demeurant à Agriez, à Philippe François Page et à Pierre Jean Perrier : acte pardevant les notaires publics résidant à Corbigny

    Date

    01 vendémiaire an II

    Cote

    1 J 736/11

    • Contexte : Familles Jacob-Page

    • 2 - FAMILLE PAGE
    • 2 - Philippe François Page (Propriétaire demeurant...
    • Vente de terres et de vignes par Edme Robert et Jacques...
  9. Résultat n°9

    1741-1745

    Date

    1741-1745

    Cote

    3 E 32/42

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Asnan
    • Guillerant, François
    • Minutes
    • 1741-1745
  10. Résultat n°10

    Electrification.

    Date

    1928-1932

    Cote

    8 S 2469

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 3 - Syndicat intercommunal de Brinon-sur-Beuvron
    • Electrification.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  11. Résultat n°11

    Affaires diverses, emprunt, pièces budgétaires

    Date

    1925-1932

    Cote

    8 S 2010

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 3 - Syndicat intercommunal de Brinon-sur-Beuvron
    • Affaires diverses, emprunt, pièces budgétaires

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  12. Résultat n°12

    1746-1749

    Date

    1746-1749

    Cote

    3 E 32/43

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Asnan
    • Guillerant, François
    • Minutes
    • 1746-1749
  13. Résultat n°13

    Vente de bois à Guipy, comparutions devant le notaire royal résidant à "Chitry-la-Mine"

    Date

    08 avril 1664

    Cote

    1 J 736/15

    • Contexte : Familles Jacob-Page

    • 4 - AUTRES ARCHIVES
    • 1 - Dompierre-sur-Héry
    • Vente de bois à Guipy, comparutions devant le notaire...
  14. Résultat n°14

    Vente de terres par Jean Baron le Jeune, laboureur à Moraches et Michelle Héraut son épouse, à Pierre Jacob, laboureur demeurant à Dompierre : acte des notaires du duché de Nevers, l'un d'eux résidant à Moraches

    Date

    29 décembre 1782

    Cote

    1 J 736/8

    • Contexte : Familles Jacob-Page

    • 1 - FAMILLE JACOB
    • 2- Pierre Jacob (Fils de Jean Jacob, laboureur à Dompierre-sur-Héry)
    • Vente de terres par Jean Baron le Jeune, laboureur...
  15. Résultat n°15

    Electrification, projets, travaux, extension, plans.

    Date

    1925-1932

    Cote

    8 S 2202

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 3 - Syndicat intercommunal de Brinon-sur-Beuvron
    • Electrification, projets, travaux, extension, plans.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  16. Résultat n°16

    1775-18 août 1782

    Date

    1775-18 août 1782

    Cote

    3 E 32/48

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Asnan
    • Guillerant, François
    • Minutes
    • 1775-18 août 1782
  17. Résultat n°17

    Municipalités : (1790-1793) Noms, changement : (1793) ; Etat : correspondance (An II) ; Limites ; Commissaires : correspondance. - Assarts- Bazoches- Beaulieu- Brassy- Chalaux- Chaumont- Corbigny- Dirol- Dun-les-Places- Germenay- Hubans (Clamecy) - Marré et Coux- Marigny- Mhère- Michaugues- Moissy-Moulinot- Montreuillon (Château-Chinon) - Moraches- Moussy- Neuffontaines- Neuilly- Pazy- Quarré-les-Tombes (Yonne) - Ruages- Saint-Aubin- Saint-André-en-Morvan- Saint-Martin- Saint-Révérien- Vauclaix.

    Date

    1790-an II

    Cote

    5 L 69

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 2 - MUNICIPALITES
    • Municipalités : (1790-1793) Noms, changement : (1793)...
  18. Résultat n°18

    1811

    Date

    1811

    Cote

    3 E 32/215

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Asnan
    • Bussière, Pierre
    • Minutes
    • 1811
  19. Résultat n°19

    Monceaux-le-Comte, usages forestiers de la forêt de Châtillon-les-Monceaux, régulation entre les usagers paroissiens de Germenay, propriétaires des coupes : traité

    Date

    novembre 1560

    Cote

    1 J 736/18

    • Contexte : Familles Jacob-Page

    • 4 - AUTRES ARCHIVES
    • 2 - Germenay
    • Monceaux-le-Comte, usages forestiers de la forêt de...
  20. Résultat n°20

    an XI

    Date

    an XI

    Cote

    3 E 32/208

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Asnan
    • Bussière, Pierre
    • Minutes
    • an XI
  21. Résultat n°21

    Moraches

    Date

    2001-2003

    Cote

    30 PER 181

    • Contexte : Bulletins municipaux

    • Moraches
  22. Résultat n°22

    1813

    Date

    1813

    Cote

    3 E 32/217

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Asnan
    • Bussière, Pierre
    • Minutes
    • 1813
  23. Résultat n°23

    Electrification.

    Date

    1931-1932

    Cote

    8 S 2534

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 3 - Syndicat intercommunal de Brinon-sur-Beuvron
    • Electrification.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  24. Résultat n°24

    Succession de Léonard Jacob. - Partage de terrain entre François Jacob demeurant à Saint-Révérien, Pierre Merle fils de feue Marie Jacob, et Jean Jacob l'Ainé propriétaire à Dompierre, défendeur, Cécile Page mère et tutrice de Jeanne Jacob, Guillaume Gauthier et Marie Jacob sa femme : jugement du tribunal civil de 1ère instance de Clamecy

    Date

    15 juin 1829

    Cote

    1 J 736/14

    • Contexte : Familles Jacob-Page

    • 3 - FAMILLE JACOB-PAGE
    • Succession de Léonard Jacob. - Partage de terrain entre...
  25. Résultat n°25

    1816

    Date

    1816

    Cote

    3 E 32/220

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Asnan
    • Bussière, Pierre
    • Minutes
    • 1816
  26. Résultat n°26

    Vente de terre par Edme Gestat à Jean Jacob, laboureur, à Pierre Merle, taillandier et à Jean Merle, laboureur, tous demeurant à Dompierre : acte de Maître Voillant, notaire de Grenois

    Date

    20 août 1776

    Cote

    1 J 736/4

    • Contexte : Familles Jacob-Page

    • 1 - FAMILLE JACOB
    • 1- Jean Jacob (Père de Pierre Jacob, laboureur à Dompierre-sur-Héry)
    • Vente de terre par Edme Gestat à Jean Jacob, laboureur,...
  27. Résultat n°27

    1810

    Date

    1810

    Cote

    3 E 32/214

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Asnan
    • Bussière, Pierre
    • Minutes
    • 1810
  28. Résultat n°28

    Reconnaissance de dette par Pierre et Michel Gaulon, résidant à Dompierre : acte établi à Saint-Saulge "en l'étude du Juré"

    Date

    07 mars 1698

    Cote

    1 J 736/16

    • Contexte : Familles Jacob-Page

    • 4 - AUTRES ARCHIVES
    • 1 - Dompierre-sur-Héry
    • Reconnaissance de dette par Pierre et Michel Gaulon,...
  29. Résultat n°29

    Comptabilité.

    Date

    1931-1932

    Cote

    8 S 4361

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 3 - Syndicat intercommunal de Brinon-sur-Beuvron
    • Comptabilité.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  30. Résultat n°30

    Electrification.

    Date

    1927-1931

    Cote

    8 S 2535

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 3 - Syndicat intercommunal de Brinon-sur-Beuvron
    • Electrification.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  31. Résultat n°31

    1750-1754

    Date

    1750-1754

    Cote

    3 E 32/44

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Asnan
    • Guillerant, François
    • Minutes
    • 1750-1754
  32. Résultat n°32

    Fin de non recevoir contre la demande de Pierre Delin, maréchal demeurant à Dompierre, Jean Jacob laboureur demeurant à Dompierre défendeur : jugement de la châtellenie de Monceaux-le-Comte

    Date

    02 janvier 1769

    Cote

    1 J 736/1

    • Contexte : Familles Jacob-Page

    • 1 - FAMILLE JACOB
    • 1- Jean Jacob (Père de Pierre Jacob, laboureur à Dompierre-sur-Héry)
    • Fin de non recevoir contre la demande de Pierre Delin,...
  33. Résultat n°33

    1806-1807

    Date

    1806-1807

    Cote

    3 E 32/211

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Asnan
    • Bussière, Pierre
    • Minutes
    • 1806-1807
  34. Résultat n°34

    Achat de bétail, déclaration par Pierre Jacob au profit de Jean Jacob, son frère et de sa femme Marguerite Goby : acte de Maître Guillerant, notaire au duché du Nivernois et Donziois, à la résidence du bourg d'Asnan

    Date

    10 septembre 1747

    Cote

    1 J 736/6

    • Contexte : Familles Jacob-Page

    • 1 - FAMILLE JACOB
    • 2- Pierre Jacob (Fils de Jean Jacob, laboureur à Dompierre-sur-Héry)
    • Achat de bétail, déclaration par Pierre Jacob au profit...
  35. Résultat n°35

    1814

    Date

    1814

    Cote

    3 E 32/218

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Asnan
    • Bussière, Pierre
    • Minutes
    • 1814
  36. Résultat n°36

    an XII

    Date

    an XII

    Cote

    3 E 32/209

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Asnan
    • Bussière, Pierre
    • Minutes
    • an XII
  37. Résultat n°37

    1808

    Date

    1808

    Cote

    3 E 32/212

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Asnan
    • Bussière, Pierre
    • Minutes
    • 1808
  38. Résultat n°38

    - Moux- Montreuillon- Moraches- Montsauche- Moulins-Engilbert- Marigny-l'Eglise- Magny-Lormes- Monceaux-le-Comte- Montigny-sur-Canne- Metz-le-Comte.

    Date

    1790-an VII

    Cote

    82 L 7

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 82 L - REPERTOIRES DES NOTAIRES (classement à la commune...
    • - Moux- Montreuillon- Moraches- Montsauche- Moulins-Engilbert-...
  39. Résultat n°39

    1812

    Date

    1812

    Cote

    3 E 32/216

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Asnan
    • Bussière, Pierre
    • Minutes
    • 1812
  40. Résultat n°40

    an IX, an X

    Date

    an IX-an X

    Cote

    3 E 32/207

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Asnan
    • Bussière, Pierre
    • Minutes
    • an IX, an X