Résultat n°1
Correspondance adressée au député Gamard, demandes d'interventions et de recommandations diverses par les habitants de la commune de Montsauche
Date
1927-1931
Cote
1 J 796/5
Archives de la Nièvre
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Résultat n°2
Résultat n°3
3 medias
Contentieux (procédure civile). - Arrérages de rente sur la tutelle Desprez pour Millin de Montgirard fauconnier contre Millin de Marigny et de Chery : mémoire ou factum.
Date
19 juillet 1776
Cote
147 J 932
Résultat n°4
47 medias
Résultat n°5
72 medias
Résultat n°6
4 medias
Résultat n°7
56 medias
Résultat n°8
Résultat n°10
23 medias
Résultat n°11
![Biens et droits. - Revenus de la terre de [Montelême] (commune de Montsauche-les-Settons), perception par délégation de Millin de Montgirard : décharge de Millin sieur de Garchy.](/images/027256f9-272a-402b-89b8-bd2262cbdb05_img-notice.jpg)
2 medias
Biens et droits. - Revenus de la terre de [Montelême] (commune de Montsauche-les-Settons), perception par délégation de Millin de Montgirard : décharge de Millin sieur de Garchy.
Date
29 mai 1713
Cote
147 J 919
Résultat n°12
Résultat n°13
39 medias
Résultat n°14
Préparation des élections législatives de 1932 pour les cantons de Montsauche et de Châtillon-en-Bazois : listes nominatives par commune.
Date
1932
Cote
1 J 796/7
Résultat n°15
3 medias
Contentieux (procédure civile). - Tutelle Desprez, apurement des arrérages de rente pour Millin de Montgirard fauconnier contre Millin de Marigny subrogé tuteur et de Chéry : jugement par défaut.
Date
17 mars 1724
Cote
147 J 925
Résultat n°17
47 medias
Résultat n°19
43 medias
Résultat n°20
52 medias
Résultat n°21
39 medias
Résultat n°22
177 medias
Résultat n°23
38 medias
Résultat n°24
21 medias
Procédure civile. - Rente Bouladier, amortissement par Millin sieur de Montgirard (commune de Montsauche-les-Settons) contre les dames Dury (Duris) et de Berthier héritières de Garnault marchand de Nevers : sentence.
Date
09 septembre 1733
Cote
147 J 930
Résultat n°25
63 medias
Résultat n°26
21 medias
Résultat n°27
210 medias
Résultat n°28
55 medias
Résultat n°29
8 medias
Résultat n°30
Candidature d'Henri Gamard au Conseil général pour le canton de Montsauche : correspondance.
Date
1928
Cote
1 J 796/6
Résultat n°31
8 medias
Résultat n°32
57 medias
Résultat n°33
9 medias
Contentieux (procédure civile). - Directes et nouvelletés chargées de rentes, reconnaissance pour les chanoines de Nevers cessionnaires Magnen contre Millin sieur de Montgirard (commune de Montsauche-les-Settons) : sentence.
Date
29 avril 1722
Cote
147 J 922
Résultat n°34
7 medias
Résultat n°35
17 medias
Contentieux (Eaux et Forêts). - Affaire Millin seigneur de Montgirard (commune de Montsauche-les-Settons) contre Perthuisot : dossier.
Date
1731
Cote
147 J 928
Résultat n°36
7 medias
Procédure civile. - Tutelle Desprez, arrérages de rente pour Millin de Montgirard fauconnier contre Millin de Marigny subrogé tuteur : copie d'une transaction du 29 août 1733.
Date
1733
Cote
147 J 929
Résultat n°37
49 medias
Résultat n°38
7 medias
Contentieux (procédure civile). - Tutelle Desprez, apurement d'arrérages de rente pour Millin de Montgirard fauconnier contre Millin de Marigny subrogé tuteur des sieurs et dame de Montigny et Lancray (commune de Montigny-sur-Canne) : sentence.
Date
27 juillet 1728
Cote
147 J 926
Résultat n°39
53 medias
Résultat n°40
56 medias