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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Contentieux (procédures civiles). - Saisie réelle à Decize par Bailly subrogé Bugué et Villede cessionnaires contre Guyonin et Fougnot : dossier (1652-1664). - Saisie réelle du fief de Chaillou contre Desprez et Gascoing sa femme, opposition du chapitre de Nevers contre Philippe Millin et Felice Gascoing acquéreurs : (1657-1665). - Cause de Berthier contre Millin pour une maison à Parigny-les-Vaux : dossier de documents et plan du bois Bouillot (1666). - Affaire Millin assesseur au grenier à sel de Nevers contre Millot et Carpentier : ordonnance (juillet 1689). - Rente personnelle pour Millin fauconnier du roi contre Moquot seigneur d'Agnon (commune de Saint-Pierre-le-Moûtier) avocat à Nevers : sentence (1697). - Saisie réelle par les Eaux et Forêts contre Millin seigneur prieur de Montambert pour du bois de coupe : dossier d'originaux et copies dont un acte scellé (1703-1704). - Tutelle Desprez, amortissement d'arrérages de rente pour Millin de Montgirard fauconnier contre Millin de Marigny subrogé tuteur et de Chéry : congés, sentences, sommation (1724, 1725, 1728). - Saisie réelle Millin sieur de Montgirard contre Le Mazurier subrogé de Taverny : requête (décembre 1731). - Affaire Millin de Montgirard contre Perthuisot : dossier (parchemin scellé) (9 janvier 1732). - Rente hypothécaire Bouladier, amortissement ou saisie réelle pour Millin de Montgirard contre les dames Dury (Duris) et de Berthier héritières de Garnault marchand de Nevers : dossier (1733). - Procédures indéterminées : pièces isolées (quatre pièces parchemin, pièce papier) (1691, 1705, 1712).

228 medias

Contentieux (procédures civiles). - Saisie réelle à Decize par Bailly subrogé Bugué et Villede cessionnaires contre Guyonin et Fougnot : dossier (1652-1664). - Saisie réelle du fief de Chaillou contre Desprez et Gascoing sa femme, opposition du chapitre de Nevers contre Philippe Millin et Felice Gascoing acquéreurs : (1657-1665). - Cause de Berthier contre Millin pour une maison à Parigny-les-Vaux : dossier de documents et plan du bois Bouillot (1666). - Affaire Millin assesseur au grenier à sel de Nevers contre Millot et Carpentier : ordonnance (juillet 1689). - Rente personnelle pour Millin fauconnier du roi contre Moquot seigneur d'Agnon (commune de Saint-Pierre-le-Moûtier) avocat à Nevers : sentence (1697). - Saisie réelle par les Eaux et Forêts contre Millin seigneur prieur de Montambert pour du bois de coupe : dossier d'originaux et copies dont un acte scellé (1703-1704). - Tutelle Desprez, amortissement d'arrérages de rente pour Millin de Montgirard fauconnier contre Millin de Marigny subrogé tuteur et de Chéry : congés, sentences, sommation (1724, 1725, 1728). - Saisie réelle Millin sieur de Montgirard contre Le Mazurier subrogé de Taverny : requête (décembre 1731). - Affaire Millin de Montgirard contre Perthuisot : dossier (parchemin scellé) (9 janvier 1732). - Rente hypothécaire Bouladier, amortissement ou saisie réelle pour Millin de Montgirard contre les dames Dury (Duris) et de Berthier héritières de Garnault marchand de Nevers : dossier (1733). - Procédures indéterminées : pièces isolées (quatre pièces parchemin, pièce papier) (1691, 1705, 1712).
Cote
147 J 933
 Date
1652-1733
 Lieu
Nevers (Nièvre, France), Decize (Nièvre, France), Parigny-les-Vaux (Nièvre, France), Saint-Pierre-le-Moûtier (Nièvre, France), Montambert (Nièvre, France), Montsauche-les-Settons (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédures civiles). - Saisie réelle à...
Résultat n°2
Biens et droits. - Rente personnelle, vente par Raboin chirurgien de Nevers à Millin sieur de Montgirard (commune de Montsauche-les-Settons) officier du cabinet du roi : copie du contrat de constitution du 3 janvier 1703.

3 medias

Biens et droits. - Rente personnelle, vente par Raboin chirurgien de Nevers à Millin sieur de Montgirard (commune de Montsauche-les-Settons) officier du cabinet du roi : copie du contrat de constitution du 3 janvier 1703.
Cote
147 J 912
 Date
1703
 Lieu
Nevers (Nièvre, France), Montsauche-les-Settons (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Rente personnelle, vente par Raboin...
Résultat n°3
Biens et droits. - Revenus de la terre de [Montelême] (commune de Montsauche-les-Settons), perception par délégation de Millin de Montgirard : décharge de Millin sieur de Garchy.

2 medias

Biens et droits. - Revenus de la terre de [Montelême] (commune de Montsauche-les-Settons), perception par délégation de Millin de Montgirard : décharge de Millin sieur de Garchy.
Cote
147 J 919
 Date
29 mai 1713
 Lieu
Montsauche-les-Settons (Nièvre, France), Garchy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Revenus de la terre de [Montelême]...
Résultat n°4
Enseignement (Jésuites). - Instruction de Philippe Robert de Savigny au Collège Louis-le-Grand à Paris, règlement de la pension par Millin de Montgirard (commune de Montsauche-les-Settons) son père : quittance préimprimée (28 janvier 1715). Rente hypothécaire Millin, vente par Millin officier du cabinet du roi et Duplessis sa femme à Marie David femme Goby boulanger à Nevers : copie du contrat de constitution du 22 mai 1716 (pièce parchemin) (1716).

4 medias

Enseignement (Jésuites). - Instruction de Philippe Robert de Savigny au Collège Louis-le-Grand à Paris, règlement de la pension par Millin de Montgirard (commune de Montsauche-les-Settons) son père : quittance préimprimée (28 janvier 1715). Rente hypothécaire Millin, vente par Millin officier du cabinet du roi et Duplessis sa femme à Marie David femme Goby boulanger à Nevers : copie du contrat de constitution du 22 mai 1716 (pièce parchemin) (1716).
Cote
147 J 918
 Date
1715-1716
 Lieu
Montsauche-les-Settons (Nièvre, France), Nevers (Nièvre, France), Paris (France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Enseignement (Jésuites). - Instruction de Philippe...
Résultat n°5
Contentieux (procédure civile). - Directes et nouvelletés chargées de rentes, reconnaissance pour les chanoines de Nevers cessionnaires Magnen contre Millin sieur de Montgirard (commune de Montsauche-les-Settons) : sentence.

9 medias

Contentieux (procédure civile). - Directes et nouvelletés chargées de rentes, reconnaissance pour les chanoines de Nevers cessionnaires Magnen contre Millin sieur de Montgirard (commune de Montsauche-les-Settons) : sentence.
Cote
147 J 922
 Date
29 avril 1722
 Lieu
Montsauche-les-Settons (Nièvre, France), Nevers (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédure civile). - Directes et nouvelletés...
Résultat n°6
Contentieux (procédure civile). - Tutelle Desprez, apurement des arrérages de rente pour Millin de Montgirard fauconnier contre Millin de Marigny subrogé tuteur et de Chéry : jugement par défaut.

3 medias

Contentieux (procédure civile). - Tutelle Desprez, apurement des arrérages de rente pour Millin de Montgirard fauconnier contre Millin de Marigny subrogé tuteur et de Chéry : jugement par défaut.
Cote
147 J 925
 Date
17 mars 1724
 Lieu
Montsauche-les-Settons (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédure civile). - Tutelle Desprez,...
Résultat n°7
Contentieux (procédure civile). - Tutelle Desprez, apurement d'arrérages de rente pour Millin de Montgirard fauconnier contre Millin de Marigny subrogé tuteur des sieurs et dame de Montigny et Lancray (commune de Montigny-sur-Canne) : sentence.

7 medias

Contentieux (procédure civile). - Tutelle Desprez, apurement d'arrérages de rente pour Millin de Montgirard fauconnier contre Millin de Marigny subrogé tuteur des sieurs et dame de Montigny et Lancray (commune de Montigny-sur-Canne) : sentence.
Cote
147 J 926
 Date
27 juillet 1728
 Lieu
Montigny-sur-Canne (Nièvre, France), Montsauche-les-Settons (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédure civile). - Tutelle Desprez,...
Résultat n°8
Contentieux (procédure civile). - Tutelle Desprez, apurement de rente pour Millin de Montgirard contre Millin de Marigny tuteur : comptes de la forge de Dracy (commune de Sauvigny-les-Bois) rendus par Mazois bourgeois de Paris.

23 medias

Contentieux (procédure civile). - Tutelle Desprez, apurement de rente pour Millin de Montgirard contre Millin de Marigny tuteur : comptes de la forge de Dracy (commune de Sauvigny-les-Bois) rendus par Mazois bourgeois de Paris.
Cote
147 J 927
 Date
avril 1729
 Lieu
Sauvigny-les-Bois (Nièvre, France), Paris (France), Montsauche-les-Settons (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédure civile). - Tutelle Desprez,...
Résultat n°9
Contentieux (Eaux et Forêts). - Affaire Millin seigneur de Montgirard (commune de Montsauche-les-Settons) contre Perthuisot : dossier.

17 medias

Contentieux (Eaux et Forêts). - Affaire Millin seigneur de Montgirard (commune de Montsauche-les-Settons) contre Perthuisot : dossier.
Cote
147 J 928
 Date
1731
 Lieu
Montsauche-les-Settons (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (Eaux et Forêts). - Affaire Millin seigneur...
Résultat n°10
Procédure civile. - Tutelle Desprez, arrérages de rente pour Millin de Montgirard fauconnier contre Millin de Marigny subrogé tuteur : copie d'une transaction du 29 août 1733.

7 medias

Procédure civile. - Tutelle Desprez, arrérages de rente pour Millin de Montgirard fauconnier contre Millin de Marigny subrogé tuteur : copie d'une transaction du 29 août 1733.
Cote
147 J 929
 Date
1733
 Lieu
Montsauche-les-Settons (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Procédure civile. - Tutelle Desprez, arrérages de rente...
Résultat n°11
Procédure civile. - Rente Bouladier, amortissement par Millin sieur de Montgirard (commune de Montsauche-les-Settons) contre les dames Dury (Duris) et de Berthier héritières de Garnault marchand de Nevers : sentence.

21 medias

Procédure civile. - Rente Bouladier, amortissement par Millin sieur de Montgirard (commune de Montsauche-les-Settons) contre les dames Dury (Duris) et de Berthier héritières de Garnault marchand de Nevers : sentence.
Cote
147 J 930
 Date
09 septembre 1733
 Lieu
Montsauche-les-Settons (Nièvre, France), Nevers (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Procédure civile. - Rente Bouladier, amortissement...
Résultat n°12
Contentieux (procédure civile). - Arrérages de rente sur la tutelle Desprez pour Millin de Montgirard fauconnier contre Millin de Marigny et de Chery : mémoire ou factum.

3 medias

Contentieux (procédure civile). - Arrérages de rente sur la tutelle Desprez pour Millin de Montgirard fauconnier contre Millin de Marigny et de Chery : mémoire ou factum.
Cote
147 J 932
 Date
19 juillet 1776
 Lieu
Montsauche-les-Settons (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédure civile). - Arrérages de rente...
Résultat n°13
Nettement (Claude).

8 medias

Nettement (Claude).
Cote
82 L 7
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Montsauche-les-Settons (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

  • Résidences de Magny-Cours à Moux.
  • Résidence de Montsauche.
  • Nettement (Claude).
Résultat n°14
Camusat (Césaire).

72 medias

Camusat (Césaire).
Cote
8 U 4/29
 Date
1800-1810
 Lieu
Montsauche-les-Settons (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Moulins-Engilbert.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Montsauche.
  • Camusat (Césaire).
Résultat n°15
Nettement (Claude).

8 medias

Nettement (Claude).
Cote
8 U 4/28
 Date
1800-1801
 Lieu
Montsauche-les-Settons (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Moulins-Engilbert.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Montsauche.
  • Nettement (Claude).
Résultat n°16
Camusat (Césaire).

47 medias

Camusat (Césaire).
Cote
8 U 1/96
 Date
1811-1818
 Lieu
Montsauche-les-Settons (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Château-Chinon.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Montsauche.
  • Camusat (Césaire).
Résultat n°17
Digoy (Claude).

210 medias

Digoy (Claude).
Cote
8 U 1/97
 Date
1820-1861
 Lieu
Montsauche-les-Settons (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Château-Chinon.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Montsauche.
  • Digoy (Claude).
Résultat n°18
Montsauche-les-Settons : recensement de 1820

7 medias

Montsauche-les-Settons : recensement de 1820
Cote
6 M 180/1
 Date
1820
 Lieu
Montsauche-les-Settons (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

  • Montsauche-les-Settons
  • Montsauche-les-Settons : recensement de 1820
Résultat n°19
Enault (Louis).

49 medias

Enault (Louis).
Cote
8 U 1/98
 Date
1862-1875
 Lieu
Montsauche-les-Settons (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Château-Chinon.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Montsauche.
  • Enault (Louis).
Résultat n°20
Dutray (Narcisse Augustin).

177 medias

Dutray (Narcisse Augustin).
Cote
8 U 1/99
 Date
1876-1911
 Lieu
Montsauche-les-Settons (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Château-Chinon.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Montsauche.
  • Dutray (Narcisse Augustin).