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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1930-1934.

    67 medias

    1930-1934.

    Date

    1930-1934

    Cote

    3 Q 17/386

    • Contexte : Tables de successions

    • 1930-1934.
  2. Résultat n°2
    1920-1930.

    198 medias

    1920-1930.

    Date

    1920-1930

    Cote

    3 Q 17/385

    • Contexte : Tables de successions

    • 1920-1930.
  3. Résultat n°3
    1904-1920.

    188 medias

    1904-1920.

    Date

    1904-1920

    Cote

    3 Q 17/384

    • Contexte : Tables de successions

    • 1904-1920.
  4. Résultat n°4
    1893-1904.

    164 medias

    1893-1904.

    Date

    1893-1904

    Cote

    3 Q 17/383

    • Contexte : Tables de successions

    • 1893-1904.
  5. Résultat n°5
    1881-1893.

    197 medias

    1881-1893.

    Date

    1881-1893

    Cote

    3 Q 17/382

    • Contexte : Tables de successions

    • 1881-1893.
  6. Résultat n°6
    1870-1881.

    170 medias

    1870-1881.

    Date

    1870-1881

    Cote

    3 Q 17/381

    • Contexte : Tables de successions

    • 1870-1881.
  7. Résultat n°7
    1860-1870.

    194 medias

    1860-1870.

    Date

    1860-1870

    Cote

    3 Q 17/380

    • Contexte : Tables de successions

    • 1860-1870.
  8. Résultat n°8
    1851-1860.

    170 medias

    1851-1860.

    Date

    1851-1860

    Cote

    3 Q 17/379

    • Contexte : Tables de successions

    • 1851-1860.
  9. Résultat n°9
    1843-1851.

    159 medias

    1843-1851.

    Date

    1843-1851

    Cote

    3 Q 17/378

    • Contexte : Tables de successions

    • 1843-1851.
  10. Résultat n°10
    1832-1842.

    188 medias

    1832-1842.

    Date

    1832-1842

    Cote

    3 Q 17/377

    • Contexte : Tables de successions

    • 1832-1842.
  11. Résultat n°11
    1825-1832.

    117 medias

    1825-1832.

    Date

    1825-1832

    Cote

    3 Q 17/376

    • Contexte : Tables de successions

    • 1825-1832.
  12. Résultat n°12
    1814-1824.

    85 medias

    1814-1824.

    Date

    1814-1824

    Cote

    3 Q 17/375

    • Contexte : Tables de successions

    • 1814-1824.
  13. Résultat n°13
    1791-1818.

    37 medias

    1791-1818.

    Date

    1791-1818

    Cote

    3 Q 17/374

    • Contexte : Tables de successions

    • 1791-1818.
  14. Résultat n°14

    Electrification.

    Date

    1924-1949

    Cote

    8 S 2197

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 18 - Syndicat intercommunal de Montsauche
    • Electrification.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  15. Résultat n°15

    Comptabilité.

    Date

    1931-1932

    Cote

    8 S 4352

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 18 - Syndicat intercommunal de Montsauche
    • COMPTABILITE-EMPRUNTS
    • Comptabilité.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  16. Résultat n°16

    COUSSON Louis, entrepreneur de battage à Moulins-Engilbert (1893-1895). COUSSON Claude, marchand d'étoffes à Lanty (1869-1870). DAGUINOT Pierre, charpentier et aubergiste à Montsauche (1908-1909). DANIECK Marie, hôtelière à Saint-Honoré-les-Bains (1900). DANTELLE (1869). DECHAUX Léonard, marchand de blé à Château-Chinon (1864). DEGEN Marcel, électricien à Château-Chinon (1937-1938).

    Date

    1864-1938

    Cote

    3 U 1/488

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • COUSSON Louis, entrepreneur de battage à Moulins-Engilbert...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  17. Résultat n°17

    Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, Moux, terrains devant être cédés : états parcellaires, extraits ; plan parcellaire : extraits ; profil en long : extrait.

    Date

    1899

    Cote

    5 S 10535

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, Moux, terrains...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  18. Résultat n°18

    Electrification.

    Date

    1931

    Cote

    8 S 2500

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 18 - Syndicat intercommunal de Montsauche
    • Electrification.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  19. Résultat n°19

    Electrification.

    Date

    1928-1931

    Cote

    8 S 2481

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 18 - Syndicat intercommunal de Montsauche
    • Electrification.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  20. Résultat n°20

    Cessions de terrains, indemnités : plans.

    Date

    1855-1860

    Cote

    7 S 6926

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 1 - Terrains
    • MONTSAUCHE
    • Cessions de terrains, indemnités : plans.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).