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57 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages, demande d'indemnité par divers propriétaires : pétition, rapport.

    Cote

    7 S 9253

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 2 - Dommages-Plaintes
    • LACHURES DU RESERVOIR
    • Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Ecoles, instituteurs, pétitions, nominations, révocations, indemnités... Par commune : correspondance - Gimouille ; - Guérigny ; - Imphy ; - Larochemillay ; - Lormes ; - Lucenay ; - Luzy ; - Marzy ; - Monceaux ; - Montapas ; - Montsauche ; - Maux ; - Nevers ; - Nolay ; - Ouagne ; - Parigny-les-Vaux ; - Planchez ; - Poiseux ; - Prémery ; - Saint-Amand ; - Saint-André-en-Morvan ; - Saint-Eloi ; - Saint-Germain-des-Bois ; - Saint-Germain-en-Viry ; - Saint-Laurent ; - Sainte-Marie ; - Saint-Pierre ; - Saint-Saulge ; - Saint-Seine ; - Saizy ; - Surgy ; - Varennes-les-Nevers ; - Varzy.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 432

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 8 - ENSEIGNEMENTS - AFFAIRES CULTURELLES
    • 1 - INSTRUCTION PUBLIQUE
    • 1 L 427-428, 432 INSTRUCTION PRIMAIRE.
    • Ecoles, instituteurs, pétitions, nominations, révocations,...
  3. Résultat n°3

    Casernement : - Généralités ; Casernements de : - Champlemy ; - La Charité ; - Château-Chinon ; - Châtillon-en-Bazois ; - Clamecy ; - Corbigny ; - Cosne ; - Decize ; - Donzy ; - Lormes ; - Luzy ; - Montsauche- Moulins-Engilbert ; - Neuvy ; - Nevers ; - La Nocle ; - Prémery ; - Saint-Amand ; - Saint-Pierre.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 393

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 5 - GENDARMERIE
    • Casernement : - Généralités ; Casernements de : - Champlemy...
  4. Résultat n°4

    - Moux- Montreuillon- Moraches- Montsauche- Moulins-Engilbert- Marigny-l'Eglise- Magny-Lormes- Monceaux-le-Comte- Montigny-sur-Canne- Metz-le-Comte.

    Date

    1790-an VII

    Cote

    82 L 7

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 82 L - REPERTOIRES DES NOTAIRES (classement à la commune...
    • - Moux- Montreuillon- Moraches- Montsauche- Moulins-Engilbert-...
  5. Résultat n°5
    1791-1818.

    37 medias

    1791-1818.

    Date

    1791-1818

    Cote

    3 Q 17/374

    • Contexte : Tables de successions

    • 1791-1818.
  6. Résultat n°6

    Ménestreau : (1823) ; Montreuillon : (1846) ; Montsauche : (1816-1828) ; Moulins-Engilbert : (1836-1868) ; Myennes : (An XI).

    Date

    an XI-1868

    Cote

    8 S 4238

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 10 - Mines et carrières diverses - Autorisations, par...
    • Ménestreau : (1823) ; Montreuillon : (1846) ; Montsauche...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  7. Résultat n°7
    1814-1824.

    85 medias

    1814-1824.

    Date

    1814-1824

    Cote

    3 Q 17/375

    • Contexte : Tables de successions

    • 1814-1824.
  8. Résultat n°8
    1825-1832.

    117 medias

    1825-1832.

    Date

    1825-1832

    Cote

    3 Q 17/376

    • Contexte : Tables de successions

    • 1825-1832.
  9. Résultat n°9
    1832-1842.

    188 medias

    1832-1842.

    Date

    1832-1842

    Cote

    3 Q 17/377

    • Contexte : Tables de successions

    • 1832-1842.
  10. Résultat n°10

    GACOGNE, GOULOUX, GUIPY, MONTSAUCHE, MOUSSY, NEUILLY, terrains, acquisitions : actes de vente ; indemnités : tableaux indicatifs.

    Date

    1837-1858

    Cote

    2 S 660

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • GACOGNE, GOULOUX, GUIPY, MONTSAUCHE, MOUSSY, NEUILLY,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  11. Résultat n°11

    Alignements, plantations, concessions de terrain, permissions de voirie.

    Date

    1838-1897

    Cote

    2 S 647

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • MONTSAUCHE
    • Alignements, plantations, concessions de terrain, permissions...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  12. Résultat n°12
    1843-1851.

    159 medias

    1843-1851.

    Date

    1843-1851

    Cote

    3 Q 17/378

    • Contexte : Tables de successions

    • 1843-1851.
  13. Résultat n°13

    SOURD Pierre, boulanger à Château-Chinon (1914). TERRIER Maurice, hôtelier à Luzy (1912). TESTE-ANDRE Jean, horloger bijoutier à Château-Chinon (1843). THAVEAU Jean, maréchal à Lanty (1925). THEVENOT, négociant à Sémelay (1911). THIBAULT Lazare, propriétaire à Montsauche (1868). THOMAS Justin, hôtelier à Saint-Honoré-les-Bains (1874).

    Date

    1843-1925

    Cote

    3 U 1/1208

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • SOURD Pierre, boulanger à Château-Chinon (1914). TERRIER...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  14. Résultat n°14

    Maison de garde, construction, propriétés dont la cession est nécessaire : plan parcellaire.

    Date

    1848

    Cote

    7 S 8219

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 1 - Terrains
    • MONTSAUCHE
    • Maison de garde, construction, propriétés dont la cession...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  15. Résultat n°15
    1851-1860.

    170 medias

    1851-1860.

    Date

    1851-1860

    Cote

    3 Q 17/379

    • Contexte : Tables de successions

    • 1851-1860.
  16. Résultat n°16

    Cessions de terrains, indemnités : plans.

    Date

    1855-1860

    Cote

    7 S 6926

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 1 - Terrains
    • MONTSAUCHE
    • Cessions de terrains, indemnités : plans.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  17. Résultat n°17

    MONTCEAUX-LE-COMTE, MONTIGNY-SUR-CANNE, MONTREUILLON, MONTSAUCHE.

    Date

    1856-1943

    Cote

    7 S 2304

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 2 - Usines et moulins
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Communes concernées
    • MONTCEAUX-LE-COMTE, MONTIGNY-SUR-CANNE, MONTREUILLON,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  18. Résultat n°18

    Terrains, acquisition.

    Date

    1857-1865

    Cote

    7 S 7230

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 1 - Terrains
    • MONTSAUCHE
    • Terrains, acquisition.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  19. Résultat n°19

    Gien-sur-Cure, Montsauche, Moux, chemins de ronde des Settons : plans

    Date

    1858-1866

    Cote

    7 S 6925

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 10 - Objets divers
    • Gien-sur-Cure, Montsauche, Moux, chemins de ronde des...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  20. Résultat n°20

    MONTSAUCHE, prise d'eau : plan.

    Date

    1859-1883

    Cote

    7 S 6048

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • CURE (La)
    • MONTSAUCHE, prise d'eau : plan.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).