1781-1782
Date
1781-1782
Cote
3 E 41/829
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Montigny-sur-Canne
- Commaille, Hubert
- Minutes
- 1781-1782
1781-1782
3 E 41/829
1767-1770
3 E 41/825
1790-an VIII
1 L 492
1995-2008
30 PER 178/1
an X-an XII
3 E 41/839
Sans date
7 S 11571
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
2 Fi Communes 178/2
1911-1912
3 U 1/1215
Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
an VIII-an IX
3 E 41/838
2 Fi Communes 178/1
1774-1777
3 E 41/827
1856-1943
7 S 2304
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
1787
3 E 41/833
1778-1780
3 E 41/828
1784
3 E 41/831
1788-1789
3 E 41/834
1790-an VII
82 L 7
1783
3 E 41/830
an II-an VII
3 E 41/837
2 Fi Communes 178/5
1771-1773
3 E 41/826
1792-1793
3 E 41/836
1791-an VII
1 L 168
1785-1786
3 E 41/832
1693-1695
3 E 1/291
1931
8 S 6113
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
1790-1791
3 E 41/835
1883-1912
3 U 1/507
Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon
1927-1928
8 S 6174
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
2 Fi Communes 178/3
1907
2 Fi Communes 178/4
1790-an VII
1 L 213
s.d.
1 J 728/7
2 Fi Communes 178/6
1905-1908
7 S 8074
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
1924
8 S 6463
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
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