1773-1776
Date
1773-1776
Cote
3 E 12/112
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Mhère
- Gillot, Pierre
- Minutes
- 1773-1776
1773-1776
3 E 12/112
1778-1785
3 E 12/113
1754-1755
3 E 12/103
1747, 1749-1751
3 E 12/101
1760-1761
3 E 12/106
1769-1770
3 E 12/110
1840-1867
3 S 8240
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).
1840-1845
3 S 4676
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).
1853-1868
3 S 6808
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).
1822
3 S 10736
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).
1758-1759
3 E 12/105
1862-1881
7 S 6020
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
1839-1891
2 S 658
La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
1790-an II
5 L 69
1752-1753
3 E 12/102
1765-1766
3 E 12/108
1771-1772
3 E 12/111
1870-1885
7 S 6088
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
1767-1768
3 E 12/109
1860-1881
7 S 6021
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
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