Accord d'une gratification de réforme renouvelable
Date
1857
Cote
1 J 754/1
-
Contexte : Jacques Roux, soldat
- 1 - JACQUES ROUX
- Accord d'une gratification de réforme renouvelable
1857
1 J 754/1
1864
1 J 754/2
s.d.
1 J 754/3
2 Fi Communes 163/17
2 Fi Communes 163/18
2 Fi Communes 163/19
2 Fi Communes 163/20
1909
2 Fi Communes 163/21
2 Fi Communes 163/4
1764-1790
3 E 1/283
1764-1765, 1767-1773
3 E 1/283
1774-1776
3 E 1/284
1777-1779
3 E 1/285
1780-1786, 1788-1793
3 E 1/286
1654, 1656-1657
3 E 28/36
1659-1660, 1663, 1665-1666, 1668
3 E 28/37
1669-1670, 1672, 1675
3 E 28/38
1676-1681, 1685
3 E 28/39
1719-1725
3 E 9/160
1726-1739
3 E 9/161
an IV-an VIII
11 L 92
1927-1929
8 S 6468
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
1937
7 S 8458
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
an V-an VII
11 L 88
1923-1924
8 S 6476
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
1 S 11427
La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
1789-an VIII
1 L 193
an IV-an VI
11 L 91
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