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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Contentieux. - Procédure Jacqueneau marchand à Molais (paroisse de Maulaix, commune de La Nocle-Maulaix) contre Henryot laboureur à Issy-l'Evêque (département de Saône-et-Loire), réduction des dépens adjugés : jugement (1656). Abbaye de Bellevaux (commune de Limanton), aveu de bourdelages pour les religieux : reconnaissance lacunaire de directes (XVe siècle).

    5 medias

    Contentieux. - Procédure Jacqueneau marchand à Molais (paroisse de Maulaix, commune de La Nocle-Maulaix) contre Henryot laboureur à Issy-l'Evêque (département de Saône-et-Loire), réduction des dépens adjugés : jugement (1656). Abbaye de Bellevaux (commune de Limanton), aveu de bourdelages pour les religieux : reconnaissance lacunaire de directes (XVe siècle).

    Date

    1656, XVe siècle

    Cote

    147 J 1115

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux. - Procédure Jacqueneau marchand à Molais...
  2. Résultat n°2
    Bénéfices ecclésiastiques. Biens et droits en faveur de la chartreuse d'Apponay. - Droits d'usages en la paroisse de Maulaix (commune de La Nocle-Maulaix) : transcription des lettres de concession d'août 1205 (XIXe siècle). - Rentes à Rémilly : reconnaissance (4 février 1500). Saisie de brandons contre la veuve Millet à Rémilly : titre exécutoire (15 mai 1507). - Ajournement du Parlement de Paris contre les sieurs Lhoste (2 février 1631). - Procédure contre Perrin : attestation, sentence, signification (février-novembre 1650). - Délits forestiers : appel (29 mai 1656), assignation (24 juillet 1656), sentence (13 juillet 1656). - Procédure contre les héritiers Parent à Clamecy : extrait des registres du Parlement de Paris (28 mars 1676). - Cause indéterminée en faveur de Notre-Dame d'Apponay : lettres exécutoires (5 juillet 1717). - Procédure contre le seigneur de Ponay (commune de Tazilly) : lettres de dépens (10 avril 1767). - Entretiens épistolaires : correspondance passive (vingt-neuf lettres dont cinq courriers scellés) (1581-XVIIIe siècle).

    126 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. Biens et droits en faveur de la chartreuse d'Apponay. - Droits d'usages en la paroisse de Maulaix (commune de La Nocle-Maulaix) : transcription des lettres de concession d'août 1205 (XIXe siècle). - Rentes à Rémilly : reconnaissance (4 février 1500). Saisie de brandons contre la veuve Millet à Rémilly : titre exécutoire (15 mai 1507). - Ajournement du Parlement de Paris contre les sieurs Lhoste (2 février 1631). - Procédure contre Perrin : attestation, sentence, signification (février-novembre 1650). - Délits forestiers : appel (29 mai 1656), assignation (24 juillet 1656), sentence (13 juillet 1656). - Procédure contre les héritiers Parent à Clamecy : extrait des registres du Parlement de Paris (28 mars 1676). - Cause indéterminée en faveur de Notre-Dame d'Apponay : lettres exécutoires (5 juillet 1717). - Procédure contre le seigneur de Ponay (commune de Tazilly) : lettres de dépens (10 avril 1767). - Entretiens épistolaires : correspondance passive (vingt-neuf lettres dont cinq courriers scellés) (1581-XVIIIe siècle).

    Date

    1500-1899

    Cote

    147 J 24

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. Biens et droits en faveur...