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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Rentes sur le clergé. - Succession Droin, assignations de rentes sur le clergé de France (copies d'actes de 1566 à 1663). Nicole d'Ymontville, veuve de Maulmigny, dénombrement des fiefs de la Boue et de Saint-Michel en Longue Salle à Rémilly : cahier orné des armes des Maulmigny en couleur, ordonnance de la Chambre des Comptes (1610). Chapitre de Nevers et François Bordet, échange de rentes sur le clergé de Nevers (1649). Constitutions de rentes sur le clergé de Nevers, titres détenus par l'hôtel-Dieu (1649-1714).

Date

1566-1714

Cote

B 42

Résultat n°2

Allocations familiales, fonds de compensation pour les années 1972 à 1977 : notes, tableaux (1973-1978) ; allocation logement : états nominatifs, titres de recette, correspondance (1975-1980). Accidents du travail, tarification : tableaux, notifications, relevés de compte, correspondance (1974-1978).

Date

1973-1980

Cote

H dépôt 5/240

Résultat n°3

Construction du bloc chirurgical, suivi : devis, soumission, factures, correspondance. – Lot 24 : horloges. Série de liasses « Archives ».

Date

1957-1961

Cote

H dépôt 5/1408

Résultat n°4

Hospice ou hôpital : livret ou carnet de détail des dépenses ou registre des dépenses.

Date

1917-1922

Cote

H dépôt 5/637

Résultat n°5

Hospice de Corcelles, suivi et paiement des travaux : délibération, soumissions, rapports, décomptes des travaux, états d'honoraires, certificats pour paiement (1904-1911, 1932-1934).

Date

1904-1934

Cote

H dépôt 5/1443

Résultat n°6

Recensements de population, préparation : circulaires, listes nominatives, tableaux numériques.

Date

1945-1962

Cote

H dépôt 5/1201

Résultat n°7

Pavillon chirurgical aile nord, paiement des travaux : convention, avenant, délibérations, notifications de marché, réceptions, devis, notes d'honoraires, factures, propositions de paiement, mains levées.

Date

1989-1992

Cote

H dépôt 7/182

Résultat n°8

Sécurité sociale, déclaration annuelle : instructions, notes, tableaux, bordereaux récapitulatifs mensuels, états nominatifs, correspondance. – Années 1990 et 1991.

Date

1990-1992

Cote

H dépôt 5/229

Résultat n°9

Construction du bloc chirurgical, suivi : détail estimatif, devis, plans, situations, mémoires. – Lot 12 : menuiseries intérieures en bois. Série de liasses « Archives ».

Date

1958-1960

Cote

H dépôt 5/1400

Résultat n°10

Propriétés, travaux et aménagements : délibérations, notes, cahiers des charges, devis, plans, soumissions, marché, mémoires, procès-verbaux de réception, certificats pour paiement, correspondance. Communes de Nevers (rue du docteur Roche), Varennes-lès-Nevers (les Murgers), Oulon (Marolles, Domaine du Château, Domaine Neuf), Marzy (Corcelles, Marcé).

Date

1909-1937

Cote

H dépôt 5/1528

Résultat n°11

Transformation de la maison Warmont en maison de santé, projet : délibération, devis, notes, correspondance. Maison sise à Nevers.

Date

1930-1931

Cote

H dépôt 5/1462

Résultat n°12

Asile de Corcelles, objets mobiliers : deux inventaires [1917]. Un exemplaire chronologique et un alphabétique. Date : se trouvaient dans le registre d'entrées de 1917.

Date

[1917]

Cote

H dépôt 5/1132

Résultat n°13

Activité et statistiques : compte moral des années 1920-1935, 1937-1938 (1921-1939). Les années 1937 et 1938 sont en double.

Date

1921-1939

Cote

H dépôt 7/410

Résultat n°14

Mouvement de population, statistiques (1er trimestre 1991).

Date

1991

Cote

H dépôt 5/44/1

Résultat n°15

Interventions chirurgicales sous anesthésie complète, enquête : rapport, tableaux.

Date

1985

Cote

H dépôt 7/387

Résultat n°16

Hôpital : grand-livre des comptes ouverts – gestion en matières.

Date

1934

Cote

H dépôt 5/576

Résultat n°17

Commission administrative des hospices, délibérations : registre (décembre 1937-janvier 1939).

Date

1937-1939

Cote

H dépôt 5/504

Résultat n°18

Retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC), déclarations annuelles : circulaires, notes, bordereaux nominatifs, états de versements, correspondance. – Années 1985 à 1989.

Date

1984-1991

Cote

H dépôt 5/250

Résultat n°19

Consultations et soins externes, résultats d'activité (janvier à avril 1990).

Date

1990

Cote

H dépôt 5/963

Résultat n°20

Réseaux fluides, électriques, égouts, vapeur, établissement de plans : délibération, convention, plans, notes d'honoraires, correspondance.

Date

1968-1970

Cote

H dépôt 7/522