Bussy (Thomas).
Date
1792-1793, an II-an VII
Cote
82 L 7
-
Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...
- Résidences de Magny-Cours à Moux.
- Résidence de Marigny-l'Église.
- Bussy (Thomas).
1792-1793, an II-an VII
82 L 7
1802-1829
8 U 2/146
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
1820
6 M 157/1
1829-1841
8 U 2/147
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
1842-1856
8 U 2/148
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
1881
6 M 157/1
1891
6 M 157/1
1896
6 M 157/1
1901
6 M 157/1
1906
6 M 157/1
1911
6 M 157/1
1921
6 M 157/1
1926
6 M 157/1
1931
6 M 157/1
1936
6 M 157/1
1946
192 W 157
1950-1999
176 J 49
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