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Multimédias
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266 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

an XII (floréal - prairial).
Cote
3 U 4/80
 Date- Lieu
MOULINS-ENGILBERT, CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires
  • 1.2 - Décisions judiciaires
  • Jugements civils et correctionnels, minutes.
  • an XII (floréal - prairial).
Résultat n°2

an XI (pluviôse - ventôse).
Cote
3 U 4/76
 Date- Lieu
MOULINS-ENGILBERT, CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires
  • 1.2 - Décisions judiciaires
  • Jugements civils et correctionnels, minutes.
  • an XI (pluviôse - ventôse).
Résultat n°3

An XII (ventôse) - an XIII.
Cote
3 U 4/39
 Date
an XII-an XIII
 Lieu
MOULINS-ENGILBERT, CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.2 - Procédures
  • Présentations par les demandeurs.
  • An XII (ventôse) - an XIII.
Résultat n°4

An XII (12 fructidor) - an XIII (9 ventôse).
Cote
3 U 4/53
 Date
an XII-an XIII
 Lieu
MOULINS-ENGILBERT, CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.1 - Registres, rôles et plumitifs
  • Audiences civiles, plumitifs.
  • An XII (12 fructidor) - an XIII (9 ventôse).
Résultat n°5

An VIII (2 fructidor) - an IX (11 brumaire).
Cote
3 U 4/105
 Date
an VIII-an IX
 Lieu
MOULINS-ENGILBERT, CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires
  • 1.2 - Décisions judiciaires
  • Jugements en matière civile et commerciale non sujets...
  • An VIII (2 fructidor) - an IX (11 brumaire).
Résultat n°6
Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire de la section A dite du Pavillon, feuille 1

1 media

Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire de la section A dite du Pavillon, feuille 1
Cote
3PPLANS/182/2
 Date- Lieu
MOULINS-ENGILBERT, SERMAGES
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre ancien

  • Moulins-Engilbert
  • Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire...
Résultat n°7

An X (5 thermidor) - an XI (29 brumaire).
Cote
3 U 4/150
 Date
an X-an XI
 Lieu
MOULINS-ENGILBERT, CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.1 - Rôles, registres et plumitifs
  • Audiences correctionnelles : plumitifs.
  • An X (5 thermidor) - an XI (29 brumaire).
Résultat n°8
Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire de la section D dite de Marry, feuille 3

1 media

Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire de la section D dite de Marry, feuille 3
Cote
3PPLANS/182/14
 Date
1832
 Lieu
MOULINS-ENGILBERT
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre ancien

  • Moulins-Engilbert
  • Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire...
Résultat n°9
Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire de la section D dite de Marry, feuille 2

1 media

Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire de la section D dite de Marry, feuille 2
Cote
3PPLANS/182/13
 Date
1832
 Lieu
MOULINS-ENGILBERT
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre ancien

  • Moulins-Engilbert
  • Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire...
Résultat n°10
Moulins-Engilbert, cadastre ancien : tableau d'assemblage

1 media

Moulins-Engilbert, cadastre ancien : tableau d'assemblage
Cote
3PPLANS/182/1
 Date
1842
 Lieu
MOULINS-ENGILBERT, SERMAGES
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre ancien

  • Moulins-Engilbert
  • Moulins-Engilbert, cadastre ancien : tableau d'assemblage
Résultat n°11

Baux judiciaires.
Cote
3 U 4/142
 Date
an IX-1809
 Lieu
MOULINS-ENGILBERT, CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

  • Greffe civil
  • 2 - Contrôle et légalisation
  • Baux judiciaires.
Résultat n°12

an IX (3 floréal - 23 prairial).
Cote
3 U 4/109
 Date- Lieu
MOULINS-ENGILBERT, CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires
  • 1.2 - Décisions judiciaires
  • Jugements en matière civile et commerciale non sujets...
  • an IX (3 floréal - 23 prairial).
Résultat n°13

an IX (8 nivôse - 29 pluviôse).
Cote
3 U 4/107
 Date- Lieu
MOULINS-ENGILBERT, CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires
  • 1.2 - Décisions judiciaires
  • Jugements en matière civile et commerciale non sujets...
  • an IX (8 nivôse - 29 pluviôse).
Résultat n°14

an XII.
Cote
3 U 4/175
 Date- Lieu
MOULINS-ENGILBERT, CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

  • Greffe correctionnel
  • 2 - Eaux et forêts
  • Délits forestiers
  • an XII.
Résultat n°15

Marques, marteaux et cachets, dépôt.
Cote
3 U 4/129
 Date
an IX-1810
 Lieu
MOULINS-ENGILBERT, CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

  • Greffe civil
  • 2 - Contrôle et légalisation
  • Marques, marteaux et cachets, dépôt.
Résultat n°16
Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire de la section C dite de Commagny, feuille 2

1 media

Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire de la section C dite de Commagny, feuille 2
Cote
3PPLANS/182/7
 Date
1832
 Lieu
MOULINS-ENGILBERT
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre ancien

  • Moulins-Engilbert
  • Moulins-Engilbert, cadastre ancien : plan parcellaire...
Résultat n°17

an VIII (24 prairial - 14 fructidor).
Cote
3 U 4/187
 Date- Lieu
MOULINS-ENGILBERT, CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.3 - Décisions judiciaires correctionnelles
  • Audiences publiques du tribunal de police correctionnelle,...
  • an VIII (24 prairial - 14 fructidor).
Résultat n°18

Experts, serments.
Cote
3 U 4/25
 Date
1807-1810
 Lieu
MOULINS-ENGILBERT, CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.2 - Procédures
  • Expertises
  • Experts, serments.
Résultat n°19

1807 (24 janvier - 13 juin).
Cote
3 U 4/162
 Date- Lieu
MOULINS-ENGILBERT, CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

  • Greffe correctionnel
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires correctionnelles
  • 1.1 - Rôles, registres et plumitifs
  • Audiences correctionnelles : plumitifs.
  • 1807 (24 janvier - 13 juin).
Résultat n°20

An XI (20 nivôse) - an XII (24 ventôse).
Cote
3 U 4/31
 Date
an XI-an XII
 Lieu
MOULINS-ENGILBERT, CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Moulins-Engilbert

  • Greffe civil
  • 1 - Procédures et décisions judiciaires
  • 1.1 - Instruction et déroulement de l'instance
  • 1.1.2 - Procédures
  • Défauts faute de comparaître.
  • An XI (20 nivôse) - an XII (24 ventôse).