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124 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Biens et droits. - Vignoble en la baronnie de Luzy, vente par la communauté Garuchot à François Jacquinet : contrat.

2 medias

Biens et droits. - Vignoble en la baronnie de Luzy, vente par la communauté Garuchot à François Jacquinet : contrat.

Date

11 juin 1506

Cote

147 J 842

Résultat n°2
Biens et droits. - Bordelage assigné sur une maison et du foncier en la paroisse de Saint-Martin-d'Heuille, transport par Jean Le Tort curé d'Arconcey (département de Côte-d'Or) et seigneur de Trezillon (commune de Luzy) à Pierre Desprez marchand bourgeois de Nevers : contrat de vente.

2 medias

Biens et droits. - Bordelage assigné sur une maison et du foncier en la paroisse de Saint-Martin-d'Heuille, transport par Jean Le Tort curé d'Arconcey (département de Côte-d'Or) et seigneur de Trezillon (commune de Luzy) à Pierre Desprez marchand bourgeois de Nevers : contrat de vente.

Date

26 juillet 1539

Cote

147 J 865

Résultat n°3
Féodalité. - Fief de Montarmin à Luzy, inféodation par François Vaget bourgeois envers le duc de Nevers représenté par Bolacre président en la chambre des comptes : foi et hommage (16 mars 1556) ; inféodation en la chambre des comptes de Nevers par François Vallet juge ordinaire de Luzy envers le duc son suzerain : foi et hommage signé de Veilhan bailly du Nivernois (15 avril 1575).

4 medias

Féodalité. - Fief de Montarmin à Luzy, inféodation par François Vaget bourgeois envers le duc de Nevers représenté par Bolacre président en la chambre des comptes : foi et hommage (16 mars 1556) ; inféodation en la chambre des comptes de Nevers par François Vallet juge ordinaire de Luzy envers le duc son suzerain : foi et hommage signé de Veilhan bailly du Nivernois (15 avril 1575).

Date

1556-1575

Cote

147 J 354

Résultat n°4
Biens et droits. - Foncier à Perigny-la-Plaine près de Luzy, vente par la communauté Jorche à Imbert Vielle prêtre et son frère : contrat.

2 medias

Biens et droits. - Foncier à Perigny-la-Plaine près de Luzy, vente par la communauté Jorche à Imbert Vielle prêtre et son frère : contrat.

Date

04 juin 1557

Cote

147 J 355

Résultat n°5
Biens et droits. - Redevances bordelières assises à Luzy au lieu et seigneurie de Mazilles (commune d'Isenay), cession par le seigneur Berthelon aux sieurs Desjours : contrat de vente.

2 medias

Biens et droits. - Redevances bordelières assises à Luzy au lieu et seigneurie de Mazilles (commune d'Isenay), cession par le seigneur Berthelon aux sieurs Desjours : contrat de vente.

Date

08 mai 1561

Cote

147 J 368

Résultat n°6
Biens et droits. - Communauté Boisledain en la paroisse de Marly (département de Saône-et-Loire), reconnaissance envers Barnault seigneur de Vauchisson (commune d'Ouroux-en-Morvan) et le curé de Luzy : accord passé en la baronnie de Bourbon-Lancy (département de Saône-et-Loire).

2 medias

Biens et droits. - Communauté Boisledain en la paroisse de Marly (département de Saône-et-Loire), reconnaissance envers Barnault seigneur de Vauchisson (commune d'Ouroux-en-Morvan) et le curé de Luzy : accord passé en la baronnie de Bourbon-Lancy (département de Saône-et-Loire).

Date

07 juin 1566

Cote

147 J 1100

Résultat n°7
Biens et droits. - Foncier à Luzy (place du « pilory de justice »), transport à Desjours par le duc de Nevers « de la place vague non pavée face l'église Notre-Dame » : bail à cens.

2 medias

Biens et droits. - Foncier à Luzy (place du « pilory de justice »), transport à Desjours par le duc de Nevers « de la place vague non pavée face l'église Notre-Dame » : bail à cens.

Date

27 avril 1575

Cote

147 J 356

Résultat n°8
Mariage de La Vernière marchand de Luzy et de Simonne Amyot fille de Michel Amyot élu en l'élection de Château-Chinon : contrat de mariage.

3 medias

Mariage de La Vernière marchand de Luzy et de Simonne Amyot fille de Michel Amyot élu en l'élection de Château-Chinon : contrat de mariage.

Date

06 janvier 1593

Cote

147 J 1004

Résultat n°9
Féodalité. - Fiefs de Montchermin (Montarmin) et de la maison Berthelon, tous en la ville de Luzy, inféodation envers la duchesse de Nevers : copie de la foi et hommage du 7 juillet 1598.

2 medias

Féodalité. - Fiefs de Montchermin (Montarmin) et de la maison Berthelon, tous en la ville de Luzy, inféodation envers la duchesse de Nevers : copie de la foi et hommage du 7 juillet 1598.

Date

[1598]

Cote

147 J 447

Résultat n°10
Charges et offices. - Contrôleur au grenier à sel de Luzy, provisionnement de Jacques Enfer : procuration (12 octobre 1623), quittance et lettres royales (23 mai 1624).

6 medias

Charges et offices. - Contrôleur au grenier à sel de Luzy, provisionnement de Jacques Enfer : procuration (12 octobre 1623), quittance et lettres royales (23 mai 1624).

Date

1623-1624

Cote

147 J 357

Résultat n°11
Biens et droits. - Foncier (bois de Perigny) en la ville de Luzy, vente par Regnaud à la communauté Perain : copie du contrat du 10 avril 1628.

3 medias

Biens et droits. - Foncier (bois de Perigny) en la ville de Luzy, vente par Regnaud à la communauté Perain : copie du contrat du 10 avril 1628.

Date

1628

Cote

147 J 358

Résultat n°12

Commissions attribuées. - [Commission du créancier Guillaume Comptant, chef de communauté à Tazilly] : pièce isolée (1636). Commission contre Adrien Robicau sellier à Luzy : pièce isolée (1667). Commission Loyseau marchand contre Philbert Thomas à Tazilly : dossier (1667). Estrousse partielle du fief d'Ettevaux (commune de Poil) pour Pierre le Prestre seigneur de Vauban (commune de Bazoches) contre de Chargères : sentence du juge de la châtellenie (1681). Commission Barbaux contre Barbaux et Ducray subrogés tuteurs des mineurs Delafon et Courtet : décret (1695). Commission Bizet veuve Billard légataire subrogée Lorel pour les terres et seigneuries de la chapelle de Cuzy, Cusy, Perny, Goullot-Bussière et Chouy et les basses et moyennes justices des Gouzeaux : dossier (1697-1698). Commission contre la succession vacante de Robert Maître prieur de Sancergues (Cher) assise en la châtellenie de Luzy : dossier (1752). Commission contre les mineurs Richard sur la succession de leurs parents : dossier (1756). Commission contre la succession Bonneau à Luzy appréhendée envers Geneau tuteur subrogé des mineurs : pièce isolée (1779).

Date

06/1636-10/1779

Cote

27 B 58

Résultat n°13

Filles aumônées, nomination et élection de postulantes : dossiers et pièces isolées pour des paroissiennes de la châtellenie.

Date

01/07/1640-30/11/1750

Cote

27 B 66

Résultat n°14

Censives de la seigneurie de Bornat (châtellenie de Luzy), reconnaissance d'arrérages Le Blanc et de Parcilly : expédition d'un traité d'accord du 5 novembre 1652 entre les parties (1652). Couvent des Capucins de Luzy, établissement d'une mission par subrogation aux Bénédictins : procès-verbal d'assemblée des habitants (1730). Communauté familiale des Guittard à Luzy, nomination du nouveau maître et chef : procès-verbal établi par le juge (1748). [Tenure servile], cession par le duc au bénéfice de Paul Mazoyer et sa postérité d'un jardin sur les remparts de la ville de Luzy : copie du contrat du 21 avril 1777 enregistré à la chambre des comptes de Nevers (1777).

Date

11/1652-04/1777

Cote

27 B 71

Résultat n°15
Charges et offices. - Contrôleur ancien au grenier à sel de Luzy, investiture et nomination de Gilbert Enfer par résignation de Perette Berger sa mère : lettres de provision.

3 medias

Charges et offices. - Contrôleur ancien au grenier à sel de Luzy, investiture et nomination de Gilbert Enfer par résignation de Perette Berger sa mère : lettres de provision.

Date

17 août 1654

Cote

147 J 359

Résultat n°16

Protection de l'enfance et des majeurs incapables : affirmation de comptes, procès-verbaux d'appositions et levées et reconnaissances de scellés, contrat de bail, clôtures d'inventaires, confirmations et nominations de tuteurs et curateurs en conseil de famille ou devant le juge, exploit d'huissier, entérinements de lettres de bénéfice d'inventaire, inventaires de biens et titres, plainte, requêtes.

Date

01/05/1656-30/04/1759

Cote

27 B 61

Résultat n°17

Recouvrement de la taille à Ternant, prétentions de Lauvreau contre Jault tous collecteurs de la paroisse : dossier (1665-1666). Information Coujard contre Baudin pour coups et blessures et blasphèmes à Luzy : dossier (1681). Information Lanoizelée et Briet et consorts pour voies de fait comises par Chaussin ou Chaossin à Luzy : pièces isolées (1684). Coups et blessures sur la personne d'Elisabeth de Bongard femme de Chargère à Luzy : pièce de rapport du chirurgien (1697). Plainte Segault contre des vagabonds pour vol dans sa boutique à Luzy : dossier (1707). Information Georges de Verdigny contre Vaget : dossier (1714). Injures et diffamation par le boucher Richard envers le corroyeur Mornanchet à Luzy : dossier (1715). Coups et blessures par "Nazette" Berthier femme Maistre contre son époux à Luzy : dossier (1719). Coups et blessures à Millay contre Bartoux chef de sa communauté de laboureurs par Collot meunier au moulin de La Planche en cette paroisse : dossier (1719). Coups et blessures par le couple Moreau à Luzy sur la personne de Jean Couneaux marchand : dossier (1722-1723). Vol et violences à Sémelay par les Plantard contre Boutheron tous fendeurs de bois : dossier (1724). Information contre Prevost et consorts pour délit de chasse dans les bois de Luzy contraire aux droits seigneuriaux du seigneur-châtelain : dossier (1729).

Date

01/12/1665-31/07/1729

Cote

27 B 42

Résultat n°18

Registre d'audiences ([janvier] 1678-16 août 1679). Feuilles d'audiences (25 février-4 mars 1679, 27 février-12 mai 1679, 6-13 juillet 1680, 5-30 juillet 1681, 20-24 septembre 1781). Feuille lacunaire d'audiences (août 1682). Registre lacunaire d'audiences (octobre 1683).

Date

01/1678-10/1683

Cote

27 B 1

Résultat n°19

Prisons et délits. - Libération ou permission de sortie pour Magdeleine Petion ou Petyon femme Regnault : requête contre les Blondeau concierges des prisons de Luzy (1683). Évasion des détenus Voillot, Ranger, Robelin et Granger : sentence et procès-verbal (1716). Visite de la prison de la ville et châtellenie de Luzy : procès-verbal de rupture des portes (1748). Exposition d'un enfant abandonné dans la grande rue de Luzy : procès-verbal de découverte par Jeandre couvreur en cette ville (1774). Contrainte par corps à Luzy contre Denis Carmouflet et son fils, disparition des prévenus : procès-verbal de recherche de la maréchaussée du Bourbonnais en cette ville (1782). Incarcération à Luzy de Jean Roy manœuvre de Saint-Didier-sur-Arroux (Saône-et-Loire) : exploit d'huissier contre le geôlier (1787).

Date

12/1683-11/1787

Cote

27 B 68

Résultat n°20

Congés et défauts : sentences, "sentence interlocutoire", sentences "sur appointements".

Date

07/1697-05/1789

Cote

27 B 40