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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Biens et droits. - Vignoble en la baronnie de Luzy, vente par la communauté Garuchot à François Jacquinet : contrat.

    2 medias

    Biens et droits. - Vignoble en la baronnie de Luzy, vente par la communauté Garuchot à François Jacquinet : contrat.

    Date

    11 juin 1506

    Cote

    147 J 842

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Vignoble en la baronnie de Luzy,...
  2. Résultat n°2
    Biens et droits. - Bordelage assigné sur une maison et du foncier en la paroisse de Saint-Martin-d'Heuille, transport par Jean Le Tort curé d'Arconcey (département de Côte-d'Or) et seigneur de Trezillon (commune de Luzy) à Pierre Desprez marchand bourgeois de Nevers : contrat de vente.

    2 medias

    Biens et droits. - Bordelage assigné sur une maison et du foncier en la paroisse de Saint-Martin-d'Heuille, transport par Jean Le Tort curé d'Arconcey (département de Côte-d'Or) et seigneur de Trezillon (commune de Luzy) à Pierre Desprez marchand bourgeois de Nevers : contrat de vente.

    Date

    26 juillet 1539

    Cote

    147 J 865

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Bordelage assigné sur une maison...
  3. Résultat n°3
    Féodalité. - Fief de Montarmin à Luzy, inféodation par François Vaget bourgeois envers le duc de Nevers représenté par Bolacre président en la chambre des comptes : foi et hommage (16 mars 1556) ; inféodation en la chambre des comptes de Nevers par François Vallet juge ordinaire de Luzy envers le duc son suzerain : foi et hommage signé de Veilhan bailly du Nivernois (15 avril 1575).

    4 medias

    Féodalité. - Fief de Montarmin à Luzy, inféodation par François Vaget bourgeois envers le duc de Nevers représenté par Bolacre président en la chambre des comptes : foi et hommage (16 mars 1556) ; inféodation en la chambre des comptes de Nevers par François Vallet juge ordinaire de Luzy envers le duc son suzerain : foi et hommage signé de Veilhan bailly du Nivernois (15 avril 1575).

    Date

    1556-1575

    Cote

    147 J 354

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief de Montarmin à Luzy, inféodation...
  4. Résultat n°4
    Biens et droits. - Foncier à Perigny-la-Plaine près de Luzy, vente par la communauté Jorche à Imbert Vielle prêtre et son frère : contrat.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier à Perigny-la-Plaine près de Luzy, vente par la communauté Jorche à Imbert Vielle prêtre et son frère : contrat.

    Date

    04 juin 1557

    Cote

    147 J 355

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier à Perigny-la-Plaine près...
  5. Résultat n°5
    Biens et droits. - Redevances bordelières assises à Luzy au lieu et seigneurie de Mazilles (commune d'Isenay), cession par le seigneur Berthelon aux sieurs Desjours : contrat de vente.

    2 medias

    Biens et droits. - Redevances bordelières assises à Luzy au lieu et seigneurie de Mazilles (commune d'Isenay), cession par le seigneur Berthelon aux sieurs Desjours : contrat de vente.

    Date

    08 mai 1561

    Cote

    147 J 368

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Redevances bordelières assises à...
  6. Résultat n°6
    Biens et droits. - Communauté Boisledain en la paroisse de Marly (département de Saône-et-Loire), reconnaissance envers Barnault seigneur de Vauchisson (commune d'Ouroux-en-Morvan) et le curé de Luzy : accord passé en la baronnie de Bourbon-Lancy (département de Saône-et-Loire).

    2 medias

    Biens et droits. - Communauté Boisledain en la paroisse de Marly (département de Saône-et-Loire), reconnaissance envers Barnault seigneur de Vauchisson (commune d'Ouroux-en-Morvan) et le curé de Luzy : accord passé en la baronnie de Bourbon-Lancy (département de Saône-et-Loire).

    Date

    07 juin 1566

    Cote

    147 J 1100

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Communauté Boisledain en la paroisse...
  7. Résultat n°7
    Biens et droits. - Foncier à Luzy (place du « pilory de justice »), transport à Desjours par le duc de Nevers « de la place vague non pavée face l'église Notre-Dame » : bail à cens.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier à Luzy (place du « pilory de justice »), transport à Desjours par le duc de Nevers « de la place vague non pavée face l'église Notre-Dame » : bail à cens.

    Date

    27 avril 1575

    Cote

    147 J 356

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier à Luzy (place du « pilory...
  8. Résultat n°8
    Mariage de La Vernière marchand de Luzy et de Simonne Amyot fille de Michel Amyot élu en l'élection de Château-Chinon : contrat de mariage.

    3 medias

    Mariage de La Vernière marchand de Luzy et de Simonne Amyot fille de Michel Amyot élu en l'élection de Château-Chinon : contrat de mariage.

    Date

    06 janvier 1593

    Cote

    147 J 1004

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de La Vernière marchand de Luzy et de Simonne...
  9. Résultat n°9
    Féodalité. - Fiefs de Montchermin (Montarmin) et de la maison Berthelon, tous en la ville de Luzy, inféodation envers la duchesse de Nevers : copie de la foi et hommage du 7 juillet 1598.

    2 medias

    Féodalité. - Fiefs de Montchermin (Montarmin) et de la maison Berthelon, tous en la ville de Luzy, inféodation envers la duchesse de Nevers : copie de la foi et hommage du 7 juillet 1598.

    Date

    [1598]

    Cote

    147 J 447

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fiefs de Montchermin (Montarmin) et de...
  10. Résultat n°10
    Charges et offices. - Contrôleur au grenier à sel de Luzy, provisionnement de Jacques Enfer : procuration (12 octobre 1623), quittance et lettres royales (23 mai 1624).

    6 medias

    Charges et offices. - Contrôleur au grenier à sel de Luzy, provisionnement de Jacques Enfer : procuration (12 octobre 1623), quittance et lettres royales (23 mai 1624).

    Date

    1623-1624

    Cote

    147 J 357

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - Contrôleur au grenier à sel de...
  11. Résultat n°11
    Biens et droits. - Foncier (bois de Perigny) en la ville de Luzy, vente par Regnaud à la communauté Perain : copie du contrat du 10 avril 1628.

    3 medias

    Biens et droits. - Foncier (bois de Perigny) en la ville de Luzy, vente par Regnaud à la communauté Perain : copie du contrat du 10 avril 1628.

    Date

    1628

    Cote

    147 J 358

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (bois de Perigny) en la...
  12. Résultat n°12

    Commissions attribuées. - [Commission du créancier Guillaume Comptant, chef de communauté à Tazilly] : pièce isolée (1636). Commission contre Adrien Robicau sellier à Luzy : pièce isolée (1667). Commission Loyseau marchand contre Philbert Thomas à Tazilly : dossier (1667). Estrousse partielle du fief d'Ettevaux (commune de Poil) pour Pierre le Prestre seigneur de Vauban (commune de Bazoches) contre de Chargères : sentence du juge de la châtellenie (1681). Commission Barbaux contre Barbaux et Ducray subrogés tuteurs des mineurs Delafon et Courtet : décret (1695). Commission Bizet veuve Billard légataire subrogée Lorel pour les terres et seigneuries de la chapelle de Cuzy, Cusy, Perny, Goullot-Bussière et Chouy et les basses et moyennes justices des Gouzeaux : dossier (1697-1698). Commission contre la succession vacante de Robert Maître prieur de Sancergues (Cher) assise en la châtellenie de Luzy : dossier (1752). Commission contre les mineurs Richard sur la succession de leurs parents : dossier (1756). Commission contre la succession Bonneau à Luzy appréhendée envers Geneau tuteur subrogé des mineurs : pièce isolée (1779).

    Date

    06/1636-10/1779

    Cote

    27 B 58

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Saisies réelles
    • Commissions attribuées. - [Commission du créancier...
  13. Résultat n°13

    Filles aumônées, nomination et élection de postulantes : dossiers et pièces isolées pour des paroissiennes de la châtellenie.

    Date

    01/07/1640-30/11/1750

    Cote

    27 B 66

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Délégation
    • Fondations laïques et religieuses
    • Filles aumônées, nomination et élection de postulantes...
  14. Résultat n°14

    Censives de la seigneurie de Bornat (châtellenie de Luzy), reconnaissance d'arrérages Le Blanc et de Parcilly : expédition d'un traité d'accord du 5 novembre 1652 entre les parties (1652). Couvent des Capucins de Luzy, établissement d'une mission par subrogation aux Bénédictins : procès-verbal d'assemblée des habitants (1730). Communauté familiale des Guittard à Luzy, nomination du nouveau maître et chef : procès-verbal établi par le juge (1748). [Tenure servile], cession par le duc au bénéfice de Paul Mazoyer et sa postérité d'un jardin sur les remparts de la ville de Luzy : copie du contrat du 21 avril 1777 enregistré à la chambre des comptes de Nevers (1777).

    Date

    11/1652-04/1777

    Cote

    27 B 71

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Documents isolés
    • Censives de la seigneurie de Bornat (châtellenie de...
  15. Résultat n°15
    Charges et offices. - Contrôleur ancien au grenier à sel de Luzy, investiture et nomination de Gilbert Enfer par résignation de Perette Berger sa mère : lettres de provision.

    3 medias

    Charges et offices. - Contrôleur ancien au grenier à sel de Luzy, investiture et nomination de Gilbert Enfer par résignation de Perette Berger sa mère : lettres de provision.

    Date

    17 août 1654

    Cote

    147 J 359

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - Contrôleur ancien au grenier...
  16. Résultat n°16

    Protection de l'enfance et des majeurs incapables : affirmation de comptes, procès-verbaux d'appositions et levées et reconnaissances de scellés, contrat de bail, clôtures d'inventaires, confirmations et nominations de tuteurs et curateurs en conseil de famille ou devant le juge, exploit d'huissier, entérinements de lettres de bénéfice d'inventaire, inventaires de biens et titres, plainte, requêtes.

    Date

    01/05/1656-30/04/1759

    Cote

    27 B 61

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection de l'enfance et des majeurs incapables :...
  17. Résultat n°17

    Recouvrement de la taille à Ternant, prétentions de Lauvreau contre Jault tous collecteurs de la paroisse : dossier (1665-1666). Information Coujard contre Baudin pour coups et blessures et blasphèmes à Luzy : dossier (1681). Information Lanoizelée et Briet et consorts pour voies de fait comises par Chaussin ou Chaossin à Luzy : pièces isolées (1684). Coups et blessures sur la personne d'Elisabeth de Bongard femme de Chargère à Luzy : pièce de rapport du chirurgien (1697). Plainte Segault contre des vagabonds pour vol dans sa boutique à Luzy : dossier (1707). Information Georges de Verdigny contre Vaget : dossier (1714). Injures et diffamation par le boucher Richard envers le corroyeur Mornanchet à Luzy : dossier (1715). Coups et blessures par "Nazette" Berthier femme Maistre contre son époux à Luzy : dossier (1719). Coups et blessures à Millay contre Bartoux chef de sa communauté de laboureurs par Collot meunier au moulin de La Planche en cette paroisse : dossier (1719). Coups et blessures par le couple Moreau à Luzy sur la personne de Jean Couneaux marchand : dossier (1722-1723). Vol et violences à Sémelay par les Plantard contre Boutheron tous fendeurs de bois : dossier (1724). Information contre Prevost et consorts pour délit de chasse dans les bois de Luzy contraire aux droits seigneuriaux du seigneur-châtelain : dossier (1729).

    Date

    01/12/1665-31/07/1729

    Cote

    27 B 42

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Recouvrement de la taille à Ternant, prétentions de...
  18. Résultat n°18

    Registre d'audiences ([janvier] 1678-16 août 1679). Feuilles d'audiences (25 février-4 mars 1679, 27 février-12 mai 1679, 6-13 juillet 1680, 5-30 juillet 1681, 20-24 septembre 1781). Feuille lacunaire d'audiences (août 1682). Registre lacunaire d'audiences (octobre 1683).

    Date

    01/1678-10/1683

    Cote

    27 B 1

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre d'audiences ([janvier] 1678-16 août 1679)....
  19. Résultat n°19

    Prisons et délits. - Libération ou permission de sortie pour Magdeleine Petion ou Petyon femme Regnault : requête contre les Blondeau concierges des prisons de Luzy (1683). Évasion des détenus Voillot, Ranger, Robelin et Granger : sentence et procès-verbal (1716). Visite de la prison de la ville et châtellenie de Luzy : procès-verbal de rupture des portes (1748). Exposition d'un enfant abandonné dans la grande rue de Luzy : procès-verbal de découverte par Jeandre couvreur en cette ville (1774). Contrainte par corps à Luzy contre Denis Carmouflet et son fils, disparition des prévenus : procès-verbal de recherche de la maréchaussée du Bourbonnais en cette ville (1782). Incarcération à Luzy de Jean Roy manœuvre de Saint-Didier-sur-Arroux (Saône-et-Loire) : exploit d'huissier contre le geôlier (1787).

    Date

    12/1683-11/1787

    Cote

    27 B 68

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Police
    • Petite police
    • Prisons et délits. - Libération ou permission de sortie...
  20. Résultat n°20

    Congés et défauts : sentences, "sentence interlocutoire", sentences "sur appointements".

    Date

    07/1697-05/1789

    Cote

    27 B 40

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : sentences, "sentence interlocutoire",...