Luzy (Justice de Paix de) - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Bureau de Paix et conciliation : registres- (16 avril 1791-21 avril 1792) ;- (20 nivôse An II-5e JC An V).Conciliation : registres- (10 janvier 1793-29 ventôse an II) ;- (4 vendémiaire An VI-3 frimaire An VI).Police, audiences : registre (3 mai 1792-6 août 1792).Jugements, actes, procès-verbaux : répertoires (An III-An VII).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Luzy (Justice de Paix de)	Type de document Registre, Répertoire, Minute, Jugement
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 55 L - JUSTICE DE PAIX DE LUZY Bureau de Paix et conciliation : registres- (16 avril...
Résultat n°2		Procédure contre des terroristes (An III-An IV).	Cote 55 L 4	Date an III-an IV	Lieu Luzy (Justice de Paix de)	Type de document Minute, Acte
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 55 L - JUSTICE DE PAIX DE LUZY 55 L 2-7 POLICE CORRECTIONNELLE (Minutes, actes divers) Procédure contre des terroristes (An III-An IV).
Résultat n°3		(An VII).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Luzy (Justice de Paix de)	Type de document Minute, Acte
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 55 L - JUSTICE DE PAIX DE LUZY 55 L 2-7 POLICE CORRECTIONNELLE (Minutes, actes divers) (An VII).
Résultat n°4		(1791-1792).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Luzy (Justice de Paix de)	Type de document Minute, Acte
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 55 L - JUSTICE DE PAIX DE LUZY 55 L 2-7 POLICE CORRECTIONNELLE (Minutes, actes divers) (1791-1792).
Résultat n°5		(An VI).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Luzy (Justice de Paix de)	Type de document Minute, Acte
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 55 L - JUSTICE DE PAIX DE LUZY 55 L 2-7 POLICE CORRECTIONNELLE (Minutes, actes divers) (An VI).
Résultat n°6		(An V).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Luzy (Justice de Paix de)	Type de document Minute, Acte
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 55 L - JUSTICE DE PAIX DE LUZY 55 L 2-7 POLICE CORRECTIONNELLE (Minutes, actes divers) (An V).
Résultat n°7		(1793-An II).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Luzy (Justice de Paix de)	Type de document Minute, Acte
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 55 L - JUSTICE DE PAIX DE LUZY 55 L 2-7 POLICE CORRECTIONNELLE (Minutes, actes divers) (1793-An II).

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.