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  1. Résultat n°1

    Administration municipale, délibérations : registre (7 pluviose An II-30 prairial An VIII).

    Date

    an II-an VIII

    Cote

    11 L 35

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 35 - CANTON DE LUZY
    • Administration municipale, délibérations : registre...
  2. Résultat n°2

    Cantons de Luzy à Tannay (par ordre alphabétique), personnel : (1790-An VIII) - Juges, suppléants, greffiers ; - Pouvoir exécutif, commissaires ; - Elections, assemblées électorales : procès-verbaux ; - Nominations ; - Révocations, incompatibilité ; - Serments ; - Administration centrale : correspondance.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 447

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 9 - JUSTICE
    • 2 - JUSTICES DE PAIX ET DE CONCILIATION
    • Cantons de Luzy à Tannay (par ordre alphabétique),...