Département du Loiret, police de la navigation : arrêté (affiche 1840, 3 exemplaires).
Cote
3 S 11063
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Contexte : Navigation intérieure
- 2 - FLEUVES
- 1 - LOIRE
- 9 - Navigation sur la Loire
- 1 - Police - Réglementation
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Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).