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808 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Préfecture, affaires en instance : listes, note.
Cote
3 S 9222
 Date
1925-1926
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Liste, Note

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • Préfecture, affaires en instance : listes, note.
Résultat n°2

Navigation automobile, permis, délivrances : rapports, examen de capacité, procès-verbaux de visite, pétitions, permis (photos), procès-verbaux d'examen, correspondance.
Cote
3 S 8970
 Date
1920-1930
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Pétition, Procès-verbal de visite, Permis, Procès-verbal d'examen, Photo

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • Navigation automobile, permis, délivrances : rapports,...
Résultat n°3

Réparations urgentes à effectuer : correspondance, délibération ; entretien : correspondance, délibérations, rapports, avis.
Cote
3 S 11128
 Date
1905
 Lieu
Neuvy-sur-Loire, Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Délibération, Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 2 - Ports - Gares
  • 1 - Quais
  • NEUVY-SUR-LOIRE
  • Réparations urgentes à effectuer : correspondance,...
Résultat n°4

Amarrage, stationnement, autorisation : pétition, rapport, arrêté.
Cote
3 S 9036
 Date
1926
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Arrêté, Pétition, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • BATEAUX-LAVOIRS
  • Amarrage, stationnement, autorisation : pétition, rapport,...
Résultat n°5

Ilôts et dépendances.
Cote
3 S 7110
 Date
1933-1934
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 2 - Chasse
  • Ilôts et dépendances.
Résultat n°6

Circulation, autorisation, résiliation : arrêté, rapport.
Cote
3 S 9215
 Date
1924
 Lieu
Loire (Rivière de), Decize
 Type de document
Arrêté, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 3 - Chemins de halage
  • DECIZE
  • Circulation, autorisation, résiliation : arrêté, rapport.
Résultat n°7

Abreuvoir, établissement sur la Loire, demande d'autorisation : rapport, délibérations.
Cote
3 S 11129
 Date
1905
 Lieu
Decize, Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • DECIZE
  • Abreuvoir, établissement sur la Loire, demande d'autorisation...
Résultat n°8

Dépôt de pierres, réclamation d'un propriétaire riverain.
Cote
3 S 7314
 Date
1869
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 3 - Chemins de halage
  • Dépôt de pierres, réclamation d'un propriétaire riverain.
Résultat n°9

Police de la navigation mesures : correspondance, arrêté du préfet de la Nièvre ; levées de plans : correspondance, extrait du registre des arrêtés de la Préfecture de la Loire Intérieure (affiche 1841).
Cote
3 S 11005
 Date
1838-1843
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Arrêté, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 1 - Police - Réglementation
  • Police de la navigation mesures : correspondance, arrêté...
Résultat n°10

Decize, quai de La Saulaie, perrés, dégradations causées par les crues d'octobre 1846, réparations, prolongement : correspondance, rapport, soumission, bordereau d'inscription aux hypothèques.
Cote
3 S 10901
 Date
1845-1847
 Lieu
Loire (Rivière de), Decize, Saulaie (Quai de la)
 Type de document
Rapport, Soumission, Bordereau d'inscription aux hypothèques

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 2 - Ports - Gares
  • 1 - Quais
  • Decize, quai de La Saulaie, perrés, dégradations causées...
Résultat n°11

Occupations temporaires du domaine public fluvial, autorisations : rapports, correspondance.
Cote
3 S 9511
 Date
1896-1900
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • 1 - Stationnement - Amarrage
  • BATEAUX DE PLAISANCE, DE PECHE, SABLONNIERES
  • Occupations temporaires du domaine public fluvial,...
Résultat n°12

Port des Loges, quai, aqueduc, construction de rampes d'abordage : correspondance, adjudication, soumissions, affiche (1844).
Cote
3 S 10894
 Date
1843-1844
 Lieu
Pouilly-sur-Loire, Loire (Rivière de), Loges (Port des)
 Type de document
Soumission, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 2 - Ports - Gares
  • 1 - Quais
  • POUILLY-SUR-LOIRE
  • Port des Loges, quai, aqueduc, construction de rampes...
Résultat n°13

Saint-Léger-des-Vignes, bac.
Cote
3 S 7003
 Date
1821-1934
 Lieu
Loire (Rivière de), Saint-Léger-des-Vignes
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 5 - Bacs - Passages d'eau
  • Saint-Léger-des-Vignes, bac.
Résultat n°14

La Marche, autorisations : correspondance, rapports, procès-verbaux de délimitation, procès-verbaux de récolement, plans.
Cote
3 S 11098
 Date
1898
 Lieu
Marche (La), Loire (Rivière de)
 Type de document
Procès-verbal de récolement, Rapport, Plan, Procès-verbal de délimitation

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 4 - Alignements et délimitations
  • La Marche, autorisations : correspondance, rapports,...
Résultat n°15

Rapports, arrêtés, délibérations de Conseils municipaux, résultats d'enquêtes.
Cote
3 S 9398
 Date
1929-1933
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Rapports, arrêtés, délibérations de Conseils municipaux,...
Résultat n°16

Loire et Allier, crues.
Cote
3 S 2368
 Date
1894-1938
 Lieu
Allier (Rivière d'), Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 3 - LOIRE ET ALLIER
  • 1 - Inondations
  • Loire et Allier, crues.
Résultat n°17

Travaux à exécuter, adjudication.
Cote
3 S 6607
 Date
1813
 Lieu
Decize, Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 4 - Ponts
  • DECIZE
  • Travaux à exécuter, adjudication.
Résultat n°18

Curage : procès-verbal d'adjudication, délibérations, correspondance.
Cote
3 S 8645
 Date
1899-1900
 Lieu
Nevers, Nièvre (Rivière de), Loire (Rivière de)
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 2 - Ports - Gares
  • NEVERS Gare de Nièvre
  • Curage : procès-verbal d'adjudication, délibérations,...
Résultat n°19

"Considérations sur l'endiguement des rivières" par M. COMOY, inspecteur général des Ponts et Chaussées, directeur du Service des inondations de la Loire) : brochure.
Cote
3 S 10029
 Date
1861
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Brochure

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues - Turcies
  • "Considérations sur l'endiguement des rivières" par...
Résultat n°20

Pont de pierre, enlèvement d'atterrissement.
Cote
3 S 6621
 Date
1868
 Lieu
Charité-sur-Loire (La), Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 4 - Ponts
  • LA CHARITE-SUR-LOIRE
  • Pont de pierre, enlèvement d'atterrissement.
Résultat n°21

Adjudications : rapports, arrêtés, cahier des charges, correspondance, affiche.
Cote
3 S 8496
 Date
1820-1862
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Affiche, Arrêté, Cahier des charges

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • DROIT DE PÊCHE
  • Adjudications : rapports, arrêtés, cahier des charges,...
Résultat n°22

La Ferté, port, exécution des travaux de réparation, plainte de l'ingénieur en chef, adjudicataire : rapport.
Cote
3 S 3077
 Date
1810
 Lieu
Loire (Rivière de), Ferté (La)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 2 - Ports - Gares
  • La Ferté, port, exécution des travaux de réparation,...
Résultat n°23

Plages, baignades, buvettes..., autorisations d'emplacement : arrêtés.
Cote
3 S 9482
 Date
1935-1936
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • 6 - Baignades - Fêtes
  • Plages, baignades, buvettes..., autorisations d'emplacement...
Résultat n°24

Droit de pêche et de chasse au gibier d'eau, adjudication : correspondance, affiche.
Cote
3 S 9335
 Date
1924
 Lieu
Allier (Rivière d'), Loire (Rivière de)
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 3 - LOIRE ET ALLIER
  • 2 - Objets divers
  • Droit de pêche et de chasse au gibier d'eau, adjudication...
Résultat n°25

Pont suspendu : correspondance.
Cote
3 S 2894
 Date
1929-1932
 Lieu
Loire (Rivière de), Saint-Thibault (Pont de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 4 - Ponts
  • SAINT-THIBAULT
  • Pont suspendu : correspondance.
Résultat n°26

Levées.
Cote
3 S 2868
 Date
an XI-1808
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues - Turcies
  • Levées.
Résultat n°27

3 S 7081
Cote
3 S 7081
 Date
1905-1935
 Lieu
Loire (Rivière de), Fleury-sur-Loire
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 1 - Francs-bords et terrains dépendant de la Loire
  • FLEURY-SUR-LOIRE
  • 3 S 7081
Résultat n°28

Navigation et pêche, réglementation.
Cote
3 S 3051
 Date
1817
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 1 - Police - Réglementation
  • Navigation et pêche, réglementation.
Résultat n°29

Ancres retirées du lit de la Loire, réclamation.
Cote
3 S 6589
 Date
1847
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • 3 - Dépôts divers
  • Ancres retirées du lit de la Loire, réclamation.
Résultat n°30

Bail d'entretien, propositions : correspondance.
Cote
3 S 9321
 Date
1847
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Bail

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 2 - Travaux divers
  • 1 - Entretien
  • Bail d'entretien, propositions : correspondance.
Résultat n°31

Pollution, déversements d'eaux industrielles, autorisation : rapport, correspondance.
Cote
3 S 9459
 Date
1927-1934
 Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • LOIRE, CANAL A LA LOIRE
  • Pollution, déversements d'eaux industrielles, autorisation...
Résultat n°32

Veuves de cantonniers, éclusiers, commis, gardes de navigation, secours : correspondance.
Cote
3 S 9718
 Date
1887-1891
 Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - PERSONNEL
  • LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • Veuves de cantonniers, éclusiers, commis, gardes de...
Résultat n°33

Germigny-sur-Loire, perrés, construction d'une chevrette submersible, projet rejeté : correspondance.
Cote
3 S 10991
 Date
1845-1847
 Lieu
Loire (Rivière de), Germigny-sur-Loire
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 2 - Perrés
  • Germigny-sur-Loire, perrés, construction d'une chevrette...
Résultat n°34

Service spécial de la Loire, travaux publics, adjudications : affiche- Ruisseau de Thiot, construction d'un ponceau ;- Chemin de halage, réparation ; - travaux de défense ;- Chantiers de Soulangy, perrés défensifs, achèvement.
Cote
3 S 11420
 Date
1849
 Lieu
Loire (Rivière de), Thiot (Ruisseau de), Soulangy
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 2 - Travaux divers
  • Service spécial de la Loire, travaux publics, adjudications...
Résultat n°35

Rive droite, derrière le bureau d'octroi de Médine, dépôt de la houille, construction d'un port ; terrassements, enrochement, perrés, escaliers et pieux d'amarrage : affiche.
Cote
3 S 11464
 Date
1845
 Lieu
Nevers, Loire (Rivière de), Médine (Port de)
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 2 - Ports - Gares
  • NEVERS Port de Médine
  • Rive droite, derrière le bureau d'octroi de Médine,...
Résultat n°36

Ile dite "de Cosne", bac, exploitation, autorisation d'acquérir des bateaux : arrêté (1806), correspondance (1807).
Cote
3 S 10792
 Date
1806-1807
 Lieu
Loire (Rivière de), Cosne-sur-Loire
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 5 - Bacs - Passages d'eau
  • COSNE-SUR-LOIRE
  • Ile dite "de Cosne", bac, exploitation, autorisation...
Résultat n°37

Chemins de halage divers.
Cote
3 S 3028
 Date
1833-1837
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 3 - Chemins de halage
  • Chemins de halage divers.
Résultat n°38

Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à la Loire , sessions du Conseil général et des Conseils d'Arrondissement en 1898, situation et besoins du service : rapport de l'ingénieur en chef.
Cote
3 S 9539
 Date- Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la), Roanne à Digoin (Canal de)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 4 - Service de la Navigation : objets divers
  • Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à...
Résultat n°39

Travaux, égoûts, concessions.
Cote
3 S 6503
 Date
1895-1904
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 1 - Domaine public fluvial - Occupation temporaire
  • COSNE-SUR-LOIRE
  • Travaux, égoûts, concessions.
Résultat n°40

Dépendances de la Loire, lignes électriques, implantations.
Cote
8 S 7056
 Date
1928-1930
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 3 - Electrification - Objets divers
  • Dépendances de la Loire, lignes électriques, implantations.