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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Préfecture, affaires en instance : listes, note.

Date

1925-1926

Cote

3 S 9222

Résultat n°2

Navigation automobile, permis, délivrances : rapports, examen de capacité, procès-verbaux de visite, pétitions, permis (photos), procès-verbaux d'examen, correspondance.

Date

1920-1930

Cote

3 S 8970

Résultat n°3

Réparations urgentes à effectuer : correspondance, délibération ; entretien : correspondance, délibérations, rapports, avis.

Date

1905

Cote

3 S 11128

Résultat n°4

Amarrage, stationnement, autorisation : pétition, rapport, arrêté.

Date

1926

Cote

3 S 9036

Résultat n°5

Ilôts et dépendances.

Date

1933-1934

Cote

3 S 7110

Résultat n°6

Circulation, autorisation, résiliation : arrêté, rapport.

Date

1924

Cote

3 S 9215

Résultat n°7

Abreuvoir, établissement sur la Loire, demande d'autorisation : rapport, délibérations.

Date

1905

Cote

3 S 11129

Résultat n°8

Dépôt de pierres, réclamation d'un propriétaire riverain.

Date

1869

Cote

3 S 7314

Résultat n°9

Police de la navigation mesures : correspondance, arrêté du préfet de la Nièvre ; levées de plans : correspondance, extrait du registre des arrêtés de la Préfecture de la Loire Intérieure (affiche 1841).

Date

1838-1843

Cote

3 S 11005

Résultat n°10

Decize, quai de La Saulaie, perrés, dégradations causées par les crues d'octobre 1846, réparations, prolongement : correspondance, rapport, soumission, bordereau d'inscription aux hypothèques.

Date

1845-1847

Cote

3 S 10901

Résultat n°11

Occupations temporaires du domaine public fluvial, autorisations : rapports, correspondance.

Date

1896-1900

Cote

3 S 9511

Résultat n°12

Port des Loges, quai, aqueduc, construction de rampes d'abordage : correspondance, adjudication, soumissions, affiche (1844).

Date

1843-1844

Cote

3 S 10894

Résultat n°13

Saint-Léger-des-Vignes, bac.

Date

1821-1934

Cote

3 S 7003

Résultat n°14

La Marche, autorisations : correspondance, rapports, procès-verbaux de délimitation, procès-verbaux de récolement, plans.

Date

1898

Cote

3 S 11098

Résultat n°15

Rapports, arrêtés, délibérations de Conseils municipaux, résultats d'enquêtes.

Date

1929-1933

Cote

3 S 9398

Résultat n°16

Loire et Allier, crues.

Date

1894-1938

Cote

3 S 2368

Résultat n°17

Travaux à exécuter, adjudication.

Date

1813

Cote

3 S 6607

Résultat n°18

Curage : procès-verbal d'adjudication, délibérations, correspondance.

Date

1899-1900

Cote

3 S 8645

Résultat n°19

"Considérations sur l'endiguement des rivières" par M. COMOY, inspecteur général des Ponts et Chaussées, directeur du Service des inondations de la Loire) : brochure.

Date

1861

Cote

3 S 10029

Résultat n°20

Pont de pierre, enlèvement d'atterrissement.

Date

1868

Cote

3 S 6621

Résultat n°21

Adjudications : rapports, arrêtés, cahier des charges, correspondance, affiche.

Date

1820-1862

Cote

3 S 8496

Résultat n°22

La Ferté, port, exécution des travaux de réparation, plainte de l'ingénieur en chef, adjudicataire : rapport.

Date

1810

Cote

3 S 3077

Résultat n°23

Plages, baignades, buvettes..., autorisations d'emplacement : arrêtés.

Date

1935-1936

Cote

3 S 9482

Résultat n°24

Droit de pêche et de chasse au gibier d'eau, adjudication : correspondance, affiche.

Date

1924

Cote

3 S 9335

Résultat n°25

Pont suspendu : correspondance.

Date

1929-1932

Cote

3 S 2894

Résultat n°26

Levées.

Date

an XI-1808

Cote

3 S 2868

Résultat n°27

3 S 7081

Date

1905-1935

Cote

3 S 7081

Résultat n°28

Navigation et pêche, réglementation.

Date

1817

Cote

3 S 3051

Résultat n°29

Ancres retirées du lit de la Loire, réclamation.

Date

1847

Cote

3 S 6589

Résultat n°30

Bail d'entretien, propositions : correspondance.

Date

1847

Cote

3 S 9321

Résultat n°31

Pollution, déversements d'eaux industrielles, autorisation : rapport, correspondance.

Date

1927-1934

Cote

3 S 9459

Résultat n°32

Veuves de cantonniers, éclusiers, commis, gardes de navigation, secours : correspondance.

Date

1887-1891

Cote

3 S 9718

Résultat n°33

Germigny-sur-Loire, perrés, construction d'une chevrette submersible, projet rejeté : correspondance.

Date

1845-1847

Cote

3 S 10991

Résultat n°34

Service spécial de la Loire, travaux publics, adjudications : affiche- Ruisseau de Thiot, construction d'un ponceau ;- Chemin de halage, réparation ; - travaux de défense ;- Chantiers de Soulangy, perrés défensifs, achèvement.

Date

1849

Cote

3 S 11420

Résultat n°35

Rive droite, derrière le bureau d'octroi de Médine, dépôt de la houille, construction d'un port ; terrassements, enrochement, perrés, escaliers et pieux d'amarrage : affiche.

Date

1845

Cote

3 S 11464

Résultat n°36

Ile dite "de Cosne", bac, exploitation, autorisation d'acquérir des bateaux : arrêté (1806), correspondance (1807).

Date

1806-1807

Cote

3 S 10792

Résultat n°37

Chemins de halage divers.

Date

1833-1837

Cote

3 S 3028

Résultat n°38

Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à la Loire , sessions du Conseil général et des Conseils d'Arrondissement en 1898, situation et besoins du service : rapport de l'ingénieur en chef.

Date

-

Cote

3 S 9539

Résultat n°39

Travaux, égoûts, concessions.

Date

1895-1904

Cote

3 S 6503

Résultat n°40

Dépendances de la Loire, lignes électriques, implantations.

Date

1928-1930

Cote

8 S 7056

Résultat n°41

Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à la Loire , sessions du Conseil général et des Conseils d'Arrondissement en 1873, situation et besoins du service : rapport de l'ingénieur en chef.

Date

-

Cote

3 S 9541

Résultat n°42

Arbres, vieux matériaux : soumissions, avis, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1843-1898

Cote

3 S 10004

Résultat n°43

Correspondance, rapports, arrêtés, plans.

Date

1825-1901

Cote

3 S 10012

Résultat n°44

"L'épopée des mariniers de la Loire" par Raoul TOSCAN.

Date

1938

Cote

92 J 85

Résultat n°45

Champvert, Cosne-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Fourchambault, Saint-Hilaire, Saint-Père, matériaux, extractions : correspondance, rapports, arrêtés, avis.

Date

1847-1852

Cote

3 S 11038

Résultat n°46

Challuy, pâturage dans les iles, autorisation : correspondance.

Date

1905

Cote

3 S 11121

Résultat n°47

Affiches envoyées par la Préfecure du Cher :- Passages d'eau du Bec-d'Allier et de Marseilles-les-Aubigny, droits à percevoir pendant les années 1913 à 1917 inclusivement, adjudication aux enchères publiques : avis (1912) ; - Passage d'eau du Bec d'Allier, droits à percevoir pendant les années 1918 à 1922 inclusivement, adjudication aux enchères publiques : avis (1918).

Date

1912-1918

Cote

3 S 11517

Résultat n°48

"Mémoire des négociants et mariniers domiciliés à Roanne qui se plaignent de n'avoir pas été représentés dans le Conseil de navigation convoqué à Nevers pour l'organisation du droit à percevoir sur une partie du fleuve de la Loire".

Date

an XI

Cote

3 S 3077

Résultat n°49

Loire et Allier, droits de pêche et de chasse, adjudications.

Date

1894-1914

Cote

3 S 2711

Résultat n°50

Gardes de navigation, demandes de postes, nominations : correspondance, rapports, arrêtés.

Date

1865-1887

Cote

3 S 9731

Résultat n°51

Tronsanges, demande d'autorisation : procès-verbal de récolement.

Date

1874

Cote

3 S 11088

Résultat n°52

"Note sur les digues insubmersibles de la Loire centrale " : brochure (deux exemplaires).

Date

1892

Cote

3 S 7141

Résultat n°53

Pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1920-1921

Cote

3 S 8977

Résultat n°54

Cosne-sur-Loire, ancienne chevrette, réparation ; barrage, projet de destruction ; pont, construction : rapport, note, correspondance.

Date

1823-1825

Cote

3 S 11014

Résultat n°55

3 S 7075

Date

1909-1935

Cote

3 S 7075

Résultat n°56

Ingénieur en chef chargé de la navigation de la Loire : correspondance.

Date

1872-1873

Cote

3 S 6679

Résultat n°57

Affaires diverses.

Date

1853-1861

Cote

3 S 6684

Résultat n°58

Pont, travaux : correspondance.

Date

1819-1822

Cote

3 S 7270

Résultat n°59

Droits de navigation, tarif, révision.

Date

1820

Cote

3 S 4883

Résultat n°60

Crue du 19 octobre 1846, dégâts, réparation : correspondance, soumission, bordereau d'inscription au bureau des hypothèques.

Date

-

Cote

3 S 10908

Résultat n°61

La Celle-sur-Loire, La Marche, Tracy-sur-Loire, Saint-Pierre-le-Moutier, lit de la Loire, dépôts de terre ou de vieux ballast : correspondance, délibérations municipales, rapports, autorisations.

Date

1902-1903

Cote

3 S 10930

Résultat n°62

Forges de La Chaussade.

Date

1824

Cote

3 S 7067

Résultat n°63

Instructions, subventions demandées par divers particuliers, annonce de crédit : correspondance, arrêtés, rapports, plan.

Date

1886

Cote

3 S 10766

Résultat n°64

Bords, travaux divers, adjudications : rapports, procès-verbaux,correspondance.

Date

1806-1896

Cote

3 S 6625

Résultat n°65

Bras gauche de la Loire, barrage, construction, gêne des travaux par les curieux : correspondance.

Date

1820

Cote

3 S 10791

Résultat n°66

Emplacements, autorisations diverses : correspondance, rapports, arrêtés.

Date

1911-1937

Cote

3 S 9487

Résultat n°67

Loire et Allier, canal de dérivation de la Nièvre, produit des francs-bords et des terrains, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, plan, rapports, correspondance.

Date

1920-1924

Cote

3 S 9272

Résultat n°68

Service spécial de la Loire, situation : correspondance, bulletins sommaires des dépenses du service, rapport sommaire de l'ingénieur en chef.

Date

1839-1843

Cote

3 S 11057

Résultat n°69

Pont suspendu, droits de péage, police, conservation du pont, réglement : arrêté.

Date

1833

Cote

3 S 4920

Résultat n°70

Sauvigny-les-Bois.

Date

1904

Cote

3 S 6690

Résultat n°71

Service de la Loire et de la Navigation, comptabilité : correspondance.

Date

1896-1907

Cote

3 S 8408

Résultat n°72

Nevers, principaux négociants et maîtres mariniers y étant domiciliés : liste.

Date

1820

Cote

3 S 4882

Résultat n°73

Service spécial, annuaire départemental : note de l'ingénieur en chef.

Date

1847

Cote

3 S 10025

Résultat n°74

Pont, construction, projet.

Date

1891-1894

Cote

3 S 2681

Résultat n°75

Pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1913-1921

Cote

3 S 8976

Résultat n°76

Comptabilité, dépenses, frais, approbations, visas : correspondance.

Date

1863-1883

Cote

3 S 9740

Résultat n°77

3 S 7096

Date

1896-1935

Cote

3 S 7096

Résultat n°78

Port de Tharault, bac, rampe d'abordage, construction : correspondance.

Date

1843-1844

Cote

3 S 10881

Résultat n°79

Saint-Ouen, terrains de l'Etat, demande de mise en adjudication : correspondance.

Date

1902

Cote

3 S 10925

Résultat n°80

Traverse, concessions, permissions de voirie : correspondance, avis des ingénieurs, rapports, arrêtés, plans.

Date

1824-1866

Cote

3 S 11076