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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à la Loire , sessions du Conseil général et des Conseils d'Arrondissement en 1898, situation et besoins du service : rapport de l'ingénieur en chef.

    Cote

    3 S 9539

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
    • 4 - Service de la Navigation : objets divers
    • Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à la Loire , sessions du Conseil général et des Conseils d'Arrondissement en 1873, situation et besoins du service : rapport de l'ingénieur en chef.

    Cote

    3 S 9541

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
    • 4 - Service de la Navigation : objets divers
    • Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Conseil Général, Conseil d'Arrondissement, sessions 1915 : rapport de l'Ingénieur en Chef.

    Cote

    3 S 4407

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 18 - Affaires générales
    • 4 - Objets divers
    • Conseil Général, Conseil d'Arrondissement, sessions...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Plan, profil (s.d.).

    Date

    Sans date

    Cote

    3 S 9185

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 18 - Affaires générales
    • 4 - Objets divers
    • Plan, profil (s.d.).

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Ouverture le 7 janvier 1838 : correspondance, procès-verbal (constatant l'arrivée du premier convoi de bateaux).

    Cote

    3 S 9115

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 3 - Navigation
    • 6 - Objets divers
    • Ouverture le 7 janvier 1838 : correspondance, procès-verbal...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Travaux d'entretien divers de 1849 à 1851 : affiche.

    Cote

    3 S 11419

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • 1 - Entretien - Réparations
    • ADJUDICATIONS
    • Travaux d'entretien divers de 1849 à 1851 : affiche.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Fleuve de Loire, rivières d'Yonne et de Cure, réservoir des Settons, Canal de Roanne à Digoin, Canal latéral à la Loire et Canal du Nivernais , sessions du Conseil général et des Conseils d'Arrondissement en 1905, situation et besoins du service : rapport de l'ingénieur en chef.

    Cote

    3 S 9538

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
    • 4 - Service de la Navigation : objets divers
    • Fleuve de Loire, rivières d'Yonne et de Cure, réservoir...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Arrêté (affiche 1844).

    Cote

    3 S 8769

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 3 - Navigation
    • 3 - Police - Réglementation
    • Arrêté (affiche 1844).

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Bateaux, recensement : (28 juin 1940).

    Cote

    3 S 2182

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 3 - Navigation
    • 5 - Embarcations
    • Bateaux, recensement : (28 juin 1940).

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Acquisitions par l'Etat : état détaillé [1925-1928].

    Cote

    3 S 8935

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 3 - Acquisitions
    • Acquisitions par l'Etat : état détaillé [1925-1928].

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Correspondance (exercice 1825) ; sommes mandatées sur les ordonnances : bordereau.

    Cote

    3 S 8478

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Correspondance (exercice 1825) ; sommes mandatées sur...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Conducteur de travaux, tournées et emploi du temps : procès-verbal, extrait (octobre 1898).

    Cote

    3 S 9542

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 1 - Personnel
    • 2 - Conducteurs
    • Conducteur de travaux, tournées et emploi du temps...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Mouillage, travaux : note [1899].

    Cote

    3 S 9532

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • Mouillage, travaux : note [1899].

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Ponts suspendus de la Nièvre, police : (1896-1938) ; Saint-Léger-des-Vignes, bac-passage d'eau : (1913-1935) ; Ponts, reconstructions, concessions : (1914-1939) ; ponts métalliques : (1922-1936, 1941) ; Nevers, pont de La Jonction, installation d'un pont à bascule : (1936) ; Uxeloup, La Perrière, ponts de planches, projet de reconstruction : (1937).

    Date

    1896-1939

    Cote

    3 S 2277

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 9 - Ponts
    • Ponts suspendus de la Nièvre, police : (1896-1938)...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Chevenon, port : (1903-1912) ; Nevers, port, rechargement du chemin le desservant : (1909-1910) ; levées, entretien : (1907) ; cales de redoub, concession à l'Office national de la Navigation : (1930) ; Nevers, Loire, installation d'un câble dragueur : (1931) ; Service des Ponts et Chaussées, logements, baux de location : (1936-1939) ; Loire, ouvrages, bail d'entretien : (1908-1914) ; Loire, îlots, produits naturels, adjudications : (1928-1929) ; matériel, plantations, remise à l'Administration des Domaines : (1928-1940) ; prises d'eau, alignements, autorisations diverses : (1930-1938).

    Date

    1903-1939

    Cote

    3 S 2278

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 18 - Affaires générales
    • 4 - Objets divers
    • Chevenon, port : (1903-1912) ; Nevers, port, rechargement...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Loire, Canal latéral à la Loire, Canal du Nivernais, alignements, autorisations.

    Date

    1928-1938

    Cote

    3 S 2110

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • Loire, Canal latéral à la Loire, Canal du Nivernais,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Bateaux fluviaux, éclairage, réglement particulier : arrêté.

    Date

    1937

    Cote

    3 S 9465

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 3 - Navigation
    • 3 - Police - Réglementation
    • Bateaux fluviaux, éclairage, réglement particulier...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Pièces isolées concernant diverses affaires.

    Date

    1927-1937

    Cote

    3 S 7115

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 18 - Affaires générales
    • 4 - Objets divers
    • Pièces isolées concernant diverses affaires.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  19. Résultat n°19

    Domaine public, immeubles divers, locations : baux, rapports, correspondance.

    Date

    1934-1937

    Cote

    3 S 9452

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 18 - Affaires générales
    • 1 - Immeubles
    • Domaine public, immeubles divers, locations : baux,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    Lavoirs, installations, maintiens, places au sein du lavoir, autorisations : correspondance, arrêtés.

    Date

    1932-1937

    Cote

    3 S 9455

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 18 - Affaires générales
    • 4 - Objets divers
    • LAVOIRS
    • Lavoirs, installations, maintiens, places au sein du...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  21. Résultat n°21

    Riverains, travaux.

    Date

    1913-1936

    Cote

    3 S 7069

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 10 - Domaine public - occupations temporaires
    • Riverains, travaux.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  22. Résultat n°22

    Decize, bief.

    Date

    1866-1936

    Cote

    3 S 7059

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 3 - Navigation
    • 4 - Service du touage
    • Decize, bief.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  23. Résultat n°23

    Instructions, arrêtés, rapports, correspondance.

    Date

    1905-1936

    Cote

    3 S 9443

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • 1 - Entretien - Réparations
    • Instructions, arrêtés, rapports, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  24. Résultat n°24

    Fêtes nautiques autorisations : correspondance, rapports, arrêtés.

    Date

    1934-1936

    Cote

    3 S 9453

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 18 - Affaires générales
    • 4 - Objets divers
    • Fêtes nautiques autorisations : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  25. Résultat n°25

    Avril-sur-Loire, terrains et parcelles, autorisation : rapport, acte, correspondance.

    Date

    1934-1935

    Cote

    3 S 9448

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 8 - Amodiations
    • Avril-sur-Loire, terrains et parcelles, autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  26. Résultat n°26

    Nevers, bateaux, expériences d'insubmersibilité, démonstration publique, autorisation : rapport, arrêté, correspondance, article de presse.

    Date

    1935

    Cote

    3 S 9468

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 3 - Navigation
    • 5 - Embarcations
    • Nevers, bateaux, expériences d'insubmersibilité, démonstration...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  27. Résultat n°27

    Loire et Canal latéral à la Loire, aliénations.

    Date

    1929-1935

    Cote

    3 S 7113

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • Loire et Canal latéral à la Loire, aliénations.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  28. Résultat n°28

    Lots, adjudications : correspondance, rapports, arrêtés.

    Date

    1921-1935

    Cote

    3 S 9454

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 2 - Autres
    • 2 - Produits divers
    • Lots, adjudications : correspondance, rapports, arrêtés.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  29. Résultat n°29

    Fêtes nautiques, autorisations.

    Date

    1926-1935

    Cote

    3 S 7035

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • LOIRE, CANAL A LA LOIRE
    • Fêtes nautiques, autorisations.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  30. Résultat n°30

    Pollution, déversements d'eaux industrielles, autorisation : rapport, correspondance.

    Date

    1927-1934

    Cote

    3 S 9459

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • LOIRE, CANAL A LA LOIRE
    • Pollution, déversements d'eaux industrielles, autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  31. Résultat n°31

    Péniches, avaries : rapports, procès-verbaux d'expertise et de dommage.

    Date

    1934

    Cote

    3 S 9464

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 3 - Navigation
    • 5 - Embarcations
    • Péniches, avaries : rapports, procès-verbaux d'expertise...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  32. Résultat n°32

    Baux, adjudications de lots : cahier des charges , rapports.

    Date

    1930-1934

    Cote

    3 S 9025

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 2 - Autres
    • 2 - Produits divers
    • Baux, adjudications de lots : cahier des charges ,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  33. Résultat n°33

    Emplacements, constructions, autorisations diverses : arrêtés, correspondance.

    Date

    1926-1934

    Cote

    3 S 9475

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • Emplacements, constructions, autorisations diverses...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  34. Résultat n°34

    Ventes par les Domaines.

    Date

    1923-1934

    Cote

    3 S 7072

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 4 - Ventes - cessions - aliénations
    • Ventes par les Domaines.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  35. Résultat n°35

    Autorisations : rapports, arrêtés, correspondance.

    Date

    1925-1933

    Cote

    3 S 9449

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 10 - Domaine public - occupations temporaires
    • Autorisations : rapports, arrêtés, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  36. Résultat n°36

    Police des ports.

    Date

    1927-1933

    Cote

    3 S 7061

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 3 - Navigation
    • 3 - Police - Réglementation
    • Police des ports.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  37. Résultat n°37

    Produits ou matières dangereux, transport, réglementation : correspondance, rapports.

    Date

    1933

    Cote

    3 S 9463

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 3 - Navigation
    • 3 - Police - Réglementation
    • Produits ou matières dangereux, transport, réglementation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  38. Résultat n°38

    Pierrefitte-sur-Loire (Allier), franchissement du canal, reconstruction du pont : adjudication.

    Date

    1932

    Cote

    3 S 2741

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 9 - Ponts
    • Pierrefitte-sur-Loire (Allier), franchissement du canal,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  39. Résultat n°39

    Travaux neufs et grosses réparations.

    Date

    1909-1932

    Cote

    3 S 7058

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • Travaux neufs et grosses réparations.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  40. Résultat n°40

    Plantation, ventes, autorisations : instructions, rapports, correspondance, plan.

    Date

    1926-1932

    Cote

    3 S 9447

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 16 - Francs-bords
    • 1 - Arbres
    • Plantation, ventes, autorisations : instructions, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).