Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 428
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Période
  • 14
  • 328
  • 136
Lieux
  • 433
  • 34
  • 27
  • 27
  • 21
Afficher plus
Sujets
  • 49
  • 44
  • 44
  • 41
  • 40
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 1
  • 1
Multimédias
  • 433

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 S 8982
Date
1916-1924
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Chevenon
Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • CHEVENON-JAUGENAY
  • Autorisations, concessions : pétitions, arrêtés, rapports,...
Résultat n°2
Cote
3 S 11511
Date
1919
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Produits des francs-bords et terrains dépendant du...
Résultat n°3
Cote
3 S 8699
Date
1864-1888
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Nevers
Type de document
Arrêté, Rapport, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 6 - Concessions
  • NEVERS
  • Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance,...
Résultat n°4
Cote
3 S 8989
Date
1914-1926
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Cosne-sur-Loire
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • COSNE-SUR-LOIRE
  • Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.
Résultat n°5
Cote
3 S 6783
Date
1914-1923
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Arrêté, Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Produits naturels, vieux matériaux..., adjudications...
Résultat n°6
Cote
3 S 6792
Date
1845
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Challuy
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 9 - Remises à l'Administration des Domaines
  • Challuy, traverse, portion de terrain non occupée par...
Résultat n°7
Cote
3 S 8697
Date
1875-1888
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Chevenon
Type de document
Arrêté, Rapport, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 6 - Concessions
  • CHEVENON
  • Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance,...
Résultat n°8
Cote
3 S 8858
Date
1867-1872
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Nevers
Type de document
Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 3 - Acquisitions
  • Nevers, dépendances du canal, terrain, demande d'acquisition...
Résultat n°9
Cote
3 S 8886
Date
1854-1858
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Nevers, Sermoise
Type de document
Affiche, Acte de vente, Procès-verbal d'estimation, Arrêté, Avis
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 1 - Expropriations - jugements
  • Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains,...
Résultat n°10
Cote
3 S 8884
Date
1855
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Nevers
Type de document
Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 3 - Travaux divers
  • EMBRANCHEMENT DE NEVERS
  • Nevers, canal de jonction avec la Loire, construction,...
Résultat n°11
Cote
3 S 8682
Date
1891-1899
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport, Pétition, Soumission
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Ventes : soumissions, rapports, pétitions, correspondance.
Résultat n°12
Cote
3 S 8821
Date
1840-1842
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Avril-sur-Loire (Usine d'), Forge-Neuve (Usine de)
Type de document
Plan, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 11 - Usine de Forge-Neuve à Avril-sur-Loire
  • Terrains, bâtiments dépendant de l'usine, amodiation...
Résultat n°13
Cote
3 S 9459
Date
1927-1934
Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • LOIRE, CANAL A LA LOIRE
  • Pollution, déversements d'eaux industrielles, autorisation...
Résultat n°14
Cote
3 S 8600
Date
1807-1825
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Acte de vente, Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 3 - Acquisitions
  • Terrains divers : états des ventes, rapports, arrêtés,...
Résultat n°15
Cote
3 S 9718
Date
1887-1891
Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - PERSONNEL
  • LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • Veuves de cantonniers, éclusiers, commis, gardes de...
Résultat n°16
Cote
3 S 10968
Date
1846
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Jaugenay, Planches (Pont des)
Type de document
Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 9 - Ponts
  • [Jaugenay], domaine des Planches, pont suspendu, construction...
Résultat n°17
Cote
3 S 8810
Date
1885-1890
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Nevers
Type de document
Rapport, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 18 - Affaires générales
  • 2 - Alignements
  • Nevers, demandes d'autorisation : rapports, correspondance,...
Résultat n°18
Cote
3 S 8984
Date
1922-1925
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Challuy
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • CHALLUY
  • Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.
Résultat n°19
Cote
3 S 8560
Date
1828-1831
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Jaugenay
Type de document
Acte de vente, Rapport, Plan, Avis, Etat
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • JAUGENAY
  • Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes...
Résultat n°20
Cote
3 S 9539
Date- Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la), Roanne à Digoin (Canal de)
Type de document
Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 4 - Service de la Navigation : objets divers
  • Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à...
Résultat n°21
Cote
3 S 9117
Date
1927
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Correspondance des ingénieurs.
Résultat n°22
Cote
3 S 8848
Date
1862-1877
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport, Arrêté, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 6 - Concessions
  • Concessions, alignements, permissions de voirie : rapports,...
Résultat n°23
Cote
3 S 9541
Date- Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la), Roanne à Digoin (Canal de)
Type de document
Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 4 - Service de la Navigation : objets divers
  • Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à...
Résultat n°24
Cote
3 S 8706
Date
1853-1861
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport, Arrêté, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 2 - Matériaux
  • Matériaux divers, sable, moellons, vase, extraction...
Résultat n°25
Cote
3 S 6211
Date
1847
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Elagages ; fagots, vente.
Résultat n°26
Cote
3 S 8636
Date
1901-1902
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Chapelle-Montlinard (La), Charité-sur-Loire (La)
Type de document
Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 18 - Affaires générales
  • 4 - Objets divers
  • Canal de Jonction entre le port de La Chapelle-Montlinard...
Résultat n°27
Cote
3 S 9006
Date
1837-1838
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Registre
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Ordonnances de délégation, dates, montants... : registre.
Résultat n°28
Cote
3 S 8938
Date
1901-1912
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • Communes diverses, autorisations : rapports, arrêtés,...
Résultat n°29
Cote
3 S 8559
Date
1828-1834
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Challuy
Type de document
Acte de vente, Rapport, Plan, Avis, Etat
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • CHALLUY
  • Terrains, acquisitons, expropriations, dommages, indemnités...
Résultat n°30
Cote
3 S 7060
Date
1910-1920
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 18 - Affaires générales
  • 4 - Objets divers
  • Dragages.
Résultat n°31
Cote
3 S 10941
Date
1903
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Arrêté, Rapport, Cahier des charges
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Plantations, ventes : rapports, arrêtés, cahiers des...
Résultat n°32
Cote
3 S 9016
Date
1839
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Avril-sur-Loire (Usine d'), Forge-Neuve (Usine de)
Type de document
Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 11 - Usine de Forge-Neuve à Avril-sur-Loire
  • Acquisition : rapport.
Résultat n°33
Cote
3 S 8471
Date
1828
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Challuy
Type de document
Procès-verbal d'estimation
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • CHALLUY
  • Terrains à occuper, indemnités : procès-verbal d'estimation.
Résultat n°34
Cote
3 S 9012
Date
1826-1829
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Registre
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.
Résultat n°35
Cote
3 S 6791
Date
1926-1927
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Fleury-sur-Loire
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 3 - Acquisitions
  • FLEURY-SUR-LOIRE
  • 3 S 6791
Résultat n°36
Cote
3 S 4407
Date- Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 18 - Affaires générales
  • 4 - Objets divers
  • Conseil Général, Conseil d'Arrondissement, sessions...
Résultat n°37
Cote
3 S 9465
Date
1937
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 3 - Navigation
  • 3 - Police - Réglementation
  • Bateaux fluviaux, éclairage, réglement particulier...
Résultat n°38
Cote
3 S 8948
Date
1899-1910
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Decize
Type de document
Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 3 - Navigation
  • 4 - Service du touage
  • Decize, concessionnaire, réclamation, adjudication...
Résultat n°39
Cote
3 S 9007
Date
1839
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Registre
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Dépenses mandatées, dates, montants, motifs... : registre.
Résultat n°40
Cote
3 S 8670
Date
1892
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 3 - Travaux divers
  • PARTIE ENTRE DIGOIN ET MAIMBRAY
  • Amélioration : correspondance.
Résultat n°41
Cote
3 S 8474
Date
1825
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Lamenay
Type de document
Acte de vente
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • Lamenay, terrains à occuper, indemnités, estimations,...
Résultat n°42
Cote
3 S 2514
Date
1845-1849
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Bail
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Baux, adjudications.
Résultat n°43
Cote
3 S 9740
Date
1863-1883
Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - PERSONNEL
  • LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • Comptabilité, dépenses, frais, approbations, visas...
Résultat n°44
Cote
3 S 8543
Date
1829-1832
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Chevenon, Jaugenay, Colâtre (La)
Type de document
Procès-verbal d'évaluation, Avis, Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 1 - Dommages - Réclamations - Indemnités
  • Chevenon, Jaugenay, déversoir de La Colâtre, construction...
Résultat n°45
Cote
3 S 8684
Date
1883-1900
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 1 - Dommages - Réclamations - Indemnités
  • Rapports, correspondance, plan.
Résultat n°46
Cote
3 S 9228
Date
1910-1925
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 18 - Affaires générales
  • 4 - Objets divers
  • Réclamations diverses, autorisations, d'installations,...
Résultat n°47
Cote
3 S 8525
Date
1883-1885
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Arrêté, Rapport, Avant-métré
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 3 - Travaux divers
  • ETANCHEMENTS
  • Cuvette, étanchement au béton : arrêté, rapport, correspondance,...
Résultat n°48
Cote
3 S 8727
Date
1843
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Decize
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • DECIZE
  • Expropriations : arrêtés.
Résultat n°49
Cote
3 S 9011
Date
1824-1826
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Registre
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.
Résultat n°50
Cote
3 S 9185
Date
Sans date
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Plan, Profil
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 18 - Affaires générales
  • 4 - Objets divers
  • Plan, profil (s.d.).
Résultat n°51
Cote
3 S 9537
Date
1897
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 3 - Navigation
  • 1 - Mariniers
  • Rétablissement de la navigation, retard, réclamations...
Résultat n°52
Cote
3 S 6150
Date
1890
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • Autorisations, demandes : correspondance.
Résultat n°53
Cote
3 S 2232
Date
1845
Lieu
Allier (Rivière d'), Nivernais (Canal du), Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Instruction, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 3 - PORTS
  • Canal latéral à la Loire, Canal du Nivernais, Loire,...
Résultat n°54
Cote
3 S 8730
Date
1897
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 1 - Dommages - Réclamations - Indemnités
  • Dommages, pétition : rapport, correspondance.
Résultat n°55
Cote
3 S 10858
Date
1904
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Arrêté, Rapport, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Plantations, remise à l'Administration des Domaines...
Résultat n°56
Cote
3 S 9730
Date
1860-1886
Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - PERSONNEL
  • LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • Personnels divers (conducteurs divers, agents secondaires...
Résultat n°57
Cote
3 S 8557
Date
1828-1832
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Sermoise
Type de document
Acte de vente, Avis, Etat
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • SERMOISE
  • Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes...
Résultat n°58
Cote
3 S 8972
Date
1922-1930
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Pétition, Rapport, Procès-verbal d'examen, Procès-verbal de visite, Permis, Photo
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 3 - Navigation
  • 2 - Droits de navigation
  • Navigation automobile, permis, délivrances : pétitions,...
Résultat n°59
Cote
3 S 8582
Date
1850
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport, Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Produits de l'élagage, adjudications : cahiers des...
Résultat n°60
Cote
3 S 8978
Date
1913-1921
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 3 - Navigation
  • 5 - Embarcations
  • Bateaux de plaisance ou de service, stationnement,...
Résultat n°61
Cote
3 S 9742
Date
1866-1885
Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport, Note signalétique
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - PERSONNEL
  • LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • Gardes-pêche, propositions d'avancement, indemnités...
Résultat n°62
Cote
3 S 8708
Date
1879-1880
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Loire (Rivière de), Allier (Rivière d'), Decize
Type de document
Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 3 - Navigation
  • 6 - Objets divers
  • Decize, canal navigable entre la rivière d'Allier et...
Résultat n°63
Cote
3 S 9725
Date
1841-1885
Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - PERSONNEL
  • LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • Cantonniers, éclusiers, nominations, remplacements,...
Résultat n°64
Cote
3 S 9014
Date
1825
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • Indemnités : correspondance.
Résultat n°65
Cote
3 S 8555
Date
1829
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Uxeloup
Type de document
Rapport, Acte de vente, Plan, Tableau
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 3 - Acquisitions
  • Uxeloup : actes de vente, plans, rapports, correspondance,...
Résultat n°66
Cote
3 S 8996
Date
1913-1927
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Nevers
Type de document
Rapport, Arrêté, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • NEVERS
  • Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance,...
Résultat n°67
Cote
3 S 6525
Date
1897-1906
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Amodiations.
Résultat n°68
Cote
3 S 11268
Date
1916-1919
Lieu
Bourgogne (Canal de), Loing (Canal du), Briare (Canal de), Centre (Canal du), Roanne à Digoin (Canal de), Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Instruction, Rapport, Soumission
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 4 - AUTRES CANAUX
  • Canaux de Bourgogne, du Loing, de Briare, du Centre,...
Résultat n°69
Cote
3 S 8881
Date
1825-1844
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Gimouille
Type de document
Acte de vente, Arrêté, Jugement, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 12 - Objets divers
  • GIMOUILLE
  • Rétrocession : acte, plan (1843) ; terrains divers,...
Résultat n°70
Cote
3 S 6794
Date
1836-1852
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Sermoise
Type de document
Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • SERMOISE
  • Infiltrations des eaux, indemnité due à des propriétaires...
Résultat n°71
Cote
3 S 8519
Date
1857-1859
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Acolin (L')
Type de document
Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 3 - Travaux divers
  • RIGOLE DE L'ACOLIN
  • Restauration, consolidation, adjudication : correspondance,...
Résultat n°72
Cote
3 S 8709
Date
1839-1840
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 3 - Navigation
  • 3 - Police - Réglementation
  • Correspondance.
Résultat n°73
Cote
3 S 8522
Date
1854-1882
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport, Arrêté, Affiche, Bail
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 3 - Travaux divers
  • 1 - Entretien - Réparations
  • ADJUDICATIONS
  • Baux : rapports, arrêtés, affiches, correspondance.
Résultat n°74
Cote
7 S 8764
Date
1855-1887
Lieu
Plagny, Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Arrêté, Rapport, Plan
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 1 - Réglements d'eau
  • 1 - Par commune
  • PLAGNY
  • Fabrique de sucre, prise d'eau dans le Canal Latéral...
Résultat n°75
Cote
3 S 8749
Date
1839
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 18 - Affaires générales
  • 4 - Objets divers
  • Bornes kilométriques, pose, adjudication : correspondance,...
Résultat n°76
Cote
3 S 10778
Date
1887
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 1 - Personnel
  • 8 - Personnels divers
  • Agent-voyer, travaux de dessins, indemnité : instructions,...
Résultat n°77
Cote
3 S 9736
Date
1838-1885
Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Note signalétique
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - PERSONNEL
  • LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • Avancements, demandes, propositions : notes signalétiques,...
Résultat n°78
Cote
3 S 8795
Date
1838-1843
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Decize
Type de document
Acte de vente, Plan, Rapport, Avis d'expropriation
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 3 - Acquisitions
  • Decize : rapports, actes de vente, correspondance,...
Résultat n°79
Cote
3 S 8460
Date
1888-1895
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Carte
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 17 - Cartes
  • Partie comprise entre Le Guétin et Briare : carte générale,...
Résultat n°80
Cote
3 S 8627
Date
1828-1845
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 3 - Acquisitions
  • Terrains divers, acquisitions : correspondance.