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Sujets
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Multimédias
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 S 8982
Date
1916-1924
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Chevenon
Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • CHEVENON-JAUGENAY
  • Autorisations, concessions : pétitions, arrêtés, rapports,...
Résultat n°2
Cote
3 S 11511
Date
1919
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Produits des francs-bords et terrains dépendant du...
Résultat n°3
Cote
3 S 8699
Date
1864-1888
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Nevers
Type de document
Arrêté, Rapport, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 6 - Concessions
  • NEVERS
  • Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance,...
Résultat n°4
Cote
3 S 8989
Date
1914-1926
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Cosne-sur-Loire
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • COSNE-SUR-LOIRE
  • Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.
Résultat n°5
Cote
3 S 6783
Date
1914-1923
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Arrêté, Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Produits naturels, vieux matériaux..., adjudications...
Résultat n°6
Cote
3 S 6792
Date
1845
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Challuy
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 9 - Remises à l'Administration des Domaines
  • Challuy, traverse, portion de terrain non occupée par...
Résultat n°7
Cote
3 S 8697
Date
1875-1888
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Chevenon
Type de document
Arrêté, Rapport, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 6 - Concessions
  • CHEVENON
  • Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance,...
Résultat n°8
Cote
3 S 8858
Date
1867-1872
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Nevers
Type de document
Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 3 - Acquisitions
  • Nevers, dépendances du canal, terrain, demande d'acquisition...
Résultat n°9
Cote
3 S 8886
Date
1854-1858
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Nevers, Sermoise
Type de document
Affiche, Acte de vente, Procès-verbal d'estimation, Arrêté, Avis
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 1 - Expropriations - jugements
  • Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains,...
Résultat n°10
Cote
3 S 8884
Date
1855
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Nevers
Type de document
Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 3 - Travaux divers
  • EMBRANCHEMENT DE NEVERS
  • Nevers, canal de jonction avec la Loire, construction,...
Résultat n°11
Cote
3 S 8682
Date
1891-1899
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport, Pétition, Soumission
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Ventes : soumissions, rapports, pétitions, correspondance.
Résultat n°12
Cote
3 S 8821
Date
1840-1842
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Avril-sur-Loire (Usine d'), Forge-Neuve (Usine de)
Type de document
Plan, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 11 - Usine de Forge-Neuve à Avril-sur-Loire
  • Terrains, bâtiments dépendant de l'usine, amodiation...
Résultat n°13
Cote
3 S 9459
Date
1927-1934
Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • LOIRE, CANAL A LA LOIRE
  • Pollution, déversements d'eaux industrielles, autorisation...
Résultat n°14
Cote
3 S 8600
Date
1807-1825
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Acte de vente, Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 3 - Acquisitions
  • Terrains divers : états des ventes, rapports, arrêtés,...
Résultat n°15
Cote
3 S 9718
Date
1887-1891
Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - PERSONNEL
  • LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • Veuves de cantonniers, éclusiers, commis, gardes de...
Résultat n°16
Cote
3 S 10968
Date
1846
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Jaugenay, Planches (Pont des)
Type de document
Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 9 - Ponts
  • [Jaugenay], domaine des Planches, pont suspendu, construction...
Résultat n°17
Cote
3 S 8810
Date
1885-1890
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Nevers
Type de document
Rapport, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 18 - Affaires générales
  • 2 - Alignements
  • Nevers, demandes d'autorisation : rapports, correspondance,...
Résultat n°18
Cote
3 S 8984
Date
1922-1925
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Challuy
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • CHALLUY
  • Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.
Résultat n°19
Cote
3 S 8560
Date
1828-1831
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Jaugenay
Type de document
Acte de vente, Rapport, Plan, Avis, Etat
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • JAUGENAY
  • Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes...
Résultat n°20
Cote
3 S 9539
Date- Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la), Roanne à Digoin (Canal de)
Type de document
Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 4 - Service de la Navigation : objets divers
  • Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à...
Résultat n°21
Cote
3 S 9117
Date
1927
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Correspondance des ingénieurs.
Résultat n°22
Cote
3 S 8848
Date
1862-1877
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport, Arrêté, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 6 - Concessions
  • Concessions, alignements, permissions de voirie : rapports,...
Résultat n°23
Cote
3 S 9541
Date- Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la), Roanne à Digoin (Canal de)
Type de document
Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 4 - Service de la Navigation : objets divers
  • Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à...
Résultat n°24
Cote
3 S 8706
Date
1853-1861
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport, Arrêté, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 2 - Matériaux
  • Matériaux divers, sable, moellons, vase, extraction...
Résultat n°25
Cote
3 S 6211
Date
1847
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Elagages ; fagots, vente.
Résultat n°26
Cote
3 S 8636
Date
1901-1902
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Chapelle-Montlinard (La), Charité-sur-Loire (La)
Type de document
Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 18 - Affaires générales
  • 4 - Objets divers
  • Canal de Jonction entre le port de La Chapelle-Montlinard...
Résultat n°27
Cote
3 S 9006
Date
1837-1838
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Registre
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Ordonnances de délégation, dates, montants... : registre.
Résultat n°28
Cote
3 S 8938
Date
1901-1912
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • Communes diverses, autorisations : rapports, arrêtés,...
Résultat n°29
Cote
3 S 8559
Date
1828-1834
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Challuy
Type de document
Acte de vente, Rapport, Plan, Avis, Etat
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • CHALLUY
  • Terrains, acquisitons, expropriations, dommages, indemnités...
Résultat n°30
Cote
3 S 7060
Date
1910-1920
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 18 - Affaires générales
  • 4 - Objets divers
  • Dragages.
Résultat n°31
Cote
3 S 10941
Date
1903
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Arrêté, Rapport, Cahier des charges
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Plantations, ventes : rapports, arrêtés, cahiers des...
Résultat n°32
Cote
3 S 9016
Date
1839
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Avril-sur-Loire (Usine d'), Forge-Neuve (Usine de)
Type de document
Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 11 - Usine de Forge-Neuve à Avril-sur-Loire
  • Acquisition : rapport.
Résultat n°33
Cote
3 S 8471
Date
1828
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Challuy
Type de document
Procès-verbal d'estimation
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • CHALLUY
  • Terrains à occuper, indemnités : procès-verbal d'estimation.
Résultat n°34
Cote
3 S 9012
Date
1826-1829
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Registre
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.
Résultat n°35
Cote
3 S 6791
Date
1926-1927
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Fleury-sur-Loire
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 3 - Acquisitions
  • FLEURY-SUR-LOIRE
  • 3 S 6791
Résultat n°36
Cote
3 S 4407
Date- Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 18 - Affaires générales
  • 4 - Objets divers
  • Conseil Général, Conseil d'Arrondissement, sessions...
Résultat n°37
Cote
3 S 9465
Date
1937
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 3 - Navigation
  • 3 - Police - Réglementation
  • Bateaux fluviaux, éclairage, réglement particulier...
Résultat n°38
Cote
3 S 8948
Date
1899-1910
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Decize
Type de document
Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 3 - Navigation
  • 4 - Service du touage
  • Decize, concessionnaire, réclamation, adjudication...
Résultat n°39
Cote
3 S 9007
Date
1839
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Registre
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • DEPENSES
  • Dépenses mandatées, dates, montants, motifs... : registre.
Résultat n°40
Cote
3 S 8670
Date
1892
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 3 - Travaux divers
  • PARTIE ENTRE DIGOIN ET MAIMBRAY
  • Amélioration : correspondance.