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Multimédias
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433 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Autorisations, concessions : pétitions, arrêtés, rapports, correspondance.
Cote
3 S 8982
 Date
1916-1924
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Chevenon
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • CHEVENON-JAUGENAY
  • Autorisations, concessions : pétitions, arrêtés, rapports,...
Résultat n°2

Produits des francs-bords et terrains dépendant du canal, adjudication du 1er janvier 1920 au 31 décembre 1924 : affiche.
Cote
3 S 11511
 Date
1919
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Produits des francs-bords et terrains dépendant du...
Résultat n°3

Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance, plans (1864-1865, 1882-1888).
Cote
3 S 8699
 Date
1864-1888
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Nevers
 Type de document
Arrêté, Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 6 - Concessions
  • NEVERS
  • Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance,...
Résultat n°4

Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.
Cote
3 S 8989
 Date
1914-1926
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Cosne-sur-Loire
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • COSNE-SUR-LOIRE
  • Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.
Résultat n°5

Produits naturels, vieux matériaux..., adjudications : rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 6783
 Date
1914-1923
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Arrêté, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Produits naturels, vieux matériaux..., adjudications...
Résultat n°6

Challuy, traverse, portion de terrain non occupée par les travaux.
Cote
3 S 6792
 Date
1845
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Challuy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 9 - Remises à l'Administration des Domaines
  • Challuy, traverse, portion de terrain non occupée par...
Résultat n°7

Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance, plans (1875, 1887-1888).
Cote
3 S 8697
 Date
1875-1888
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Chevenon
 Type de document
Arrêté, Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 6 - Concessions
  • CHEVENON
  • Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance,...
Résultat n°8

Nevers, dépendances du canal, terrain, demande d'acquisition : rapport, correspondance.
Cote
3 S 8858
 Date
1867-1872
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Nevers
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 3 - Acquisitions
  • Nevers, dépendances du canal, terrain, demande d'acquisition...
Résultat n°9

Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains, acquisitions, expropriations d'utilité publique : actes de vente, procès-verbaux d'estimation, arrêtés d'offre, avis, affiches, correspondance.
Cote
3 S 8886
 Date
1854-1858
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Nevers, Sermoise
 Type de document
Affiche, Acte de vente, Procès-verbal d'estimation, Arrêté, Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 1 - Expropriations - jugements
  • Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains,...
Résultat n°10

Nevers, canal de jonction avec la Loire, construction, réclamation du conseil municipal de Sermoise : requête, plan.
Cote
3 S 8884
 Date
1855
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Nevers
 Type de document
Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 3 - Travaux divers
  • EMBRANCHEMENT DE NEVERS
  • Nevers, canal de jonction avec la Loire, construction,...
Résultat n°11

Ventes : soumissions, rapports, pétitions, correspondance.
Cote
3 S 8682
 Date
1891-1899
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport, Pétition, Soumission

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Ventes : soumissions, rapports, pétitions, correspondance.
Résultat n°12

Terrains, bâtiments dépendant de l'usine, amodiation : correspondance, plan, affiche.
Cote
3 S 8821
 Date
1840-1842
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Avril-sur-Loire (Usine d'), Forge-Neuve (Usine de)
 Type de document
Plan, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 11 - Usine de Forge-Neuve à Avril-sur-Loire
  • Terrains, bâtiments dépendant de l'usine, amodiation...
Résultat n°13

Pollution, déversements d'eaux industrielles, autorisation : rapport, correspondance.
Cote
3 S 9459
 Date
1927-1934
 Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • LOIRE, CANAL A LA LOIRE
  • Pollution, déversements d'eaux industrielles, autorisation...
Résultat n°14

Terrains divers : états des ventes, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 8600
 Date
1807-1825
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Acte de vente, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 3 - Acquisitions
  • Terrains divers : états des ventes, rapports, arrêtés,...
Résultat n°15

Veuves de cantonniers, éclusiers, commis, gardes de navigation, secours : correspondance.
Cote
3 S 9718
 Date
1887-1891
 Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - PERSONNEL
  • LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • Veuves de cantonniers, éclusiers, commis, gardes de...
Résultat n°16

[Jaugenay], domaine des Planches, pont suspendu, construction en face du domaine, adjudication de travaux : affiche.
Cote
3 S 10968
 Date
1846
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Jaugenay, Planches (Pont des)
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 9 - Ponts
  • [Jaugenay], domaine des Planches, pont suspendu, construction...
Résultat n°17

Nevers, demandes d'autorisation : rapports, correspondance, plans.
Cote
3 S 8810
 Date
1885-1890
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Nevers
 Type de document
Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 18 - Affaires générales
  • 2 - Alignements
  • Nevers, demandes d'autorisation : rapports, correspondance,...
Résultat n°18

Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.
Cote
3 S 8984
 Date
1922-1925
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Challuy
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • CHALLUY
  • Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.
Résultat n°19

Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.
Cote
3 S 8560
 Date
1828-1831
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Jaugenay
 Type de document
Acte de vente, Rapport, Plan, Avis, Etat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • JAUGENAY
  • Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes...
Résultat n°20

Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à la Loire , sessions du Conseil général et des Conseils d'Arrondissement en 1898, situation et besoins du service : rapport de l'ingénieur en chef.
Cote
3 S 9539
 Date- Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la), Roanne à Digoin (Canal de)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 4 - Service de la Navigation : objets divers
  • Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à...