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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Autorisations, concessions : pétitions, arrêtés, rapports, correspondance.

Date

1916-1924

Cote

3 S 8982

Résultat n°2

Produits des francs-bords et terrains dépendant du canal, adjudication du 1er janvier 1920 au 31 décembre 1924 : affiche.

Date

1919

Cote

3 S 11511

Résultat n°3

Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance, plans (1864-1865, 1882-1888).

Date

1864-1888

Cote

3 S 8699

Résultat n°4

Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.

Date

1914-1926

Cote

3 S 8989

Résultat n°5

Produits naturels, vieux matériaux..., adjudications : rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1914-1923

Cote

3 S 6783

Résultat n°6

Challuy, traverse, portion de terrain non occupée par les travaux.

Date

1845

Cote

3 S 6792

Résultat n°7

Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance, plans (1875, 1887-1888).

Date

1875-1888

Cote

3 S 8697

Résultat n°8

Nevers, dépendances du canal, terrain, demande d'acquisition : rapport, correspondance.

Date

1867-1872

Cote

3 S 8858

Résultat n°9

Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains, acquisitions, expropriations d'utilité publique : actes de vente, procès-verbaux d'estimation, arrêtés d'offre, avis, affiches, correspondance.

Date

1854-1858

Cote

3 S 8886

Résultat n°10

Nevers, canal de jonction avec la Loire, construction, réclamation du conseil municipal de Sermoise : requête, plan.

Date

1855

Cote

3 S 8884

Résultat n°11

Ventes : soumissions, rapports, pétitions, correspondance.

Date

1891-1899

Cote

3 S 8682

Résultat n°12

Terrains, bâtiments dépendant de l'usine, amodiation : correspondance, plan, affiche.

Date

1840-1842

Cote

3 S 8821

Résultat n°13

Pollution, déversements d'eaux industrielles, autorisation : rapport, correspondance.

Date

1927-1934

Cote

3 S 9459

Résultat n°14

Terrains divers : états des ventes, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1807-1825

Cote

3 S 8600

Résultat n°15

Veuves de cantonniers, éclusiers, commis, gardes de navigation, secours : correspondance.

Date

1887-1891

Cote

3 S 9718

Résultat n°16

[Jaugenay], domaine des Planches, pont suspendu, construction en face du domaine, adjudication de travaux : affiche.

Date

1846

Cote

3 S 10968

Résultat n°17

Nevers, demandes d'autorisation : rapports, correspondance, plans.

Date

1885-1890

Cote

3 S 8810

Résultat n°18

Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.

Date

1922-1925

Cote

3 S 8984

Résultat n°19

Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.

Date

1828-1831

Cote

3 S 8560

Résultat n°20

Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à la Loire , sessions du Conseil général et des Conseils d'Arrondissement en 1898, situation et besoins du service : rapport de l'ingénieur en chef.

Date

-

Cote

3 S 9539

Résultat n°21

Correspondance des ingénieurs.

Date

1927

Cote

3 S 9117

Résultat n°22

Concessions, alignements, permissions de voirie : rapports, arrêtés, plans, correspondance.

Date

1862-1877

Cote

3 S 8848

Résultat n°23

Loire, Canal de Roanne à Digoin et Canal latéral à la Loire , sessions du Conseil général et des Conseils d'Arrondissement en 1873, situation et besoins du service : rapport de l'ingénieur en chef.

Date

-

Cote

3 S 9541

Résultat n°24

Matériaux divers, sable, moellons, vase, extraction : rapports, arrêtés, correspondance, plans.

Date

1853-1861

Cote

3 S 8706

Résultat n°25

Elagages ; fagots, vente.

Date

1847

Cote

3 S 6211

Résultat n°26

Canal de Jonction entre le port de La Chapelle-Montlinard et La Charité-sur-Loire, création : rapport, correspondance.

Date

1901-1902

Cote

3 S 8636

Résultat n°27

Ordonnances de délégation, dates, montants... : registre.

Date

1837-1838

Cote

3 S 9006

Résultat n°28

Communes diverses, autorisations : rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1901-1912

Cote

3 S 8938

Résultat n°29

Terrains, acquisitons, expropriations, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.

Date

1828-1834

Cote

3 S 8559

Résultat n°30

Dragages.

Date

1910-1920

Cote

3 S 7060

Résultat n°31

Plantations, ventes : rapports, arrêtés, cahiers des charges.

Date

1903

Cote

3 S 10941

Résultat n°32

Acquisition : rapport.

Date

1839

Cote

3 S 9016

Résultat n°33

Terrains à occuper, indemnités : procès-verbal d'estimation.

Date

1828

Cote

3 S 8471

Résultat n°34

Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.

Date

1826-1829

Cote

3 S 9012

Résultat n°35

3 S 6791

Date

1926-1927

Cote

3 S 6791

Résultat n°36

Conseil Général, Conseil d'Arrondissement, sessions 1915 : rapport de l'Ingénieur en Chef.

Date

-

Cote

3 S 4407

Résultat n°37

Bateaux fluviaux, éclairage, réglement particulier : arrêté.

Date

1937

Cote

3 S 9465

Résultat n°38

Decize, concessionnaire, réclamation, adjudication : affiches (1806, 1810).

Date

1899-1910

Cote

3 S 8948

Résultat n°39

Dépenses mandatées, dates, montants, motifs... : registre.

Date

1839

Cote

3 S 9007

Résultat n°40

Amélioration : correspondance.

Date

1892

Cote

3 S 8670

Résultat n°41

Lamenay, terrains à occuper, indemnités, estimations, actes de vente.

Date

1825

Cote

3 S 8474

Résultat n°42

Baux, adjudications.

Date

1845-1849

Cote

3 S 2514

Résultat n°43

Comptabilité, dépenses, frais, approbations, visas : correspondance.

Date

1863-1883

Cote

3 S 9740

Résultat n°44

Chevenon, Jaugenay, déversoir de La Colâtre, construction : procès-verbal d'évaluation, avis sur une réclamation, rapport, correspondance.

Date

1829-1832

Cote

3 S 8543

Résultat n°45

Rapports, correspondance, plan.

Date

1883-1900

Cote

3 S 8684

Résultat n°46

Réclamations diverses, autorisations, d'installations, de fêtes nautiques, de constructions diverses... : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance, plan.

Date

1910-1925

Cote

3 S 9228

Résultat n°47

Cuvette, étanchement au béton : arrêté, rapport, correspondance, avant-métré.

Date

1883-1885

Cote

3 S 8525

Résultat n°48

Expropriations : arrêtés.

Date

1843

Cote

3 S 8727

Résultat n°49

Mandats, dates, montants, partie prenante... : registre.

Date

1824-1826

Cote

3 S 9011

Résultat n°50

Plan, profil (s.d.).

Date

Sans date

Cote

3 S 9185

Résultat n°51

Rétablissement de la navigation, retard, réclamations de mariniers : correspondance, rapports.

Date

1897

Cote

3 S 9537

Résultat n°52

Autorisations, demandes : correspondance.

Date

1890

Cote

3 S 6150

Résultat n°53

Canal latéral à la Loire, Canal du Nivernais, Loire, Allier, ports : arrêté préfectoral.

Date

1845

Cote

3 S 2232

Résultat n°54

Dommages, pétition : rapport, correspondance.

Date

1897

Cote

3 S 8730

Résultat n°55

Plantations, remise à l'Administration des Domaines pour vente : rapport, arrêtés, affiche.

Date

1904

Cote

3 S 10858

Résultat n°56

Personnels divers (conducteurs divers, agents secondaires et inférieurs, indemnités annuelles.

Date

1860-1886

Cote

3 S 9730

Résultat n°57

Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis de l'ingénieur, correspondance.

Date

1828-1832

Cote

3 S 8557

Résultat n°58

Navigation automobile, permis, délivrances : pétitions, rapports, examens de capacité, procès-verbaux d'examen, procès-verbaux de visite, permis avec photo, correspondance.

Date

1922-1930

Cote

3 S 8972

Résultat n°59

Produits de l'élagage, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux, rapports, correspondance, affiche.

Date

1850

Cote

3 S 8582

Résultat n°60

Bateaux de plaisance ou de service, stationnement, amarrage : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1913-1921

Cote

3 S 8978

Résultat n°61

Gardes-pêche, propositions d'avancement, indemnités : correspondance, rapports, notes signalétiques.

Date

1866-1885

Cote

3 S 9742

Résultat n°62

Decize, canal navigable entre la rivière d'Allier et la Loire, établissement : rapports, délibérations, correspondance.

Date

1879-1880

Cote

3 S 8708

Résultat n°63

Cantonniers, éclusiers, nominations, remplacements, démissions, punitions : rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1841-1885

Cote

3 S 9725

Résultat n°64

Indemnités : correspondance.

Date

1825

Cote

3 S 9014

Résultat n°65

Uxeloup : actes de vente, plans, rapports, correspondance, tableau des superficies et estimations.

Date

1829

Cote

3 S 8555

Résultat n°66

Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance, plans.

Date

1913-1927

Cote

3 S 8996

Résultat n°67

Amodiations.

Date

1897-1906

Cote

3 S 6525

Résultat n°68

Canaux de Bourgogne, du Loing, de Briare, du Centre, de Roanne à Digoin, Latéral à la Loire, autorisation du halage par tracteurs automobiles à la Compagnie H.P.L.M. : instruction ministérielle (1916), âne de traction, vente : rapport de l'ingénieur, soumission (1919).

Date

1916-1919

Cote

3 S 11268

Résultat n°69

Rétrocession : acte, plan (1843) ; terrains divers, acquisition, indemnités... : actes de vente, arrêtés, jugements, correspondance, plans.

Date

1825-1844

Cote

3 S 8881

Résultat n°70

Infiltrations des eaux, indemnité due à des propriétaires : plans.

Date

1836-1852

Cote

3 S 6794

Résultat n°71

Restauration, consolidation, adjudication : correspondance, affiche.

Date

1857-1859

Cote

3 S 8519

Résultat n°72

Correspondance.

Date

1839-1840

Cote

3 S 8709

Résultat n°73

Baux : rapports, arrêtés, affiches, correspondance.

Date

1854-1882

Cote

3 S 8522

Résultat n°74

Fabrique de sucre, prise d'eau dans le Canal Latéral à la Loire, concession : rapports, arrêtés, correspondance, plan.

Date

1855-1887

Cote

7 S 8764

Résultat n°75

Bornes kilométriques, pose, adjudication : correspondance, affiche.

Date

1839

Cote

3 S 8749

Résultat n°76

Agent-voyer, travaux de dessins, indemnité : instructions, correspondance.

Date

1887

Cote

3 S 10778

Résultat n°77

Avancements, demandes, propositions : notes signalétiques, correspondance.

Date

1838-1885

Cote

3 S 9736

Résultat n°78

Decize : rapports, actes de vente, correspondance, plans, avis d'expropriation.

Date

1838-1843

Cote

3 S 8795

Résultat n°79

Partie comprise entre Le Guétin et Briare : carte générale, 2 exemplaires (1888, 1895).

Date

1888-1895

Cote

3 S 8460

Résultat n°80

Terrains divers, acquisitions : correspondance.

Date

1828-1845

Cote

3 S 8627