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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Paroisse de Lichy : cahier de doléances.

    3 medias

    Paroisse de Lichy : cahier de doléances.

    Date

    1789

    Cote

    1 L 162

    • Contexte : Cahiers de doléances (1789)

    • Paroisse de Lichy : cahier de doléances.
  2. Résultat n°2
    Biens et droits. - Usages (droits de forestage, pacage, nourrissage, passage) forestiers en la paroisse de Lichy (commune de Bona), transport à la communauté Charretier de Cougny, paroisse de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) par Aubert de Lichy seigneur de Cougny et Lichy : bail perpétuel.

    2 medias

  3. Résultat n°3
    Contentieux (procédure civile). - Succession de Houppes, répartition des biens et droits entre de Houppes seigneur de Lichy (commune de Bona) et de Frasnay sa mère à présent femme de Dampnovre : décret confirmant les lettres de partage du 20 mars 1518.

    2 medias