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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La Charité-sur-Loire, débat démocratique organisé par la mairie le 13 février 2019 : contributions.

    Date

    2019

    Cote

    2243 W 1

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • La Charité-sur-Loire, débat démocratique organisé par...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  2. Résultat n°2

    La Charité-sur-Loire.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1934 W 2

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • La Charité-sur-Loire.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  3. Résultat n°3

    Type BR 10, BR 15 (Maya) : plans format A4 n° 260003 à 2624092.

    Date

    1983-2001

    Cote

    91 J 24

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Plans.
    • Type BR 10, BR 15 (Maya) : plans format A4 n° 260003...
  4. Résultat n°4

    Films vidéos.

    Date

    1990-2000

    Cote

    91 J 42

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services commerciaux
    • Publicité
    • Films vidéos.
  5. Résultat n°5

    Atelier et bureaux, modèles de balayeuses, de laveuses, d'aspiratrices : photographies, photocopies, ectas, diapositives, négatifs.

    Date

    1970-2000

    Cote

    91 J 40

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Matériel d'exploitation - Outillage
    • Atelier et bureaux, modèles de balayeuses, de laveuses,...
  6. Résultat n°6

    Types AK 420, AK 425, AK 435, AK 445, AK 460 : plans format A1.

    Date

    1950-2000

    Cote

    91 J 11

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Plans.
    • Types AK 420, AK 425, AK 435, AK 445, AK 460 : plans...
  7. Résultat n°7

    Bâtiments : plans.

    Date

    1950-2000

    Cote

    91 J 1

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Domaine
    • Bâtiments : plans.
  8. Résultat n°8

    Types AK 435, AK 460 (Vega) : plans format A1 n°5122000 à 5140000.

    Date

    1950-2000

    Cote

    91 J 12

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Plans.
    • Types AK 435, AK 460 (Vega) : plans format A1 n°5122000...
  9. Résultat n°9

    Type BR 10, BR 15 (Maya) : plans format A3 n° 260002 à 2624083.

    Date

    1983-2000

    Cote

    91 J 23

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Plans.
    • Type BR 10, BR 15 (Maya) : plans format A3 n° 260002...
  10. Résultat n°10

    Balayeuse et camion avec rouleau compresseur : deux maquettes.

    Date

    2e moitié du XXe siècle

    Cote

    91 J 44

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services commerciaux
    • Publicité
    • Balayeuse et camion avec rouleau compresseur : deux...
  11. Résultat n°11

    Types BR 15 (Maya) et LC 25 (Lido) : plans format A1 (échantillonnage).

    Date

    1950-2000

    Cote

    91 J 13

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Plans.
    • Types BR 15 (Maya) et LC 25 (Lido) : plans format A1...
  12. Résultat n°12

    Produits de l'entreprise : photographies.

    Date

    2e moitié du XXe siècle

    Cote

    91 J 43

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services commerciaux
    • Publicité
    • Produits de l'entreprise : photographies.
  13. Résultat n°13

    Propriété Fougère : devis, plan, études de modénature.

    Date

    XIXe siècle - XXe siècle

    Cote

    54 J 88

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Adolphe Bouveault.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • La Charité-sur-Loire.
    • Propriété Fougère : devis, plan, études de modénature.
  14. Résultat n°14

    Types BR 15, BR 60, BR 72, 4 V 70, AC 4, City Jet : plans format A1 (échantillonnage).

    Date

    1950-2000

    Cote

    91 J 15

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Plans.
    • Types BR 15, BR 60, BR 72, 4 V 70, AC 4, City Jet :...
  15. Résultat n°15

    Types BR 60, BR 72, 4 V 70, AC 4, City Jet : plans format A1 (échantillonnage).

    Date

    1950-2000

    Cote

    91 J 14

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Plans.
    • Types BR 60, BR 72, 4 V 70, AC 4, City Jet : plans...
  16. Résultat n°16

    Plaquettes publicitaires. Diplôme du challenge de l'export délivré par la Chambre régionale de commerce et d'industrie (1996).

    Date

    1990-2000

    Cote

    91 J 41

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services commerciaux
    • Publicité
    • Plaquettes publicitaires. Diplôme du challenge de l'export...
  17. Résultat n°17

    Théâtre : plans, coupe.

    Date

    XIXe siècle - XXe siècle

    Cote

    54 J 87

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Adolphe Bouveault.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • La Charité-sur-Loire.
    • Théâtre : plans, coupe.
  18. Résultat n°18

    Habitation, propriété Delorme : 3 plans.

    Date

    XIXe siècle - XXe siècle

    Cote

    54 J 475

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Auguste Palet.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • La Charité-sur-Loire.
    • Habitation, propriété Delorme : 3 plans.
  19. Résultat n°19

    Type AK 460 : plans format A3 n° 5124000 à 5135901.

    Date

    1980-1999

    Cote

    91 J 19

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Plans.
    • Type AK 460 : plans format A3 n° 5124000 à 5135901.
  20. Résultat n°20

    Type AK 425, AK 435 : plans format A3 n° 3298 à 5122697.

    Date

    1980-1999

    Cote

    91 J 17

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Plans.
    • Type AK 425, AK 435 : plans format A3 n° 3298 à 5122697.
  21. Résultat n°21

    Type AK 460 : plans format A3 n° 5135900 à 5139999.

    Date

    1980-1999

    Cote

    91 J 20

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Plans.
    • Type AK 460 : plans format A3 n° 5135900 à 5139999.
  22. Résultat n°22

    Type AK 425, AK 435 : plans format A3 n° 51226999 à 784952.

    Date

    1980-1999

    Cote

    91 J 18

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Plans.
    • Type AK 425, AK 435 : plans format A3 n° 51226999 à...
  23. Résultat n°23

    Type AK 425, AK 435, AK 460 : plans format A4 n° 5139508 à 5729005 et n° 7836401 à 7847281.

    Date

    1984-1999

    Cote

    91 J 25

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Plans.
    • Type AK 425, AK 435, AK 460 : plans format A4 n° 5139508...
  24. Résultat n°24

    Type AK 425, AK 435, AK 460 : plans format A4 n° 0025916 à 5139507.

    Date

    1956-1999

    Cote

    91 J 16

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Plans.
    • Type AK 425, AK 435, AK 460 : plans format A4 n° 0025916...
  25. Résultat n°25

    De Guipy à La Charité-sur-Loire.

    Date

    1950-1997

    Cote

    176 J 48

    • Contexte : Fonds Albert Jaillet

    • Lieux.
    • Communes.
    • Dans la Nièvre.
    • De Guipy à La Charité-sur-Loire.
  26. Résultat n°26

    Type Lama : plans format A4 n° 7100126 à 7400755 et plans format A3 n° 7100000 à 7400881.

    Date

    1988-1996

    Cote

    91 J 27

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Plans.
    • Type Lama : plans format A4 n° 7100126 à 7400755 et...
  27. Résultat n°27

    Type AK 425, AK 435, AK 460 : plans format A4 n° 5124000 à 5240999.

    Date

    1987-1994

    Cote

    91 J 26

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Plans.
    • Type AK 425, AK 435, AK 460 : plans format A4 n° 5124000...
  28. Résultat n°28

    Type Lama : nomenclatures de plans n° 3617.

    Date

    1989-1993

    Cote

    91 J 28

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Plans.
    • Type Lama : nomenclatures de plans n° 3617.
  29. Résultat n°29

    Type AK 425, AK 435, AK 460 : nomenclatures de plans n° 4051253 à 5127996.

    Date

    1992-1993

    Cote

    91 J 29

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Plans.
    • Type AK 425, AK 435, AK 460 : nomenclatures de plans...
  30. Résultat n°30

    Type BR 10, BR 15 (Maya) : nomenclatures de plans n° 3610.

    Date

    1983-1993

    Cote

    91 J 22

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Plans.
    • Type BR 10, BR 15 (Maya) : nomenclatures de plans n°...
  31. Résultat n°31

    Type AK 425, AK 435, AK 460 : nomenclatures de plans n° 5130097 à 7846451.

    Date

    1981-1993

    Cote

    91 J 21

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Plans.
    • Type AK 425, AK 435, AK 460 : nomenclatures de plans...
  32. Résultat n°32

    Dépôts de dessins et modèles : enveloppes Soleau, correspondance (1986-1991). Relations avec l'office Blétry. - Paiement des annuités, contentieux avec d'autres entreprises et affaires diverses : courrier, notes, documentation, liste des brevets, pièces comptables (1987-1991). Relations avec l'office Kohn. - Affaires diverses (1988-1991). Affaire Champenois et Schmidt : brevets, courrier (1985-1988). Brevets opposables relatifs au balai rotatif pour balayeuse : copies de brevets, notes (1983). Revendications et demandes de copies de brevets : brevets, copies, correspondance, documentation (1953-1987).

    Date

    1953-1991

    Cote

    91 J 9

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Brevets, enregistrement et règlement : brevet, récépissés...
    • Dépôts de dessins et modèles : enveloppes Soleau, correspondance...
  33. Résultat n°33

    Type T 80 ou Mini. - Brevet français n° 77-31897 du 24 octobre 1977 et équivalents étrangers (balayeuse-ramasseuse). Brevet français n° 81-20936 (balayeuse-ramasseuse automotrice).

    Date

    1977-1991

    Cote

    91 J 5

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Brevets, enregistrement et règlement : brevet, récépissés...
    • Type T 80 ou Mini. - Brevet français n° 77-31897 du...
  34. Résultat n°34

    Dépôt de marques (SMV, LMV, SITA, METALAME, NICOTRA, TURBOJET) : demandes et certificats d'enregistrement, notes, correspondance, états de frais.

    Date

    1968-1991

    Cote

    91 J 10

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Dépôt de marques (SMV, LMV, SITA, METALAME, NICOTRA,...
  35. Résultat n°35

    Type LC 78 (laveuse de caniveau). - Brevet français n° 83-10847 du 30 juin 1983 et équivalents étrangers (véhicule pour le nettoyage de la voirie avec rampes d'arrosage) (1983-1991). Type BR 15 ou Maya. - Brevet français n° 83-20540 du 22 décembre 1983 (balayeuse-ramasseuse avec balai latéral rétractable et dispositif indicateur de la position du balai) (1983-1989). Type Lido 25.- Brevet français n° 84-15528 et équivalents étrangers et certificat d'addition n° 87-02143 (véhicule pour le transport de produits liquides) (1984-1988). Brevet français n° 85-10711 (véhicule pour nettoyage voirie dont parois tunnels, passage souterrains et similaires) (1984-1990).

    Date

    1983-1991

    Cote

    91 J 7

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Brevets, enregistrement et règlement : brevet, récépissés...
    • Type LC 78 (laveuse de caniveau). - Brevet français...
  36. Résultat n°36

    Types de véhicules, ateliers et pièces mécaniques : négatifs, ectas et photographies classées alphabétiquement dans un fichier.

    Date

    1970-1990

    Cote

    91 J 39

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Matériel d'exploitation - Outillage
    • Types de véhicules, ateliers et pièces mécaniques :...
  37. Résultat n°37

    Type Buffalo. - Brevet français n° 86-12211 du 29 août 1986 et équivalents étrangers (véhicule automobile à au moins quatre roues à faible rayon de braquage) (1987-1989). Brevet français n° 86-15540 et équivalents étrangers (dispositif de fermeture d'une porte de vidange sur benne basculante montée sur véhicule routier) (1986-1988). Demande de brevet français n° 86-15725 du 13 novembre 1986 (véhicule de voirie et d'entretien à affichage incorporé) (1986-1987). Brevet français n° 86-15924 du 17 novembre 1986 (groupe de pompage avec turbine entraînée pour moteur hydraulique et dispositif de refroidissement d'huile) (1986-1987). Brevet français n° 86-15925 du 17 novembre 1986 (buse d'aspiration pour dispositif de nettoyage par aspiration) (1986-1989). Brevets français n° 87-03443 du 13 mars 1987, équivalents étrangers et brevet français n° 87-03444 du 13 mars 1987 (balai pour engin de nettoyage de la voirie. Cas A et B) (1987-1989).

    Date

    1986-1989

    Cote

    91 J 8

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Brevets, enregistrement et règlement : brevet, récépissés...
    • Type Buffalo. - Brevet français n° 86-12211 du 29 août...
  38. Résultat n°38

    Brevets divers. - Brevet français n° 88-08117 (pince à portées élastiques déformables pour manutention de conteneurs). Brevet français n° 88-15813 (benne à ordures à chargement frontal).

    Date

    1988-1989

    Cote

    91 J 38

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Bennes à ordures
    • Brevets, enregistrement et règlement : brevet, récépissés...
    • Brevets divers. - Brevet français n° 88-08117 (pince...
  39. Résultat n°39

    Type L 77 (ou Lady). - Brevet français n° 80-08972 du 22 avril 1980 (dispositif de support orientable pour rampe d'arrosage d'un véhicule de nettoyage de la voirie) (1980-1984). Balayeuses-ramasseuses à convoyeur-élévateur, dont modèles BR 60, BR 15 ou Maya. - Brevets français n° 81-05939 du 25 mars 1981 et certificat additif n° 82-14762 du 30 août 1982 et équivalents étrangers (balayeuse-ramasseuse à convoyeur-élévateur avec dispositif répartiteur des souillures dans la benne collectrice BR 60). Brevet français n° 83-19388 et équivalents étrangers (balayeuse-ramasseuse avec convoyeur-élévateur réglable en hauteur/sol). Brevet français n° 84-06673 (balayeuse-ramasseuse avec balai latéral rétractable pour le nettoyage des caniveaux) (1982-1989).

    Date

    1980-1989

    Cote

    91 J 6

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Balayeuses
    • Brevets, enregistrement et règlement : brevet, récépissés...
    • Type L 77 (ou Lady). - Brevet français n° 80-08972...
  40. Résultat n°40

    Benne BSP. - Brevets étrangers équivalents au brevet français n° 82-12876 du 23 juillet 1982 (dispositif pour la charge avec compression de solides dans un réceptacle) (1983-1988). Contestation de droits par Sargent- brevet français n° 82-12876 (dispositif pour la charge avec compression de solides dans un réceptacle) (1985-1987).

    Date

    1983-1988

    Cote

    91 J 37

    • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

    • Services techniques d'études
    • Bennes à ordures
    • Brevets, enregistrement et règlement : brevet, récépissés...
    • Benne BSP. - Brevets étrangers équivalents au brevet...