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122 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Brevet français n° 1 152 396 du 18 juin 1956 et brevets étranges équivalents (perfectionnements aux balayeuses-ramasseuses) (1952-1963). Brevet français n° 1 160 891 du 23 novembre 1956 et équivalents étrangers (dispositif pour empêcher la formation de buée) (1958-1961). Brevet français n°1 164 799 du 17 janvier 1957 et certificats d'addition n° 71 724 et n° 72 850 et brevet italien équivalent (perfectionnements aux appareils de déneigement par projection de la neige) (1957-1959). Brevet français n° 1 172 483 du 25 avril 1957 et brevet allemand équivalent (dispositif de régulation de la vitesse d'avancement d'un véhicule portant un engin de déneigement) (1957-1958). Brevet français n° 1 180 846 du 6 août 1957 (perfectionnements aux chasse-neige) (1959). Brevet français n° 1 180 847 du 6 août 1957 (perfectionnements aux chasse-neige rotatifs) (1957-1964). Brevet français n° 1 237 186 du 15 juin 1959 (limiteur de couple à friction) (1959-1960). Brevet français n° 1 271 628 du 2 août 1960 (voiture balayeuse) (1960-1961). Brevet français n° 1 285 360 du 11 janvier 1961 (dispositif de sécurité pour chasse-neige à roue de projection) (1960-1964). Brevet français n° 1 444 083 du 17 mai 1965 et équivalents étrangers (montage des balais latéraux d'une voiture balayeuse).
Cote
91 J 3
 Date
1952-1978
 Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document
Brevet d'invention

  • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

  • Services techniques d'études
  • Balayeuses
  • Brevets, enregistrement et règlement : brevet, récépissés...
  • Brevet français n° 1 152 396 du 18 juin 1956 et brevets...
Résultat n°2
La Charité-sur-Loire : recensement de 1926

134 medias

La Charité-sur-Loire : recensement de 1926
Cote
6 M 059/3
 Date
1926
 Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

  • 1926
  • La Charité-sur-Loire : recensement de 1926
Résultat n°3
Lizé (François).

6 medias

Lizé (François).
Cote
8 U 3/37
 Date
30/06/1834-31/12/1834
 Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de La Charité-sur-Loire.
  • Lizé (François).
Résultat n°4

Type AK 460 : plans format A3 n° 5124000 à 5135901.
Cote
91 J 19
 Date
1980-1999
 Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

  • Services techniques d'études
  • Balayeuses
  • Plans.
  • Type AK 460 : plans format A3 n° 5124000 à 5135901.
Résultat n°5

Réparations, propriété Lafaure : correspondance, devis, notes, plans.
Cote
54 J 478
 Date
1898-1900
 Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

  • Archives d'Auguste Palet.
  • Travaux dans la Nièvre.
  • La Charité-sur-Loire.
  • Réparations, propriété Lafaure : correspondance, devis,...
Résultat n°6

Benne BSP. - Brevets étrangers équivalents au brevet français n° 82-12876 du 23 juillet 1982 (dispositif pour la charge avec compression de solides dans un réceptacle) (1983-1988). Contestation de droits par Sargent- brevet français n° 82-12876 (dispositif pour la charge avec compression de solides dans un réceptacle) (1985-1987).
Cote
91 J 37
 Date
1983-1988
 Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document
Brevet d'invention

  • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

  • Services techniques d'études
  • Bennes à ordures
  • Brevets, enregistrement et règlement : brevet, récépissés...
  • Benne BSP. - Brevets étrangers équivalents au brevet...
Résultat n°7
Rocher (Émile Jean).

25 medias

Rocher (Émile Jean).
Cote
8 U 3/62
 Date
1923-1925
 Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de La Charité-sur-Loire.
  • Rocher (Émile Jean).
Résultat n°8
Biens et droits. - Créances de Berthier solidaires contre Cardot marchand à La Charité-sur-Loire, amortissement des comptes : copie du traité du 6 septembre 1723.

9 medias

Biens et droits. - Créances de Berthier solidaires contre Cardot marchand à La Charité-sur-Loire, amortissement des comptes : copie du traité du 6 septembre 1723.
Cote
147 J 668
 Date
septembre 1723
 Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Créances de Berthier solidaires...
Résultat n°9
Gudin (Pierre Claude Alphonse).

55 medias

Gudin (Pierre Claude Alphonse).
Cote
8 U 3/58
 Date
1893-1905
 Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de La Charité-sur-Loire.
  • Gudin (Pierre Claude Alphonse).
Résultat n°10
Savatier (Marc).

83 medias

Savatier (Marc).
Cote
8 U 3/54
 Date
1878-1892
 Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de La Charité-sur-Loire.
  • Savatier (Marc).
Résultat n°11
Bénéfices ecclésiastiques. - Droit de patronage et de supériorité, transport pour l'abbaye Notre-Dame de La Charité-sur-Loire : quittance en faveur de Millin prieur de Montambert.

2 medias

Bénéfices ecclésiastiques. - Droit de patronage et de supériorité, transport pour l'abbaye Notre-Dame de La Charité-sur-Loire : quittance en faveur de Millin prieur de Montambert.
Cote
147 J 910
 Date
02 juin 1698
 Lieu
Montambert (Nièvre, France), La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Bénéfices ecclésiastiques. - Droit de patronage et...
Résultat n°12
Louault (François).

16 medias

Louault (François).
Cote
82 L 2
 Date
an III-an VII
 Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

  • Résidences de Cercy-la-Tour à Châteauneuf-Val-de-Bargis.
  • Résidence de La Charité-sur-Loire.
  • Louault (François).
Résultat n°13

Agrandissement d'une maison d'habitation, propriété Mouillon : devis, plans.
Cote
54 J 479
 Date
1914
 Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

  • Archives d'Auguste Palet.
  • Travaux dans la Nièvre.
  • La Charité-sur-Loire.
  • Agrandissement d'une maison d'habitation, propriété...
Résultat n°14
Soudan (Pierre François).

67 medias

Soudan (Pierre François).
Cote
8 U 3/40
 Date
1835-1842
 Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de La Charité-sur-Loire.
  • Soudan (Pierre François).
Résultat n°15
La Charité-sur-Loire : recensement de 1911

145 medias

La Charité-sur-Loire : recensement de 1911
Cote
6 M 059/2
 Date
1911
 Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

  • 1911
  • La Charité-sur-Loire : recensement de 1911
Résultat n°16

Brevet 100000.- Brevet français n°72-08189 du 9 mars 1972 et équivalents étrangers (trémis à refouloir pour capacité de collecte de déchets) (1972-1974). Benne SITAMATIC. - Brevet français n° 75-04163 du 11 février 1975 (perfectionnement aux véhicules pour réception, transport et décharge de matières solides) (1975-1982).
Cote
91 J 33
 Date
1972-1982
 Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document
Brevet d'invention

  • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

  • Services techniques d'études
  • Bennes à ordures
  • Brevets, enregistrement et règlement : brevet, récépissés...
  • Brevet 100000.- Brevet français n°72-08189 du 9 mars...
Résultat n°17
La Charité-sur-Loire : recensement de 1820

38 medias

La Charité-sur-Loire : recensement de 1820
Cote
6 M 059/1
 Date
1820
 Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

  • La Charité-sur-Loire
  • La Charité-sur-Loire : recensement de 1820
Résultat n°18

La Charité-sur-Loire, débat démocratique organisé par la mairie le 13 février 2019 : contributions.
Cote
2243 W 1
 Date
2019
 Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

  • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
  • La Charité-sur-Loire, débat démocratique organisé par...
Résultat n°19
Vicquenault (Jacques Henri).

181 medias

Vicquenault (Jacques Henri).
Cote
8 U 3/57
 Date
1888-1922
 Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de La Charité-sur-Loire.
  • Vicquenault (Jacques Henri).
Résultat n°20

Type Buffalo. - Brevet français n° 86-12211 du 29 août 1986 et équivalents étrangers (véhicule automobile à au moins quatre roues à faible rayon de braquage) (1987-1989). Brevet français n° 86-15540 et équivalents étrangers (dispositif de fermeture d'une porte de vidange sur benne basculante montée sur véhicule routier) (1986-1988). Demande de brevet français n° 86-15725 du 13 novembre 1986 (véhicule de voirie et d'entretien à affichage incorporé) (1986-1987). Brevet français n° 86-15924 du 17 novembre 1986 (groupe de pompage avec turbine entraînée pour moteur hydraulique et dispositif de refroidissement d'huile) (1986-1987). Brevet français n° 86-15925 du 17 novembre 1986 (buse d'aspiration pour dispositif de nettoyage par aspiration) (1986-1989). Brevets français n° 87-03443 du 13 mars 1987, équivalents étrangers et brevet français n° 87-03444 du 13 mars 1987 (balai pour engin de nettoyage de la voirie. Cas A et B) (1987-1989).
Cote
91 J 8
 Date
1986-1989
 Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document
Brevet d'invention

  • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

  • Services techniques d'études
  • Balayeuses
  • Brevets, enregistrement et règlement : brevet, récépissés...
  • Type Buffalo. - Brevet français n° 86-12211 du 29 août...
Résultat n°21

Type AK 425, AK 435 : plans format A3 n° 3298 à 5122697.
Cote
91 J 17
 Date
1980-1999
 Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

  • Services techniques d'études
  • Balayeuses
  • Plans.
  • Type AK 425, AK 435 : plans format A3 n° 3298 à 5122697.
Résultat n°22
Martignon (Edme).

21 medias

Martignon (Edme).
Cote
8 U 3/27
 Date
1800-1803
 Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de La Charité-sur-Loire.
  • Martignon (Edme).
Résultat n°23

Type Lama : nomenclatures de plans n° 3617.
Cote
91 J 28
 Date
1989-1993
 Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

  • Services techniques d'études
  • Balayeuses
  • Plans.
  • Type Lama : nomenclatures de plans n° 3617.
Résultat n°24

Type AK 460 : plans format A3 n° 5135900 à 5139999.
Cote
91 J 20
 Date
1980-1999
 Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

  • Services techniques d'études
  • Balayeuses
  • Plans.
  • Type AK 460 : plans format A3 n° 5135900 à 5139999.
Résultat n°25

Films vidéos.
Cote
91 J 42
 Date
1990-2000
 Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

  • Services commerciaux
  • Publicité
  • Films vidéos.
Résultat n°26
Martignon (François Grégoire).

181 medias

Martignon (François Grégoire).
Cote
8 U 3/33
 Date
1804-1826, 1828-1837
 Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de La Charité-sur-Loire.
  • Martignon (François Grégoire).
Résultat n°27
Découpage territorial, projet de rattachement de La Charité-sur-Loire au département de la Nièvre : lettre des maire et échevins demandant de rester rattachés au Berry.

3 medias

Découpage territorial, projet de rattachement de La Charité-sur-Loire au département de la Nièvre : lettre des maire et échevins demandant de rester rattachés au Berry.
Cote
147 J 1056
 Date
11 décembre 1789
 Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Découpage territorial, projet de rattachement de La...
Résultat n°28
Martignon (Edme).

37 medias

Martignon (Edme).
Cote
82 L 2
 Date
an III-an VII
 Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

  • Résidences de Cercy-la-Tour à Châteauneuf-Val-de-Bargis.
  • Résidence de La Charité-sur-Loire.
  • Martignon (Edme).
Résultat n°29

Construction d'une école primaire élémentaire et d'une école primaire supérieure : correspondance, 3 projets avec notes, devis, plans, coupes, élévations.
Cote
54 J 86
 Date
1879-1885
 Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

  • Archives d'Adolphe Bouveault.
  • Travaux dans la Nièvre.
  • La Charité-sur-Loire.
  • Construction d'une école primaire élémentaire et d'une...
Résultat n°30
Rameau (François).

114 medias

Rameau (François).
Cote
8 U 3/36
 Date
1821-1833
 Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de La Charité-sur-Loire.
  • Rameau (François).
Résultat n°31

Type AK 425, AK 435 : plans format A3 n° 51226999 à 784952.
Cote
91 J 18
 Date
1980-1999
 Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

  • Services techniques d'études
  • Balayeuses
  • Plans.
  • Type AK 425, AK 435 : plans format A3 n° 51226999 à...
Résultat n°32
Lagrue (Paul Louis Jean-Baptiste).

187 medias

Lagrue (Paul Louis Jean-Baptiste).
Cote
8 U 3/59
 Date
1906-1925
 Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de La Charité-sur-Loire.
  • Lagrue (Paul Louis Jean-Baptiste).
Résultat n°33

Type Lama : plans format A4 n° 7100126 à 7400755 et plans format A3 n° 7100000 à 7400881.
Cote
91 J 27
 Date
1988-1996
 Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

  • Services techniques d'études
  • Balayeuses
  • Plans.
  • Type Lama : plans format A4 n° 7100126 à 7400755 et...
Résultat n°34

Dépôts de dessins et modèles : enveloppes Soleau, correspondance (1986-1991). Relations avec l'office Blétry. - Paiement des annuités, contentieux avec d'autres entreprises et affaires diverses : courrier, notes, documentation, liste des brevets, pièces comptables (1987-1991). Relations avec l'office Kohn. - Affaires diverses (1988-1991). Affaire Champenois et Schmidt : brevets, courrier (1985-1988). Brevets opposables relatifs au balai rotatif pour balayeuse : copies de brevets, notes (1983). Revendications et demandes de copies de brevets : brevets, copies, correspondance, documentation (1953-1987).
Cote
91 J 9
 Date
1953-1991
 Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document
Brevet d'invention

  • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

  • Services techniques d'études
  • Balayeuses
  • Brevets, enregistrement et règlement : brevet, récépissés...
  • Dépôts de dessins et modèles : enveloppes Soleau, correspondance...
Résultat n°35
Debrie (Claude Armand).

18 medias

Debrie (Claude Armand).
Cote
8 U 3/47
 Date
1855-1857
 Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de La Charité-sur-Loire.
  • Debrie (Claude Armand).
Résultat n°36
Gournot (Antoine).

49 medias

Gournot (Antoine).
Cote
8 U 3/37
 Date
01/01/1827-28/06/1834
 Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de La Charité-sur-Loire.
  • Gournot (Antoine).
Résultat n°37

Brevet français n° 1 503 861 du 17 octobre 1966 et équivalents étrangers (perfectionnement aux balais circulaires) (1967-1977). Brevet français n° 1 530 548 du 16 mai 1967 et équivalents étrangers (commande pour véhicule actionné hydrauliquement par une pompe à débit variable) (1968-1980). Brevet français n° 1 578 809 du 11 mars 1968 et brevets étrangers équivalents (guide de direction pneumatique) (1968-1976). Brevet français n° 69-21484 du 26 juin 1969 et brevets étrangers équivalents (perfectionnements aux balayeuses-ramasseuses par aspiration) (1969-1973). Brevet français n° 70-40181 du 9 novembre 1970 et équivalents étrangers (montage d'une buse d'arrosage pour engin de nettoiement) (1972-1988). Brevets anglais et italien équivalents au brevet français n° 71-08695 du 12 mars 1971 (dispositif de guidage d'un véhicule automobile le long d'une paroi verticale) (1973). Brevet français n° 73-00229 du 4 janvier 1972 et équivalents étrangers (système d'aspiration pour engin de nettoiement) (1976-1978). Modèle TR 4.- Brevet français n° 74-22052 du 25 juin 1974 (perfectionnement aux véhicules pour l'épandage d'un liquide) (1974-1975). Modèle T 75.- Brevet français n° 75-00322 du 7 janvier 1975 et brevets étrangers équivalents (véhicule de nettoyage pour la voirie) (1975). Brevet français n° 75-28475 du 17 septembre 1975 (procédé et engin pour nettoyer des grandes surfaces notamment des pistes d'aviation) (1975-1978).
Cote
91 J 4
 Date
1967-1988
 Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document
Brevet d'invention

  • Contexte : Axe Industrie - Société de Matériel de Voirie

  • Services techniques d'études
  • Balayeuses
  • Brevets, enregistrement et règlement : brevet, récépissés...
  • Brevet français n° 1 503 861 du 17 octobre 1966 et...
Résultat n°38
Forqueray (Henry).

37 medias

Forqueray (Henry).
Cote
8 U 3/48
 Date
1856-1862
 Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de La Charité-sur-Loire.
  • Forqueray (Henry).
Résultat n°39
Jomier (Edmond).

44 medias

Jomier (Edmond).
Cote
8 U 3/61
 Date
1920-1925
 Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de La Charité-sur-Loire.
  • Jomier (Edmond).
Résultat n°40
Binet (Louis Joseph).

152 medias

Binet (Louis Joseph).
Cote
8 U 3/29
 Date
1800-1814
 Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de La Charité-sur-Loire.
  • Binet (Louis Joseph).