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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Brevet français n° 1 152 396 du 18 juin 1956 et brevets étranges équivalents (perfectionnements aux balayeuses-ramasseuses) (1952-1963). Brevet français n° 1 160 891 du 23 novembre 1956 et équivalents étrangers (dispositif pour empêcher la formation de buée) (1958-1961). Brevet français n°1 164 799 du 17 janvier 1957 et certificats d'addition n° 71 724 et n° 72 850 et brevet italien équivalent (perfectionnements aux appareils de déneigement par projection de la neige) (1957-1959). Brevet français n° 1 172 483 du 25 avril 1957 et brevet allemand équivalent (dispositif de régulation de la vitesse d'avancement d'un véhicule portant un engin de déneigement) (1957-1958). Brevet français n° 1 180 846 du 6 août 1957 (perfectionnements aux chasse-neige) (1959). Brevet français n° 1 180 847 du 6 août 1957 (perfectionnements aux chasse-neige rotatifs) (1957-1964). Brevet français n° 1 237 186 du 15 juin 1959 (limiteur de couple à friction) (1959-1960). Brevet français n° 1 271 628 du 2 août 1960 (voiture balayeuse) (1960-1961). Brevet français n° 1 285 360 du 11 janvier 1961 (dispositif de sécurité pour chasse-neige à roue de projection) (1960-1964). Brevet français n° 1 444 083 du 17 mai 1965 et équivalents étrangers (montage des balais latéraux d'une voiture balayeuse).

Date

1952-1978

Cote

91 J 3

Résultat n°2
La Charité-sur-Loire : recensement de 1926

134 medias

La Charité-sur-Loire : recensement de 1926

Date

1926

Cote

6 M 059/3

Résultat n°3
Lizé (François).

6 medias

Lizé (François).

Date

30/06/1834-31/12/1834

Cote

8 U 3/37

Résultat n°4

Type AK 460 : plans format A3 n° 5124000 à 5135901.

Date

1980-1999

Cote

91 J 19

Résultat n°5

Réparations, propriété Lafaure : correspondance, devis, notes, plans.

Date

1898-1900

Cote

54 J 478

Résultat n°6

Benne BSP. - Brevets étrangers équivalents au brevet français n° 82-12876 du 23 juillet 1982 (dispositif pour la charge avec compression de solides dans un réceptacle) (1983-1988). Contestation de droits par Sargent- brevet français n° 82-12876 (dispositif pour la charge avec compression de solides dans un réceptacle) (1985-1987).

Date

1983-1988

Cote

91 J 37

Résultat n°7
Rocher (Émile Jean).

25 medias

Rocher (Émile Jean).

Date

1923-1925

Cote

8 U 3/62

Résultat n°8
Biens et droits. - Créances de Berthier solidaires contre Cardot marchand à La Charité-sur-Loire, amortissement des comptes : copie du traité du 6 septembre 1723.

9 medias

Biens et droits. - Créances de Berthier solidaires contre Cardot marchand à La Charité-sur-Loire, amortissement des comptes : copie du traité du 6 septembre 1723.

Date

septembre 1723

Cote

147 J 668

Résultat n°9
Gudin (Pierre Claude Alphonse).

55 medias

Gudin (Pierre Claude Alphonse).

Date

1893-1905

Cote

8 U 3/58

Résultat n°10
Savatier (Marc).

83 medias

Savatier (Marc).

Date

1878-1892

Cote

8 U 3/54

Résultat n°11
Bénéfices ecclésiastiques. - Droit de patronage et de supériorité, transport pour l'abbaye Notre-Dame de La Charité-sur-Loire : quittance en faveur de Millin prieur de Montambert.

2 medias

Bénéfices ecclésiastiques. - Droit de patronage et de supériorité, transport pour l'abbaye Notre-Dame de La Charité-sur-Loire : quittance en faveur de Millin prieur de Montambert.

Date

02 juin 1698

Cote

147 J 910

Résultat n°12
Louault (François).

16 medias

Louault (François).

Date

an III-an VII

Cote

82 L 2

Résultat n°13

Agrandissement d'une maison d'habitation, propriété Mouillon : devis, plans.

Date

1914

Cote

54 J 479

Résultat n°14
Soudan (Pierre François).

67 medias

Soudan (Pierre François).

Date

1835-1842

Cote

8 U 3/40

Résultat n°15
La Charité-sur-Loire : recensement de 1911

145 medias

La Charité-sur-Loire : recensement de 1911

Date

1911

Cote

6 M 059/2

Résultat n°16

Brevet 100000.- Brevet français n°72-08189 du 9 mars 1972 et équivalents étrangers (trémis à refouloir pour capacité de collecte de déchets) (1972-1974). Benne SITAMATIC. - Brevet français n° 75-04163 du 11 février 1975 (perfectionnement aux véhicules pour réception, transport et décharge de matières solides) (1975-1982).

Date

1972-1982

Cote

91 J 33

Résultat n°17
La Charité-sur-Loire : recensement de 1820

38 medias

La Charité-sur-Loire : recensement de 1820

Date

1820

Cote

6 M 059/1

Résultat n°18

La Charité-sur-Loire, débat démocratique organisé par la mairie le 13 février 2019 : contributions.

Date

2019

Cote

2243 W 1

Résultat n°19
Vicquenault (Jacques Henri).

181 medias

Vicquenault (Jacques Henri).

Date

1888-1922

Cote

8 U 3/57

Résultat n°20

Type Buffalo. - Brevet français n° 86-12211 du 29 août 1986 et équivalents étrangers (véhicule automobile à au moins quatre roues à faible rayon de braquage) (1987-1989). Brevet français n° 86-15540 et équivalents étrangers (dispositif de fermeture d'une porte de vidange sur benne basculante montée sur véhicule routier) (1986-1988). Demande de brevet français n° 86-15725 du 13 novembre 1986 (véhicule de voirie et d'entretien à affichage incorporé) (1986-1987). Brevet français n° 86-15924 du 17 novembre 1986 (groupe de pompage avec turbine entraînée pour moteur hydraulique et dispositif de refroidissement d'huile) (1986-1987). Brevet français n° 86-15925 du 17 novembre 1986 (buse d'aspiration pour dispositif de nettoyage par aspiration) (1986-1989). Brevets français n° 87-03443 du 13 mars 1987, équivalents étrangers et brevet français n° 87-03444 du 13 mars 1987 (balai pour engin de nettoyage de la voirie. Cas A et B) (1987-1989).

Date

1986-1989

Cote

91 J 8

Résultat n°21

Type AK 425, AK 435 : plans format A3 n° 3298 à 5122697.

Date

1980-1999

Cote

91 J 17

Résultat n°22
Martignon (Edme).

21 medias

Martignon (Edme).

Date

1800-1803

Cote

8 U 3/27

Résultat n°23

Type Lama : nomenclatures de plans n° 3617.

Date

1989-1993

Cote

91 J 28

Résultat n°24

Type AK 460 : plans format A3 n° 5135900 à 5139999.

Date

1980-1999

Cote

91 J 20

Résultat n°25

Films vidéos.

Date

1990-2000

Cote

91 J 42

Résultat n°26
Martignon (François Grégoire).

181 medias

Martignon (François Grégoire).

Date

1804-1826, 1828-1837

Cote

8 U 3/33

Résultat n°27
Découpage territorial, projet de rattachement de La Charité-sur-Loire au département de la Nièvre : lettre des maire et échevins demandant de rester rattachés au Berry.

3 medias

Découpage territorial, projet de rattachement de La Charité-sur-Loire au département de la Nièvre : lettre des maire et échevins demandant de rester rattachés au Berry.

Date

11 décembre 1789

Cote

147 J 1056

Résultat n°28
Martignon (Edme).

37 medias

Martignon (Edme).

Date

an III-an VII

Cote

82 L 2

Résultat n°29

Construction d'une école primaire élémentaire et d'une école primaire supérieure : correspondance, 3 projets avec notes, devis, plans, coupes, élévations.

Date

1879-1885

Cote

54 J 86

Résultat n°30
Rameau (François).

114 medias

Rameau (François).

Date

1821-1833

Cote

8 U 3/36

Résultat n°31

Type AK 425, AK 435 : plans format A3 n° 51226999 à 784952.

Date

1980-1999

Cote

91 J 18

Résultat n°32
Lagrue (Paul Louis Jean-Baptiste).

187 medias

Lagrue (Paul Louis Jean-Baptiste).

Date

1906-1925

Cote

8 U 3/59

Résultat n°33

Type Lama : plans format A4 n° 7100126 à 7400755 et plans format A3 n° 7100000 à 7400881.

Date

1988-1996

Cote

91 J 27

Résultat n°34

Dépôts de dessins et modèles : enveloppes Soleau, correspondance (1986-1991). Relations avec l'office Blétry. - Paiement des annuités, contentieux avec d'autres entreprises et affaires diverses : courrier, notes, documentation, liste des brevets, pièces comptables (1987-1991). Relations avec l'office Kohn. - Affaires diverses (1988-1991). Affaire Champenois et Schmidt : brevets, courrier (1985-1988). Brevets opposables relatifs au balai rotatif pour balayeuse : copies de brevets, notes (1983). Revendications et demandes de copies de brevets : brevets, copies, correspondance, documentation (1953-1987).

Date

1953-1991

Cote

91 J 9

Résultat n°35
Debrie (Claude Armand).

18 medias

Debrie (Claude Armand).

Date

1855-1857

Cote

8 U 3/47

Résultat n°36
Gournot (Antoine).

49 medias

Gournot (Antoine).

Date

01/01/1827-28/06/1834

Cote

8 U 3/37

Résultat n°37

Brevet français n° 1 503 861 du 17 octobre 1966 et équivalents étrangers (perfectionnement aux balais circulaires) (1967-1977). Brevet français n° 1 530 548 du 16 mai 1967 et équivalents étrangers (commande pour véhicule actionné hydrauliquement par une pompe à débit variable) (1968-1980). Brevet français n° 1 578 809 du 11 mars 1968 et brevets étrangers équivalents (guide de direction pneumatique) (1968-1976). Brevet français n° 69-21484 du 26 juin 1969 et brevets étrangers équivalents (perfectionnements aux balayeuses-ramasseuses par aspiration) (1969-1973). Brevet français n° 70-40181 du 9 novembre 1970 et équivalents étrangers (montage d'une buse d'arrosage pour engin de nettoiement) (1972-1988). Brevets anglais et italien équivalents au brevet français n° 71-08695 du 12 mars 1971 (dispositif de guidage d'un véhicule automobile le long d'une paroi verticale) (1973). Brevet français n° 73-00229 du 4 janvier 1972 et équivalents étrangers (système d'aspiration pour engin de nettoiement) (1976-1978). Modèle TR 4.- Brevet français n° 74-22052 du 25 juin 1974 (perfectionnement aux véhicules pour l'épandage d'un liquide) (1974-1975). Modèle T 75.- Brevet français n° 75-00322 du 7 janvier 1975 et brevets étrangers équivalents (véhicule de nettoyage pour la voirie) (1975). Brevet français n° 75-28475 du 17 septembre 1975 (procédé et engin pour nettoyer des grandes surfaces notamment des pistes d'aviation) (1975-1978).

Date

1967-1988

Cote

91 J 4

Résultat n°38
Forqueray (Henry).

37 medias

Forqueray (Henry).

Date

1856-1862

Cote

8 U 3/48

Résultat n°39
Jomier (Edmond).

44 medias

Jomier (Edmond).

Date

1920-1925

Cote

8 U 3/61

Résultat n°40
Binet (Louis Joseph).

152 medias

Binet (Louis Joseph).

Date

1800-1814

Cote

8 U 3/29