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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Brevet français n° 1 152 396 du 18 juin 1956 et brevets étranges équivalents (perfectionnements aux balayeuses-ramasseuses) (1952-1963). Brevet français n° 1 160 891 du 23 novembre 1956 et équivalents étrangers (dispositif pour empêcher la formation de buée) (1958-1961). Brevet français n°1 164 799 du 17 janvier 1957 et certificats d'addition n° 71 724 et n° 72 850 et brevet italien équivalent (perfectionnements aux appareils de déneigement par projection de la neige) (1957-1959). Brevet français n° 1 172 483 du 25 avril 1957 et brevet allemand équivalent (dispositif de régulation de la vitesse d'avancement d'un véhicule portant un engin de déneigement) (1957-1958). Brevet français n° 1 180 846 du 6 août 1957 (perfectionnements aux chasse-neige) (1959). Brevet français n° 1 180 847 du 6 août 1957 (perfectionnements aux chasse-neige rotatifs) (1957-1964). Brevet français n° 1 237 186 du 15 juin 1959 (limiteur de couple à friction) (1959-1960). Brevet français n° 1 271 628 du 2 août 1960 (voiture balayeuse) (1960-1961). Brevet français n° 1 285 360 du 11 janvier 1961 (dispositif de sécurité pour chasse-neige à roue de projection) (1960-1964). Brevet français n° 1 444 083 du 17 mai 1965 et équivalents étrangers (montage des balais latéraux d'une voiture balayeuse).

Date

1952-1978

Cote

91 J 3

Résultat n°2
La Charité-sur-Loire : recensement de 1926

134 medias

La Charité-sur-Loire : recensement de 1926

Date

1926

Cote

6 M 059/3

Résultat n°3
Lizé (François).

6 medias

Lizé (François).

Date

30/06/1834-31/12/1834

Cote

8 U 3/37

Résultat n°4

Type AK 460 : plans format A3 n° 5124000 à 5135901.

Date

1980-1999

Cote

91 J 19

Résultat n°5

Réparations, propriété Lafaure : correspondance, devis, notes, plans.

Date

1898-1900

Cote

54 J 478

Résultat n°6

Benne BSP. - Brevets étrangers équivalents au brevet français n° 82-12876 du 23 juillet 1982 (dispositif pour la charge avec compression de solides dans un réceptacle) (1983-1988). Contestation de droits par Sargent- brevet français n° 82-12876 (dispositif pour la charge avec compression de solides dans un réceptacle) (1985-1987).

Date

1983-1988

Cote

91 J 37

Résultat n°7
Rocher (Émile Jean).

25 medias

Rocher (Émile Jean).

Date

1923-1925

Cote

8 U 3/62

Résultat n°8
Biens et droits. - Créances de Berthier solidaires contre Cardot marchand à La Charité-sur-Loire, amortissement des comptes : copie du traité du 6 septembre 1723.

9 medias

Biens et droits. - Créances de Berthier solidaires contre Cardot marchand à La Charité-sur-Loire, amortissement des comptes : copie du traité du 6 septembre 1723.

Date

septembre 1723

Cote

147 J 668

Résultat n°9
Gudin (Pierre Claude Alphonse).

55 medias

Gudin (Pierre Claude Alphonse).

Date

1893-1905

Cote

8 U 3/58

Résultat n°10
Savatier (Marc).

83 medias

Savatier (Marc).

Date

1878-1892

Cote

8 U 3/54

Résultat n°11
Bénéfices ecclésiastiques. - Droit de patronage et de supériorité, transport pour l'abbaye Notre-Dame de La Charité-sur-Loire : quittance en faveur de Millin prieur de Montambert.

2 medias

Bénéfices ecclésiastiques. - Droit de patronage et de supériorité, transport pour l'abbaye Notre-Dame de La Charité-sur-Loire : quittance en faveur de Millin prieur de Montambert.

Date

02 juin 1698

Cote

147 J 910

Résultat n°12
Louault (François).

16 medias

Louault (François).

Date

an III-an VII

Cote

82 L 2

Résultat n°13

Agrandissement d'une maison d'habitation, propriété Mouillon : devis, plans.

Date

1914

Cote

54 J 479

Résultat n°14
Soudan (Pierre François).

67 medias

Soudan (Pierre François).

Date

1835-1842

Cote

8 U 3/40

Résultat n°15
La Charité-sur-Loire : recensement de 1911

145 medias

La Charité-sur-Loire : recensement de 1911

Date

1911

Cote

6 M 059/2

Résultat n°16

Brevet 100000.- Brevet français n°72-08189 du 9 mars 1972 et équivalents étrangers (trémis à refouloir pour capacité de collecte de déchets) (1972-1974). Benne SITAMATIC. - Brevet français n° 75-04163 du 11 février 1975 (perfectionnement aux véhicules pour réception, transport et décharge de matières solides) (1975-1982).

Date

1972-1982

Cote

91 J 33

Résultat n°17
La Charité-sur-Loire : recensement de 1820

38 medias

La Charité-sur-Loire : recensement de 1820

Date

1820

Cote

6 M 059/1

Résultat n°18

La Charité-sur-Loire, débat démocratique organisé par la mairie le 13 février 2019 : contributions.

Date

2019

Cote

2243 W 1

Résultat n°19
Vicquenault (Jacques Henri).

181 medias

Vicquenault (Jacques Henri).

Date

1888-1922

Cote

8 U 3/57

Résultat n°20

Type Buffalo. - Brevet français n° 86-12211 du 29 août 1986 et équivalents étrangers (véhicule automobile à au moins quatre roues à faible rayon de braquage) (1987-1989). Brevet français n° 86-15540 et équivalents étrangers (dispositif de fermeture d'une porte de vidange sur benne basculante montée sur véhicule routier) (1986-1988). Demande de brevet français n° 86-15725 du 13 novembre 1986 (véhicule de voirie et d'entretien à affichage incorporé) (1986-1987). Brevet français n° 86-15924 du 17 novembre 1986 (groupe de pompage avec turbine entraînée pour moteur hydraulique et dispositif de refroidissement d'huile) (1986-1987). Brevet français n° 86-15925 du 17 novembre 1986 (buse d'aspiration pour dispositif de nettoyage par aspiration) (1986-1989). Brevets français n° 87-03443 du 13 mars 1987, équivalents étrangers et brevet français n° 87-03444 du 13 mars 1987 (balai pour engin de nettoyage de la voirie. Cas A et B) (1987-1989).

Date

1986-1989

Cote

91 J 8