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59 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Féodalité. - Servitudes, affranchissement de Pierre « de Monceneco » et sa femme par Thomas « de Jailliaco » seigneur de Jailly  : traité.

2 medias

Féodalité. - Servitudes, affranchissement de Pierre « de Monceneco » et sa femme par Thomas « de Jailliaco » seigneur de Jailly  : traité.

Date

1263

Cote

147 J 973

Résultat n°2

Sommation au citoyen Étienne Thévenard, fermier à Vernesson, pour le paiement d'une somme d'argent.

Date

s.d.

Cote

1 J 792 Suppl/44

Résultat n°3
Contentieux (succession Paul Bault). - Procédure de la donation par le curé de Jailly à sa fratrie du domaine des Perreux (commune de Bona), insinuation au greffe du bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier : copie du contrat du 7 août 1693.

3 medias

Contentieux (succession Paul Bault). - Procédure de la donation par le curé de Jailly à sa fratrie du domaine des Perreux (commune de Bona), insinuation au greffe du bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier : copie du contrat du 7 août 1693.

Date

02 décembre 1693

Cote

147 J 1029

Résultat n°4

Vente de biens situés à Jailly par Claude Bernard archiprêtre et curé de Saint-Saulge, à François Bernard maître chirurgien demeurant à Saint-Saulge : acte notarié.

Date

1739

Cote

1 J 792 Suppl/101

Résultat n°5
Contentieux (procédure civile). - Métayage Moreau veuve Guy Coquille notaire de Saint-Saulge contre Jaubert veuve Gauthier à Jailly, déguerpissement : sentence pour la commodité de monsieur le juge de la justice de Jailly Saint-Silvestre.

3 medias

Contentieux (procédure civile). - Métayage Moreau veuve Guy Coquille notaire de Saint-Saulge contre Jaubert veuve Gauthier à Jailly, déguerpissement : sentence pour la commodité de monsieur le juge de la justice de Jailly Saint-Silvestre.

Date

27 juin 1760

Cote

147 J 706

Résultat n°6

Jérôme Vignault, curé de Nevers en la paroisse Saint-Genest, et Charles Vignault son frère, chanoine à Nevers, accordent un fermage "à réméré" du domaine de Vernesson à Jailly à François Thévenard et Jeanne Lejault sa femme : copie du bail.

Date

1779

Cote

1 J 792 Suppl/8

Résultat n°7

Bail à ferme par François Thévenard et Jeanne Lejault son épouse, fermiers à Vernesson paroisse de Jailly, à Jean Lejault manœuvre demeurant à Sainte-Marie: acte notarié.

Date

1781

Cote

1 J 792 Suppl/9

Résultat n°8

Retrait seigneurial par Claude Louis François Rapine, écuyer et seigneur de Saint-Martin, Sainte-Marie, Giverdy et Jailly sur François Thévenard : acte notarié.

Date

1782

Cote

1 J 792 Suppl/10

Résultat n°9

Reconnaissance pour François Thévenard, fermier demeurant en la paroisse de Jailly, "d'un bourdelage de messire François Rapine, écuyer et seigneur de Fourcherenne" (Saxi-Bourdon) : acte notarié.

Date

1784

Cote

1 J 792 Suppl/11

Résultat n°10

Bail à ferme de deux domaines et d'une louagerie près de Jailly à François Thévenard : actes notariés.

Date

1788

Cote

1 J 792 Suppl/15

Résultat n°11

Ferme de Vernesson à Jailly : quittances.

Date

1789

Cote

1 J 792 Suppl/16

Résultat n°12

Impositions et taxes, prestations en nature : "liste des citoyens obligés d'aller au chaye" (période révolutionnaire).

Date

s.d., v. 1789-1800

Cote

E DEPOT 136/1 G 1

Résultat n°13
Paroisse de Jailly : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

2 medias

Paroisse de Jailly : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

Date

1789

Cote

1 L 160

Résultat n°14
Paroisse de Jailly : cahier de doléances.

4 medias

Paroisse de Jailly : cahier de doléances.

Date

1789

Cote

1 L 162

Résultat n°15

François Thévenard contre Vincent et Charles Millot père et fils, manœuvres à Jailly, médiation sur le différend subsistant entre eux au sujet du paiement d'une somme d'argent : acte de non-conciliation.

Date

1791

Cote

1 J 792 Suppl/18

Résultat n°16

"Liste des citoyens de la commune de Jailly".

Date

s.d.

Cote

E DEPOT 136/2 I 2

Résultat n°17

Municipalité de Jailly, renouvellement le 8 décembre 1792, compte rendu des séances : registre.

Date

1792-1812

Cote

E DEPOT 136/1 K 1

Résultat n°18

Bureau de paix et conciliation du canton de Saint-Saulge, non-conciliation entre Étienne et Claude Thévenard de Jailly contre la dame Marchangis (veuve Clément) : certificat.

Date

an III-an IV

Cote

1 J 792 Suppl/24

Résultat n°19

Justice de paix du canton de Saint-Saulge, Étienne et Claude Thévenard requérants contre Marie Marchangis (veuve Clément) concernant un bail : procès-verbal.

Date

an IV (calendrier républicain)

Cote

1 J 792 Suppl/25

Résultat n°20

Affaires diverses : correspondances adressées au citoyen Étienne Thévenard, propriétaire à Jailly.

Date

an IV (calendrier républicain)

Cote

1 J 792 Suppl/28

Résultat n°21

Étienne et Claude Thévenard, fermiers à Jailly, sont dans l'intention de pourvoir contre Marie Antoinette Marchangis (veuve Clément) concernant une dette, devant le tribunal civil du département de la Nièvre.

Date

an IV (calendrier républicain)

Cote

1 J 792 Suppl/26

Résultat n°22

Bail à ferme situé à Vernesson commune de Jailly, Jeanne Catherine et Eugénie Jacquette Borniole des Rochers demeurant à Nevers, contre Étienne et Claude Thévenard : sommation.

Date

an V (calendrier républicain)

Cote

1 J 792 Suppl/27

Résultat n°23

Quittances entre Edme Pâtureau de Saint-Saulge et Étienne Thévenard de Jailly : dossier.

Date

1800-1817

Cote

1 J 792 Suppl/31

Résultat n°24

Inspection d'un garde-forestier dans les bois à Jailly : procès verbal devant la justice de paix du canton de Saint-Saulge.

Date

[1801]

Cote

1 J 792 Suppl/112

Résultat n°25

Vente d'une maison servant anciennement au logement du curé de la paroisse ainsi que de l'église et des objets du culte au profit de la commune de Jailly : convention proposée à l'assentiment du préfet.

Date

23 thermidor an XI

Cote

E DEPOT 136/2 L 1

Résultat n°26

Nomination du citoyen Jolly, maire de Jailly : correspondance.

Date

an XII (calendrier républicain)

Cote

E DEPOT 136/1 K 2

Résultat n°27

Vente à Étienne Thévenard d'une pièce de vigne située à Jailly par les demoiselles Borniol : acte notarié.

Date

an XIII (calendrier républicain)

Cote

1 J 792 Suppl/33

Résultat n°28

Bail, réparations et impositions du domaine de Vernesson à Jailly par Marie-Antoinette Marchangy, veuve de Pierre Clément propriétaire à Saint-Saulge et héritier de Jeanne Catherine Borniol des Rochers, à Étienne Thévenard : reçu.

Date

1807

Cote

1 J 792 Suppl/34

Résultat n°29

Lettre du receveur général de la Nièvre à Joachim Thévenard, conscrit réformé de 1807.

Date

1808

Cote

E DEPOT 136/1 G 2

Résultat n°30

Contentieux à la requête d'Étienne Thévenard contre Laurent Petit, les deux demeurant à Jailly : sommation.

Date

1809

Cote

1 J 792 Suppl/35

Résultat n°31

Conscription militaire, appel des 300000 hommes, réglementation concernant le recrutement des hommes mariés : circulaire.

Date

1813

Cote

E DEPOT 136/1 H 1

Résultat n°32

Lettre concernant une « reconnaissance des Postes » de 1811, adressée par l'Administration générale des Postes, retournée à Thévenard de Jailly, l'envoyeur.

Date

1813

Cote

1 J 792 Suppl/50

Résultat n°33

Correspondance adressée à Thévenard demeurant à Jailly par son oncle (signé Thévenard).

Date

1814

Cote

1 J 792 Suppl/51

Résultat n°34

Commissions d'adjoints : arrêtés du maire.

Date

1815, 1831

Cote

E DEPOT 136/1 K 3

Résultat n°35

Étienne Thévenard, propriétaire demeurant au Pont du Chêne à Jailly, contre Jeanne Poirier, veuve de Jean Duplessis, et François Duplessis son fils, demeurant ensemble à La Blouze, commune de Jailly : signification.

Date

1819

Cote

1 J 792 Suppl/38

Résultat n°36

Correspondance adressée à Jean Millot à Jailly, par François Millot son frère.

Date

[1820]

Cote

1 J 792 Suppl/116

Résultat n°37

Contestation entre Pierrette Vialle et Charles Blet, propriétaires à Jailly : assignation à Étienne Thévenard, adjoint à la mairie de Jailly, à comparaître pour prêter serment et disposition.

Date

1823

Cote

1 J 792 Suppl/39

Résultat n°38

Chemin d'utilité publique situé à Jailly, contentieux entre Germain Petit, défendeur, et Charles Ballet, demandeur : notification du tribunal civil de Nevers pour Étienne Thévenard.

Date

1827

Cote

1 J 792 Suppl/40

Résultat n°39
Jailly : recensement de 1831

2 medias

Jailly : recensement de 1831

Date

1831

Cote

6 M 136/1

Résultat n°40

Radiation d'une inscription au profit de la la famille Lelong contre Etienne Thévenard, propriétaire à Jailly : certificat du conservateur du bureau des hypothèques de Nevers.

Date

1835

Cote

1 J 792 Suppl/43

Résultat n°41

Saint-Saulge, adjudication de la halle des places et marchés publics : cahier des charges.

Date

[1842]

Cote

E DEPOT 136/4 F 1

Résultat n°42

Chemin vicinal n°2 de Jailly à Saint-Saulge. Chemin de Saxi-Bourdon à Narloup.

Date

1849-1871

Cote

E DEPOT 136/1 O 1

Résultat n°43

Droits de places sur la chaume publique : extraits des délibérations du Conseil municipal.

Date

1849

Cote

E DEPOT 136/2 L 2

Résultat n°44

Épizooties : correspondance.

Date

1850

Cote

E DEPOT 136/5 I 1

Résultat n°45

Certificat du maire concernant Pierre Thévenard n'habitant pas à Jailly mais à Nolay.

Date

1856

Cote

E DEPOT 136/2 I 1

Résultat n°46

Nomination du commissaire-répartiteur des contributions directes : arrêté préfectoral (copie).

Date

1872

Cote

E DEPOT 136/1 K 4

Résultat n°47
Jailly : recensement de 1891

13 medias

Jailly : recensement de 1891

Date

1891

Cote

6 M 136/1

Résultat n°48
Jailly : recensement de 1896

12 medias

Jailly : recensement de 1896

Date

1896

Cote

6 M 136/1

Résultat n°49
Jailly : recensement de 1901

11 medias

Jailly : recensement de 1901

Date

1901

Cote

6 M 136/1

Résultat n°50
Jailly : recensement de 1906

10 medias

Jailly : recensement de 1906

Date

1906

Cote

6 M 136/1

Résultat n°51
Jailly : recensement de 1911

10 medias

Jailly : recensement de 1911

Date

1911

Cote

6 M 136/1

Résultat n°52
Jailly : recensement de 1921

8 medias

Jailly : recensement de 1921

Date

1921

Cote

6 M 136/1

Résultat n°53

Ferme de Maugras : état des lieux (1923), répartition d'une indemnité [1942], correspondance (1943).

Date

1923-1943

Cote

1 J 792/28

Résultat n°54
Jailly : recensement de 1926

7 medias

Jailly : recensement de 1926

Date

1926

Cote

6 M 136/1

Résultat n°55

Domaines de la Coiterie et de Chez Lebas : état des lieux (1928), ordonnance du tribunal civil de première instance de Nevers et constat des lieux (1931), rapport d'expertise (1936).

Date

1928-1936

Cote

1 J 792/29

Résultat n°56
Jailly : recensement de 1931

8 medias

Jailly : recensement de 1931

Date

1931

Cote

6 M 136/1

Résultat n°57
Jailly : recensement de 1936

7 medias

Jailly : recensement de 1936

Date

1936

Cote

6 M 136/1

Résultat n°58
Jailly : recensement de 1946

6 medias

Jailly : recensement de 1946

Date

1946

Cote

192 W 136

Résultat n°59

De Guipy à La Charité-sur-Loire.

Date

1950-1997

Cote

176 J 48