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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Féodalité. - Servitudes, affranchissement de Pierre « de Monceneco » et sa femme par Thomas « de Jailliaco » seigneur de Jailly  : traité.

2 medias

Féodalité. - Servitudes, affranchissement de Pierre « de Monceneco » et sa femme par Thomas « de Jailliaco » seigneur de Jailly  : traité.

Date

1263

Cote

147 J 973

Résultat n°2

Sommation au citoyen Étienne Thévenard, fermier à Vernesson, pour le paiement d'une somme d'argent.

Date

s.d.

Cote

1 J 792 Suppl/44

Résultat n°3
Contentieux (succession Paul Bault). - Procédure de la donation par le curé de Jailly à sa fratrie du domaine des Perreux (commune de Bona), insinuation au greffe du bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier : copie du contrat du 7 août 1693.

3 medias

Contentieux (succession Paul Bault). - Procédure de la donation par le curé de Jailly à sa fratrie du domaine des Perreux (commune de Bona), insinuation au greffe du bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier : copie du contrat du 7 août 1693.

Date

02 décembre 1693

Cote

147 J 1029

Résultat n°4

Vente de biens situés à Jailly par Claude Bernard archiprêtre et curé de Saint-Saulge, à François Bernard maître chirurgien demeurant à Saint-Saulge : acte notarié.

Date

1739

Cote

1 J 792 Suppl/101

Résultat n°5
Contentieux (procédure civile). - Métayage Moreau veuve Guy Coquille notaire de Saint-Saulge contre Jaubert veuve Gauthier à Jailly, déguerpissement : sentence pour la commodité de monsieur le juge de la justice de Jailly Saint-Silvestre.

3 medias

Contentieux (procédure civile). - Métayage Moreau veuve Guy Coquille notaire de Saint-Saulge contre Jaubert veuve Gauthier à Jailly, déguerpissement : sentence pour la commodité de monsieur le juge de la justice de Jailly Saint-Silvestre.

Date

27 juin 1760

Cote

147 J 706

Résultat n°6

Jérôme Vignault, curé de Nevers en la paroisse Saint-Genest, et Charles Vignault son frère, chanoine à Nevers, accordent un fermage "à réméré" du domaine de Vernesson à Jailly à François Thévenard et Jeanne Lejault sa femme : copie du bail.

Date

1779

Cote

1 J 792 Suppl/8

Résultat n°7

Bail à ferme par François Thévenard et Jeanne Lejault son épouse, fermiers à Vernesson paroisse de Jailly, à Jean Lejault manœuvre demeurant à Sainte-Marie: acte notarié.

Date

1781

Cote

1 J 792 Suppl/9

Résultat n°8

Retrait seigneurial par Claude Louis François Rapine, écuyer et seigneur de Saint-Martin, Sainte-Marie, Giverdy et Jailly sur François Thévenard : acte notarié.

Date

1782

Cote

1 J 792 Suppl/10

Résultat n°9

Reconnaissance pour François Thévenard, fermier demeurant en la paroisse de Jailly, "d'un bourdelage de messire François Rapine, écuyer et seigneur de Fourcherenne" (Saxi-Bourdon) : acte notarié.

Date

1784

Cote

1 J 792 Suppl/11

Résultat n°10

Bail à ferme de deux domaines et d'une louagerie près de Jailly à François Thévenard : actes notariés.

Date

1788

Cote

1 J 792 Suppl/15

Résultat n°11

Ferme de Vernesson à Jailly : quittances.

Date

1789

Cote

1 J 792 Suppl/16

Résultat n°12

Impositions et taxes, prestations en nature : "liste des citoyens obligés d'aller au chaye" (période révolutionnaire).

Date

s.d., v. 1789-1800

Cote

E DEPOT 136/1 G 1

Résultat n°13
Paroisse de Jailly : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

2 medias

Paroisse de Jailly : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

Date

1789

Cote

1 L 160

Résultat n°14
Paroisse de Jailly : cahier de doléances.

4 medias

Paroisse de Jailly : cahier de doléances.

Date

1789

Cote

1 L 162

Résultat n°15

François Thévenard contre Vincent et Charles Millot père et fils, manœuvres à Jailly, médiation sur le différend subsistant entre eux au sujet du paiement d'une somme d'argent : acte de non-conciliation.

Date

1791

Cote

1 J 792 Suppl/18

Résultat n°16

"Liste des citoyens de la commune de Jailly".

Date

s.d.

Cote

E DEPOT 136/2 I 2

Résultat n°17

Municipalité de Jailly, renouvellement le 8 décembre 1792, compte rendu des séances : registre.

Date

1792-1812

Cote

E DEPOT 136/1 K 1

Résultat n°18

Bureau de paix et conciliation du canton de Saint-Saulge, non-conciliation entre Étienne et Claude Thévenard de Jailly contre la dame Marchangis (veuve Clément) : certificat.

Date

an III-an IV

Cote

1 J 792 Suppl/24

Résultat n°19

Justice de paix du canton de Saint-Saulge, Étienne et Claude Thévenard requérants contre Marie Marchangis (veuve Clément) concernant un bail : procès-verbal.

Date

an IV (calendrier républicain)

Cote

1 J 792 Suppl/25

Résultat n°20

Affaires diverses : correspondances adressées au citoyen Étienne Thévenard, propriétaire à Jailly.

Date

an IV (calendrier républicain)

Cote

1 J 792 Suppl/28