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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Contentieux (procédure civile). - Dîme en la paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : sentence.

    3 medias

  2. Résultat n°2
    Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.

    3 medias

  3. Résultat n°3
    Contentieux (procédure civile). - Droits de mutation, revendication par de Bar seigneur baron de Larochemillay contre Ferrand paroissien de Sauzay (commune d'Isenay) : contredit de la justice de Limanton.

    3 medias

    Contentieux (procédure civile). - Droits de mutation, revendication par de Bar seigneur baron de Larochemillay contre Ferrand paroissien de Sauzay (commune d'Isenay) : contredit de la justice de Limanton.

    Date

    1761

    Cote

    147 J 343

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Droits de mutation,...
  4. Résultat n°4
    Biens et droits. - Redevances bordelières assises à Luzy au lieu et seigneurie de Mazilles (commune d'Isenay), cession par le seigneur Berthelon aux sieurs Desjours : contrat de vente.

    2 medias

    Biens et droits. - Redevances bordelières assises à Luzy au lieu et seigneurie de Mazilles (commune d'Isenay), cession par le seigneur Berthelon aux sieurs Desjours : contrat de vente.

    Date

    08 mai 1561

    Cote

    147 J 368

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Redevances bordelières assises à...
  5. Résultat n°5
    Biens et droits. - Foncier (prairies de Mazilles), reconnaissance d'arrérages pour le prieuré de Mazilles (commune d'Isenay) contre Pougault : copie d'une transaction du 20 avril 1687.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier (prairies de Mazilles), reconnaissance d'arrérages pour le prieuré de Mazilles (commune d'Isenay) contre Pougault : copie d'une transaction du 20 avril 1687.

    Date

    [1687]

    Cote

    147 J 369

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (prairies de Mazilles),...
  6. Résultat n°6
    Biens et droits. - Foncier (prairie de Mazilles) en la paroisse d'Isenay, accensement par le prieuré de Mazilles à noble Charles de Ponnard : reconnaissance de cens et rente (12 janvier 1594), transcription partielle [XXe siècle].

    3 medias

    Biens et droits. - Foncier (prairie de Mazilles) en la paroisse d'Isenay, accensement par le prieuré de Mazilles à noble Charles de Ponnard : reconnaissance de cens et rente (12 janvier 1594), transcription partielle [XXe siècle].

    Date

    12 janvier 1594, XXe siècle

    Cote

    147 J 370

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (prairie de Mazilles) en...
  7. Résultat n°7
    Contentieux (procédure civile). - Directes en la prairie de Mazilles (commune d'Isenay), amortissement d'arrérages par de Marcelange prieur et Deschamps solidaires contre Pougault avocat à Moulins-Engilbert : copie d'une transaction du 20 avril 1687.

    5 medias

  8. Résultat n°8
    Biens et droits. - Censives du bois de Sauzay (commune d'Isenay), réclamation de droits de fermages contre de Las seigneur du dit Sozay : sentence pour la châtellenie de Varzy.

    2 medias

    Biens et droits. - Censives du bois de Sauzay (commune d'Isenay), réclamation de droits de fermages contre de Las seigneur du dit Sozay : sentence pour la châtellenie de Varzy.

    Date

    02 mai 1745

    Cote

    147 J 632

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Censives du bois de Sauzay (commune...
  9. Résultat n°9
    Mariage de Bréchard fils du seigneur de Confex (commune de Montilly, département de l'Allier) baron d'Oyé en Charolais et de damoiselle de Veillan (Veilhan) fille du seigneur de Turigny dans les paroisses d'Aunay ou Saint-Franchy-les-Aunay (commune d'Aunay-en-Bazois), Sosay (commune d'Isenay) et Brinay : contrat de mariage.

    11 medias

  10. Résultat n°10
    Biens et droits. - Transport d'héritages à [Isenay] par Guillaume de Villestre ou Villestot écuyer pour Jehan de Frasnay fils de Jeanne de Champdeo (ou Chamdiou) dame d'Anizy en la paroisse du même nom (commune de Limanton) : reconaissance de bordelage.

    2 medias

  11. Résultat n°11
    Mariage d'Edme de Reugny fils de Monsieur du Tremblay (commune d'Isenay) : articles du contrat de mariage.

    3 medias

    Mariage d'Edme de Reugny fils de Monsieur du Tremblay (commune d'Isenay) : articles du contrat de mariage.

    Date

    XVIe siècle

    Cote

    147 J 993

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage d'Edme de Reugny fils de Monsieur du Tremblay...
  12. Résultat n°12
    Contentieux (procédure civile). - Rente Charleuf, amortissement d'arrérages par le fils du créancier envers Girard sur décision de la justice d'Isenay : obligation couverte jusqu'en 1730.

    3 medias

    Contentieux (procédure civile). - Rente Charleuf, amortissement d'arrérages par le fils du créancier envers Girard sur décision de la justice d'Isenay : obligation couverte jusqu'en 1730.

    Date

    23 septembre 1729

    Cote

    147 J 1039

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Rente Charleuf, amortissement...
  13. Résultat n°13

    De Guipy à La Charité-sur-Loire.

    Date

    1950-1997

    Cote

    176 J 48

    • Contexte : Fonds Albert Jaillet

    • Lieux.
    • Communes.
    • Dans la Nièvre.
    • De Guipy à La Charité-sur-Loire.
  14. Résultat n°14
    Paroisse de Sauzay : cahier de doléances.

    3 medias

    Paroisse de Sauzay : cahier de doléances.

    Date

    1789

    Cote

    1 L 162

    • Contexte : Cahiers de doléances (1789)

    • Paroisse de Sauzay : cahier de doléances.
  15. Résultat n°15
    Isenay : recensement de 1896

    18 medias

    Isenay : recensement de 1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 135/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Isenay
    • Isenay : recensement de 1896
  16. Résultat n°16
    Isenay : recensement de 1820

    2 medias

    Isenay : recensement de 1820

    Date

    1820

    Cote

    6 M 135/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Isenay
    • Isenay : recensement de 1820
  17. Résultat n°17
    Isenay : recensement de 1881

    18 medias

    Isenay : recensement de 1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 135/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Isenay
    • Isenay : recensement de 1881
  18. Résultat n°18
    Isenay : recensement de 1872

    19 medias

    Isenay : recensement de 1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 135/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Isenay
    • Isenay : recensement de 1872
  19. Résultat n°19
    Isenay : recensement de 1876

    20 medias

    Isenay : recensement de 1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 135/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Isenay
    • Isenay : recensement de 1876
  20. Résultat n°20
    Isenay : recensement de 1891

    19 medias

    Isenay : recensement de 1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 135/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Isenay
    • Isenay : recensement de 1891