Moulins-Engilbert, écluse de la Promenade, curage : procès-verbal de récolement, arrêtés, correspondance, rapports.
Date
1901
Cote
7 S 10473
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 8 - Assainissement - Drainage
- 2 - Curages et faucardements
- 1 - Curages par cours d'eau
- GUIGNON (Le)
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Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).