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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

MOULINS-ENGILBERT, mur, construction ; passerelle, établissement ; abattoir, agrandissement, alignements divers : plans.
Cote
7 S 6706
 Date
1883-1889
 Lieu
Moulins-Engilbert, Guignon (Le)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • GUIGNON (Le)
  • MOULINS-ENGILBERT, mur, construction ; passerelle,...
Résultat n°2

Moulins-Engilbert, curage, projet : correspondance, arrêté (1874) ; Rivière du Guignon, Moulins-Engilbert, curages : correspondance, rapports, procès-verbaux de visite des lieux (1860-1872), arrêtés.
Cote
7 S 10311
 Date
1860-1874
 Lieu
Garat (Le), Moulins-Engilbert, Guignon (Le)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de visite

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • GARAT (Le)
  • Moulins-Engilbert, curage, projet : correspondance,...
Résultat n°3

MOULINS-ENGILBERT.
Cote
7 S 7196
 Date
1870-1872
 Lieu
Guignon (Le), Moulins-Engilbert
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • GUIGNON (Le)
  • MOULINS-ENGILBERT.
Résultat n°4

Rivière le Guignon, moulin de Commagny.
Cote
7 S 4151
 Date
1879
 Lieu
Moulins-Engilbert, Commagny (Moulin de), Guignon (Le)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 3 - Moulins
  • 2 - Moulins par commune
  • MOULINS-ENGILBERT
  • Rivière le Guignon, moulin de Commagny.
Résultat n°5

Moulins-Engilbert, curage : pétition, correspondance, rapport, arrêté, registre de l'enquête, délibération du Conseil municipal.
Cote
7 S 10254
 Date
1876
 Lieu
Guignon (Le), Moulins-Engilbert
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition, Registre de l'enquête, Délibération

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • GUIGNON (Le)
  • Moulins-Engilbert, curage : pétition, correspondance,...
Résultat n°6

MOULINS-ENGILBERT, pont, construction.
Cote
7 S 6560
 Date
1893-1895
 Lieu
Guignon (Le), Moulins-Engilbert
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
  • GUIGNON (Le)
  • MOULINS-ENGILBERT, pont, construction.
Résultat n°7

Moulins-Engilbert, écluse de la Promenade, curage : procès-verbal de récolement, arrêtés, correspondance, rapports.
Cote
7 S 10473
 Date
1901
 Lieu
Guignon (Le), Moulins-Engilbert, Promenade (Ecluse de la)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • GUIGNON (Le)
  • Moulins-Engilbert, écluse de la Promenade, curage :...