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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    MOULINS-ENGILBERT, mur, construction ; passerelle, établissement ; abattoir, agrandissement, alignements divers : plans.

    Date

    1883-1889

    Cote

    7 S 6706

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • GUIGNON (Le)
    • MOULINS-ENGILBERT, mur, construction ; passerelle,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Moulins-Engilbert, curage, projet : correspondance, arrêté (1874) ; Rivière du Guignon, Moulins-Engilbert, curages : correspondance, rapports, procès-verbaux de visite des lieux (1860-1872), arrêtés.

    Date

    1860-1874

    Cote

    7 S 10311

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • GARAT (Le)
    • Moulins-Engilbert, curage, projet : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    MOULINS-ENGILBERT.

    Date

    1870-1872

    Cote

    7 S 7196

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • GUIGNON (Le)
    • MOULINS-ENGILBERT.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  4. Résultat n°4

    Rivière le Guignon, moulin de Commagny.

    Date

    1879

    Cote

    7 S 4151

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • MOULINS-ENGILBERT
    • Rivière le Guignon, moulin de Commagny.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  5. Résultat n°5

    Moulins-Engilbert, curage : pétition, correspondance, rapport, arrêté, registre de l'enquête, délibération du Conseil municipal.

    Date

    1876

    Cote

    7 S 10254

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • GUIGNON (Le)
    • Moulins-Engilbert, curage : pétition, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  6. Résultat n°6

    MOULINS-ENGILBERT, pont, construction.

    Date

    1893-1895

    Cote

    7 S 6560

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
    • GUIGNON (Le)
    • MOULINS-ENGILBERT, pont, construction.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  7. Résultat n°7

    Moulins-Engilbert, écluse de la Promenade, curage : procès-verbal de récolement, arrêtés, correspondance, rapports.

    Date

    1901

    Cote

    7 S 10473

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • GUIGNON (Le)
    • Moulins-Engilbert, écluse de la Promenade, curage :...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).