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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Terrains, bâtiments dépendant de l'usine, amodiation : correspondance, plan, affiche.

Date

1840-1842

Cote

3 S 8821

Résultat n°2

Acquisition : rapport.

Date

1839

Cote

3 S 9016

Résultat n°3

Etang de Forge Neuve, moulin à huile : (1818-147) ; usine à fer de Forge Neuve et moulin à huile situé sur l'étang de Forge Neuve : arrêtés, plans de l'usine (1818-1847).

Date

1818-1847

Cote

7 S 4129

Résultat n°4

Propriétés, dépendance, affermage : rapports, correspondanc, arrêtés, affiche.

Date

1840-1848

Cote

3 S 8824

Résultat n°5

Francs-bords, vente d'herbes : correspondance, avis, état estimatif.

Date

1840-1848

Cote

3 S 8850

Résultat n°6

Terrains dépendant de l'usine, amodiations : cahier des charges, rapports, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, plan.

Date

1839-1841

Cote

3 S 8814

Résultat n°7

Habitants d'Avril-sur-Loire, droit de passage : correspondance.

Date

1844

Cote

3 S 8800

Résultat n°8

Adjudication : procès-verbal d'adjudication , affiche, plan.

Date

1848-1850

Cote

3 S 8691

Résultat n°9

Terrains et bâtiments, remise à l'Administration des Domaines.

Date

1847-1848

Cote

3 S 6793

Résultat n°10

Acquisition : avis d'expropriation,acte de vente, correspondance, plan.

Date

1839-1841

Cote

3 S 8796